Compte rendu du 20 octobre 2011. - Sèvres

L'examen du compte administratif ne permet pas, en tout cas à la lecture
qu’il en a faite, de retracer le détail de ces deux emprunts. Il pose donc au Maire
trois questions liées :
Est-il vrai que la ville de Sèvres aurait souscrit à des emprunts, taux fixe ou
taux variable, dont les supports auraient été constitués d'actifs à haut risque non
compatibles avec les règles prudentielles qui doivent guider la gestion de la dette
d'une collectivité locale ?
Le Maire peut-il donner le détail des deux emprunts listés en annexe et
ceux-ci ont-ils générés des surcoûts pour les finances communales, et si oui, à quelle
hauteur ?
Enfin, pour quelle raison la municipalité de Sèvres est-elle restée
silencieuse à la suite de cette publication ?
Il remercie par avance d’une réponse détaillée et ajoute qu’il a pris bonne
note que figurait, dans le compte rendu de la commission des finances, l'intention
de faire une communication sur ce sujet.
Monsieur le Maire remercie les deux groupes de la question et fait
remarquer que même si elle est arrivée hors délai, pour des raisons qui ont d’ailleurs
été expliquées, il souhaite la traiter ce soir afin de couper court à quelques rumeurs
mal intentionnées qui circulent.
Il ajoute tout de même une petite remarque sur le texte de la question. Il est
écrit qu’une question sur les emprunts a été posée en commission des finances, que
Monsieur Detolle avait répondu avec l'aide de Monsieur Goudjil avec les éléments
dont ils disposaient sur place, et qu'ils seraient en mesure de fournir une réponse
plus détaillée sous réserve que la question soit posée en conseil municipal.
Il précise que ce n’est pas ainsi que s’est déroulée la commission des
fiances, comme l’atteste le compte rendu. Monsieur Blandin a simplement indiqué
qu’il serait posée une question orale pour le conseil sur ce sujet, ce qui n’est pas la
même chose que d'écrire que la question a été posée sans qu’on puisse y répondre
dans l’immédiat et qu’elle a été renvoyé au conseil. Monsieur Detolle, qui préside la
commission, Madame Sarinelli qui en est membre et Monsieur Goudjil qui y assiste,
peuvent en attester.
Monsieur Blandin explique qu’il n’a jamais dit le contraire. Il répond tout
simplement que Monsieur Detolle et Monsieur Goudjil ont répondu effectivement à
ses questions en commission des finances, ce dont il les remercie, en précisant que
des réponses plus détaillées seraient données en conseil.
Madame Sarinelli maintient que la question n'a pas été posée. Il a
simplement été dit pour information de la commission, que la question serait posée
en conseil municipal. Monsieur Detolle a répondu qu'il laissait donc le soin à
Monsieur le Maire de répondre.
Monsieur le Maire ajoute qu’il a déjà le témoignage de trois personnes et du
compte rendu, il trouve fatiguant que Monsieur Blandin veuille toujours modifier les
faits.
Cela dit, il va donc faire une réponse détaillée et ce sera l'occasion de faire
le point sur un certain nombre de choses.
D'abord, Monsieur Blandin indique que la source de cette carte est la
banque Dexia. Sur le document transmis et qui est issu du site Internet du quotidien
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