inventaire suite - Ville de Reims

(Série I) 

888. 

Police locale : 

Nomination de commissaires. 1790 

Droit de propriété, location de maisons, expulsions. An IV 

Crimes et délits : Jury de l'arrondissement d'Avesnes, département du Nord, 

ordonnance de prise de corps pour vol de Jean CHONALE, prisonnier de guerre évadé de 

Reims. An IV 

Signalement d'un suspect, HENAUT, soupçonné de vol. An II 

Arrestation de Charles BIJON pour filouterie. An V 

Assassinat de Didier FAVREAU, second maître canonnier, né à Reims en 1766 : procèsverbal. 

An VII 

Police urbaine : 

Non respect du règlement de police relative aux dépôts sur la voie publique. [An II] 

Police générale : 

Imprimerie presse : suppression provisoire du Journal du département de la Marne. Floréal an VIII 

Liste des "feuilles qui s'impriment" à Reims, demande de l'administration centrale du 

département. An VIII 

Demandes de renseignements sur des personnes : 

-Jean Baptiste ARMONVILLE, ex-député An IV 

-Marie Nicolle Camille FONTENAY, veuve CHAMPEAUX 

-Pierre ALEXANDRE et sa femme Jacqueline FLUME 

-Famille ANSELIN 

-Jeanne Joseph SORBIER, épouse de Bernard de MOGUE 

-Citoyen GROSSELIN 

-François MONTFORT An VIII 

Passeports, réglementation et fonctionnement, demandes de passeports : TRUY de 

BEAURRIEUX; Nicolas COUTANT; Philippe François Joseph LE ROY; Auguste 

CARCENAC fils et LE LORRAIN (négociants); LAFONTAINE l'Aîné et le Jeune; François 

Claude FORET et Françoise CROCHU son épouse; Marie Angélique DROUET épouse de 

Nicolas Benoît LE LORRAIN; François Charles CAMBRAY; Adrienne LEFERT; Jacques 

Sébastien OUTELET LA CAILLE (fabricant d'étoffes); Antoine LEFEBVRE des Ylettes, 

Magdelaine KLEIN et son époux Nicolas PINCHART fils; Thérèse PARYOUX; Joseph 

FENOUILLET de Bain dans les Vosges; Charles RAULIN (receveur des domaines 

nationaux); Jacques BRICARD (brasseur); André Nicolas, Jean Baptiste et Jean François 

SAVART (ex-religieux partis pour Namur); Nicolas PERIN (fabricant); DORGET et Armand 

LEMOINE; Nicolas Louis DELAMOTTE-BARRACHIN (négociant); Godefroy HORN. 

1792 - an VIII 

Demande de la citoyenne SIROT pour qu'un passeport soit accordé à Jean Baptiste 

MUHAUT. 1791 

Surveillance des écrits séditieux : manifeste de DUMOURIEZ, avis des autorités. 1793 

Calomnie publiée dans deux journaux contre les Rémois. An II 

Réponses à des attaques, calomnies contre des personnes : 

Lettres des ministres de l'Intérieur et de la Guerre en faveur du citoyen GASTELLIER. 1791 

BEZANÇON-PERRIER calomnié par HEDOIN DE PONS LUDON. 1792 

Symboles de l'ancien régime : dépôt de titres par le citoyen JACOB fils. [An II] 

Certificats divers : non émigration, citoyens GROSSELIN, MALFILATRE, MAZINGANT, 

RAISON et THIERION-MAILLEFER … civisme, honnêteté, bonne conduite et résidence. 1792 - an VIII 

Souscription pour l'armement d'une frégate. An III 

Surveillance de fonctionnaires destitués, suspendus ou supprimés : législation. An III 

Visites domiciliaires chez le citoyen DELESCURE et chez les citoyens NAUDIN 

et VALFERDIN en état d'arrestation à Rethel soupçonnés d'être de faux monnayeurs. 1791 

Émigration : ANDRIEUX fils, GEGUIN-SAVIGNY, Nicolas BEZANÇON, 

COCQUEBERT, FAVART, JACQUESSON, LECOMTE-DUBOIS, LASNIER

VILLESENEUX, L'E(S)PAGNOL, Armand Louis Edmond MOUCY-DE-CHEVEUGE, 

MOUY-LANGLOIS, François Claude OLIVIER. 

.liste des émigrés, réglementation. 

.biens des émigrés (notamment un document relatif à la caisse patriotique). 

.personnes rayées de la liste des émigrés. 1792 - an VIII 

Surveillance d'individus, Jean Baptiste COLLÉ forçat libéré en résidence à Reims. An VIII 

Signalement de suspect, individu recherché par la gendarmerie et connu sous 

différents noms : Etienne Charles CELARD, Claude BERNARD, Pierre CHAVANOL dit 

CHAVALON ou encore Etienne CHARLET. An VIII 

Suspects : suspects innocentés : GIROUST, FRESSENCOURT-VILLIET, FORZY, 

soupçonnés d'avoir volé le trésor et les médailles des sacres de la cathédrale. An IV 

Procès-verbal d'arrestation de Pierre Adrien CARLET, pannelier, rue de Normandie 

et de Pierre SEVRAC, sergier, rue Neuve. 1791 

Surveillance de la correspondance des familles CARBON et LANGLOIS. 1793 

Biens mis sous scellés : 

-CAMBRAY, VIGOUR et DÉTOURNELLES 

-Émilie Marie Thérèse OUDAN, veuve de Pierre Louis DEFAILLY 

-Nicolas GONEL et sa femme Marie Louise Henriette COUVREUR 

-Jean Baptiste BECKER 

Arrestations : 

-Joseph et Xavier d'URRE ou DURE, DURRE 

-Pierre Gabriel NAUDIN ou NANDIN et Noël FERDIN 

-LEGRAND, domestique de M. MONTFERRAND, émigré et 

Jean DELTOUR, domestique de M. RUFFIN ou RAFFIN, capitaine 

d'Artois émigré 

-LEFRANC de Sedan 

-Antoine Félix GIRARDIN 

-LEFEVRE-DESPLANCHES 

Transfert de suspects jusqu'à Paris, MANDEL, MORACAIN et THALOT 

Résidence surveillée, Claude LEMAIRE, prisonnier évadé d'Angleterre. 1791 - an VIII 

Surveillance des étrangers : 

.création et mise en place des comités de surveillance, correspondance adressée à la 

municipalité. 1793 - an II 

.pétition de Rémois d'origine étrangère défendant leur nationalité française : Florens 

Louis HEIDSIECK, François D. GIENANTH, Frédéric HAEGER, Jean LEFART ou 

LESART, Emmanuel Theophile OPPERMANN, Jacques Guillaume Emmanuel ROY, Félix 

ELMERING, Joseph RENARD, Jean Baptiste RENARD, Henry Emmanuel CHARFESTIN, 

Philippe Nicolas Germain LEUCHSENRING. 1793 

.pétition de commis demandant des autorisations provisoires pour pouvoir continuer 

leur apprentissage (notamment un chez HEIDSIECK) : Bernard WENDEL, George LANIUS, 

Aloÿse VOGT. An III 

.surveillance des auberges, hôtels et garnis. An V 

Troubles, émeutes, rassemblements séditieux, sécurité publique et sûreté de l'État : 

.correspondance échangée avec les citoyens CAMUS, BARON et ROUILLÉ à Paris, 

peur des troubles : 

-afflux d'ouvriers à Paris. 1790 

-arrestation du roi à Varennes. 23 - 25 juin1791 

-situation politique de la France et de Reims. An VIII 

.émeutes à Reims lors du retour du roi le 23 juin 1791. 1791 

.émeute rue du Grand cerf chez le citoyen BOQUILLON. Juillet 1791 

.pillage des maisons des citoyens LABROSSE et "VIGOUR". Novembre 1791 

.mesures de sûreté contre les rassemblements séditieux. [An II] 

.port d'armes, respect de la loi. 1791 

.surveillance du voyage de « personnes dont on craint l'évasion », d'un « personnage 

intéressant de cet Empire ». 9 - 11 avril 1792

.« massacres de septembre », procès-verbaux du déroulement des journées des 2 au 6 

septembre 1792, personnes assassinées : 

-Henri CARTON, commis de la Poste aux lettres 

-Jean Baptiste GUÉRIN, directeur de la Poste aux lettres 

-Germain Ignace de BEDDE DE MONTROSIER, ex-noble 

-Antoine Pierre de LA CONDAMINE DE LESCURE et François Xavier de 

GÉRARD DE VACHÈRES, chanoines 

-Jean Henry ROMAIN, ex-curé du Chesne 

-Gérard ALEXANDRE, chanoine de la collégiale Saint-Symphorien 

-Etienne Charles PAQUOT, ex-curé de Saint-Jean 

-Jean SUNY, ex-curé de Rilly 

-Laurent REMACLE dit Château, 

procès-verbaux de dénonciation et déposition contre les citoyens MARQUANDIER 

et GUÉRIN, procès-verbal de restitution de pistolets à un armurier. Septembre 1792 

Suspects arrêtés en rapport aux évènements politiques d'août 1792 : 

.arrestation à Sedan des représentants KERSAINT, PERALDY, ANTONELLE et 

KLAIRWAL, commissaires envoyés près l'armée du Centre par l'Assemblée législative pour 

annoncer les nouvelles du 10 août à Paris (la ville de Sedan restant fidèle au roi arrête les 

commissaires). 

.arrestation à Sedan de deux commissaires de Reims, les citoyens SORLET et 

PIERRET. Août 1792 

Condamnés aux fers, transfert de forçats vers le port de Rochefort. An VIII 

Prestation de serment de fidélité à la Constitution de la garde sédentaire, de la gendarmerie et 

des vétérans. An VIII 

Justice : 

Justice de paix, notamment lutte contre le vandalisme à la demande du représentant du Peuple 

ALBERT et archives du notaire GODFRIN D’AUBIGNY. An III – 1809 

Tribunal de police municipale : réglementation et fonctionnement. 1790 – an VIII 

Tribunal de police municipale : sentences. 1790 – an V 

Tribunal civil du département de la Marne, mandats d’arrêts et ordonnances de prise de 

corps : 

-Etienne LECLERE, cultivateur à Pomacle 

-Jean-Baptiste BARBELET, cultivateur à Fresne 

-Pierre Nicolas PETIT de Pomacle 

-Nicolas JACOB et Hubert LEMOINE, François COURENT, Nicolas 

LECONTE, Jean-Baptiste VARENNE dit Major, Jean Baptiste MÉLARD, 

ouvriers en laine 

-Joseph OFFERMANN, déserteur prussien 

-Jean Baptiste LE BOURG dit Prunelle 

-Simon KARDINY 

-Jean Nicolas ROZE 

-Jean-baptiste CHARLOT 

-Simon FOILLART 

-Pierre Martin GUILLAUME 

-Louis Germain Nicolas LE FEON DESPLANCHES 

-Nicolas CLEMENT et JEAN GAILLET 

-Hubert CHATELAIN 

-Elisabeth THOMAS et Jean François CHATELAIN 

-Françoise BRIVIS, Antoinette et Marie Jeanne DUPOUCHET 

-Jean Charles MUIRON, Louis FAVRE et Marie COQUILLARD 

-Brice MAUROIS le Jeune, Nicolas MEZIER(ES) fils THUILLIER de Fismes 

-Guillaume BUFFET, concierge de la maison de justice et sa fille Jeanne Marie 

BUFFET, 

-Louis VARLET, chasseur au 12ème régiment et Marie Anne LUDINARD 

-Jacques Benoit SAS, fabricant

-Brice MAUROIS l’Aîné et Marie Nicolle MAUROIS 

-Thomas JOIGNY, cabaretier à Avize, Thomas GRIFTLIEKS, Jacques MERIEK 

et James HATTON, déserteurs anglais 

-Charles DURIEUX, manouvrier, Nicolas BAILLY et Charles Nicolas 

SECONDÉ 

-Jean Baptiste MÉLARD, ouvrier en laine 

-Nicolas AGRAPART, tailleur d’habits, Marie CHARTONE MARTINET, 

femme de François MARTINET 

-Jean Baptiste RENAUX, cabaretier et revendeur et Françoise CHARLIER sa 

femme 

-Isaac "ARF", marchand de Vitry 

-Simon JACOB et Léon RENAUD 

-Marie Jeanne SAUSSETTE, femme de Nicolas SIMONARD. An IV 

Tribunal du district : 

.jurés spéciaux pour juger les militaires : vols, désertion… 1793 – an III 

.nomination du citoyen BRIGOT comme commissaire du pouvoir exécutif près du 

tribunal. 1792 

.installation des juges. 1792 

.fonctionnement général du tribunal dont affaire BEKE et NIVELLE. 1793 

.tribunal du district d’Épernay : affaire concernant les familles BUIRON et WARNIER contre 

les familles FAVART, COQUEBERT et LE(S)PAGNOL, problème d’héritage. An III 

Tribunaux en général : 

.instructions sur l’organisation et le fonctionnement de la justice. 1792 – an VIII 

.jurés, liste et correspondance. An VIII 

Tribunal correctionnel : 

.jugements, condamnations : 

-Jean-Baptiste LEBEGUE. An III 

-Jean THULY. An VII 

.mandat d’arrêt et prise de corps d’Ambroise FAILLET, manouvrier à Sourey. An IV 

.tableau de l’emplacement des tribunaux correctionnels du département. An IV 

Tribunal correctionnel de l’Aisne : affaire Hubert CHATELAIN, rémois.. An IV 

Tribunal criminel : 

.arrêt des poursuites contre des détenus à la demande du représentant du Peuple 

ALBERT. 

.jugements rendus : 

-Nicolas JACOB et Hubert LEMOINE 

-DEU fils dit MONTIGNY, émigré 

-Nicolas MUSART ex-curé de Sommevesle 

-Jean-Baptiste LEBOURG dit Prunelle 

-Jean Nicolas ROZE de Verzenay 

-Jean-Baptiste VARENNE dit Major et Jean-Baptiste MELARD 

-Simon KARDINY, prisonnier de guerre polonais 

-Toussaint FAUCHOT de Toul-sur-Marne 

-Jean-Baptiste CHAROT de Moussy 

-Joseph OFFERMANN, déserteur prussien 

-Georges HOFF, Joseph KREMER, Stephan WISAC, Philippe 

AVISBILGELER, Georges FABRE, Philippe REICHEL, François LUPPER et 

Jacob KASNER, prisonniers de guerre 

-Hubert CHATELAIN et sa femme Elisabeth THOMAS 

-Nicolas CLEMENT 

-Françoise BRIVIS et Marie Jeanne DUPOUCHET 

-Jean-Baptiste PERARD le Jeune, cultivateur à Cernay 

-Pierre FOURET, déserteur étranger 

-Jean Charles MUIRON, tonnelier à Prunay, Louis FAVRE et Marie 

COQUILLARD

-Simon BenoiSaint-BOUSKOVSKY déserteur polonais 

-François ZAPLETA, déserteur polonais 

-Antoine LESOURD, manouvrier à Perthuis 

-Jean-Baptiste AROTTE 

-Nicolas MEZIER(ES) fils THUILLIER de Fismes 

-Guillaume BUFFET, concierge de la maison de justice 

-Jacques Benoit SAS, fabricant 

-Brice MAUROIS le Jeune, de Nogent 

-Lucie PERIDON, de Charny condamnée à mort 

-Thomas CASTEL, prisonnier de guerre anglais 

-Antoine TRIFFAT, Jacob GORITZA et Thomas SCHMIT, prisonniers de 

guerre autrichiens et Marie Anne MONGIN, veuve HENRY 

-François Côme PERARD et BenoiSaint-CLOSTRE. An IV 

Tribunaux criminels de l’Aisne, l’Aube, les Ardennes, la Meuse, Paris et Louvain, mandats 

d’arrêt, ordonnances de prises de corps et jugements concernant des individus domiciliés à 

Reims ou dans son arrondissement : 

-Denis COLIGNON 

-François Nicolas ENAUT 

-Jean JOINAUX 

-Marie Louise GUERIN et Jean LAUBERTREAU 

-Henry HENRY, déserteur autrichien 

-Jean François PATINEL 

-François RENARD, Antoine BERNARD et Célestin REIFF. An II - an V 

Répression : 

Réglementation des frais des maisons d’arrêt. An II 

(Séries I et K) 

889 Série 4I - 5I – K 1790 - an VIII 

(Séries L et M) 

890 Série L – M 1790 - an VIII 

(Séries N et R) 

891 Série N – R 1790 - an VIII 

(Séries B, D,E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R ) 

892 

Liasse 337 Administration de la commune : 

Pétitions adressées à la municipalité. An IX 

Correspondance, dette publique notamment une enquête sur les biens et revenus de Claude 

Charles COMMINES MARSILLY. An IX 

État civil : 

Fonctionnement du service. An IX 

Subsistances : 

Blé, grains, boucherie et ravitaillement civil. An IX 

Impôts directs : 

Patentes, contribution foncière, contribution sur les portes et fenêtres, sur les biens nationaux, 

contribution somptuaire et mobilière. An IX 

Rapports de la commune avec les diverses administrations du point de vue financier : 

Douanes, poste aux lettres, loterie nationale. An IX

Recrutement militaire : 

Conscription, convocation de Nicolas François MERCY. Congé, permission : demande de 

Raoul CHENU pour que son fils Nicolas CHENU puisse revenir près de lui. An IX 

Administration militaire : 

Adjudications d’effets et d’équipement, remontes et gendarmerie. An IX 

Garde nationale : 

Taxe de remplacement, garde mobile, attestation et feuilles de service. An IX 

Mesures d’exception et faits de guerre : 

Prisonniers de guerre. An IX 


Affaire des cadavres de l’Hôtel-Dieu, découverte de restes humains dans les immeubles 

utilisés par les étudiants en médecine , police des inhumations. 

Réglementation de la police municipale. 

Rapport de commissaires de police : interrogatoires de jeunes gens susceptibles d’être des 

déserteurs. 

Proclamation officielle de la prolongation de l’armistice. 

Signalement d’un individu recherché : Louis François GRIVOT. 

Surveillance de spectacles. 

Surveillance des marchés. 

Surveillance des immeubles dangereux, inspection de cheminées. 

Rapports du commissaire de police. 

Mendicité : demande d’autorisation de mendier de trois frères Liguriens venus en France 

avec l’espoir d’obtenir des secours pour libérer d’autres frères capturés par des pirates et 

retenus captifs à Alger. An IX 


Dépôts d’objets sur la voie publique, vidange de fosses et de latrines. An IX 

Police rurale : 

Répression des renversements de sillons et voies retournées. An IX 


Sûreté publique, surveillance après une série de vols. An IX 

Sécurité publique : affaire concernant l’accès de fureur du citoyen DERVIN, demande des 

habitants du cul de sac de Saint-Jacques dit le coin du Renard pour avoir plus de lumière. 

Surveillance de personnes : 

- Famille RIVALZ 

- Famille LEVEQUE CHAMPEAUX 

- Benoit SESSIERE 

- Alexis VEBARS et Jean-Baptiste VORGES, forçats libérés 

- Julie FOUROY 

- Jean Pierre Louis LE COMPTE-LA-COLOMBIERE, officier espagnol 

- Jean Noël DEPINOIS 

- Jean GUILLOT 

- Charles Nicolas Joseph LAVAULX 

Prêtres insermentés, déportés de retour à Reims : réglementation et correspondance relative à 

Nicolas BOUCTON, aux frères SAVART. 

Surveillance des étrangers de passage chez les cabaretiers, aubergistes et logeurs. 

Dénonciation de complot, suspects : 

- citoyen DEBRENNE, rue Denis, n°29 

- citoyen BOURDON, rue Denis, n°92 

- citoyen MAJA de Vanteuil 

- citoyen LELOUP, cour du Bras d’or, n°3 

- citoyen DORIGNY, rue Brulée, n°3 

- citoyen RENAUDIN, place Saint-Pierre, n°1 

- citoyen POU(S)SAINT, rue de Vesle, n°47 

- citoyen CARRIER, faubourg Cérès, n°106 

- citoyen MASSON, rue Goli, n°3, faubourg Cérès

- citoyen BOUQUET, n°11 faubourg Cérès 

- citoyen JAJOT, n°10 faubourg Cérès 

- citoyens LHOTELAIN 

- citoyen MUIRON, faubourg Cérès. An IX 

Procès-verbal d’interrogatoire de Claude DRIEUX, évadé du port de Brest, retrouvé avec un 

passeport au nom de Nicolas MAREUIL suspecté d’être son complice, dénonciation d’un 

certain BORDARY. An IX 

Tapage nocturne : chez les citoyens GERLY, GERARD, et PIERRET. An IX 

Recherche de personnes dangereuses, attentat du 3 nivôse contre le Premier Consul : 

- SAINT-REGENT, dit Pierrot 

- LIMOLAN 

- HYDE surnommé NEUVILLE 

- RATEL 

- JOYAU dit d’Assas 

- LAHAYE SAINT-HILAIRE dit Raoul 

Imprimerie, vente illicite d’affiches portant un discours de BONAPARTE par BRIGOT, 

imprimeur et BARBIER, afficheur. 

Déposition en faveur d’Antoine SOZAN, polonais, marié à une Rémoise qui a été insulté et 

menacé par le citoyen HORVATE et sa femme. 

Demandes de renseignements sur des personnes : 

- Joseph STELLA, natif de Rome 

- Marie Jeanne ARNOULD 

- citoyenne BOIS (libertinage, plainte de la citoyenne DEBAY) 

- Kilian YLETRE, de Trèves 

- la citoyenne BRODEL et le citoyen RENAUD son mari 

- le citoyen LAUNOIS, huissier et la famille BRODELE 

- Jean-Baptiste ROGELET 

- Citoyenne PREVOST 

- Caffin VERNON 

- Etienne LEBLOND 

- Simon RONGEOT 

- Louis VOISIN 

- Ex-religieux : Georges THUILIER, Elizabeth LAJOIE, Marie-Anne 

GANELON, Poncette CHARLON. 

Demande de passeports par des négociants et marchands en gros : Godefroid 

HORNE travaillant chez Alexandre DELAMOTTE et Compagnie, François HEYBERGER, 

Simon JACOB et François Daniel GENAUBLES. An IX 

Défense contre des calomnies par le citoyen PASTOL, receveur de l’octroi. 

Emigration : familles BEGUIN-SAVIGNY et LESPAGNOL, LEVEQUE-CHAMPEAUX, 

COCQUEBERT, citoyenne COURTIN. 

Demandes de certificat de bonne conduite par le citoyen GELLE. An IX 

Justice : 

Jury et liste de jurés. 

Tribunal criminel : affaire concernant Ponce Charles CARRE, empoisonneur. An IX 

Répression : 

Prisons : personnel, infirmerie, pétition de détenus, demande de renforts d’hommes pour la 

surveillance, rations de pain, transfert du citoyen LASNIER-VILLESENEUX de l’Hôtel- 

Dieu à la Belle Tour. 

Hygiène publique et salubrité : 

Surveillance des viandes vendues à Reims suite à une épizootie, abandon d’animaux morts. An IX 

Élections : 

Formation du conseil municipal. An VIII - an IX 

Personnel municipal : 

Demandes d’emplois, prestations de serment, salaires et indemnités. An IX

Finances de la commune : 

Comptabilité. An IX 

Revenus et charges de la commune : 

Octroi, octroi de bienfaisance pour les enfants abandonnés, droits de place, droits de barrière, 

recettes des tables et échoppes, état des droits perçus… An IX 

Édifices publics : 

Réparations aux fouleries, chauffage des bureaux de la mairie, établissements de bureaux de 

pesage, 

mesurage et jaugeage, transfert du bureau de l’octroi. An IX 

Eaux : 

Entretien de la machine hydraulique, fontaine des Loges Cocquault. An IX 

Biens nationaux : 

Revente « à la folle enchère » des acquéreurs de biens nationaux dans le département dont à 

Reims la maison et les dépendances des ci-devant Capucins. An IX 

Travaux publics et voirie : 

Plantations, illuminations, égouts et fosses, routes An IX 

Régime des eaux : 

Entretien de la Vesle, réglementation relative aux moulins et usines sur la Vesle. An IX 

Cultes de la période révolutionnaire : 

Déclarations de biens à faire par des pensionnés : Charles François GERUZET, André 

François FERY, Jean-Baptiste VARRE. An IX 

Police des cultes : 

Interdiction de sonner les cloches lors des cérémonies. An IX 

Bureau de bienfaisance : 

Demande d’autorisation d’organiser des danses par Pierre PONSAIN (taxe à reverser au 

bureau de bienfaisance), comptabilité. An IX 

Établissements hospitaliers : 

Hospices : charges et revenus, entretien des enfants trouvés. 

Demande de l’officier de santé DUQUENELLE de l’hospice de Reims pour obtenir le droit 

de disposer d’un cadavre pour les travaux d’anatomie. An IX 

Application des lois d’assistance et de prévoyance : 

Pensions militaires et pension aux veuves de militaires (veuve de Martin PARIZET). An IX 

Instruction publique : 

Demande de la ville pour obtenir les postes de deux professeurs, un pour la mécanique et 

l’hydraulique et un pour la chimie appliquée aux arts, demande de poste par le citoyen 

PETIT-BARONNET professeur de mathématiques, procès-verbal de remise des prix aux 

élèves de l’école centrale du département. An IX 

Liasse 338 Actes de la sous-préfecture : 

Lettre du sous-préfet incitant les maires de l’arrondissement de Reims à répondre à ses 

demandes en cours. An IX 

Conseil municipal : 

Rapport annuel, modification de la tenue du Conseil. 

Conseil général : 

Récapitulatif des projets et réalisations de l’an VIII. 

Administration municipale : 

Pétition adressée au maire par le citoyen Joseph WATIER de Pouru-aux-Bois, près de Sedan, 

pour faire suivre un courrier à sa famille. 

Proposition pour établir à Reims un établissement utilisant les matières fécales des fosses 

d’aisance pour fabriquer un engrais par le citoyen ALAIS de Paris, associé à l’inventeur du 

processus le citoyen BRIDET. 

Administration de la commune : 

Correspondance relative au tirage et à l’achat de plans de la ville.

État civil : 

Réglementation relative aux tables décennales, avis de décès d’un militaire à faire suivre à sa 

famille : Pierre JULIOT. 

Commerce et industrie : 

Projet d’établissement d’une bourse de commerce, projet de faire filer de la laine par les 

détenus de la prison de Châlons, vente des produits de la manufacture rémoise au Portugal en 

transit par l’Espagne. 

Agriculture : 

Affiches faisant part de la vente de brebis et béliers dans la ferme nationale de Rambouillet. An VIII - an IX 


Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs, accusation calomnieuse contre Jean RUINART 

et résultat de l’enquête l’innocentant. 

Statistique générale : 

Tableau des différents types de propriétés existants sur le territoire de la commune de Reims : 

maisons, usines, vignes, bois, prés, terres labourables, jardins… 


Contributions directes, patentes, portes et fenêtres. Nomination des répartiteurs. 


Perceptions, vérification générale de la situation des percepteurs. 

Poids et mesures, vérification chez les bouchers. 

Trésorerie nationale. An IX 


Détachement d’enrôlés pour la 2 ème Légion polonaise qui doit se rendre à Strasbourg. An IX 

Réquisitionnaires, organisation et fonctionnement. An IX 

Déserteurs, organisation et fonctionnement. An IX 

Congé absolu, demande de l’officier de Marine Achille Bernard CALON. An IX 

Avis de décès de Pierre Armand Jules César DELATOUR. An IX 


Conseil de guerre permanent de la 2 ème division militaire, jugement de deux déserteurs : Jean 

Baptiste GREME et Vincent Nicolas COLIN. An IX 

Etapes. An IX 

Magasin d’armes. An IX 

Intendance, lits et notes de frais. An IX 

Gendarmerie. An IX 


Taxe de remplacement. An IX 

Sapeurs pompiers : 

Consignes générales, fournitures et habillement. An X - an IX 


Arrivée de prisonniers de guerre. An IX 


Foires, changement de dates, construction de loges. An IX 

Fêtes et cérémonies, organisation de festivité pour la proclamation de la paix, poème 

anonyme en l’honneur de BONAPARTE avec un extrait de L’Henriade, chant 8 de 

VOLTAIRE (1785) en l’honneur de la bataille de Maringo. An IX 

Surveillance de spectacles, rapports du commissaires de police QUINQUET. An IX 

Immeubles dangereux, rapports de l’architecte SERRURIER. An IX 

Rapports des commissaires de police relatifs au prix du pain et aux marchés. An IX 

Autorisation pour ouvrir une maison de jeux accordée à François CILMAN, ébéniste rue 

Salin n°3. An IX 

Service des sépultures, intendance. An IX 

Incendie, incendie de l’hôpital général, incendie d’une maison, secours aux sinistrés, mesures 

de prévention. An IX 

Gardes-champêtres, dégradations sur les terres empouillées. An IX


Loterie nationale, demande de local. 

Attentat contre le consul, projet de lettre. 

Dénonciations contre les abus de boulangers. 

Prêtre déporté, Evrard DESTABLES. 

Demandes de renseignements sur des personnes. 

Passeports, DUCHESNE frère et sœur négociants, Jean Louis OGIES, Friquet DUBOIGNY 

et François JAYARD LANOUGARDE, Jacques Remy COLIN, Jean BLANPAIN, 

MALVAIN, Nicolas RENARD et Jean Baptiste DAVILLER, François Jean Iréné RUINART. 

Surveillance des diligences. 

Sûreté publique, surveillance générale demandée aux commissaires de police. 

Surveillance de personnes dont Pierre Antoine LESCOT, François DE LA MOTTE, Sophie 

Jean Gustave COMINGE, Sophie ANDRIEUX femme LAGRUY. An IX 

Justice : 

Affaire du receveur du don gratuit, le citoyen CALLON. 

Organisation et fonctionnement général. 

Formation de jury et listes de jurés. 

Huissiers, différent entre BAILLET et ROBERT. 

Jugements des tribunaux civils. An IX 

Répression : 

Prison, organisation et fonctionnement. An IX 

Élections : 

Liste électorale, publicité. An IX 


Commissaires de police. 

Demandes d’emplois. 

Demandes de postes pour l’octroi. 

Préposé à la tenue des registres des mercuriales, remplacement de Remi GERARD, décédé, 

par François NOUVEAU. An IX 


Comptabilité. 

Liquidation générale de la dette publique, rente de la commune sur la fabrique de Roucy. An IX 


Octroi, droit de barrière, droit de pavé. An IX 


Réparations dans la salle de séance du tribunal de première instance ; établissement de 

bureaux de pesage, mesurage et jaugeage ; horloges ; ramonage des cheminées. An IX 

Edifices du culte : 

Conservation des ruines de l’église Saint-Nicaise. An IX 

Bois : 

Etablissement d’une pépinière publique pour « élever des arbres tant indigènes 

qu’exotiques ». An IX 

Eaux : 

Entretien de la machine hydraulique. An IX 


Vente aux enchères. An IX 

Voirie urbaine : 

Fosses d’aisance, éclairage public, plantations, pavage des rues. 

Adjudication de travaux au séminaire et à l’archevêché. An IX 

Grande voirie : 

Routes nationales, annonces de travaux. An IX 

Moyens de transport et travaux divers : 

Extraction et transport de matières. An IX 

Bureau de bienfaisance et secours : 

Bureau de bienfaisance, comptabilité.

Secours aux incendiés de Trigny et Crugny. An IX 


Retraites et pensions civiles et militaires. An IX 

(Séries C, E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R) 

893 

Bibliothèque administrative : 

Création du Journal des campagnes, feuille périodique destinée à « éclairer les habitants des 

campagnes ». An IX 

État civil : 

Réglementation et fonctionnement. An IX 


Bourse de commerce, demande de listes de commerçants, concours et expositions publiques. An IX 


Ravitaillement civil. An IX 


Contributions diverses et répartiteurs, adjudication de la perception. An IX 


Poids et mesures, application de la législation et fabrication des nouveaux étalons ; poste et 

messagerie, enregistrement. An IX 


Règlement de police et justice, ravitaillement des troupes de passage et casernement, 

fournitures et équipement, convois, soldes. An IX 

Garde nationale et sapeurs pompiers : 

Organisation et fonctionnement. An IX 


Police des inhumations et exhumations, rixe au théâtre, fraudes à l’octroi, police des marchés, 

renseignements sur les prix des produits, fêtes communales et nationales. An IX 


Police des moissons, police des eaux et des rivières. An IX 


Emigration, renseignements, demandes de renseignements sur des personnes dans l’intérêt 

des familles, 

passeports. An IX 

Justice : 

Notaires, formation du jury, justice de paix. An IX 

Répression : 

Prison, organisation et fonctionnement. An IX 


Inspection des moissons pour tester leur viabilité, usine d’amidon, vaccination des enfants 

contre la petite vérole par les médecins : CAQUÉ, NAVIER, DEMANCHE, HUSSON et 

DUQUENELLE, installation d’un jeune vétérinaire Jean-Baptiste JOLETOT. An VIII - an IX 

Élections : 

Législation et réglementation, banquet civique chez le sous-préfet, liste de notabilité. An IX 


Demandes d’emploi en mairie. An IX 


Octrois, barrières et taxes. An IX 


Bains publics, approbation des plans et devis pour installer la prison et la maison de justice 

dans les bâtiments de l’ancien archevêché par le préfet, travaux dans la maison commune, 

reconstruction de la porte Cérès. An IX 

Eaux : 

Etangs, pêche, fontaines. An IX


Pavage des rues, égouts, alignement des rues et façades, éclairage. An IX 

Petite voirie : 

Entretien des chemins vicinaux. An IX 


Travaux dans d’autres communes, à la ferme de la Malmaison à Saint-Imoge, ferme 

provenant de l’émigré DAMBLY et reconstruction d’un pont sur la Suippe à Aubérive. An IX 

Navigation et régime des eaux : 

Mise à niveau et entretien de la Vesle et de ses berges. An IX 


Eglise constitutionnelle, arrérages dus aux pensions ecclésiastiques. An IX 


Publicité pour une institution pour aveugles située à Paris, placement en asile d’une aliénée. An IX 


Pension viagère pour une veuve, aide aux familles en difficulté, veuves de militaires, retraites 

de militaires. An IX 


Enseignement primaire, secondaire et supérieur. An IX 

Sciences, lettres et arts : 

Dépôt d’objets des sciences et arts, technique de blanchiment des toiles à la vapeur, 

fabrication d’engrais. An IX 

(Séries D,E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, Q, R) 

894.1 


Correspondance, publicité sur l’organisation administrative française et sur les justices de 

paix, projet d’ouvrage de plans de la ville, publicité pour un ouvrage sur la Révolution. An IX 

État civil : 

Fonctionnement. An X 


Société d’encouragement pour l’industrie nationale, voiturage, roulage, conseil de commerce, 

police de la bourse. An X 

Agriculture : 

Etat des animaux par section (bœufs, chevaux…). An X 


Marchés, mercuriales du blé et du pain, ravitaillement civil, lutte contre les fraudeurs et les 

accapareurs. An X 


Recouvrement des contributions, plainte contre les surtaxes.² An IX - an X 


Poste, poids et mesures. An X 


Services militaires, congés. An X 


Règlement de police et justice, casernement, subsistances et fourrages, convois, soldes .. An X 


Garde nationale, comptabilité. An X 

Nouvelle organisation du corps de sapeurs pompiers, démissions et nouvelles nominations. An X 


Commissaires et agents de police, police municipale : comptabilité, signalements d’individus 

suspects 

déclaration de vol. 

Fêtes communales et nationales, réunions nocturnes « en société » et danses publiques. 

Chiens errants, police des foires, prévention des incendies, maison menaçant ruine. An X


Demandes de renseignements sur des personnes, notamment un certain Michel LEVY qui est 

qualifié « d’escroc », certificats divers, émigration, passeports et autorisations de séjour, 

notamment deux personnes arrivant de New-York. An X 

Justice : 

Justice correctionnelle et justice de paix. An X 

Répression : 

Maison d’arrêt et de justice, comptabilité, personnel, rapport sur l’état sanitaire de la prison 

après les observations du médecin RAUSSIN, infirmerie, lettre relative à la surveillance d’un 

certain HERVAGOT. An X 


Démolition de maisons, problème de sécurité avec les restes de l’église Saint-Nicaise en 

cours de démolition, épizootie. An X 

Élections : 

Législation et réglementation, listes de notabilité. An X 


Gardes champêtres, personnel d’entretien des chemins et berges. An X 


Remboursement de frais de voyage à Paris à DESSAIN DE CHEVRIERES. An X 


Octrois. An X 


Adjudications de travaux divers à Verzy et Ludes. An X 

Edifices du culte et cimetières : 

Dégâts au cimetière de la porte Mars. An X 

Eaux : 

Fontaines, abreuvoirs, lavoirs, aqueducs. An X 

Bois : 

Exploitation, taille des arbres. An X 


Revente de biens dans le département « revente à la folle enchère des acquéreurs » An X 


voirie urbaine, éclairage, promenades publiques. An X 


Reconstruction du pont de Tours-sur-Marne, droit de passage du bac à Berry-au-bac. An X 


Demande de secours. An X 


Hospices civils. An X 


Pensions et secours aux anciens militaires et veuves de militaires. An X 


Enseignement primaire, instituteurs. An X 


Prix proposé aux artistes qui perfectionneraient les machines des manufactures. An X 

(Séries D,E, F, G, H, I, K, L, N, O, P,Q, R) 

894.2 


Correspondance, publicités pour un ouvrage sur les modes de contribution, pour un remède 

contre l’hydropisie, pour la revue Les annales de statistiques. An X 

État civil : 

Réglementation et avis de décès. An X


Demande d’opportunité d’installation d’un fondeur de cloches, bourse de commerce, 

courtage, tribunal de commerce. An X 

Agriculture : 

Mesures de réparation suite aux gelées. An X 


Ravitaillement civil, boulangerie, pain, blé. An X 


Répartition, adjudication de la perception, patentes, état du recouvrement, nomination des 

répartiteurs. An X 


Poste (colis et courrier pour l’Angleterre), trésorerie nationale, poids et mesures, marque des 

marchandises françaises. An X 


Recrutement, congés, désertions. An X 


Règlement de police et justice, casernement, convois, intendance, artillerie. An X 


Calendriers des foires et marchés, mendicité ; prévention des sinistres, visites des cheminées, 

fours, maison menaçant ruine ; police des cimetières, fête du 14 juillet, signalements 

d’individus recherchés, arrestation d’un forçat évadé. … An X 


Enlèvement de la neige et de la glace. An X 


Police des moissons. An X 


Demandes et réponses à des demandes de renseignements sur des personnes, certificats 

divers, plainte d’un Rémois sur la situation générale de la ville et de ses habitants et sur le 

comportement de l’administration, tranquillité publique (troubles causés par des ouvriers), 

personnes en résidence surveillées à Reims dont Joseph Louis LASNIER VILSENEUX, 

Nicolas MALHERBE et GALLOIS, passeports dont Henri Louis WALBAUM travaillant 

pour HEIDSIECK, émigration, calomnie contre le tribunal criminel. An X 

Justice : 

Tribunal civil, tribunal de première instance, tribunal criminel. An X 

Répression : 

Infirmerie, personnel, intendance, complot pour une évasion (HERVAGOT), remise en 

liberté provisoire de Gérard Joseph REGNIER, femmes avec enfants, pétitions de détenus : 

ROBERT marchand de vin et limonadier de Reims et COUTELOT, tous deux détenus à 

Châlons. An X 


Elevage de porcs. An X 

Élections : 

Plébiscite pour le titre de Premier Consul à vie, nomination au poste d’adjoint au maire. An X 


Demandes d’emploi, nomination, changement de poste. An X 

Protocole et distinctions honorifiques : 

Arrivée de l’évêque de Meaux. An X 


Liquidation de la dette publique (créances et rentes sur les hospices), budget de l’an XI, 

pièces justificatives pour des sommes dues par la commune. An X 


Octrois, situation de la caisse municipale, taxe de remplacement de la garde nationale 

réclamation d’HEDOIN MALAVOIS (PONS LUDON). An X 

Bois : 

Exploitation, taille des arbres. An X


Adjudication de loyers à Trigny et Saint-Brice de biens de l’émigré HURTAUT, d’une ferme 

à Fontaine de l’émigré CAUMONT, d’une maison à Auménancourt de feu CANELLE- 

WARIGNY An X 


Voirie urbaine, coupe des herbes, pavage, alignement, fortifications ; grande voirie, routes 

départementales. An X 


Machine hydraulique. An X 


Pensions. An X 


Cérémonies du culte catholique. An X 


Bureau de bienfaisance, secours d’urgence pour les cinq enfants du détenu Jacques 

GUENARD. An X 


Placement d’une femme aliénée. An X 


Pensions et secours aux anciens militaires et veuves de militaires, enfants assistés. An X 


Fixation des jours de congés scolaires. An X 

(Séries C, D, E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P,Q, R) 

895 


Avis : publication de l’état militaire de l’an X. 

État civil : 

Réglementation et fonctionnement. An X 


Concours général : liste des manufacturiers et artistes de la Marne. 

Agents de change et coursiers de commerce. Manufactures et commerce avec l’Angleterre. 

Estampillage, marquage des marchandises. An X 

Agriculture : 

Echenillage, statistiques agricoles. An X 


Listes de possesseurs de porcs et volailles. 

Blé, farine, boulangerie. 

Mercuriales : réglementation. An X 


Contribution personnelle et mobilière. 

Vente pour recouvrement d’impayés (Aisne). 

Patentes : réclamation de Louis GONEL. An X 


Réglementation sur le droit de mesurage, pesage et jaugeage des marchandises sur les 

marchés. An X 

Bureau des hypothèques : biens en héritage de Charles MORIEL, cultivateur à Sillery, à 

vendre. An X 


Recrutement des corps d’élite, conscription pour l’an XI, congés, désertions, avis de décès. An X 


Convois, casernement, garnison, étapes, police et justice militaire, subsistances et fourrages, 

soldes et pensions, comptabilité. An X


Réglementation et fonctionnement. An X 


Prisonniers de guerre et prisons disciplinaires. An X 


Police des foires et marchés, prévention des sinistres incendies et sécheresse, fêtes nationales, 

police des spectacles, personnes jugées et raccompagnées à Reims par la gendarmerie, 

signalements d’individus recherchés, rapport de police sur des accidents survenus au marché 

à cause d’une tempête, cloche centrale rythmant la vie quotidienne. An X 


Nettoyage et circulation dans les rues. Vidange des fosses et latrines. An X 


Pétition contre le garde-champêtre, droit de glanage et droit de pâturage. An X 


Rapport de police générale sur la situation à Reims en thermidor à rendre au préfet : sûreté 

publique, subsistances, commerce, culte, étrangers et prévenus d’émigration, esprit public, 

observations sur les ouvriers des fabriques. 

Situation politique, certificats, affichage, déclarations de résidence, surveillance des 

étrangers, demandes et réponses à des demandes de renseignements sur des personnes, 

personnes placées en résidence surveillée à Reims, personnes rayées de la liste des émigrés, 

surveillance de religieux, passeports et départs de Reims par voitures, tranquillité publique 

(couvre-feu, police nocturne). An X 

Justice : 

Tribunal civil de première instance, jugement. 

Appréciation par le Ministre de la Justice d’un article du Code des délits et des peines. Listes 

de jurés. 

Justice criminelle : jugements rendus en pluviôse, messidor et thermidor ; avis d’un envoi 

d’exemplaires du jugement rendu contre le dénommé HERVAGOT. An X - an XI 

Répression : 

Intendance : subsistances dont pour une femme avec un enfant, vêtement pour un détenu 

presque nu. 

Personnel, remplacement temporaire. 

Prisonniers : état des détenus civils et militaires pour 1789 et l’an IX, arrivées et consignes 

particulières pour Jean-Marie HERVAGOT accusé « d’escroquerie à l’aide de faux noms » 

(dit être Louis XVII) et VINTERGNIER, ancien militaire prévenu d’émigration. An X 


Annuaire des médecins. Prévention des maladies dues aux eaux croupies en période de 

sécheresse. An IX - an X 

Élections : 

Plébiscite pour le titre de Premier Consul à vie, nomination des membres du conseil 

municipal. An X 


Demandes d’emploi, démission et nomination, indemnités et appointements, problème avec 

le personnel. 

Nomination d’un commissaire de police : Jean Adam FACIOT. An X 


Budget : réglementation et préparation. An X - an XIII 

Liquidation de la dette publique. 

Pièces justificatives : frais pour travaux… 

Comptes du receveur. An IX - an X 


Octrois, droit de pesage, mesurage et jaugeage, droit de barrière et droit de passe. An IX - an XIII 


Remparts. An X

930 

Bois : 

Coupe de bois dans le canton de Bar-sur-Ornin, affiche d’adjudication. An X 


Vente à la folle enchère de lots qui ont été achetés une première fois mais qui n’ont pas été 

payés. 17 brumaire an X 


Pavage des rues, publicité d’un fabricant de réverbères, illuminations. An X 

Travaux chez un particulier, M. THIRIA, 8, place Nationale. 

Autres communes : reconstruction de ponts en bois sur la Suippe à Warmeriville et à Sept- 

Saulx, réparations aux fontaînes de Verzenay, réparation des murs de clôture du cimetière de 

Loivre : affiches d’adjudication. An X 


Entretien des bords du canal de la rivière Neuve, installation d’une usine de lavage par M. 

ALLIETTE. 

Autre commune : vente du vieux bac et de la nacelle de Berry-au-bac. An X 


Recensement des prêtres domiciliés à Reims. An X 


Bureau de bienfaisance et d’humanité. 

Ateliers de charité. 

Paiement des 15 centimes par lieue aux mendiants renvoyés chez eux avec une feuille de 

route, réglementation. An X 


Commission des hospices civils. An X 


Fixation des jours de congé, nomination d’une institutrice Adelaïde LELIEVRE. 

Astreinte de logements pour les instituteurs. 

Ecole polytechnique, affiche du concours d’entrée. An X 

Fonds DESSAIN DE CHEVRIERE . 

Correspondance qui lui est adressée en tant que procureur du roi près la cour d’assise et près 

le tribunal. 1815 – 1825 

Les autres documents de ce carton sont aujourd’hui réintégrés dans le Fonds Moderne. 

(Séries D, F, G, H, I, P,Q) 

932 

Fonds DESSAIN DE CHEVRIERE . 

Administration militaire. 1815 

Actes de l’administration municipale : 

Prospectus d’une agence administrative de correspondances générale. 1807 


Magasins municipaux (grains). 

Arrêté contre les accapareurs. 

Arrêtés des représentants du Peuple. 

Ravitaillement civil. 1793 

Mesures d’exception. 

Maximum, législation. 1793 

Contributions : impôts extraordinaires : 

contributions en nature. 1795 

Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : 

Poids et mesures : calendrier républicain, réglementation. 1793 - an VIII


Recrutement, déserteurs, réfractaires : fonctionnement, organisation. 1792 - 1799 

Recrutement, déserteurs, réfractaires : législation et réglementation, lois d’amnistie. 1792 - 1804 


Lits militaires. 1807 

Logement et casernement. 1792 

Réquisition de matelas et couvertures. 

Construction d’ouvrages militaires. 1792 - 1807 

Comptabilité. 

Soldes et étapes (défraiement). 

Indemnisations. 1792 - 1814 

Convois, charrois, transports : législation, réglementation. 1792 - 1793 

Convois, charrois, transports : organisation, fonctionnement. 1793 

Armement et équipement : organisation et fonctionnement. 

Poudres et salpêtres. 

Armes (lances, fusils, baïonnettes). 

Fournitures, équipement, habillement. 1792 - 1810 

Armement et équipement : législation, réglementation. 1792 - 1795 

Subsistances et fourrages : organisation, fonctionnement. 1792 - 1794 

Subsistances et fourrages : organisation, fonctionnement. 1793 - 1813 

Subsistances et fourrages : législation, réglementation. 1792 - 1814 

Hôpitaux. 1794 

Mesures d’exception : 

Dépôt des armes par les particuliers (1814). 

Contrôle de la circulation (1792). 

Communiqué de victoires et prises ( environ 1793). 1792 - 1814 


Prévention des incendies. 1793 

Prostitution (arrêté municipal). 1805 


Imprimerie, librairie, colportage : calendrier républicain. 1793 - an VIII 

Comité de surveillance : séant à Saint-Denis (Reims). 1793 

Justice : 

Tribunaux révolutionnaires et bourreaux. 1792 - 1798 

cultes : 

Culte catholique : nouvelles délimitations de circonscriptions (hors Champagne). 1790 - 1791 

Assistance et prévoyance : 

Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence, comptabilité. 1800 

Etablissements hospitaliers : 

Administration. 

Demande de subsides. 

Secours d’urgence. 

Location de biens. 

Vente de biens. 

Adjudication pour le service. 

Location de la salle de spectacle. 1790 - 1810 

(Séries A, C, E, F, G, H, I, K, L) 

933 1 

Fonds DESSAIN DE CHEVRIERES : 

Question de justice relative à un problème de validité d’un mariage adressée par le maire au 

procureur du roi. 5 décembre 1816 

Lois et actes du Pouvoir central :

Affiches, imprimés, sujets divers. 1792 - an VIII 

Bibliothèque administrative. : 

Bulletin officiel de la Grande Armée, N° 22 - 23 - 25 - 26 - 27 - 28 - 29 - 30 - 30bis - 31 - 32 . 

22 brumaire - 15 frimaire an XIV 

Bulletin de l’Armée d’Italie, N° 6 à 9. 22 brumaire - 5 frimaire an XIV 

Bulletin de l’Armée d’Allemagne, N° 3 - 4 - 5 - 6 - 8 - 10 - 11 - 12 - 13 - 16 - 17 - 18 - 19 - 

20 - 21 - 22 - 23 - 24 - 27 - 28 - 30. 30 avril - 30 juillet 1809 

Nouvelles de l’Armée. 1 collection complète : N° 1 à 24. 8 mai - 9 novembre 1813 

Numéros en double : 20 - 21 - 22. 

Nouvelles de l’Armée. 3 - 12 février 1814. 

Etat-civil : 

Réglementation et organisation. 

Population : 

Tableau : population du département de la Marne par arrondissement et par ville. 24 vendémiaire an IX 


Adresse du Conseil général du département aux citoyens du département de la Marne. [sd] 


Poids et mesures : 

Continuité dans l’application des lois républicaines : 

Affirmation du ministre de l’Intérieur et de l’administration départementale Brumaire - frimaire an VIII 

(mise en place du Consulat). 


Faits de guerre, communiqués. 1792 - 1809 

Réquisition de la force armée. Août - septembre 1792 

Patrie en danger. Novembre 1813 

Prisonniers de guerre. 1793 

Assassinat des ministres plénipotentiaires à Rastadt. 

Patrie en danger. 

Déclaration de guerre aux rois de Naples et de Sardaigne. An VII 

Textes émanant des autorités françaises et des armées ennemies, période 1 ère Restauration - 

Cent jours. 23 février 1814 - 13 mars 1815 

Occupation étrangère : affiche placardée par ordre du prince VOLKONSKY, gouverneur de 

la ville (situation politique). 7 avril 1814 


Affichage, publicité des textes législatifs. 1792 - 1808 

Serment de haine à la royauté. An VI 

Dénonciation d’un fait inconstitutionnel par la Société des Amis de la Constitution de Tours. 

11 décembre 1790 

Lettre adressée aux « législateurs » par l’administration rémoise relative à la Constitution en 

préparation. [1791] 

Justice : 

Justice de paix : annonce du décès de Rémi Louis BELLOY, Rémois découvert à Soissons 

dans la rivière Aisne, demande d’argent à la famille. 1813 

Elections : 

Acte additionnel aux constitutions, plébiscite, organisation. Avril 1815 


Liquidation générale de la dette publique, instruction. 1793 

(Séries F, I, K) 

933 2 


Divers. 1725-1770 

Tribunal de Commerce. 1793-1818 

Tribunaux civils et criminels, cour d’assises. 1789-1825

Renseignements demandés sur les récoltes. 


Tribunal de commerce. 1791-[sd] 


Recherche de suspects, crimes et délits : Marie Magdelaine NEUF et Jean Pierre MICHEL. An VI 


Demande de renseignements sur des personnes : famille DAMBRY. An VI 

Déportation et réclusion des prêtres, réglementation. An IV 

Déclarations des ministres des cultes. An IV 

Justice : 

Exploits d’huissiers. 1811-1814 

Justice de paix, registre des actes du bureau de paix et conciliation du 3 ème arrondissement. 

6 vendémiaire an VIII - 4 vendémiaire an IX 

Tribunaux divers : 

Transfert et installation des tribunaux à Reims (Châlons/Reims). An IV 

Logement des juges. An IV 

Jurés d’accusation et de jugement, électeurs. An IV 

Tribunal correctionnel.. An IV 

Tribunal criminel. An IV 

Tribunal de district. An III 

Répression : 

Prison de la Bonne Semaine, démission et nomination de concierge (LARCHE/BUFFET). An IV 

Elections : 

Affiche : proclamation du roi relative au droit de voter dans les assemblées primaires. 8 mai 1790 

(Séries F, H, I) 

934 


1 publicité pour un ouvrage « le voyage archéologique en Grèce et en Asie mineure » par M. 

Philippe LE BAS (a servi de pochette lors d’un classement). 

Documents relatifs aux subsistances. 1785 - an III 


Ravitaillement civil. 1792 - an IX 

Bouchers. 1791 

Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs. An IV - an IX 

Etat des grains vendus sur les marchés imprimés en blanc. [sd] 

Grains vendus sur les marchés, récapitulatifs réalisés par le secrétaire de la municipalité 

TAUXIER : 22 mai - 31 décembre 1790 

8 janvier - 30 décembre 1791 

(notes prises sur des brouillons de courriers reçus). 

N°34 : certificats de résidence accordés à la veuve MARION, à Jean-Baptiste SAVOYE 

négociant, à Marie Anne TRUCHOT veuve de Remy TRUISY, à Nicolas JOSNET- 

BOURGEOIS. 7 janvier - 29 décembre 1792 

Grains vendus sur les marchés (quantité et prix). 9 juin - 31 décembre 1790 



Taxe du pain, réglementation et application. 1790 

Taxe du pain : réglementation du poids, du prix et de la qualité du pain. 

Affichettes imprimées. 15 mai 1790 - 24 décembre 1791 

Pétition des boulangers. 21 mai 1790 

1819

Mercuriales, taxe des grains. Affiche imprimée. 1793 

Meuniers et grains. 1792 - an X 

Grains vendus sur les marchés. 7 janvier - 29 décembre 1792 

Notes prises par TAUXIER sur des brouillons de courriers reçus : 

N°4 : instituteur MOINEAU, 1 ère classe de Saint-Pierre demande ses « Emoluments ». 

N°5 : demande de certificat de résidence par Guillaume CHARPENTIER, pensionnaire de la 

ci-devant régie générale des aides. 

N°6 : Certificats de résidence de deux religieuses : Françoise BARIE et Perette BAREE à 

Saint-Etienne (couvent). 

N°9 : demande de certificat de résidence par le citoyen LEVALLOIS. 

N°17 : brouillon de certificat : suppression des paroisses Saint-Hilaire, Saint-Symphorien 

Saint-Etienne, Saint-Jacques et Saint-Michel. 

Avis du conseil général de la commune (brouillon) relatif à l’arrestation du roi à Varennes. 

8 : Demande de madame COQUEBERT de LACROIN ou LACROIX relative à des effets de 

feu monsieur VACHERS qu’elle veut récupérer. 

1 : Note sur des certificats de résidence accordés à des religieuses : Charlotte FRAINE, Marie 

Jeanne GILLOR, Remiette FEART, Marie Jeanne BACQUEROIS, Pétronille BOISSEAU. 

17 : Annonce de l’arrivée de Charles POITEVIN MAISSENY, chef de légion des Gardes 

nationales du district de Noyon. 

9 : Note relative à Pierre Gérard VUATELET, baptisé à Saint-Symphorien en août 1770, fils 

de Simon VUATELET et de Marie Jeanne CLICQUOT. 


Loi du Maximum. An II 


Subsistances, réquisition de grains. An II 


Règlement de police relatif à la vente et à l’achat de denrées alimentaires. 27 prairial an IX 


Affichage et publicité des lois. 

Papier, sceau utilisés pour l’impression des lois. An II 

Bulletin des lois, abonnement annuel. An IX 

Carte de citoyen, carte de sûreté, carte de surveillance et carte militaire, réglementation. An II 

Certificats de civisme délivrés à Jean-Baptiste Antoine DUBOIS, François ROUSSEAU et 

Jean-Baptiste BECHEREL. 

(Séries F, H, I, K, N, Q) 

935 


Lettre du représentant du Peuple BÔ au sujet des plaintes du peuple. An III 

Avis et rapports du citoyen Victor CLICQUOT, receveur des subsistances sur le 

ravitaillement de la ville et celui des prisons. [An IV] 


Surveillance des hommes réquisitionnés n’ayant pas rejoint leurs corps d’armée. An III 


Déserteurs étrangers. An IV 

Prisonniers de guerre. [An V - an VI] 


Arrestations d’André GUILLAUME et Anne DALLEAU, sa femme et d’ Etienne GRANDIN 1792 

Passeports, Jovan FALOVASKI et Marie ALLICASAT, sa femme, Polonais. An IV 

Demande de renseignement sur la citoyenne Marie Jeanne RENDU (défaut de passeport, 

appelée également GOSSET). An VII 

Prêtre déporté, certificat : Barthélémy BIDA. An IV 

Procès-verbal d’interrogatoire de Antoine Félix GIRARDIN. An IV 

Répression :

Projet de transfert du ci-devant palais archiépiscopal. An V 

Projet d’établissement d’une « maison de force et de détention » dans l’ancienne abbaye 

Saint-Nicaise. An VI 

Demandes de travaux dans les prisons. An III - an IX 

Rapports sur l’état des prisons. 1793 - an IV 

Infirmerie pour la prison de la Bonne Semaine. An III 

Fonctionnement, relations avec les diverses autorités administratives. An II - an VI 

Législation. 1792 - an II 

Intendance des prisons. 1793 - an IX 

Comptabilité (dont : fourniture de pain et lait à un enfant reclus à la prison de la Bonne 

Semaine). 1793 - an VII 

Personnel. An III - an XI 

Prisonniers, notamment déserteur Hongrois TOLINBAN, François et Gérard 

PRUD’HOMME, François GEORGES, Adrien Joseph HAVE, Catherine PLACIDE de 

Roubaix, veuve MOREIL, Nicolas MUZARD, Simon BENOIST, HEDOIN DE PONS 

LUDON, STEFAN, Joseph HUMBLOT, Citoyennes CHATEE et GILE, LORIQUET, 

GUILMAIN… Liste des détenus. An II - an XIII 

Evasions et tentatives d’évasion. 1793 - an VI 

Registre d’écrous de la maison d’arrêt dite la Belle Tour. 27 septembre 1792 - 15 nivôse an III 

Personnel : 

Demande d’emploi : Jean Baptiste FOURNIER, concierge au tribunal criminel. An IV 


Demande de l’administration centrale du département d’un tableau des bâtiments civils qui 

appartiennent à la République. An IV 

Demande de l’administration centrale du département d’un état des biens des condamnés. An VI 

Secours d’urgence : 

Demande de secours par Jeanneton MAINGOT et Marie Anne LUDINARD qui viennent de 

sortir de prison. An III 


Aliénés : décret relatif aux maisons où se trouvent « des détenus pour démence, fureur ou 

toute autre cause… ». 1792 

(Séries A, B, C, D, F, H, I, O, P) 

936 


Invitation au service de l’enterrement de M. MUTEL, « président de la Cour » . 6 thermidor an XIII 

Lois et actes du pouvoir central : 

Loi contenant des mesures répressives contre les factieux du faubourg Saint-Antoine . 4 prairial an III 

Rapports faits à la Convention nationale et publiés par celle-ci : 

18 pluviôse an II, par RICHARD et CHOUDIEU sur la guerre de Vendée avec acte 

d’accusation de PHILIPPEAUX. 

18 pluviôse an II, par Maximilien ROBESPIERRE sur les principes de morale politique… 

26 germinal an II, par SAINT-JUST, sur la police générale, la justice… 

28 messidor an II, par BARERE sur les succès de l’armée du Rhin. 

1 er thermidor an II, par BARERE sur les défenseurs de la patrie qui se seront distingué par 

des traits de bravoure. 

9 thermidor an II, par BARERE, sur les évènements de Paris, sur la conspiration ourdie par 

ROBESPIERRE… 

4 ème jour des sans-culottides an II, par Robert LINDET, sur la situation intérieure de la 

République. 

1 er vendémiaire an III, par CARNOT, sur la reprise des quatre places de la frontière du nord. 

Décret de la Convention nationale (29 décrets imprimés). 3 avril 1793 - 18 floréal an II 

Adresse à la Convention nationale insérée au Bulletin de la Convention :

Adresse du Conseil général de la commune d’Orléans du 3 prairial an III. 

Comité de Sûreté générale : adresse aux agents nationaux de district. 12 frimaire an III 

Comité de Salut public : état des détails relatifs à son département de la Guerre. 24 germinal an II 

Actes des représentants du Peuple, proclamation de Jean DEBRY représentant envoyé dans la 

Drôme , le Vaucluse et l’Ardèche publiée sous forme de loi. 24 pluviôse an III 

Département et District : 

Actes des administrateurs du département : 

Adresses à la convention nationale (imprimés). An III 

Discours du président de l’administration départementale prononcé lors de la cérémonie 

funèbre du général HOCHE. An VI 

Actes du Conseil général du district : 

Adresse à ses concitoyens relative aux évènements de Paris. 11 thermidor an II 


Journal : Mémorial des corps administratifs, municipaux, judiciaires et militaires. Imprimerie 

de P. Fr DIDOT le Jeune, Paris, quai des Augustins. N° 36 et 39. 9 et 30 mai 1791 


Adresses à la Convention (brouillons). 4 prairial et 12 thermidor an II 

Réponse de la Convention à une adresse envoyée par le Conseil général de Reims. 13 prairial an III 

Correspondance reçue : 

Imprimés : adresses d’autres communes à la Convention nationale ou aux « vrais 

républicains ». An III 

Administration de la Commune : 

Organisation des administrations du département par les représentants du Peuple : 

Réorganisation des administrations du département par BATTELIER : retour à l’organisation 

nationale après les changements apportés par BÔ. 4 fructidor an II 

Fonctions civiles interdites aux ex-nobles et ex-prêtres : BATTELIER. 22 fructidor an II 


Tribunal de commerce. 1790 - 1810 


Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs, loi du Maximum. 11 messidor an II 


Commissaire des guerres, GASNIER, logement. [An III - an IV] 

Création de l’Armée révolutionnaire. 28 brumaire an II 

Subsistances. 26 pluviôse an II 

Jugements rendus en conseil de guerre. An VII - an VIII 


Réglementation. 1 er ventôse an II 


Cordes des cloches descendues pour servir à la marine militaire. An II 


Chansons patriotiques imprimées : 

La Marche des Marseillais. 

Sans titre « François laisseras-tu flétrir les lauriers qui ceignent ta tête… ». 

Signalement de suspects : Lucas RICHE et Joseph CHOWAIN. [sd] 


Vœu d’un enfant républicain. 12 messidor an II 

Surveillance et répression des vols et des abus dans l’armée. 14 ventôse an II 

Suspects, réglementation. 17 nivôse an II 

Lutte contre les « dilapidateurs des deniers des effets publics et particuliers ». Comptes à 

rendre par les percepteurs des recettes extraordinaires. An III 

Réponse à des calomnies par le citoyen CRESPIN. An II 

Réponse à des calomnies par les membres du Conseil général de la commune. 21 juin 1793 

Destruction des symboles de l’Ancien Régime : bris de la Sainte-Ampoule par le représentant 

du Peuple RHÜL. 7 octobre 1793 

Sécurité publique.

(Série I) 

937 

Adresse du conseil général à ses concitoyens. 12 thermidor an II 

Adresse de l’agent national du district. 12 frimaire an III 

Destitution de fonctionnaires composant le directoire et le conseil général du département par 

le représentant du Peuple BO. 23 brumaire an II 

Justice : 

Imprimés, avis de jugements rendus par le Tribunal criminel révolutionnaire séant au Palais à 

Paris : Marie Olympe DE GOUGES, Veuve AUBRY, condamnée à mort le 12 brumaire an II 

pour ses écrits. Nicolas François BARTHELEMY, curé de Senonge dans les Vosges, 

condamné à mort le 21 brumaire an II pour ses écrits. 

Législation relative à la justice. 1791 - an II 

Tribunal du District. 1790 - 1793 

Tribunal civil. An IV - an X 

Tribunal de 1 ère instance, jugement rendu contre Jean-Charles ROBERT pour escroquerie 28 pluviôse an X 

Jugements de la police municipale : condamnation des citoyens DRAVENY, TOUSSAINT, 

PIERRET et DROUET (danses publiques non autorisées). 19 ventôse an VII 

Contre le citoyen VILLENSIN et sa femme, cabaretiers et revendeurs (accaparement). 1793 

Sentences de police : contre THOMAS dit LA FRANCE et APPERT, cardeurs de laine à 

Reims (atteinte aux bonnes mœurs, prostitution). 1790 

Contre Jean BOULANGER, marchand de grains à Reims (subsistances). 1790 

Tribunal révolutionnaire notamment jugement contre Joseph DAGA, militaire. An II 

Emplacement des tribunaux civils et criminels, (Reims/Chalons). An IV - an VIII 

Tribunal criminel. 

Législation. 1792 

Jury, jurés. An IX 

Adjudication de travaux dans l’ancien bâtiment de l’archevêché pour y transférer le tribunal. An XIII 

Etats de jugements définitifs, dont les Rémois : Jacques Christophe MONFIEUX, Jean 

Baptiste Louis CHAUDERLOT, Pierre Ange Joseph LAPOULLE, Marguerite MARTIN, 

femme PARREDE. 

Affaires à Reims : Joseph Auguste VALLOT, soupçonné d’avoir participé au vol de la recette 

de la municipalité rémoise lors d’un transfert vers Châlons et d’introduction chez le citoyen 

GRANDIN. An X - an XI 

François Marie MISSILLIER, soupçonné de vol chez son patron Henry Emmanuel 

CHASTERTIN. 1792 


Copies de lettres (imprimées) au sujet d’un médecin ayant réalisé un remède pour les 

chevaux. An II - an III 

Elections : 

Réglementation. An III 


Entretien des routes. An III 

Cultes : 

Lieux et pratiques des cultes. An II - an III 


Assises. 1811 - 1818 

Assises. An XII - 1818 

Divers. 1791 - 1811 

Jurés. 1792 - 1818 


Recherche de suspects, signalement : crime commis dans la nuit du 27 au 28 ventôse An IV 

dans la ferme dite les « Cours Brulées » de la commune de Champagne.

Justice : 

Juges de paix. An VI - 1811 

Tribunal correctionnel : 

-listes de citoyens éligibles aux fonctions de jurés pour le jury d’accusation. An III - an V 

-jury d’accusation : correspondance relative à l’instruction des affaires : 

Evasion de BATY. An IV 

Citoyen TULLI. An VII 

Nuit du 17 au 18 thermidor An VII, cris séditieux « Vive Louis XVIII ». 

Victor HUET. An VII 

Louis CRINIT . An VIII 

-jugement rendu contre Jean Baptiste PRECHEUX. An III 

Tribunaux, législation. An V - an VII 

(Séries D, H, I) 

938 


Affaire des tribunaux Reims/Châlons. An IV - 1821 

Présidial, siège prévôtal. 1789 - 1790 

Cour prévôtale. 1816 - 1818 

Copies de lettres. 1803 - 1807 

Justice de paix. 1814 


Correspondance adressée par des députés Rémois envoyés en mission à Paris pour appuyer 

les demandes de la municipalité rémoise au sujet de l’affaire des tribunaux entre Reims et 

Châlons, mais nous avons aussi des données relatives à d’autres sujets : école centrale, 

brigandages et assassinats, subsistances, situation militaire, hôpitaux, lettre 

d’ARMONVILLE, vente du poisson de mer : location de terrains lors des foires, avancée de 

l’armée française en Italie au 11 nivôse An VII, les députés rémois sont : LEROY, DESSAIN 

DE CHEVRIERES, RUINART, JOBERT, Victor CLICQUOT, POULAIN.. 


Tribunal criminel militaire, jugements et transferts des criminels : GODART, Xavier 

DUPONCHELLE, CARPENTIER, GERARD. An II 


Signalements de suspects : 

5 suspects, crimes dans la ferme dite « Cours Brulées » de Rémy THOMAS. 27 - 28 ventôse an IV 

Jean-Pierre MOREL de Chaux des Crotenay, suspecté d’assassinat. 1807 

Justice : 

Tribunal du district d’Epernay : copie de jugement : affaire entre Antoine MIGNON, 

vigneron à Baslieux et les héritiers DEHU et BUIRON au sujet d’un corps de ferme situé à 

Grandpré. 26 germinal an II 

Justice de paix : réglementation. An X 

Tribunaux : législation - réglementation. An II - an VIII 

Tribunal civil : 

-archives des anciennes juridictions : archives du département des Ardennes (Etat civil) qui 

appartenaient à l’ancien baillage royal. An V 

-fonctionnement. An VII - an VIII 

Anciennes juridictions : présidial et prisons, correspondance relative aux bâtiments et papiers 

des greffes (le propriétaire qui les a achetés veut pouvoir rapidement les exploiter, acquéreurs 

des biens nationaux : PATE-JOUANT, CHAMPENOIS et TRONSSON). An V - an VI 

Formation du jury et listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. An IV - an XIII 

Juges, assesseurs : nomination, remplacement, congés, démissions, relevé de la cote 

personnelle, mobilière et somptuaire des juges pour l’an V, application de la loi du 9 frimaire 

An VI relative aux ex-nobles. An IV - an VII


-ordonnances de prise de corps : An II - an III 

notamment Nicolas Pierre LEVIEUX, Nicolas BOURLANT, CORBIN, Henry BERTRAND, 

Nicolas Jacques TRISTANT, CHAPPRON MEUNIER, Nicolas LIENARD, Antoine BUGET 

et LEFRANÇOIS tous poursuivis lors d’une instruction « contre les auteurs, fauteurs, 

complices et adhérents de la destitution des autorités constituées, des excès de vexation, abus 

d’autorité, propos incendiaires, dégradation commise dans la commune de Reims depuis le 

mois de vendémiaire An II ». 

-mandats d’arrêts. An II 

-jugements. [An II - an III] 

-état sommaire des arrêts définitifs. Septembre - octobre 1807 

-assignation du maire TRONSSON-LECOMTE à comparaître comme témoin au procès de 

Philibert MELIN. An XIII 

Affaire des tribunaux Reims/Châlons : translation des tribunaux civils, criminel, correctionnel 

et de commerce, maisons d’arrêt et de justice et gendarmerie : correspondance, 

réglementation, avis sur les travaux et l’installation. An IV - an VII 

Répression : 

Prison, personnel. An VI 

Justice : 

Police municipale : registres d’audience : procès-verbaux, sentences et ordonnances de 

police. 15 mai - 18 septembre 1790 

(Séries D, H, I) 

939 


Correspondance adressée au maire : recherche d’une personne de confiance pour un travail 

d’agent d’affaire. An XIII 


Distribution de pain aux indigents : 

-liste par section : Amis de la Patrie, la Réunion (rue de Venise), les Droits de l’Homme (Rue 

des Droits de l’Homme). 

-affiche : annonce du Conseil général de la commune relative à la distribution du pain aux 

indigents. 

-pétitions de citoyens demandant à être inscrits sur la liste des indigents. Ventôse - germinal An III 


Nomination d’officiers des volontaires nationaux des départements de l’Oise et de la Somme 

et du District de Vervins lors de leur passage à Reims. septembre - octobre 1792 

2 ème bataillon de la Légion des Ardennes, état des citoyens engagés à Reims. 29 mars 1793 

Congés : demande de congé par le citoyen LATERRE. An IV 

Appel à rejoindre son bataillon ou à avoir un congé en règle pour le citoyen GUERIN. An III 

Déserteurs, insoumis et réfractaires. An III - an IX 

Garde des Consuls, gendarmerie d’élite et carabiniers, réengagement après avoir obtenu un 

congé absolu. An X 


Déserteurs, réfractaires… 

Hommes qui ne veulent pas reprendre le service et qui ont fait partie de la 1 ère compagnie de 

Galland de l’artillerie rémoise et compagnie de l’Ecuyer N°2 de l’artillerie rémoise 

également. Tableau : noms des hommes, résidences, observations. 1793 


Feuilles de route et militaire en route. An IV - an VII 

Solde. An VI 

Subsistances et fournitures : 

-chauffage. An V 

-effets appartenant à la République venant des frontières. An II

-réquisitions : laine pour couverture. An II 

-foin. An XIII 

-comptabilité. 1814 

Remontes, chevaux : chevaux de passage. Avril 1792 

Casernement : « frais de garnison ». [s.d] 


Nomination d’officiers, préparatifs. 31 juillet 1791 

Pétition présentée par le Club des Amis de la Constitution de Reims relative à l’organisation 

de la Garde nationale. 23 décembre 1791 


Fête à l’occasion du passage de la Grande armée. 16 au 26 septembre 1808 

-description réalisée le 29 septembre 1808. 

-décorations : architecte SERRURIER, peintres : PERIN SABREUX et PERSEVAL 

-emblèmes, devises et inscriptions : SIRET, bibliothécaire. 

-chant guerrier : paroles : PERMELET SIRET 

-musique : LASINER. 

Signalement d’un suspect : Henriette MATHIEU de Nancy. An II 

Signalement d’un vol de cheval dans l’armée An II 

Signalement d’un vol à Châtillons sur Seine, les suspects se rendant à Reims. An II 

Avis d’arrestation d’un suspect, l’officier NIOU ou NION An II 

Rapport d’un commissaire de police sur un certain LEROUX, arrêté à Paris, qui a travaillé à 

Reims chez des boulangers. An III 


Autorisation accordée pour se procurer de la poudre pour soigner des chevaux malades et 

demande. An II - an III 

Chevaux du dépôt du 8 ème régiment de hussards. 

Tranquillité publique : troubles causés la nuit par des militaires. An III 

Souscription pour l’armement d’une frégate. An III 

Répression : 

Maladies dans la maison d’arrêt, rapport du médecin RAUSSIN. An XIII 

Hygiène et salubrité : 

Publicité pour un remède miracle : les grains de santé du docteur FRANCK. 

Personnel : 

Agent de police SORLET, demande de réintégration. An XIII 


Etat des recettes et dépenses de la caisse municipale. 10 floréal - 10 prairial an IX 

Œuvres charitables : 

Ateliers de secours et ateliers de charité, législation. 1790 


Enfants abandonnés. 

Sinistres dus aux intempéries, incendies et autres accidents. 

Infirmes. 

Secours aux habitants des campagnes, « livre de la bienfaisance nationale ». 

Secours provisoires. 1790 - An II 

Secours aux parents des défenseurs de la Patrie. 

Registre contenant les déclarations des pères et mères, femmes et enfants des citoyens 

soldats-volontaires qui sont au service de la République, et qui ont droit aux secours accordés 

par le décret de la Convention nationale du 26 novembre 1792. 21 janvier 1793 - 15 brumaire An II 

Demandes de secours et avis. germinal - prairial an II 

Etat des hommes de la compagnie l’Escuyer N°2 de l’artillerie rémoise, avec le nombre de 

leurs enfants, dont les femmes ont droit à des secours. 

Hommes partis depuis le 10 février 1793. [s.d] 

Secours… réglementation. An II 

Pièces justificatives pour les demandes de secours. 1792 et an II

(Série G) 

940 


Patentes : 

-registre d’inscription des patentes pour l’an V classés par lettre alphabétique. 

-liste des patentes pour l’an VI par sections sous forme de cahiers. 

-liste des patentes par ordre d’enregistrement pour l’an X et l’an XI et enregistrement des 

réclamations pour l’an X. 

-listes des citoyens connus pour exercer un état ou un commerce et qui ne sont pas pourvus de 

patentes par section. An V 

-fonctionnement. An V - an VIII 

-législation. An IV - an VII 

-réclamations. An V - an VI 

-affaires portées devant la justice de paix. An VI 

Contributions personnelles, mobilière et somptuaire, réclamations. An VIII 

Contributions foncière et personnelle, législation. An VI 

Modalité de la perception, travail des percepteurs. An VII 

Inspection au nom de l’agent général des contributions du département des caisses des 

préposés. An VI 

Impôts extraordinaires : 

Contribution foncière en nature. 

Bordereau de versement provisoire de la contribution foncière en nature versée par le citoyen 

VIELLARD « homme de loy ». An IV 

Rapports de la commune avec les autres administrations au point de vue financier : 

Comptabilité nationale : correspondance relative à la vérification des comptes de Gérard 

JACOB ancien receveur des décimes du diocèse de Reims pour les années 1787 à 1789. An IV 

Enregistrement, domaine et timbre : 

Inventaire des papiers timbrés en fin d’année. An IV 

Cours du mandat. An IV 

(Séries E, G, H, I, K, L,M, N, O, P, Q, R) 

941 

Etat-civil : 

Pétition du citoyen GUERIN pour obtenir des renseignements sur la possibilité de changer de 

nom. 5 frimaire an II 


Contributions payées en nature, réquisitions. 1814 

Rapports de la commune avec les autres administrations au point de vue financier : 

Postes et messageries. 1791 

Enregistrement. An XII 


Exemptions An II - 1807 

Déserteurs, insoumis et réfractaires 1792 - an XI 

Levée de 300 000 hommes de cavalerie par décret (département 365 hommes, district de 

Reims 107 hommes). Avril à juillet 1793 

Réquisition d’hommes par les représentants du Peuple près l’armée des Ardennes 

(département 10 000 hommes). 29 août 1793 

Fin de la réquisition des représentants du Peuple, seuls les hommes de la 1 ère réquisition 

restent à leur poste (loi du 23 août 1793). Brumaire an II 

Décret du 27 septembre 1793 qui met les citoyens de la 1 ère réquisition à la disposition du 

ministre de la guerre. 

Appel aux défenseurs de la Patrie rentrés dans leurs foyers. An VI - 1809 - 1814 

Départ de conscrits. An VII

Loi du 3 vendémiaire an VII : levée de 200 000 hommes (149 à fournir par le canton de 

Reims). 

Loi du 28 floréal an X : 184 conscrits pour l’arrondissement de Reims en l’an IX et 204 pour 

l’an X. 

Loi du 6 floréal an XI : 120 000 hommes (1076 Marne, 190 pour l’arrondissement de Reims). 

Réserve de l’An XIII : 15 000 conscrits : décret du 24 floréal an XIII (155 hommes pour la 

Marne). 

Conscription de la classe de 1806 . An XIV 

Sénatus consulte du 4 décembre 1806 : 80 000 hommes (Marne : 720 hommes - 

arrondissement de Reims : 246 hommes). 

Sénatus consulte du 18 avril 1809 : levée supplémentaire de 40 000 hommes (Marne 453 

hommes - arrondissement de Reims : 120 hommes). 

Appels aux conscrits. An VIII 


Corps particuliers. 

Corps royal du Génie. 1790 

Adjudants généraux et aides de camp. 1790 

Officiers généraux et aides de camp. 1791 

Auxiliaires. 1791 

Examen au concours d’entrée de l’armée du Génie. An II 

Décret relatif au « niveau d’études » pour les gradés militaires (savoir lire et écrire). An II 

Nomination provisoire d’officiers par les représentants du Peuple. An II 

Hôpitaux militaires. 1792 

Prestation de serment des troupes. 1791 

Commissaires des guerres, nomination par les représentants du Peuple. 1793 

Création d’une « armée révolutionnaire » par les représentants du Peuple près les armées du 

Rhin et de la Moselle, armée provisoire qui est chargée de surveiller et accélérer 

l’approvisionnement en subsistances des troupes. 24 vendémiaire an II 

Tribunaux et jugements de militaires : 

Création de deux tribunaux provisoires chargés de suivre « l’armée révolutionnaire » 

provisoire. 24 vendémiaire an II 

Jugements des généraux. 3 brumaire an II 

Feuilles de route, fournitures aux militaires de passage. An II - an VI 

Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre, modalités de 

fonctionnement de la correspondance et des bureaux. An III 

Logement et cantonnement des troupes de passage. 1792 - 1793 

Casernement, comptabilité. 1793 

Bâtiments à usage militaire, inventaire. An VI - an VII 

Réquisitions pour le service des troupes, bons vierges. 1814 

Armement et habillement. 1792 - an II. 

Etapes et convois militaires. 1792 - an II 

Règlement concernant les troupes en marche dans l’intérieur de la République. An VIII 

Subsistances militaires, « armée révolutionnaire » provisoire chargée de surveiller et faire 

appliquer les lois relatives aux subsistances des militaires créée par les représentants du 

Peuple près les armées du Rhin et de la Moselle. Vendémiaire an II 

Création de 2 corps de vélites qui feront partie de la garde du gouvernement. An XII 

Règlement sur les convois militaires et transports directs. 18 frimaire an XIV 


Réquisition pour fournir un contingent. 1809 

Préparatifs, collecte en faveur du contingent. 1809 


Proclamation des commissaires membres de l’Assemblée nationale envoyés à Châlons pour 

surveiller les affaires militaires. 12 septembre 1792 

Dépôt d’armes par les particuliers. 1793

Création d’une « armée révolutionnaire » et d’un tribunal par les représentants du Peuple 

auprès des armées du Rhin et de la Moselle pour surveiller l’application des lois relatives aux 

subsistances militaires. 24 brumaire an II 

Licenciement de l’ »Armée révolutionnaire ». 7 floréal an II 


Police du roulage, procès-verbaux constatant les infractions, les contraventions… et tableaux 

récapitulatifs des sommes versées pour les contraventions (décret du 23 juin 1806) 1807 - 1812 


Demande de certificat de civisme par Pierre Gabrielle de HEDOUVILLE, lieutenant colonel, 

commandant le 2 ème bataillon de la Légion des Ardennes. 1793 

Réponse des membres du conseil général de la commune à des accusations portées contre eux 

par le comité de surveillance du district séant à Saint-Denis : 

Négligence dans l’exécution de la loi qui ordonne de faire rejoindre leurs troupes aux 

militaires qui ont abandonnés leur poste. 

négligence concernant les subsistances. 21 juin 1793 

Répression des abus commis par des militaires à Châlons. 2 frimaire an II 

Souscription volontaire pour l’armement et l’équipement de 15 cavaliers. 1813 

Elections : 

Composition du comité permanent, demande de modifications. 1791 


Liquidation générale de la dette publique : 

-rente de Nicolas François VAIRON DE DOIGNY An VII 

-créances des héritiers de Margueritte LE BEGUE. An VII 

-créances du citoyen JOUVANT. An IV 

-créances de Nicole Marguerite Eulalie TITOUZ, veuve CHAMPION (émigration du 

propriétaire ex-prêtre GENE-DESTOURNELLE). An VIII 

Comptabilité : pièces justificatives et récapitulatives notamment : 

sommes à payer pour des réquisitions de foin, frais de route pour des charpentiers 

réquisitionnés sur les chantiers navals (1811), réquisition pour le service des cotes en 1809, 

préparation des casernes militaires en 1815, comptes de casernement pour 1793, entretien des 

berges de la rivière Neuve par des prisonniers de guerre. 1793 - 1815 


Octrois, législation - réglementation. An VII - 1813 

Octrois, états des feuilles de timbres à souche à commander à Châlons. 1808 - 1809 

Taxe d’entretien des routes, réclamation. An VII 

Taxe sur les marchés, blé, réclamation. 1792 

Droit de barrière. An VIII 

Edifices publics : 

Proposition du sculpteur MONTPELLIER : statue pour remplacer celle de LOUIS XV. An II 

Comité des établissements publics, avis et propositions. [s.d.] 

Travaux à la porte Mars. 1790 

Salle d’audience. 1790 


Vente, réglementation. An IV 

Voirie : 

Pavage des rues. 1792 - an III 

Ecoulement des eaux de pluie. An III 

Pont sur la rivière Neuve. 1790 


Pavés volés sur la route de Fismes à Reims. An VIII 

Cultes : 

Etat des meubles fournis à Monsieur l’évêque de Meaux, par la mairie de Reims, dans le local 

de Saint-Denis qu’elle lui fournit. 1806

Mémoires des ouvrages réalisés. 

Etat des frais déboursés lors de la vente de ces meubles en 1809. 

Pensions, réglementation. An V 


Fêtes décadaires, lieux de culte. An VII 

Bureaux de bienfaisance et secours d’urgence : 

Demande de secours. [s.d.] 


Lettre à la commune de Mailly au sujet d’ l’un de leur concitoyen arrêté à Reims : Jean Pierre 

MITRANCHOIS qui est qualifié d’ « imbécile ». An VIII 

Lettre du sous-préfet relative à la citoyenne SOYER, aliénée. An VIII 


Ecole impériale polytechnique, concours pour l’admission des élèves. 1809 et 1814 

Ecoles royales militaires. 1814 

Formation privée des enfants aux exercices militaires. [s.d.] 

(Séries H, I, L, N) 

942 


Postes et messageries. 1817 


Rôle de répartition sur les propriétaires de chevaux. 1813 


Subsistances et fournitures, marchés passés entre la municipalité et des particuliers 

(marchands) pour l’approvisionnement des troupes. Mai 1815 

Particuliers : François Gérard HERBE, propriétaire à Reims. 

Louis GONEL, négociant à Reims. 

Jean Nicolas ANCELIN, marchand de chevaux à Pierre-Pont (Aisne) et Aimé RIGAUT- 

RIGOTTEAU, marchand de chevaux à Reims. 

Transports militaires. An III et 1815 


Comptabilité. 1814 

Sapeurs-pompiers : 

Acquisition de pompes. 1814 


Souscription en faveur du lycée impérial. An XI 


Pièces justificatives pour paiement par le trésorier municipal et pièces justificatives des 

paiements effectués. 1808 - mai 1815 


Octroi : 

Législation, réglementation. An VIII - 1814 

Bordereaux sommaires des recettes et dépenses. An VIII 

« Tableaux » pour l’an IX. 

Pesage et mesurage : 

Mesureurs de bois, cautionnement pour sûreté de paiement de la redevance annuelle. 

Caution pour Jean baptiste Pierre GELLIE par Jean Baptiste NAVELOT, marchand mercier. 

Caution pour Pierre FOURNIER par Antoine MOLA, maçon. 1807 


Procès-verbal d’adjudication : achat d’un cellier cour du Chapitre par Quentin 

DESMOULINS. An III 

Reçus et quittances de paiement délivrés par le receveur des domaines nationaux aux 

acquéreurs :

Antoine Quentin DESMOULINS et Jean François Auguste DOUSSY An V 

Obligations délivrées à Pierre Louis Lambert DESMARETS comme porteur de contrat des 

citoyens DESMOULINS et DOUSSY. An V 

(Séries I et L) 

943 


« Profession de foi politique » de 24 Rémois dont : DOUAY-TAVERNIER, GIROUST, 

REIMBEAU, DEPAQUIT-CHAMPENOIS, GANNELON, JOLTROIS-ROUSSEAUX, 

MUIRON… 13 août 1792 

Sécurité publique, mesures de prévention et destructions des symboles de l’Ancien Régime. 13 août 1792 

Destruction des symboles de l’Ancien Régime, statue de LOUIS XV. 1792 - an II 


Liquidation générale de la dette publique, rentes et créances de particuliers. 

Veuve du sculpteur PIGALLE (statue de LOUIS XV à Reims). 1788 - 1792 

Charles François NOUVELET-BANCEL. An II 

944 Tous les documents de ce carton sont aujourd’hui réintégrés dans le Fonds Moderne. 

(Séries B, D, E, F, G, H, I, L, M, N, O, Q, R) 

945 


Divers : Ay, Avenay, maison d’Ostende à Châlons, Orbais, Verneuil, Hautvillers, vol chez un 

horloger, Châlons, Hermonville, presse, histoire… 1789 - 1816 

Prospectus, publicités, affaires religieuses. 1706 - 1815 

Caisse d’escompte. 1798 

Caisse d’épargne et de prévoyance. 1823 

Caisse patriotique. 1791 - an II 

« Tableau des natures et quantités des diverses espèces d’héritages » dans les communes de 

l’arrondissement de Sainte-Ménehould. An IX 

Directoire du département : 

Modalités des envois de la correspondance qui leur est adressée. 1792 


Correspondance reçue : prospectus et publicité d’ouvrages. [1790 ou 1791] - 1809 

Etat-civil : 

Publication des mariages, réglementation. An VI 


Caisse d’escompte, faux billet. 1791 - 1792 

Avis relatif à 3 découvertes intéressantes : 

-toiles imperméables à l‘eau et à l’air. 

-panémore : machine remplaçant les moulins à vent qui peut également servir de pompe. 

-anémomètre : cadran mesurant la force du vent et montrant sa direction utile pour la 

navigation en mer. 1809 

Agriculture : 

Vente de bêtes et de laine. An IV - 1813 


Etablissement d’une foire pour les bêtes à laine à Châlons. 1807 

Ventes de laine. 1809 - 1814 


Caisse patriotique. 1791 - an II


Répartition des contributions personnelles, mobiliaires et somptuaires : réglementation. An VII 


Enregistrement et domaine. An VII 

Poids et mesures : échelles graphiques pour la comparaison de l’aune de Paris avec le mètre, 

en exécution de l’article XIX de la loi du 18 germinal an III, à l’usage des marchands. Brumaire an VIII 


Revue. 1814 


Fêtes et cérémonies à Châlons lors de la réception de l’acte constitutionnel. 1793 

Déclarations de vols. An VII et [s.d.] 

Police des marchés, marché de Fismes. An VI 


Adjudication de boues et fanges à relever dans les rues. An IV 


Affichage et diffusion des lois. 1793 - an II 

Emigration : famille SANGE-SONGY et SERILLY de Mareuil-sur-Ay. An II 

Destruction des symboles de l’Ancien Régime. 1793 

Comité révolutionnaire établi à Châlons par le représentant du Peuple BÔ, avis de cessation 

de leurs fonctions. An II 


Droits à acquitter par les propriétaires de vignes avant d’aller faire presser leur raisin. 1807 

Edifices publics d’autres communes : 

Affichage (adjudication) 

Réparations à l’église et au clocher de Cormicy. 1814 

Travaux divers à Cubray. 1809 

Travaux divers à Verzy. 1807 

Travaux divers à Avenay, Mutigny, Tour-sur-Marne et Athis. 1807 

Biens communaux : 

Ventes dans différentes communes. 1813 - 1814 

Locations de biens à Beaumont et à Bouzy. 1809 

Bois : 

Ventes par adjudication de bois de la commune de Reims. An VII - 1806 

Vente à Sermiers contestée par le receveur du domaine national. An VII 

Réglementation des coupes et ventes de bois. 1792 -1793 

Propriétés et droits divers : 

Vente de propriétés de particuliers par des notaires dans l’Oise et l’Aisne. 1809 

Vente d’une maison place Nationale, anciennement Hôtel du commerce, par le notaire 

DARDENNE. 1793 


Adjudications de biens à Saint-Brice et Trigny. An X 

Adjudications à Reims : 

Biens de la succession du citoyen André CANELLE. An VI 

Biens de la République. An VI 

Nombreux biens dans différentes communes du département. 1807 


Adjudication de coupes des herbes. An VI 

Voirie : 

Autre commune : adjudication, pavage à Boult-sur-Suippes. 1809 


Adjudication : construction de 3 ponts et d’un cassis sur la rivière Aisne. An XI 


Biens, projet d’aliénation. Janvier 1807 

Biens, vente de maisons provenant des hospices. Juin 1807 

Instruction publique :

Ecole impériale d’arts et métiers de Châlons, réglementation. 1809 

Concours pour une place d’instituteur à Aigny. 1807 

Cours particuliers proposés par le citoyen JACQUESSON, maître de langues et professeur au 

lycée. An VII 


Avis relatif à 3 découvertes intéressantes : 

-toiles imperméables à l’eau et à l’air. 

-panémore : machine remplaçant les moulins à vent et qui peut être utilisée comme pompe. 

-anémomètre : cadran calculant la face du vent et son sens utile pour la navigation maritime. 1809 

Procès-verbaux de séances publiques de la Société d’agriculture, commerce, sciences et arts 

du département de la Marne. An XIII - 1811 


Partage des biens communaux, législation, réglementation. 1792 - an VII 

(Séries I, K, O) 

946 


Police rurale, garde champêtre, eaux et forêts. 1791 - 1812 

Port d’arme, condamnation de la violence. 1791 - 1809 

Emigration. 1793 - 1795 

Etat nominatif des prisonniers détenus en la maison de justice au 1 er mars 1816. 

20 avril 1814 : rapport sur l’assassinat d’un cosaque sur le chemin de Florent à la côte de 

Briesme (près de Sainte-Menehould). 

Rôle des affaires qui doivent être portées devant les cours d’assises et spéciale de la Marne en 

février 1816. 

946, liasse 466 


Demandes de renseignements sur des personnes : Louis MARECHAL et LEGRAND, exreligieux. 

An V - an VI 

Récapitulatif listant les personnes surveillées par la police entre l’an IX et 1806 [s.d.] 

émigrés, prêtres déportés, forçats, personnes mises en résidence surveillée, étrangers et 

« chouans ». 

Suspects : 

-arrestation et remise en liberté de Joseph et Xavier d’URRE. 1791 

-arrestation de François RAMEL, suspecté d’enrôler pour l’armée des émigrés, et de David et 

Antoine MATHEY (Suisses). 1792 

Prêtres déportés, liste des prêtres qui ont reçus des passeports de déportation. 7 mai 1793 

Emigration : 

-législation, réglementation relative aux émigrés. 1793 - an VIII 

-biens des émigrés, législation, réglementation. 1792 - an II 

-biens des émigrés du département, liste des noms et nature de leurs biens. 30 octobre 1792 

-liste des émigrés du département. 29 août 1792 

-liste générale des émigrés et prévenus et émigration, déportés, reclus et condamnés du 

département de la Marne. 27 prairial an II 

Emigration de Rémois : 

-liste des émigrés rémois. 1793 - an VI 

-demande de radiation sur la liste : BEZANÇON-GUILLAUME, Pierre GODART, 

Guillaume Nicolas MARLOT. An VI 

-biens de ces émigrés et de ceux du district de Reims. 1792 - 1793 

-personnes rentrées en France : 

Antoine Raoul SUTAINE. 

Nicolas GROSSELIN-DESMONT. An VI 

-correspondance : DUNAN, ex-religieux. An VIII

Bertrand CHAVIGNIER, religieux décédé. An VII 

-dossiers d’émigrés : 

Famille DAMBLY. 1792 - an XII 

Famille BEZANÇON. An VI 

Famille CANNELLE. An VI - an VII 

Famille COQUETEAU. An IV 

Famille OLIVIER-JACQUESSON. 1793 - an II 

Justice : 

Report des peines corporelles pendant la foire de Pâques. An IV 

946, liasse 467 


Réglementation des danses publiques. An VI 

Rapport des commissaires. An VII 

Affaires en cours, affaires suivies… 

notamment Louis MUYON, négociant en laines (coton anglais saisi chez lui, intervention du 

ministre des finances Dominique RAMEL). An VI 

Rapports des commissaires de police. 9 - 26 germinal an VIII 

Tableau de service des commissaires pendant la foire de germinal an VII 

Justice : 

Simple police et justice de paix : 

« Cahier » contenant les sentences du tribunal. 1 eer thermidor an III - 26 vendémiaire an IV 

Relevés des amendes prononcées et perçues. 1793 - an IV 

Etat des amendes. An V - an VII 

Relevés des amendes à partir des jugements. 9 ventôse - 29 thermidor an VII et 19 nivôse an VIII 

Affaire : Jean Baptiste FOURCART / Jean Baptiste Etienne LIENARD et procédure contre 

des personnes inconnues qui ont cassé des vitres chez le citoyen LEVIEUX l’Aîné. An VII 


Commissaires de police, nominations, destitutions, remplacements. 1793 - an VII 

Agents de police, pétition relative à leur traitement. 1810 

946, liasse 468 


Déposition d’un garde-champêtre sur une infraction. 1 er thermidor an II 

Police de la chasse. 4 janvier 1808 


Entretien des bords de la rivière de Vesle. An III 

946, liasse 469 


Prostitution, débauche. 1790 - an II 

946, liasse 470 


Commissaires de police. 1791 - 1792 

(Séries F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R) 

947 


Poste. 1808 

Impôts réservés pour travaux : routes et ponts. 1810

947, liasse 471 


Police des spectacles, bals et carnavals. An III - 1807 


Mesures pour la tranquillité publique. An IV - an XIII 

947, liasse 472 


Feuilles de route, abus. An VII 

Police générale : 1793 - 1807 

Passeports, réglementation et fonctionnement : notamment refus motivé du ministre de la 

police pour Claude Charles COMMINES MARCILLY, parent d’émigrés, commis de la 

maison de commerce en vin de son beau-père, le citoyen JACQUESON-TRONSSON. An VIII 

Passeports, demandes des communes voisines : papiers à passeports ou délivrance de 

passeports à leurs concitoyens. 1811 - 1812 

Passeports, législation. 6 août 1791 - 10 mai 1793 

Mesures de sécurité publique. An II 

Surveillance des étrangers, surveillance des auberges. 1793 - An VI 

Certificats divers. 1792 - An II 

Certificats de résidence, notamment : Louis Charles Erard Victor DUCAUZE-NAZELLES, 

Philippe René PORCELET. 

Famille LESPAGNOL (enfants de Simon Philbert, émigré, et de Marie Remiette 

COQUEBERT). 

Famille CARBON. 

Marie Anne Gérarde Françoise DE RECOURT, veuve RENTY. 

Anne Marie Thérèse FREMIN, veuve RECOURT. 

Antoine Jean COQUEBERT. [An II - an IV] 

Affichage et publicité des textes législatifs et autres textes des administrations, transport des 

dépêches du département dans d’autres communes. An V 

Livret ouvrier, législation. An XII 

947, liasse 473 


Adjudications de matériaux de démolition et de fournitures pour travaux : matériaux qui 

proviennent de la démolition d’un mur du cimetière de l’hôtel-Dieu (travaux 

d’agrandissement) et d’une partie de la porte Mars. An II 

Travaux de démolition à réaliser à Saint-Remi. An II 

Démolition et construction de croisées. An VI 

Travaux publics : 

Instructions générales : décret du 21 ventôse an II portant création d’une commission des 

travaux publics. 


Autres communes : réparation du pont à Berry-au-Bac. 1814 

Pavage des rues. 


Chemins vicinaux. An XIII 


Autres communes : travaux sur des routes. 1814 

Entretien des routes de l’arrondissement de Reims. An V 

Entretien de la route de Paris à Strasbourg. An IX 


Vesle, nivellement et visite des moulins. An IV

947, liasse 474 


Police des cimetières et police des inhumations, notamment vols dans les tombes. An II - an VII 


Nettoyage et entretien des immeubles particuliers : demande de sursis pour maladie par le 

citoyen GANGAND. An II 


Passeports, vol de matériel destiné à leur fabrication. An V 

Demande de renseignements sur des individus, recherche dans l’intérêt des familles. An II 

Justice : 

Tribunal de simple police, affaire de la demoiselle BLONDEL, marchande de farine. 1792 

947, liasse 475 


Agrandissement du cimetière de l’hôtel-Dieu, dit également cimetière de la porte Mars. An II 

947, liasse 476 


Contribution foncière et mobilière. An II - an IV 

« Etat de ce qui reste sur la contribution mobiliaire et locale de l’année 1791 de la section de 

Cérès ». 1792 

Patentes. An VI - an VIII 

Transport de fonds du receveur de l’arrondissement de Reims PAYARD-MELIN. An VI 


Billets de logement de garnisaires en paiement de contributions non réglées par des 

particuliers. An VI 


Comptabilité : pièces justificatives. [sd] 


Etat de ce qui reste du à la commune par des citoyens (boues, loyer de la foulerie, 

construction de loges…). An VII 

947, liasse 477 


Dons patriotiques versés par l’intermédiaire de la Caisse patriotique. 1790 

947, liasse 478 


Encouragement au commerce et à l’industrie, proposition de J.M. COUPE, membre du 

Conseil des Cinq-cents, ex-conventionnel, de développer la production et le travail de la soie 

à Reims. 6 brumaire [an VI] 

Elections : 

Protestation concernant les motifs de la scission opérée dans le corps électoral du 

département de la Marne. 23 germinal an VI 


Fouleries, demande d’autorisation pour acquérir un nouveau terrain par Ponce BARBIER. 1791 

Porte Mars, travaux. 1791 

Eglise constitutionnelle : 

Lettre de Nicolas DIOT relative à la garde nationale employée à surveiller l’évêché. 1791 


Parents des défenseurs de la Patrie. [sd] 


Modalités du concours d’entrée à l’école Polytechnique. An IV 

Ecoles primaires gratuites. 1791


Proposition adressée par M. OZI, musicien pour s’installer à Reims. [1813] 

[fils d’Etienne OZI, célèbre bassoniste. (1754 - 1813) ] 

Question du ministre de l’Intérieur relative à l’établissement Société libre de commerce, arts 

et agriculture. An VI 

947, liasse 479 


Etat des biens nationaux restant à vendre au 19 février 1791. 

Relevé des ventes réalisées entre le 6 avril et le 11 août 1791. 

Etat des biens vendus du 28 novembre 1790 au 6 avril 1791. 

Etat des biens vendus depuis le 6 avril jusqu’au 31 décembre 1791. 

Correspondance relative à la vente de biens en l’an VI (affiches) 1791 - an VI 

947, liasse 480 


Ravitaillement civil. An II 

Situation de Reims au 3 floréal an IV 


Réquisition des domestiques (réquisition de tous les Français par décret du 23 août 1793) [sd] 

Administration militaire 

Subsistances et approvisionnement des troupes : 

Habillement, état pour les fabricants. Germinal an II 

Versement de grains du magasin de Montagne-sur-Aisne dans le magasin de Reims. 

Fructidor an II - frimaire an III 

Justice 

Jugement du tribunal du district, 

Affaire concernant les citoyens DEMAIRE, épicier et DROUET-PINCHON, marchand de 

vin, tous deux Rémois. Octobre 1793 

Tribunal de simple police, rapports dont lecture a été faite et sur lesquels le tribunal s’est 

prononcé. Frimaire an II - vendémiaire an III 

947, liasse 481 

Administration municipale. 

Correspondance : 

Demande du citoyen VANDERVEKEN-TRONSSON qui veut faire un don en faveur du 

citoyen SUTAINE-BOURON et ne sait à qui s’adresser. An IV 

Avis du Comité des pétitions. [sd] 


Rapport relatif à la garde de la porte de la maison commune. [sd] 

Certificat en faveur du citoyen Nicolas PRUDHOMME, tambour au 3 ème bataillon de la 

brigade rémoise, attestant qu’il était de service le 21 janvier 1793. An VII 

Police locale. 

Signalements de nombreux suspects, dont une grande partie d’évadés de prison. An VII 

Ordonnances et règlements de police : 

boucherie du Carême, 7 mars 1791 

baignades dans les lieux publics et séance publique sur les idées morales et religieuses. 28 prairial an II 


Surveillance des armes des particuliers. An V - an VII 

Justice : 

Tribunal de simple police : 

registre des audiences, 19 pluviôse an II - 26 brumaire an IV 

sentence du 11 décembre 1790 contre le citoyen SECONDE, journalier et revendeur 

(problème de respect du à la religion).

Personnel municipal 

Huissiers de police, traitement. 1793 - an II 

Commissaires de police, nomination, remplacement. An II 

(Séries B, D, F, G, I, K, Q) 

948 


Journaux 1789 - 1807 

Journal de Champagne : 1 er juin 1789. Reims, Pierard. 

Supplément du Journal de Champagne du lundi 20 juillet 1789 relatif aux journées des 14 et 

15 juillet à Paris et Versailles. 

Le correspondant français, Paris, N° 38 du 4 frimaire an VI (24 novembre 1797) 

Journal de l’Empire ( anciennement journal des débats) 1 er et 2 vendémiaire an XIII (23 - 24 

septembre 1805). 

Le Normant, Saint-germain-l’Auxerrois. 

Journal, affiches, annonces et avis divers du département de la Marne, Le Batard, Rheims. 

Mesures sanitaires. 1810 - 1822 

Correspondance et commission de librairie. [sd] 

Demande de secours adressée aux administrateurs de la paroisse Notre- Dame par un ancien 

organiste de celle-ci. [sd] 

L’Industriel de Champagne. 30 juillet 1837 

Département : 

Correspondance relative aux relations Reims/Département. An V - an VI 

Administration : 

Avis du Comité des pétitions. 2 pluviôse … 


Ravitaillement civil, réquisition de grains. Septembre 1793 

Réquisition des ouvriers spécialisés dans le transport du bois. Octobre 1793 

Mercuriales. Mai 1793 

Huiles. Brumaire an II 

Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs. Septembre 1793 - prairial an II 


Maximum, législation et application. Août 1793 - nivôse An III 

Contributions directes : 

Dégrèvement exceptionnel accordé par LOUIS XVIII pour servir à l’acquit des charges 

locales de guerre. 19 décembre 1814 


Entretien de la voie publique. 1790 - 1814 


Surveillance de la presse. An VII 


Procès verbal de la prestation de serment des citoyens Thomas MONTLAURENT et Philibert 

HENNEQUIN comme légionnaires d’honneur. 17 frimaire an XII 

Bureau de bienfaisance : 

Demande de renseignements par le sous-préfet pour pouvoir doter les bureaux de 

bienfaisance. An XI 

Secours d’urgence, paroisses Saint-Jacques, Sainte-Magdeleine et Saint-Remi. 1791 - 1792 


Caisse des employés et des artisans (actions, rentes sur l’Etat). 1806 

Pensions diverses, civils, militaires et anciens religieux, législation - réglementation. 1792 - 1814 

Bienfaisance nationale. An II 

Secours provisoire accordé par l’Etat au département de la Marne pour les communes 

dévastées par l’ennemi. An II

Secours ou indemnités accordés par l’Etat pour des pertes occasionnées par des « accidents 

imprévus » (intempéries, incendies…). An II 

Secours aux parents des défenseurs de la Patrie. 1793 

Secours aux défenseurs de la Patrie, blessés, infirmes et vétérans : 

admission à l’Hôtel des Invalides, concession de propriétés aux vétérans. 1793 - An XII 

(Séries B, D, E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R) 

949 


Tribunaux et avoués. 1801 - 1818 

Avocats. 1817 

Tableau des affaires portées à la Cour d’assises du département de juillet à septembre 1816. 

Nomination comme chevalier de l’Ordre royal de la Légion d’honneur par ordonnance royale 

du 1 er mai 1821. 

Lettre adressée à sa femme, 2 avril 1821, relative à de l’argent du à un domestique. 

Invitation : messe pour l’anniversaire du décès de Marie Gerarde Alexandrine 

DELAMOTTE. 18 mai 1825 

Invitation : obsèques de CAHART, administrateur du bureau de bienfaisance. 1809 

District : 

Administration du district, modalités et fonctionnement. 1791 


Brouillons de délibérations : [sd. peu après août 1792] 

suppression de la statue de LOUIS XV, 

canons de la Ville, 

illuminations, 

entretien des pavés, 

réduction des cloches. 

Etat-civil : 

Nouvelle division du royaume, nouvelles circonscriptions des paroisses, mesures à employer 

pour « que les citoyens trouvent sans embarras les actes qui les intéressent le plus ». 1 er juin 1791 


Bourse de commerce, nomination de nouveaux membres. Fructidor an XIII 

Brouillon de lettre adressée par le Conseil général de la commune aux administrateurs du 

département pour soutenir la demande d’aide financière du sieur HUREAU, armurier dont les 

fusils ont été volés par la foule le 23 juin 1791. 

Agriculture : 

Recensement des faux et faucilles. An II 

Etat des bestiaux existant dans le canton de Reims. 1 er pluviôse an IV 

Etat du produit des récoltes de l’An V. 

Dénombrement des cultivateurs par section. Prairial an IX 


Ravitaillement civil. Brumaire an II 

Pétition de Denis François FOURNIER de Fismes, marchand de farine, fournisseur de la 

ville. 1791 

Correspondance adressée par la Commission des subsistances et approvisionnement de la 

République : aide à apporter aux manufactures de tissus (achat d’étoffes et ravitaillement en 

huiles et savons). An II 

Invitation à venir à sa foire par la ville de Beaucaire (Midi). 29 floréal an III 

Réquisition de main d’œuvre pour les vendanges. 21 - 28 fructidor an II 


Billets de confiance. An II 

Pièces de monnaie de deux sols qui ne sont plus acceptées dans le commerce. 1 er août 1791 

Etablissement d’une caisse patriotique, rôle de cette caisse. Août 1791

Assignats, circulation de faux. 1791 - 1793 


Législation, réglementation. 1790 - 1792 

Généralités, remplacement de la gabelle et des anciens droits supprimés, contributions des 

villes. 19 août 1791 

Réclamation de Marie Magdeleine Françoise MOET, veuve d’Alphonse DE BERRIEUX. 1792 

Réclamation de la commune de La Neuvillette. 1792 


Contribution patriotique, réglementation. 1791 

Poids et mesures : 

Anneleurs de bois, réglementation de leur travail. An XIII 


Réquisition des gardes nationaux pour défendre les frontières. Août 1791 


Chevaux, remontes, levée de chevaux. 14 pluviôse an VIII 

Armes. 1792 - an II 

Arsenaux et magasins d’artillerie, prévention des vols. An VI 

Réquisition de bâtiments pour loger des troupes ou des prisonniers, réclamations des 

propriétaires des bâtiments du ci-devant Temple (Jean Thierry DROUET-POTHE, Jean- 

Baptiste PIERROT et Jean-Louis MENNESSON). An II 

Subsistances. 1791 


Police des spectacles, demandes d’autorisations de jouer des spectacles par Henry Remond 

DETERVILLE et par Antoine REDON. 1790 1 

Chant interdit interprété lors d’un spectacle (extrait de Richard cœur de Lion). 4 floréal an VIII 

Mendicité, législation. 1790 

Police des foires, foire de Saint-Remi. 4 août 1791 


Droit de pâture. An III - an IV 


Affichage et publicité des textes législatifs. 6 août 1791 

Attestation du président du tribunal criminel DESAINTGENIS en faveur du citoyen 

DESARNOUX de Vitry-sur-Marne, arrêté à Reims pour défaut de passeport. 29 floréal an IV 

Refus d’être considéré comme noble par Jean Baptiste DUCHASTEL, 3 rue Etienne ( inscrit 

sur le « Rôle des nobles » ), vérification demandée. Prairial an II 

Certificats de civisme accordés aux citoyens : 

Jean Baptiste Marie François LASALLE, capitaine du 18è Régiment de dragons à 

Carcassonne. 3 - 5 février 1793 

Jean Marie Frédéric LASALLE. 15 février 1793 

Sécurité publique, force armée prête à répondre à la réquisition des corps administratifs. 21 juin 1791 

Troubles et rassemblements séditieux : 

3 thermidor an VII : vitres brisées chez BOUQUET. 

19 thermidor an VII : cris « Vive Louis XVIII » et on a voulu « jeter à l’eau les Jacobins ». 

28 thermidor an VII : cris « à bas les Jacobins et vive la République ». Avis de DROUET, 

commissaire du directoire exécutif du département. 30 thermidor an VII 

Surveillance des prêtres mis sur la liste des émigrés, déportés, réfractaires… 

LECLERE, An VIII 

Louis Philippe DE SAINT-ALBIN, ex-vicaire général de l’archevêque, An VIII 

Paul Bernard DOLLE, ex-vicaire de Roucy, An VI - an VII 

François Joachim CADART, An VII 

Nicolas Denis BOUCTON, ex-prêtre, An VIII 

BATY, prêtre évadé de prison. An IV 

Arrestation de suspect : 

Pierre CARRE, ex-curé de Saint-Hilaire-le-Grand. 29 frimaire an IV

Visites domiciliaires, procès verbal de la visite de la maison de Marie Catherine GUYOT, 

épouse D’AMBLY, papiers mis sous scellés. 10 mai 1793 

Demandes de renseignements sur des personnes, recherches dans l’intérêt des familles : 

famille DELAMOTTE-BOURGOGNE, Nicolas Louis et Marie GERARDE, enfants de 

François et Marie Claude Thérèse BOURGOGNE, An VIII 

DE COMMINGUE. 1809 

Correspondance à faire suivre à Eugène D’AMBLY lui annonçant le décès de sa sœur. An XIV 

Réponse à des dénonciations calomnieuses : Pierre Etienne HUGUIN le Jeune et Jean Nicolas 

DOYEN, notaire, accusés d’avoir fait une fausse déclaration en faveur de Sébastien René 

LECOMTE. 21 juin 1792 

Personnes mises en surveillance surveillée à Reims : 

Alphonse BEAUCHAMPS, homme de lettres, auteur de l’Histoire de la Vendée. 14 septembre 1809 

[Alphonse de Beauchamps, historien, né à Monaco en 1767, arrêté et exilé à Reims en 1809 

pour « abus de confiance » après avoir publié en 1806, puis 1809 une Histoire de la Vendée 

car il travaillait au ministère de la police et était chargé de surveiller les journaux, il en avait 

profité pour travailler sur la Vendée. Mourût du choléra le 1 er juin 1832.] 

Jean LALANDE, forçat libéré qui a choisi Reims comme lieu de résidence. 9 frimaire an VIII 

Justice de paix : 

Fonctionnement, frais de bureaux. 1792 

Elections : 

Rôle du procureur syndic du district. 1791 

Assemblées primaires. An VI - an VII 


Demande d’emploi par BISET, ex-vicaire épiscopal. 29 messidor an II 

Nomination de monsieur TOUSSAINT-PERINET comme receveur de l’imposition 

d’acompte, ordonné par la loi du 29 juin 1791, après la démission de M. BEZANÇON. 6 août 1791 

Démission du commissaire de police DROÜET-LEFEBVRE. 19 brumaire an VII 


Dons et legs : legs de Jean Baptiste Pierre Henry CAQUE, docteur en médecine, décédé le 16 

fructidor an XIII. 7 nivôse an XIV 


Rapport d’une commission (établissements publics voirie). 

Visite des ponts sur le canal servant à la décharge des eaux des égouts du côté de 

Clairmarais. 

Visite de la porte Mars et de son corps de garde. 26 avril 1790 

Ouvrages à faire à la porte Mars. 1791 


Entretien du pourtour de la cathédrale. An IV 

Eaux : 

Alimentation des fontaines, visite de la machine hydraulique. 21 juin 1792 


Législation et réglementation. 17 mai 1790 - 19 frimaire an VIII 

Fermage des domaines nationaux, paiement de l’arriéré en grains. 6 fructidor an IV 

Fermage en nature. Fructidor an II 

Soumissions de la ville : 

acquisitions par la Ville (maisons, masures, hospice du Mont-Dieu, hôtel des fermes place 

Royale, bureau des entrées rue Dieu-lumière, jardins, halle au marché de Saint-Remi, 

moulins, celliers, terrains, greniers…). 26 octobre 1791 

autres acquisitions souhaitées (maisons près des portes de la ville, bâtiment des octrois, 

portions de rempart…). 1792 

Modalités de paiement. 1791 

Deux maisons qui allaient être vendues retirées de la vente comme « objets destinés pour des 

établissements publics ». 24 floréal an III 

Bois nationaux, adjudications des coupes de bois. An V - an VII 

Estimation, vente des domaines nationaux situés à Saint-Thierry. Brumaire an III

Réglementation sur les paiements des domaines acquis. 4 messidor [an III] et 8 brumaire an VIII 

Etat des biens nationaux à vendre à Reims : Octobre 1790 - janvier 1791 

tableau général et détaillé des domaines nationaux vendus dans le district de Reims depuis le 

28 novembre 1790 jusqu’au 30 mai 1792. 1 er juin 1792 

Liste : N° des maisons vendues / Noms des acquéreurs / Noms des locataires / Estimation / 

Prix des ventes. [s.d] 


Tableau de l’illumination de la ville et ses faubourgs pour l’année 1791. 6 décembre 1790 

Pétition de BOUQUET, « entrepreneur des réverbères de la ville ». 10 septembre 1792 

Promenades publiques, devis de travaux à réaliser. 23 floréal an III 

Pont à réparer sur le canal de l’étang Chantraine près la porte Fléchambault. Messidor - thermidor an III 


Rapports sur l’état : 

du canal en bas de la rue du Jard. 1792 

du canal de la Rivière Neuve. 2 thermidor an VIII 

Cultes : 

Etat général des revenus de la manse conventuelle de Saint-Remy. [avril 1790] 

Etat des biens et revenus du couvent des pères minimes. 29 avril 1790 

Etat général des revenus de la maison conventuelle des Carmes. 30 avril 1790 

Etat général des revenus de la maison conventuelle des Augustins. 30 avril 1790 

Déclaration de bénéfice par François Nicolas Blaireau, chanoine de Saint-Symphorien. 11 mars 1790 

Dépôt d’objets d’or et d’argent provenant de chapelles utilisées comme magasins militaires. 18 frimaire an II 

Religieux et religieuses : correspondance relative à leurs situations personnelles : 

Nicolas DUPUY, ex-cordelier de Reims. 1792 

Citoyen LAJOIE, ex-curé de Rosnay. An IV 

Prestation de serment, surveillance : Rigobert ROBERT, ex-chanoine de Saint-Symphorien. 1793 

Frais pour des services religieux faits à la demande des officiers municipaux (payés par ceuxci 

personnellement) : 

pour le service de M. COLLARDEAU, pour la messe de Saint-Louis, pour la messe de 

l’installation de la nouvelle municipalité, pour le service de M. OUDIN. 1791 


Interdiction de la messe de minuit pour Noël. 3 nivôse an IV 


Nomination et prestation de serment des nouveaux administrateurs de l’hôtel-Dieu et de 

l’hospice Sainte-Catherine CADOT l’Ainé, COLLARDEAU, RUINART, LEMEREZ, 

RAUSSIN et NOIROT LEGRAS. 3 juin 1791 


Autorisation accordée à M. CIRIER, maitre de pension, d’ouvrir provisoirement une école 

primaire. 3 avril 1813 

Etablissement des écoles primaires, problème de financement. 1791 

(Séries D, G, I, K, L, M, O, P, Q) 

950 


Tribunal de commerce. 1791 - 1817 

Comptes des recettes et dépenses communales pour les exercices 1819 et 1820 

Fonds Dessain ? la Chronique de Champagne - note sur l’histoire de la cathédrale vers 1837. 


Correspondance adressée par le citoyen LEROY, envoyé en mission à Paris : lettre du 15 

germinal an IV relative aux prêtres déportés, aux affaires militaires, transfert de soldats en 

pays conquis, nouvelle nomination au Ministère de la police, emplacement des tribunaux 

(affaire Reims / Châlons).

Avis du comité des pétitions vus en séances de délibération en thermidor an ? 


Législation : 26 février 1790 - 14 floréal an II 

An IV - an VIII 

Fonctionnement, dont municipalité de Saint-Brice. 1791 - an X 

Réclamations des services des impôts (retards de paiements). An V - an IX 

Réclamations des contribuables : TURPIN, Alexandre VIGNETTE, Charles GERLY. 1792 - an II 


Législation, réglementation. 1790 - an IV 

Fonctionnement. 1791 - an VIII 

Contribution patriotique. 1791 - 1792 

Emprunt forcé. 1793 - an VIII 


Trésorerie nationale, bordereau des recettes de l’arrondissement de Reims. An V 


Ramassage des boues. An VI 


Certificats de civisme : demandes dont de nombreux fonctionnaires et pensionnaires publics, 

pièces justificatives…, notamment : BERGEAT, CAQUE, CLIQUOT-BLERVACHE, 

CLIQUOT-VUATELET, Joseph DELPHIN DUPLEIX dit CADIGNAN, DORIGNY, 

DUQUENELLE, DROMERY, Joseph GOULLIART. 

Invalidation des certificats : Nicolas GONEL, Jean Baptiste BUFFRY, Claude Pierre 

ARNOULD, Pierre Joseph Bernard DUVAL. 31 décembre 1792 - thermidor an II 

Réponse à des dénonciations calomnieuses par le citoyen BOUQUET. 1793 

Affichage, publicité des textes législatifs. 1791 

Déportation et réclusion des prêtres insermentés, législation, liste de prêtres, dénonciations, 

surveillance, radiations de la liste des émigrés. 1791 - an VIII 


Personnel du recouvrement des impôts, législation - réglementation. 1790 - an IX 

Personnel de l’octroi, appointements. An VIII 


Comptabilité, pièces justificatives. An VI 

Récapitulatif des dépenses de l’année. 1792 

Etat des dépenses imprévues, budgets de 1807 et 1808. 1809 

Budgets et comptes pour l’An XIII. An XIII - an XIV 

Budget et comptes pour 1810. 


Octroi municipal et de bienfaisance. An VII - an IX 

Revenu des biens communaux, foulerie. An VI 

Etat des sommes dues au 27 fructidor an VII sur les revenus des biens communaux pour l’an 

VI et autres antérieurs. 


Réparations à la porte Neuve. An VI 


Ecoulement des eaux, égouts de la porte Cérès. An VI 

Cultes : 

Liste de tous les prêtres qui ont prêté le serment entre le 10 août 1792 et le 23 mars 1793. 7 mai 1793 

Décret qui accorde un secours annuel aux évêques, curés et vicaires qui abdiquent leur état. 2 frimaire an II 

Décret qui assujettit au serment les filles ou femmes attachées aux ci-devant congrégations. 9 nivôse an II 


Bureau de bienfaisance, comptabilité et correspondance. Messidor an XII – messidor an XIII

(Séries C, E, F, G, H, I, L, M, N, P, R) 

951 


Commissaires priseurs. 1816 

Huiliers. 1817 

Fêtes et cérémonies. 1810 – 1814 

L’Industriel de Champagne. 

1 page d’un numéro de février 1838 , 

numéros : 

19 mai 1838. 

14 novembre 1838, 

2 décembre. 

5 décembre. 

16 décembre. 

9 janvier 1839. 

Essais : 30 mars 1831 

Feuille rémoise, volonté de créer un journal par des Rémois : Félix DROINET, 9 rue du Clou 

dans le Fer et M. CORDIER, rue Porte aux Ferrons. Se disent « libéraux » et anti-carlistes. 


Bulletins officiels de la Grande Armée. Bulletins V bis à VII, imprimés chez Le Batard à 

Reims. 23 – 27 vendémiaire an XIV - 15 -19 octobre 1805 

Etat-civil : 

Organisation et fonctionnement. 1792 - an IV 


Foires de Soissons. An XIII 


Maximum. 1793 - an III 


Emprunt forcé. 1793 


Déserteurs. An II - an XIII 

Liste de soldats rémois. Brumaire an II 


Artillerie. An II 

Chevaux. An II 

Mariage de Jean-Baptiste LEFEBURE, soldat avec Jeanne SAGET. 25 brumaire an II 

Feuilles de route, abus. An IV 

Justice militaire. An VI 

Gendarmerie, surveillance des foires. An XIII 


Déserteur autrichien, Jean REÜDEM. An II 

Réquisition générale de tous les Français. An II 


Surveillance de la vie nocturne, soldats, filles qui traînent avec eux… Brumaire an II 

Fêtes et cérémonies : 

fête des époux, An IV 

anniversaire de la fondation de la République, An V 

séjour du Premier Consul, 21 - 22 thermidor an XI 

fête de saint Napoléon, 1809 

fêtes avec masques et déguisements. 1810 


Recherches dans l’intérêt des familles : famille HUART. 

Correspondance à transmettre au citoyen PRUNEAUX-ANCEAUX, relative à son fils qui est 

dans l’armée. An II

Répression des vols et abus dans l’armée. An II 

Destruction des symboles de l’Ancien Régime, notamment : brûlement de papiers et mobilier 

en brumaire an II. 1791 - an II 

Affichage, publicité des textes législatifs. 1791 et an X 

Justice : 

Affaire Pierre SEGLAS : fausse déclaration lors de la naissance d’un enfant illégitime. An VIII 


Droits de place sur les foires, pétition des citoyens Innocent SALVY et Jean-Baptiste 

LAPLACE adjudicataires d’un bail. 1809 


Foulerie, renouvellement du bail à préparer (après 27 ans par Ponce BARBIER). An XIII 

Avis du Comité des établissements publics : 

signes de féodalité à retirer sur les églises de Saint-Remi et des Minimes, 

habillement des agents communaux, 

place de second commis au Comité permanent, 

salle vétérinaire. 


Couvent de la Congrégation. An VI 

Biens nationaux utilisés pour servir à l’exercice des cultes. An VIII 

Cultes : 

Culte catholique, invitation adressée au maire pour assister à une procession. 1792 


Ecole de Mars, désignation de jeunes gens (école militaire). An II 

Ecole spéciale militaire, avis sur son organisation. An XI 

(Séries D, F, G, H, I, K, L, M, N, P, R) 

952 


Tribunal criminel. Notamment LORIQUET, prévenu d’émigration. An IV 

Prisons / Tribunal de 1 ère Instance. 1811 - 1817 

Constitution civile du clergé. Fonds Dessain ?. 1790 - an XI 

L’Industriel de la Champagne N° 242. 12 - 13 novembre 1838 


Avis du Comité des pétitions. An II 

Contentieux : 

Questionnaire relatif à des procès adressé aux communes par le département. An IV 


Ravitaillement civil. 

Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs. 

Sucre. 

Pain. An II 

Agriculture : 

Vente de chevaux ayant appartenu à l’armée. An II 

Etat des moutons, agneaux, chèvres, chevreaux, cochons et volailles existant dans la 

commune. An X - An XI 


Patentes. An X 

Contribution foncière sur les propriétés nationales. An VIII 


Dons patriotiques, notamment dénonciation d’abus de soldats rentrés chez eux et profitant des 

dons. 1793 - An II

Rapports de la commune avec les autres administrations : 

Calendrier républicain, observation des jours fériés. An VIII 


Recrutement . février - mars 1793 

Déserteurs, retardataires. An II 


Artillerie, canons. 1793 

Prestation de serment. 1791 

Subsistances. An II 


Prestation de serment, législation. 1790 

Demande de remboursement de frais par le citoyen DRAVIGNY-CLIGNET, adjudant 

général de la Légion rémoise. 1793 


Cloches des communes récupérées pour l’armée, pétition des paroissiens de Saint-André. 1793 - An II 

Désarmement des citoyens. 1793 

Etat des militaires détenus dans la maison d’arrêt. 1 er germinal - 30 prairial an V 

Comptabilité : fournitures aux prisonniers de guerre espagnols. 1813 

Passage, transport de prisonniers de guerre, notamment deux personnages de la famille du 

prince de Cobourg. 1793 


Police des spectacles. An III - an IV 

Crimes, délits, avis d’arrestation. An II 

Signalements d’évadés. 1792 

Police des cimetières et des inhumations. 1792 - an II 

Utilisation des cloches. An IX 

Observation des jours fériés. An VIII 


Emigration. 1792 - an XIII 

Serment civique. An II 

Recherches dans l’intérêt des familles. Marie Joséphine QUIMARD de Rethel. An II 

Certificats de civisme et de résidence. 1793 - an III 

Mesures de sécurité publique, préservation de l’ordre social : 

Appel à la vigilance des sociétés populaires. 

Ordre social face aux fanatiques religieux et aux contre-révolutionnaires. An II - an VIII 


François FARGE, artiste dramatique et Rose Marthe CORNU, son épouse. An IV 

Suppression des anciennes charges et anciens offices, législation. 1790 

Destruction des symboles de l’Ancien Régime, effacement dans les rituels du clergé de la 

phrase « Domine Salvum fac Regem », enseignes religieuses. 1792 - an II 

Prêtres assermentés, déportation ou peines corporelles. An II - an IX 

Répression : 

Maison de justice et maison d’arrêt, comptabilité, secours aux prisonniers pauvres. An V - An VII 

Maison d’arrêt, état des militaires détenus, frais à rembourser au citoyen CHEVALIER, 

concierge. An V 

Intendance des prisons, adjudication de pain. 1791 

Liste des détenus du séminaire. [sd] 

Même liste sous forme de tableau : 

Date d’arrivée / Nom / N° / Section / Date de sortie / Mort. [sd] 

Pétition du concierge de la prison de la Bonne Semaine, le citoyen LARCHE. 1793 

Nomination de Jean Louis BRIE comme gardien de la Bonne Semaine, en remplacement de 

BUFFET qui a été destitué. An IV 

Pétitions de détenus ou en faveur de détenus. 1791 - An V 

Evasions : 

Nicolas CATHRIN et Jean-Baptiste LEFORT, An VI

Jean-Baptiste COUTIER et Nicolas BERNARD, 1809 

DUCRET et sa femme et François CORDELIER. 1791 

Rapport sur l’état des prisons. 1792 

Hygiène et salubrité : 

Pétition relative à un logement insalubre. An II 


Personnel suspendu de ses fonctions : 

LEBEAU, inspecteur du marché, 

CARLIER, régisseur de la halle, 

CAHART, administrateur du District donne sa démission comme membre du Comité central 

des subsistances. 1793 


Liquidation générale de la dette publique, rentes et créances de particuliers, notamment : 

créances sur des biens nationaux provenant d’émigrés. 1792 - 1806 


Mémoire, frais à payer à BENOIST le jeune, graveur pour fourniture de sceaux. 1793 


Prison de la Belle Tour, location refusée par le Directoire du département et le procureur 

syndic. 1792 

Vente comme bien national refusé par l’administration municipale. An IV 


Biens situés dans la section du Jard, noms des locataires ou des acquéreurs, somme d’argent. [sd] 

Procès-verbaux d’adjudication de différents biens à Jean GERDREZ, cultivateur. An III 

Utilité publique. An IV 

Rappel aux acquéreurs en retard dans leurs paiements. An VIII 

Réglementation, notamment : bâtiments utilisés pour les archives des administrations. An IV - an VII 

Adjudication de biens provenant des hôpitaux, maison de secours, maisons et usine (foulerie). An III 

Biens provenant du clergé catholique et non catholique, législation. 1790 - an II 

Cultes : 

Objets d’or et d’argent destinés à être fondus. 27 mars 1791 

Fonte des cloches. 28 juin 1791 

Inventaire des meubles, effets et ustensiles en or et en argent. 10 septembre 1792 

Déclarations des biens meubles et effets du séminaire. 24 février 1790 

Relations avec Rome. 17 juin 1791 

Liberté de culte. 1792 - an II 

Culte catholique avant et pendant le culte constitutionnel : paroisses, cures, biens nonnationaux… 

1790 - an II 

Culte catholique, religieux. 1790 - an II 

Culte de l’Etre suprême. An II 

Culte constitutionnel. 1790 - 1793 

Culte catholique, pensions, rentes, anciennes impositions, dettes, fabriques. 1790 - an IX 


Législation - réglementation. An IV - an VIII 


Enseignement réalisé par des étrangers, législation. 1790 

Enseignement public, législation. 1790 

(Séries E, F, G, H, I, K, M) 

953 


Elections. 1790 - 1821 

L’Industriel de Champagne. 7 juillet 1838 

Médecine-Chirurgie-Service de santé militaire. 1813

Etat-Civil : 

Instructions et circulaires. 1792 - 1807 

Personnel du bureau d’Etat civil. 1793 - 1798 

Tableau de naissances, décès et mariages. Inventaires des registres d’Etat civil. 1792 - 1798 

Agriculture : 

Echenillage des arbres. 1799 


Huile. 1793 


Monnaie. Réduction en francs des anciennes monnaies. 1810 

Dépréciation du papier monnaie. 1797 

Maximum (produits de première nécessité, bois, mercerie…). 1793 - 1794 

Travail : 

Réglementation de la durée de travail de différents ouvriers. 1793 


Liste des cent les plus imposés de Reims. 1808 


Intendance, réquisition. 1793 


Inhumations, transfert de corps. 1792 

Réglementation des inhumations. 1799 

Justice : 

Tribunal criminel : massacres de septembre, accusation. 1793 

Formation de jury. 1793 - 1805 

Elections : 

Réglementation. 1791 

Liste des électeurs de la Marne. 1798 - 1803 

Liste des citoyens éligibles de Reims. 1790 

Procès-verbaux. 1790 

Résultats. 1803 

Edifices du culte et cimetière : 

Déplacement du cimetière Saint-Remy. 1792 

Création de nouveaux cimetières. 1792 

(Séries F, I, R) 

954 


L’Industriel de Champagne n° 251 23 novembre 1838 

Population : 

Recensement de la population de la section de la Réunion (en 2 parties). 

Recensement de la population de la section de la Fraternité. [1793 ] 


Loteries étrangères. An XIII 


Création d’un lycée et d’un pensionnat. An XII 

Elèves et lettres de parents d’élèves. An XIII 

Distribution de prix. An XIII

(Séries B, D, E, F, G, I, K, L, Q, R) 

955 


Installation du tribunal de première instance à Reims. 1816 

Couplets pour le placement du buste de LOUIS XVIII. 1816 

Nomination et démission d’un juge. 1800 

Ministère de la guerre. 1815 

Remboursement à la Caisse centrale. 1819 

Actes de l’administration départementale : 

Canton d’Ay. 

District. 


Correspondance. An II 

Publicités, prospectus : buste de BONAPARTE par ADORNE, animaux empaillés 

(Strasbourg). 

Adresses à la Convention nationale. 

Avis du comité de pétitions. 


Suppression des armoiries. 1791 

Autorisation à reprendre les armoiries. 1815 

Etat civil : 

Divorces. 

Réglementation, circulaire. 1790 

Population : 

Recensement. An II 


Exposition des produits de l’industrie française. An X 

Statistiques sur l’industrie. 


Approvisionnement, rapports de particuliers. 

Dépenses. An III 

Boulangerie, pétition. 

Activités des représentants du Peuple en mission relative aux subsistances. 

Mercuriales. 1791 - 1792 

Augmentation du prix du pain. An III 

Bon de rationnement. 1814 


Travail du comité de contributions. 

Réclamation des contributions par l’administration. 1794 


Contribution patriotique. 

Rapports de la commune avec les diverses administrations : 

Dépêche du Département de la Marne, transports et remises de paquets. An III - an VI 

Poste, chevaux . 

Recrutement : 

Correspondance. 1793 

Demande de congé pour invalidité. An VIII 

Désertion. An VII 

Demande de démobilisation. An IV - an V 


Intendance, pétition. 

Conseil de santé des hôpitaux militaires. An II 

Logements des troupes. An III

Réquisition de chevaux. 

(Séries B, C, D, F, G, H, I, K, L, Q) 

956 


L’Industriel de Champagne N° 119. 20 juin 1838 


Destitutions et nominations après l’arrivée des représentants du Peuple BO et ALBERT : 

district, département et commune. An II - an III 


Bulletin de la Convention nationale 26. 26 brumaire an III 


Prospectus, publicité [SIMON, graveur]. [s.d.] 

Avis du comité de pétition. [s.d.] 


Ravitaillement civil, riz , seigle, blés, farines. An III 

Chandelles. An II 

Réquisition d’hommes pour la moisson. An II - an III 


Tableau de dépréciation du papier-monnaie. An V 

Caisse patriotique. 1792 - an II 


Contribution mobiliaire, patentes. An II 


Registres des dons patriotiques pour l’armée. 20 février - 20 mars 1793 

Rapports de la commune avec les diverses administrations : 

Poste. An II 

Recrutement : 

Etat des défenseurs de la Patrie encore vivants. An IV 

Permissions. An III 


Logement. An III 

Intendance. 1793 - an III 


Demande de dispense de servir dans la garde nationale. An III 


Crimes, délits : loi sur le brigandage et les assassinats. An VII 


Destruction des symboles de l’Ancien Régime. Lois et décrets. 1791 - an II 

Emigration - déportation. An II - an VI 

Certificats divers. An II - an X 

Demandes de renseignements et réponses. 1792 - an VII 

Faussaires - faux billets patriotiques. 1792 

Surveillance de la population. 

Affichage et publicité des textes. An II 

Dénonciation. An II 

Passeports. An II 

Autorisation de quitter Reims à demander, citoyen DENNEQUIN chez DENIVELLE. An II 

Justice : 

Réclamation d’amende. An VII 

Pétitions de détenus, dont HEDOIN. An II 

Elections : 

Résultats. [s.d.]


Demandes d’emploi (mesureurs, portefaix, anneleurs, professeurs). 

Liste des mesureurs et portefaix de la Ville. 1791 - an II 

Nomination par section de 12 commissaires pour procéder au scrutin épuratoire des 

mesureurs et portefaix. An II 

Salaire des mesureurs de charbon. 

Pétition des mesureurs. 

Refus d’emploi, démission. 

Indemnité pour les officiers municipaux (exécution de l’arrêté du représentant BO). 1791 - an II 


Liquidation de la dette publique, rentes et créances. [s.d.] 

Comptes. [s.d.] 


Revenus des biens communaux. [s.d.] 

Charges de la commune. An III 

Droit de place. [s.d.] 


Personnel du bureau de bienfaisance. 

Recettes et dépenses du bureau de bienfaisance. An VI - an VII 

Savon pour les indigents. An IV 

Demandes de secours. 1793 - an III 

Secours pour funérailles des indigents. An II 


Enfants à placer en hospice. An III - an VII 

Demandes d’hospitalisation. 1793 - an III 

Aveugles. 


Allocations aux familles de militaires. 1793 - an III 

Certificats d’indigence. An III - an II 

Registre section par section des patriotes indigents en exécution de la loi du 13 ventôse an II. 

(Séries B, D, E, F, G, H, I, K, L, N, O, Q, R) 

957 


Chasse. An XIII 

Poste. 1796 - 1817 

Gardes-champêtres. 1807 

Poids et mesures. An XI - 1815 


District. An IV 

Fonctionnement de l’administration, réglementation. An VI 


Avis du comité de pétition. [s.d.] 

Proclamations d’autres communes. An VI 

Etat-civil : 

Réglementation. An VI 

Population : 

Recensement par section. [s.d.] 


Manufactures, fabriques d’étoffes. 1806 - 1807 

Loge sur la Vesle pour dégraisser la laine. An VI 

Liquidation de la société JACQUESSON. An VI 

Bureau de garantie des matières d’or et d’argent. 1793 - an VI


Livraisons au magasin. An VI 


Patentes. An IV - an VI 

Contributions foncières. An V - an VI 

Contributions mobiliaires. 1791 

Perception de la contribution. An III 

Contribution directe, réglementation. An VI 


Procès-verbal de chargement par le receveur de l’arrondissement. An VI 

Poids et mesures, calendrier républicain. An VI - 1807 

Poste, messagerie nationale. An IV - an VI 

Recrutement : 

Formation d’une compagnie d’invalides. An IV 

Formation d’une compagnie de vétérans. An VII 

Demande de congé, report. An VI 

Militaires réformés. An VI 

Insubordination. An VI 

Déserteurs. An VI 


Génie, chevaux de frise. [s.d.] 

Feuilles de route. An VI 

Déplacements de troupes. An VI 

Intendance. An VI 

Garde nationale et sapeurs-pompiers : 

Sapeurs-pompiers, nominations, pétitions, uniformes. An XI - 1812 


Demandes de certificats divers, dont pour inscription d’élèves de l’école du citoyen PATE- 

JOUANT au concours d’admission de l’Ecole polytechnique. An VII 

Demandes de renseignements sur des personnes notamment sur les activités et l’école du 

citoyen DUBOURGET soupçonné de royalisme. An VI 

Déportation, émigration. An VI 

Règlement pour demande de passeport pour Paris. An VII 

Mesures de tranquillité et sûreté publique. An VI 

Surveillance des prêtres. An VI 

Justice : 

Tirage au sort du jury. An VI 


Bains de santé, insalubrité due à des latrines mal placées. An VI 

Pharmacien. An VI 


Traitements et salaires. An VI 

Personnel des postes et douanes. An VI 

Nominations ? [s.d.] 

Comptabilité : 

Recettes et dépenses des diverses caisses de la commune. An VI 

Liquidation de la dette publique. Lois sur les rentes viagères déclarées dettes nationales. 

Rentes et créances de particuliers. An V - an VI 

Poursuites, saisies suite à impôts non payés. An VI 


Taxe d’entretien des chemins. An VI 

Revenus de la commune, dont secours annuel de 35 000 livres sur les fonds variables de 

l’ancienne province de Champagne. 1790 

Etat des charges locales de la commune. 1793 - an VIII 

Mandats pour les dépenses de l’administration. An IV

Taxes sur les cartes à jouer. An II 

Droit de passe aux barrières. An VI 


Pétition pour partage des biens communaux. [s.d.] 

Eaux : 

Bail de pêche. An VIII 


Travaux à l’ancien présidial acheté par le citoyen PATE-JOUANT pour y installer une école. An VI 

Location. An IV 


Pavage des rues. An VI 

Alignements. An VI 

Encombrement des rues à cause de travaux d’alignement. An VI 


Réparations de routes. An VI 

Offrandes pour réparation de routes. An VI 


Rivière de Vesle. An XI 

Fauchaison de la rivière Neuve. An VI 


Demandes de secours. An VI 


Pensions militaires. An IV - 1812 

Allocations aux veuves de militaires. An IV - an VII 

Allocations aux familles de militaires. An IV 

Pensions civiles dont pensions accordées sur l’Ordre de Saint Louis. 1790 - an IX 

Pensions au personnel municipal. 1790 

Pensions pour les blessés de guerre. An VI 


Ecole navale. [s.d.] 

Pensionnat LEGER. An VIII 

Ecole du citoyen PATE-JOUANT. An V - an VII 

Ecole du citoyen DUBOURGET (prix, fermeture). An VI - an VII 

Ecole polytechnique. An VI 

Collège de l’Université. An VI 

(Séries D, E, F, G, H, I, K, M, N, P, Q, R) 

958 


Correspondance de députés à Paris. An V - an IX 


Armoiries de la Ville. 1811 

Etat-civil : 

Extrait des registres de naissance, de mariage et de décès. 1792 - an II 

Correspondance (condamné à mort). An XI 


Etablissement d’une bourse de commerce. An IX 

Etablissement d’un conseil des prud’hommes. 1809 - 1811 

Agriculture : 

La Feuille du Cultivateur. An III 

Déclaration de stocks. An III - an V 


Ravitaillement civil. [s.d.]


Caisse patriotique. 1792 


Rôle des impositions principales. 1790 

Anciennes contributions. 1791 

Impôts. [s.d.] 

Contributions mobiliaires. 1791 - an II 

Contributions foncières. 1792 - an II 

Revenu établi par le bureau des contributions. An II 

Déclaration de contribution personnelle et somptuaire. Bordereaux vierges. An III 


Contribution patriotique. Bordereaux vierges. An II 

Impôts volontaires et forcés. An II 

Emprunts forcés. An II 

Recrutement : 

Formation de régiments de volontaires ouvriers. 1814 

Congé. An II 

Insoumis. An III 

Bataillons de volontaires. 1791 


Etapes et convois militaires. 1792 - 1814 

Fournitures pour les troupes. An V - an VII 

Equipages militaires et voituriers. An II - an VI 

Bons de services. An VI 

Transport de blessés et malades. An II - an IV 

Transport de munitions. 1793 

Création d’une commission des transports militaires. An II 

Régisseurs et inspecteurs des convois militaires. An II 

Réquisition [s.d.] 

Logement des troupes. 1791 - 1792 

Stationnement des troupes. An II - an III 

Poudres et salpêtres. An III 

Hôpitaux militaires. An II 

Déplacement de troupes. An III - an IV 

Commissaire des guerres. [s.d.] 

Garnisons. An IV 

Ordres. An III 

Garde nationale: 

Organisation. 1814 


Police des spectacles. An III - 1812 

Police des inhumations. An IX 


Passeport. An X 

Franc-maçonnerie. An VIII 

Sécurité publique. An II 

Dénonciation d’abus dans l’armée. An II 

Certificats divers. An III - an XI 

Justice : 

Affaire des tribunaux. An VII - an X 

Tribunal criminel. An VI - an X 

Justice de paix. An IX 

Répression : 

Transfert d’un prisonnier. An X


Vaccin. An IX 

Elections : 

Formation de la liste départementale des notables. An IX 


Démission. An VI 


Maisons d’arrêt et de justice, transfert à l’évêché. An IX - 1814 

Réparation de la caserne. 1791 

Conseil de prud’hommes, notamment un plan. 1810 - 1811 

Installation des halles dans l’hôtel-Dieu. An XII 


Cimetière de Saint-Pierre. An XI 

Maison conventuelle de Saint-Remi. An XII - 1815 

Edifices à usage d’établissement d’enseignement, de sciences et d’art : 

Salle de spectacles de la rue Large. An IX - 1808 

Local d’instruction médicale. 1810 

Eaux : 

Entretien du pont du moulin Huon. An XIII 


Vente de la maison de Saint-Denis. An IV 

Bâtiment des Jacobins et la Madeleine. An III 

Culte catholique: 

Communauté des Carmélites. 1815 

Congrégation de Notre-Dame. 1806 - 1807 

Etablissements hospitaliers, hospitalisation : 

Administrateur temporaire des hospices. 1814 

Sourds-muets. 1792 - an IX 

Réunion des hospices de Reims. An IV - an XII 

Hôtel-Dieu. An X 


Secours après mauvaise récolte. 1793 


Instruction médicale : école de santé gratuite du chirurgien NOËL. An X - an XI 


Société de lecture. 1811 - 1813 

(Séries A, B, F, G, H, I, K, L, N, Q, R) 

959 


Bois nationaux. 1790 - 1818 

Serment des prêtres. 1791 

Tableau des domaines nationaux adjugés au directoire du district de Reims. An IV 

Poids et mesures. 1806 

Epizooties. 1814 

Adresse du nouveau préfet. 1814 

Foire de Reims. 1801 

Echenillage des arbres. An XIII 


Plan de rédaction du code complet des lois divisé en codes particuliers. An II 

Loi qui approuve la proclamation du représentant du Peuple Jean DEBRY (départements de 

la Drôme, du Vaucluse et de l’Ardèche). An III 

Conspirations royalistes :

-déclaration du Directoire exécutif dénonçant la conspiration royaliste menée par 

PICHEGRU, président du conseil des 500. 

-lois contenant des mesures de salut public prises relativement aux conspirations. An IV - an V 

-lois contenant une adresse au peuple français dont sur le danger des dissensions civiles. An III 

-décret : protection du Conseil des anciens par BONAPARTE. An VIII 

Loi : destitution du Directoire exécutif remplacé par le Conseil des anciens et nomination des 

3 consuls An VIII 

Proclamations du Directoire exécutif. An VI - an VII 

Déclaration de guerre au royaume des Deux Siciles et de Sardaigne. An VII 

Arrêt du Directoire : réglementation de la correspondance. [s.d.] 


District. 1792 

Instructions pour les administrations. Correspondance. 1790 - an IV 

Fonctionnement des administrations. An II - an VI 

Tableau avec les noms, signatures et sceaux de l’administration départementale (Marne). An VI 

Local, bureau pour les commissaires du Directoire exécutif. An VIII 

Félicitations du ministre de la police pour le zèle de l’administration départementale. An IV 

Renvoi des membres du Directoire du département de la Marne. An IV 

Population : 

Etat de la population. 1793 


Liberté du commerce. Libre circulation des grains. 1792 

Brevets d’invention. An VI 

Agriculture : 

Adresse pour la déclaration de la récolte des vendanges. An III 

Règlement pour se procurer des semences. An II 

Demande de tableaux sur l’état de l’agriculture. An XIII 


Grains pour ravitaillement civil : approvisionnement et ses difficultés, transport, prix, grains 

du Soissonais, meuniers. 1793 - an IV 

Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs. 1793 - an IV 

Réquisitions pour le ravitaillement civil et militaire dont certaines par Philippe RÜHL. 1793 - an II 

Règlement pour la répartition des subsistances afin d’assurer la tranquillité publique. An III 

Boulangers : saisie des bluteaux. An II 

Plainte relative au poids du pain. An XI 

Ravitaillement civil. Peur de la famine, adresse à la Convention nationale. 1793 - an II 


Maximum du prix du savon. An II 

Fabrication de monnaie - fonte de métaux. 1792 

Travail : 

Réglementation : interdiction de récolter ou de semer durant les jours de repos, de décades et 

de fêtes nationales. An VI 

Jour de repos des fonctionnaires. An X 

Livret des ouvriers travaillant comme compagnons ou garçons. An XII 


Adresse du Directoire aux citoyens pour les exhorter à payer leurs impôts. 1792 

Dégrèvements de la contribution foncière. An III 

Contribution foncière payable en nature pour l’approvisionnement de l’armée. An IV 


Emprunt forcé. Proclamation sur la loi relative à l’emprunt d’Angleterre. An VI 


Poids et mesures. Calendrier républicain, erreurs dans les almanachs. An VII 

Loi pour l’inscription des droits d’hypothèque. An VII 

Remboursement des frais de poste. An IV

Recrutement : 

Formation d’un corps auxiliaire. An VII 

Rappel des soldats démobilisés. An VI 

Discours aux réquisitionnaires et aux conscrits pour rejoindre l’armée de BONAPARTE. An VIII 

Réquisition de nouveaux soldats par le représentant du Peuple BO. An II 

Surveillance des soldats hospitalisés soupçonnés de lâcheté ou d’insoumission. An II 

Désertion. : amnistie accordée aux déserteurs. 

Déserteurs de l’armée de mer. An VII 

Recrutement de nouveaux soldats. Adresse du ministre de la Guerre ; 1792 

Proclamation à l’armée. An V 


Recensement général des chevaux et juments. An II 

Recensement des cochons pour approvisionner l’armée. An II 

Suppression de l’exemption du logement des gens de guerre accordée à l’Ordre de Malte. 1792 

Ravitaillement militaire. 1792 

Réquisitions pour les armées. Fourrages, matelas, linge, bois, grains, voitures, chevaux, 

dont des réquisitions prises sur la contribution foncière payée en nature. 1792 - an VI 

Règlement pour le comportement des militaires seuls ou avec leurs corps. An III 


Recrutement. 1791 - an IV 


Règlement pour la fonte des métaux. An II 

Demande de fusils par les citoyens. 1792 

Demande du ministre de la guerre, BOUCHOTTE, de fournir 5 millions de fusils. An VII 

Appel de tous les conscrits et emprunt de 100 millions sur la classe aisée des citoyens. An VII 

Commission militaire pour les exactions des soldats. An VII 


Fêtes et décades. 

Fête de la souveraineté nationale. 

Fête de la reconnaissance. An VI - an VII 

Police des foires. An VII 

Police des marchés. An X 

Mesures pour prévenir les incendies. An XI 

Crimes, délits. Loi sur le brigandage et les assassinats. An VII 


Police de la chasse. 1791 - an VI 

Bois nationaux, vols et brigandages. 1790 

Police de pêche. An VI 

Agriculture, répression des renversements de sillons. An VII 


Exhortation à la surveillance et à l’arrestation des personnes suspectes. An II 

Serment, vœu d’un enfant républicain. An II 

Mesures de sûreté publique : conspiration, confiscation d’armes, émeutes à Châlons suite au 

passage du Roi (Varennes), réglementation pour le port des armes à feu, répression des 

rassemblements séditieux. 1791 - an XII 

Exhortation du District à appliquer les mesures de sûreté publique et de surveillance. An II 

Réponse à des calomnies : citoyen CLEMENT. 

Surveillance dans les écoles des possesseurs d’armes à feu. An VI- an VIII 

Certificats [de résidence] An VII 

Presse, interdiction de journaux : 

-Le Défenseur de la vérité et des principes. 

-Le Journal du matin. 

-Le Porte-feuille. An VI 

Arrestation et déportation des citoyens retenant des soldats réquisitionnés. An II

Justice : 

Jurés, réglementation. Codes des délits et des peines. 1791 - an VIII 

Tribunaux de police correctionnelle. Fixation du prix de la journée de travail afin de définir 

les amendes en cas de délits. An IV 

Tribunal de cassation, jugement cassé. An VII 


Epizooties. 1814 

Elections : 

Etat des fonctionnaires faisant partie de la liste de notabilité. An IX 

Exhortation au vote pour l’élection d’un commissaire du directoire exécutif près 

l’administration centrale du département de la Marne. An VII 

Proclamations sur les assemblées primaires et électorales. An V - an VII 


Règlement pour obliger les citoyens appelés aux fonctions municipales à accepter leur poste. An IV 

Règlement pour pourvoir les places vacantes dans les administrations. An IV 

Destitution d’agents municipaux. An VII 


Réception du Premier consul BONAPARTE. An XI 

Honneurs et récompenses à décerner aux armées. An VIII 


Créanciers des déportés et émigrés. An III 

Economies sur les dépenses. An IV 


Taxe sur les cartes à jouer. An VI 

Octroi. An VIII 

Droit de passe. An VII 


Etat des biens communaux. An XII 


Loi relative au partage des biens indivis avec la République. An VII 


Réparations du pavage des grandes routes qui traversent Reims. 1793 


Fauchaison des rivières. An III 

Etablissements hospitaliers, hospitalisations : 

Sourds-muets. An III 


Bienfaisance nationale. An II 

Allocations aux familles de militaires. Solde arriéré. An VIII 

Pensions pour les militaires blessés. An IX 


Concours pour l’école d’artillerie de la marine. 1793 

(Séries A, D, F, G, H, I) 

960 1 


Sacre de Charles X 

Fontaines publiques. 1824 

Fête de la Saint-Louis. 1817 

Accueil du 18° régiment à Reims. 1824 

Boulangerie. An XI 

Cérémonie de la proclamation de la Constitution. 1791 

Proclamation de suspension d’armes. 1815

Lectures faites au comité central de la Ville lors de l’invasion des alliés et liste des membres 

du comité. 1814 

Adjudications de maisons. 1793 - 1813 

Vente d’effets mobiliers et d’un domaine à Cumières. 1818 

Location des étangs dit de Verney. 1819 

Vente de biens patrimoniaux. 1815 

Convocation des membres du Collège électoral de Reims 1815 

Vente de terres et prés. 1813 

Vente de biens nationaux. 1791 

Société des Amis de la Constitution, séant aux Jacobins. 1791 

Noms des sections de Reims. 1816 


Loi sur les acquéreurs et les vendeurs. An VI 

Loi relative à l’assassinat des ministres de la République française. An VIII 

Déclaration de la Convention nationale. An III 

Déclaration du général en chef BONAPARTE. An VIII 


Adresse du Conseil général de la commune à l’Assemblée nationale relative aux évènements 

du 15 juillet. 25 juillet1791 

Autre commune, adresse à la Convention : plainte des citoyens de Sedan contre les 

administrateurs du département des Ardennes. An II 

Population : 

Etat de la population, réglementation. 1811 

Agriculture : 

Moisson. 1792 


Marchés. An VI 

Foires. 1791 

Grains. 1793 

Boulangerie. 1793 - an XI 

Vinaigre et eau de vie. An II 

Vente aux enchères de laine et de cuir. 1814 


Maximum. 1793 

Restrictions à la consommation (sucre, froment et colle). An II 

Bons pour le pain et l’huile. An II - an X 

Bons de la caisse d’amortissements. 1813 


Contributions. An XIII 



Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : 

Echelles graphiques pour la comparaison de l’aune de Paris avec le mètre. An VIII 

Nouveau système métrique. An XIII 

Poids du pain. An XI 


Conscription. An IV - an VIII 

Ordres d’appel du général en chef BONAPARTE. An VI 

Formation des enfants aux exercices militaires. [s.d.] 

Peines contre les réfractaires et les insoumis. 1792 


Armement, fabrication de piques. 1792-1793 

Bons de réquisition pour les agriculteurs. (bordereaux vierges). An III 

Corps des piquiers (contient un plan d’un bataillon prêt à charger). 1792

Adjudication de l’entreprise générale des transports militaires de l’intérieur. An V 

Emplacement des troupes. An V 


Organisation 1790 - an II 


Dépôt des armes par les particuliers. 1792 

Nouvelle du front de guerre : copie d’une lettre du général DUMOURIER écrite à Sainte 

Menéhould le 1 er octobre. 1792 

Adresse du Conseil général de la commune pour calmer les esprits face aux prisonniers 

autrichiens. An II 

Tableau des campagnes des Français. An V 

Déclaration de guerre du roi de Suède. 1814 

Déclaration du gouverneur de la ville de Reims, le prince VOLKONSKY. 

Proclamation du prince VOLKONSKY relative au dépôt des armes et munitions, à la police 

et à la reprise de la vie économique (marchands et ouvriers). 26 mars 1814 

Occupation étrangère : « Suite des nouvelles officielles » publiée par ordre du gouverneur de 

la ville, le prince VOLKONSKY. Avril 1814 


Mesure de préservation contre les incendies. An IX 

Mesures de sûreté contre les vols. An IV 

Police des spectacles. An III 

Fêtes et cérémonies. 1791 - an II 


Salubrité de la voirie et de l’air. An II 


Protection des champs pendant les moissons. 1792 


Suppression des symboles de l’Ancien Régime. 1791 

Calomnies. 1793 - an IX 

Sécurité publique. An III - an VII 

Destruction de l’arbre de la Liberté de la place de la Couture. An VI 

Emigration, réglementation. [s.d.] 

Société populaire et régénérée de Reims, textes à afficher. An II - an III 

Justice : 

Incarcération de trois terroristes de Nancy. An III - an IV 

(Séries I, K, M, N, O, P, Q, R) 

960 2 


Salubrité de l’air et des voies publiques. An II 

Elections : 

Prise de fonction de l’administration municipale, avis aux Rémois. 20 nivôse an IV 

Scission du corps électoral de la Marne. An VI 

Election de l’an VI, contexte à Reims. 

Liste des citoyens actifs rémois. 1790 


Recueil d’actions héroïques et civiques des républicains français. An II 


Démantèlement de la statue de Louis XV. 1792 

Adjudication de réparations au tribunal civil. An XII 


Vente de biens communaux, réglementation et ventes dans d’autres communes. 1813 - 1814 

Adjudication d’une cendrière à Cormicy. An VI

Eaux : 

Adjudication des réparations des fontaines communales de Germaine et du canal de Mutigny. 1814 


1 ère et 2 ème listes générales des individus condamnés dont les biens ont été déclarés confisqués 

au profit de la République. 29 germinal et 22 prairial an II 

Vente de biens nationaux, dont les bâtiments de Saint-Nicaise, des tours, des maisons et 

dépendances dans Reims. An XIII - 1812 

Acquisition de biens nationaux par la commune de Reims, réglementation. 1790 

Travaux publics et voirie en général : 

Adjudication de coupes des herbes. An V 

Adjudications de réparations de ponts dans d’autres communes. An X - 1814 

Adjudication de réparations de chemins vicinaux. 1814 


Curage de la rivière de Vesle. 1807 


Processions fête du Très Saint Sacrement. 1791 

Etablissements hospitaliers, hospitalisation : 

Fournitures pour les hospices (bois, charbon et braise). 1813 

Biens des hospices fermes à Thour, à Trugny, au terrain d’Hanoque et à Mar-sous-bourg. 1791 


Liste des personnes à qui on a refusé des secours. An II 


Concours d’entrée à l’Ecole polytechnique. An XIII 

(Séries C, D, F, G, H, I, K, L, O, P, R) 

961 


Exposé des motifs qui ont amené et déterminé la formation de la Société libre de commerce, 

arts et agriculture de Reims. An VI 

Discours des citoyens de la paroisse Saint-Alpin en faveur du consulat à vie de 

BONAPARTE. 3 prairial an X 

Stances chantées dans une réunion particulière qui a eu lieu chez M. FABER le jeune à 

l’occasion de la prise de Vienne. 12 frimaire an XIV 

Ode à MADAME DE FRANCE, MARIE THERESE CHARLOTTE, DUCHESSE 

D’ANGOULEME, fille de LOUIS XVI par M. MAQUART, ancien recteur de l’Université 

de Reims, chanoine honoraire de Meaux et officier de l’Université de France. 1814 

Précis des évènements des 25 août 1816 et 1818 à l’occasion de la fête de LOUIS XVIII. 

Recueil des actes administratifs N° 89. Mars 1821 


Proclamation de la Convention nationale sur la conjuration découverte 2 germinal an II 

Adresse lue au nom des Jacobins de Paris par Marc Antoine JULIEN, membre de la 

Commission exécutive de l’Instruction publique relative à l’existence de l’Etre Suprême et à 

l’immortalité de l’âme. Réponse du président de la Convention. 27 floréal an II 

Conspiration de BABEUF : procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-cents et adresse 

du Directoire exécutif aux Français. Floréal - prairial an IV 

Feuilleton des résolutions et des projets de résolution N° 4 : rapports des représentants du 

Peuple sortis des prisons d’Autriche. 24 pluviôse an IV 

Discours de DAUNOU, président du Conseil des Cinq-cents, pour l’anniversaire de la 

fondation de la République. 1 er vendémiaire an VII 

Procès-verbaux des déclaration du Roi et de la Reine après la fuite à Varennes. 26 et 27 juin1791 

Décret de l’Assemblée nationale relatif aux documents trouvés chez le Roi prouvant sa 

trahison 19 août 1792

« ROBESPIERRE aux frères et amis, et Camille JORDAN aux fils légitimes de la 

monarchie et de l’Eglise ». Ecrit anti-anarchistes. [An VIII] 

Adresse aux Français sur le 14 juillet. [Après le 18 brumaire an VIII] 

Conspiration royaliste : 

-copie de documents trouvés à Venise dans le portefeuille de Louis Alexandre de LAUNAY, 

comte D’ANTRAIGUES. An V 

-déclarations de DUVERNE DUPRESLE ou DUNANT et copies de documents 

compromettant. An V 

Rapport du ministre de la justice au gouvernement. Violation du traité d’Amiens par les 

Anglais. 27 pluviôse an XII 


Journal du département de la Marne. 

du 4 vendémiaire an XIII (16 septembre 1804) au 4 nivôse an XIV (25 décembre 1805). 

Journal de l’Empire. 7 octobre 1805 


Correspondance : prospectus pour le Dictionnaire raisonné des lois du citoyen GUYOT. [s.d.] 

Instruction sur le fonctionnement des administrations [imprimé commençant à la page 3] [1791 - An II] 

Agriculture : 

Imprimés divers : 

Société libre d’Agriculture : mémoire sur un moyen d’améliorer les laines du département de 

la Marne et d’en fertiliser les mauvaises terres.. 1799 

Essai sur l’amélioration de l’agriculture par DROUET. [1799] 

Instruction sur le claveau des moutons par F. H. GILBERT. An V 

Idées à répandre parmi les habitants de la campagne et les propriétaires fonciers. [1793 - an IV] 

Instruction sur la culture et les usages des pommes de terre. An II 


Réquisitions. Grains, fourrages. An II - an IV 

Mesures et appel après les pluies, inondations et gelées qui ont détruit une grande partie des 

récoltes. An II - an VII 

Société libre d’Agriculture de Paris : moyens pour réparer la disette des fourrages. An II 

Baux à cheptel. An III 

Salaire des moissonneurs à payer en grain par les cultivateurs. An II 

Proclamation du Roi : libre circulation et vente des grains et subsistances. 1791 - 1792 

Viande de boucherie. An II 

Permis pour un quartel de grain. An IV 

Appel aux cultivateurs pour approvisionner les marchés. An II 

Engorgement de grains. Copie de la lettre du représentant LEGOT du département de l’Ain. An IV 

Commission des subsistances et approvisionnement. An II 

Mesures pour empêcher l’exportation des grains. An III 

Approvisionnement en fourrages pour les chevaux de la poste et messagerie nationale. An V 

Grains : bulletin des lois N° 74. Annulation de la confiscation des grains transportés sans 

acquit-à-caution. An III 


Maximum : prix des denrées et salaires. An II 


Contribution extraordinaire prélevé sur les « citoyens aisés, riches, qui n’ont fait aucuns 

sacrifices pour la liberté et l’égalité » arrêté par le représentant du peuple BO pour rétribuer 

les fonctionnaires publics. 23 brumaire an II 

Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier. 

Poste et messagerie nationale. Fonctionnement. An III 

Recrutement : 

Levée d’hommes. An II 

Levée de 200 000 hommes et demande de 125 millions pour les dépenses des ministres de la 

guerre et de la marine. An VII 

Congés de réforme des militaires. An III

Réquisition d’hommes, règlementation . An III 

Déserteurs : bataillon auxiliaire de la Marne. An VIII 


Convoi militaire, fournitures aux corps, fournitures aux soldats invalides : réglementation. 22 mars 1793 

Instructions pour connaître les terres et matières salpêtrées et pour lessiver les terres. [s.d.] 

Réquisitions, réglementation. An III 

Garde nationale - Sapeurs pompiers : 

Règlement général pour la formation de la milice citoyenne et du corps des gardes nationales 

de Charleville. 1789 


Passeport des étrangers dont les gouvernements sont en guerre avec la France. An III 

Discours prononcé à Châlons le 30 vendémiaire, cérémonie funèbre du général HOCHE. An VI 

Déserteurs étrangers, enrôlement dans la légion des Francs du Nord. An VIII 

Subsistances des troupes alliées jusqu’à leur évacuation du territoire français. 1814 


Police des foires, commune de Saint Martin de Courtisols. An VI 

Signalements d’individus à arrêter. An IV - an V 

Fête de l’agriculture : discours prononcé à Châlons. An IV 

Fête de « la juste punition au dernier Roi des Français » : discours prononcés à Paris et à 

Châlons. An IV 

Fête de la souveraineté du Peuple : chants patriotiques pour la fête célébrée à Reims le 30 

ventôse. An VII 

Fête de la République, discours de Lucien BONAPARTE, ministre de l’Intérieur. An IX 


Fixation des amendes. An IV 


Mesures de tranquillité publique. An IV 

Mesure de sûreté publique : surveillance du commerce des armes à feu. An VII 

Passeport des étrangers dont les gouvernements sont en guerre avec la France. An III 

Publicités, affichages des textes législatifs. An III 

Prières, litanies de l’Eglise : imprimé contre la Constitution civile du clergé imprimé portant 

les noms de MOISSON, SORLET FERE et FRESSANCOURT-VILLIET, « cinquième 

pièce ». [Document qui a du être retrouvé chez un suspect arrêté par un comité 

révolutionnaire.]. 

Imprimés contre la Constitution civile du clergé [trouvés sur ou chez un suspect ?, paraphés 

par CUISSART et BRUYANT aide major] : 

Déclaration de l’évêque de Quimper. 1790 

Dire de l’évêque de Clermont à l’Assemblée nationale. [1790] 

Lettre d’un prêtre du diocèse de … à son évêque [1790] 

« De la conduite des prêtres dans les circonstances présentes ». 1790 

Elections : 

Adresse aux assemblées primaires du département de Châlons. 1790 

Arrêté du représentant du Peuple BO destituant les membres des administrations municipales 

du département. 23 brumaire an II 

Observations d’un citoyen du département de la Marne relatives au projet de Constitution 

présenté par le Commission des Onze. [An III - an IV] 

Renouvellement des administrations locales, occupation des places vacantes : réglementation. Pluviôse an IV 


Traitement des fonctionnaires ayant quitté leurs places pour rejoindre l’armée, arrêt du comité 

de Salut public. An II 

Protocoles et distinctions honorifiques : 

Précis historique sur Agricole Viala, martyr de la Liberté, mort à 13 ans à Marseille en juillet 

1793 dont l’urne funéraire a été transférée au Panthéon le 30 messidor an II. An II 

Service funèbre de militaires morts pour la défense de la Patrie à la cathédrale de Reims, 

discours du citoyen BERTIN [document incomplet]. [Après 1801]

(Série C) 

962 


Liquidation de la dette publique, réglementation. An III 

Moyens de transport et travaux divers : 

Commission des transports. Arrêté du Comité de Salut public. An III 


Liberté des cultes - décret de la Convention. An II 


Commission de l’instruction publique : appel aux artistes pour améliorer l’architecture rurale. An II 


Journal, affiches, annonces et avis divers du département de la Marne du 1 er juin 1806 au 30 

décembre 1809. 

(Séries C, F, H, I) 

963 


Journal du département. 1810 - 1811 


Bulletins d’approvisionnement du marché. (vierges) [s.d.] 

Recrutement : 

Certificats de congés pour le bataillon de la Légion rémoise, (vierges). [s.d.] 


Bureau central de la ville de Paris : demandes de renseignements sur la conduite morale et 

politique de citoyens de Rémois arrivant dans leur ville ; correspondance relative au citoyen 

LEFEVRE-DESPLANCHES, suspect politique ayant tenu des propos contre le Premier 

consul. An VII - An VIII 

Affichage des textes législatifs, tableaux des jours de l’arrivée des numéros du Bulletin des 

lois. An IV - An XI 

(Séries D, F, G, H, I, K, L, M, N, P, Q) 

964 


Documents concernant les Etats généraux de 1789. 1789 - 1790 

Supplément au journal de Champagne. 20 juillet 1789 


Agenda avec des numéros (arrivée de lois ?). 1789 - 1790 


Carte de la Champagne, courrier expliquant qu’elle va être envoyée. 1790 

Contentieux : 

Contentieux entre la Ville de Reims et la commune de Sillery à propos de la distribution des 

eaux de la Rivière Neuve et de la Vesle. 1790 


Approvisionnement en farine. 1790 

Froment vendu sur les halles. [1791] 


Demande pour que les manufactures reçoivent des espèces à la place des billets de banque. 1790 

Assignats. 1790 


Imposition des privilégiés. 1790 

Extraits de rôles anciens. 1790

Demande de déduction d’impôts. 1791 

Correspondance relative aux impôts. 1790 

Déclaration de terres possédées ou exploitées situées sur le terroir de Reims. 1790 

Lois sur les contributions foncières et mobilières. 1791 


Contributions patriotiques. 1789 - 1790 

Privilège du canal de Champagne offert comme don patriotique par M. DESBREAUX avec 

deux mémoires qu’il a présenté aux Etats-généraux et au Comité des finances en 1789. 1790 


Poudre achetée par la municipalité de Sainte-Maxence. 1790 


Plainte des anneleurs. 1790 

Bureaux de police, commissaires et huissiers : fonctionnement, rôle et répartition des 

quartiers. 1789 - 1790 

Jeux et danses publics. 1790 

Fête publique : fédération générale des gardes nationales et des troupes du royaume du 14 

juillet 1790. 1790 - 1791 


Propreté des rues et salubrité de l’air. 1791 


Prestation de serment : anciens soldats. 1789 

Justice : 

Relevé des sentences du tribunal de simple police. 1790 

Elections : 

Liste des membres du département des Ardennes. [s.d.] 

Résultats de l’élection municipale. 1790 

Liste électorale ou liste des personnes tenant les bureaux de vote ? [s.d] 

District de Reims : noms des communes de chacun des quinze cantons. [s.d] 


Questions d’un commissaire de police sur ses indemnités. 1789 

Démission d’un commissaire de police-huissier, le citoyen DE BRUGE. An VI 

Protocole et distinction honorifique : 

Cérémonial qui s’observe à la mort d’un officier municipal. [s.d.] 


Pétition contre la taxe sur les réverbères. 1790 

Plainte contre la taxe sur le pain. 1790 


Avis du Département sur la demande d’installation des tribunaux et de la prison dans l’église 

et l’abbaye de Saint-Denis. 1791 

Edifices divers : 

Locations de biens appartenant au collège des Bons enfants de l’Université de Reims. 1790 

Liste de différents biens (maisons, tours, jardins…) à mettre en location. [s.d] 


Nomination et travail des experts envoyés à travers le canton de Reims pour faire l’évaluation 

des baux, sous-baux, faire remplir les déclarations et renseignements divers sur les revenus et 

propriétés des biens nationaux. Liste des biens pour lesquels il y a eu des soumissions. [Note : 

offert par M. DOYEN, ancien curé] 1790 - 1791 

Soumissions d’acquisition de biens nationaux. 1790 

Nomination et rôle des experts. 1790 

Obligations à souscrire par la municipalité sur le prix de la vente des domaines nationaux. 1791 

Maison conventuelle de Saint-Denis, pétition des acquéreurs. [s.d.] 


Noms des religieuses et des sœurs converses de l’abbaye de Sainte-Claire. 1790 

Déclaration de bénéfices et cures. 1790

965 

Déclarations de terres appartenant aux fabriques de la cathédrale, de Saint-hilaire et de Saint- 

Timothée. 1789 - 1791 

Bail d’une ferme appartenant aux Frères des écoles chrétiennes. 1793 

Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence : 

Distribution de secours par le receveur de la taxe des pauvres. 1790 


Secours financier à un colon réfugié, Raoul GAUTHIER. An VI 


Caisse patriotique. 1790 

Contribution foncière et mobiliaire. Règlement . 1791 

Lettre du ministre de la justice qui se défend d’une accusation portée contre lui. 1792 


Correspondance de Rémois envoyés à Paris : DUCHESNESIMON. 30 août 1792 

Correspondance. Copie des lettres du procureur de la commune. 1792 - 1793 

Liste du courrier. Registre de correspondance. 

Comité des pétitions. 1792 

Plumitif des délibérations. 1792 

Administration de la commune. 

Demande de détermination du territoire de la commune : Reims / Saint-Brice-Courcelles. 1791 

Demande de limite des sections entre Reims et Tinqueux. 1791 

Contentieux : 

Demande d’indemnités. 1792 

Contentieux entre la commune et Jean SIMON marchand de bois au sujet de terrain du cidevant 

évêché. 1791 

Etat civil : 

Certificat, constatation de naissance. 1792 

Population : 

Distance exacte des communes des cantons du département de la Marne aux communes de 

Châlons et Reims. Nombre d’habitants par commune. [s.d.] 


Création du Bureau central de l’administration du commerce. 1791

Manufactures : 

Respect des appellations d’origine, attributions des Conseils de Prud’hommes. 1813 

Echantillons des produits de l’industrie française collectés par le Conservatoire des Arts et 

Métiers de Paris, fileurs à la main. 1814 


Meuniers : ordre de moudre le grain sans bulleter. 1792 

Comptabilité. [s.d.] 

Lutte contre les accapareurs, affaire SCHEFLER (ou CHEFLERE). 1792 

Contrebande de tabac. 1790 

Ravitaillement civil en grains : pétition contre Châlons. 1791 


Monnaie de cuivre. 1791 

Billets de confiance. 1792 

Faux billets de la caisse patriotique. 1792 


Nominations au bureau des contributions. 1792 

Contribution foncière et mobilière. Etat de ce qui reste dû sur la contribution mobilière et 

locale sur 1791 dans la section de Mars. 1791 

Contribution foncière de SUTAINE-MAILLEFER pour la cense de Saint-Denis. 1792 

Patentes, demandes. 1792 

Impositions, pétition de Sacy. 1792 

Contribution personnelle et somptuaire : bordereau vierge. An IV 



Contribution patriotique des officiers municipaux, notables…. 1791 


Bureau de timbre. 1791 

Droit d’enregistrement. 1792 

Poste : courrier au Directoire des postes relatif aux évènements du 4 septembre : assassinats 

du directeur de la poste GUERIN et du facteur CARTON. 1792 

Recrutement : 

Engagements volontaires pour défendre les frontières, listes de soldats. 1792 

Soldats égarés. 1792 

Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre : mobilisation.. An III 

Enrôlement des ouvriers de manufactures d’armes. 1814 


Logement de gens de guerre. 1792 - an II 

Remontes, convoi de 120 chevaux et réquisitions de chevaux. 1792 

Intendance. 1792 

Envoi d’argent pour les dépenses de l’armée. 

Demande de moyens de transport. 

Rassemblement des troupes et ordre de mise en marche. 1792 

Armes : état des munitions de la commune. 1792 


Pétition des ouvriers maçons du Limousin contre leur enrôlement dans la garde nationale 

rémoise. [s.d.] 

Fédération des gardes nationales, demande d’indemnités des frais de voyage des Rémois qui 

se sont rendus à Paris. 1792 


Procès-verbal de l’Assemblée nationale du 2 septembre : mesures de temps de guerre. 1792 

Libération de soldats incarcérés à la prison de Longwy. 1792 

Arrivée de 350 gendarmes nationaux envoyés sur la Suippe par le général HARVILLE avec 

des prisonniers à transporter discrètement à la prison de la Belle Tour. 28 septembre 1792 

Prisonniers de guerre. 1792

Incidents à Reims après la fuite du roi. 1792 

Dépôts d’armes par des particuliers. [s.d.] 

Proposition de BEAUCOURT sur l’envoi aux frontières des troupes en garnison. 1792 

Rapports sur la détention d’armes et visites domiciliaires chez des suspects pour trouver des 

armes. 1792 - an VIII 


Police des spectacles et jeux : demandes d’autorisations pour jouer des spectacles, pour 

montrer des marionnettes et personnages en cire (dont des députés à l’Assemblée nationale), 

pour montrer un enfant né sans jambes qui n’a qu’un seul bras, pour installer des jeux de 

chasse sur les foires. 

Demandes des troupes souhaitant présenter des pièces et réponses : AUBERT, REDON, 

PIERSON, BAILLY, MOULVILLE, DETERVILLE. 1791 

Lettre de l’acteur RIVIERE pour faire cesser une cabale contre lui. An II 

Liste des comédiens composant la troupe du sieur AUBERT et de mademoiselle PIERSON. 1792 

Cérémonie : demande de la Société des Amis de la Constitution de faire chanter un Te Deum 

pour la guérison du roi. 1791 

Police des inhumations, règlement. 1792 

Fête civique pour l’acceptation de la Constitution par le roi. 1791 

Interrogatoires. 1791 

Organisation de la police municipale et de la police correctionnelle. 1791 

Plainte : pétition des bouchers et de la Société des Amis de la Constitution contre la vente de 

viande réservée à l’hôtel-Dieu en période de Carême. février - mars 1791 

Plaintes, rapports de gardes nationaux et de personnel de bureau d’octroi contre des vols et 

des insultes. 1791 - 1792 


Balayage des rues. 1792 


Police de la chasse, pétition. 1792 


Passeports. 1792 

Emigration : 

Emigrés arrêtés, procès verbaux d’interrogatoires : Jean Louis MIRANBELLE ou 

MIRAMBLE garde du corps du « ci-devant Monsieur », Remy René CHARRIER, cochet de 

M. COSSEZ adjudant de la maison de « Monsieur », Adam CARVINA, domestique de M. 

SAPORTA officier au régiment de dragons d’Angoulême. 

Personnes suspectées d’émigration incarcérées : GELNONCOURT et d’AUFFREMONT. 1792 

Biens d’Augustin Henry OLIVIER et François Claude OLIVIER mis sous scellés, 

réclamation de ceux-ci. 

Invitation à se rendre au conseil municipal adressé à Mme d’AMBLY. 1792 

Déportés : FONTENELLE et l’abbé MOISSON. 1792 

Surveillance du courrier. 1792 

Dénonciation : argent qui sort de la ville pour soi-disant payer les troupes. 1792 

Publicités, affichages des textes législatifs. 1791 - 1792 

Attestation de résidence pour Simon Joseph CLICQUOT-BEUFFROS. 1792 

Suspects : Etienne BARRACHIN, GONEL, François PRUDENCE, Mademoiselle FERET, 

Luis Etienne ROBBE de la GRANGE, Jacques le MOUTON (liens avec CANELLE- 

VILLARZY), Henri CARTON (facteur de la poste, visite domiciliaire chez lui), M. PARIS 

(biens d’émigrés chez lui : De MAUROUS et PIERRARD). 

Emeutes visant le juge de paix PATOUILLART lors d’une visite domiciliaire chez le citoyen 

GERDOLLE. 1792 

Demande d’arrestation et procès-verbal d’arrestation et correspondances du comédien J.B. 

LELIEVRE : propos contre-révolutionnaires. 1792 

Refus de prêter le serment civique par des particuliers et personnes absentes ou malades. 1792 

Serments constitutionnel : professeurs, administrateurs du Collège et personnel de la poste 

aux lettres. 1792

Procès-verbal d’arrestation pour défaut de passeport et suspicion de vol de chevaux. 

Etrangers : arrivé de Joseph Frédéric HILMER, oculiste Autrichien qui souhaite s’installer à 

Reims avec sa femme. 1792 

Destruction des symboles de l’Ancien Régime : armoiries de la ville, statues de LOUIS XIII 

et LOUIS XV, « note historique » qui précise que la statue de Louis XV, place royale a été 

remplacée par une pyramide de bois peint qu’on a détruite en l’an XI lors de la visite du 

Premier Consul pour la remplacer par un trophée de drapeaux qui peu de temps après disparut 

aussi. [Après 1802] 

Colportage : procès verbal d’interrogatoires. 1790 

Imprimerie : demande de Nicolas Louis VAUTRAT et Léonor Gabriel François LE 

BATARD, libraires pour ouvrir une imprimerie. 1791 

Justice : 

Notaires. [1791] 

Tribunal de simple police et tribunal du district : interrogatoires et notifications de jugement. 1791 - 1792 

Relevé des sentences pour contravention aux règlements de police qui condamnent à verser 

des amendes. 1791 

Jugement contre des marchands libraires parisiens. J.EHRARD et J.N. BARBA. 1790 

Procès contre un marchand d’étoffes de Rubigny suspecté de vendre des étoffes fabriquées en 

Flandres. 1791 

Elections : 

Elections des 55 électeurs : extrait des délibérations du conseil général et observations de la 

Société populaire. 1791 

Election des députés Marnais à la Convention. 1792 

Démission de LEVIEUX. 1792 

Listes diverses. [1793] 


Requête de TAUXIER pour embaucher un nouveau clerc. 1791 

Demande de G. HACHETTE pour retrouver sa place de portefaix. 1791 

Traitement du professeur de mathématiques. 1792 

Traitement, garde des scellés dans l’affaire GONEL. 1792 

Pétition tendant à se faire payer en grains par du personnel. [s.d] 


Comptes de la commune : registres rentes et charges. 1791 

Rente et gérance des particuliers. 1792 

Etat des dettes de la Ville. 1792 


Instructions et droit sur la vente de poissons de mer frais. 1791 

Taxe sur le tabac. 1791 - an VII 


Travaux de charpente dans la grande salle de la maison commune. 1792 

Comité des établissements publics. 1792 


Situations des cimetières et projets. 1791 


Bâtiments à louer au profit de la commune. 1792 


Délimitation des terres. 1791 


Demande de la commune pour acheter des biens nationaux. 1791 

Domaine des chanoines de Verdun. 1791 

Indemnités pour détérioration de biens nationaux : demoiselle FERET et bâtiment des 

Carmes. 1792 

Etat de la ferme de l’abbaye Saint Hubert à Brienne. 1792 

Mobilier national à vendre à Rethel. An VII 

Revente à la folle enchère des acquéreurs des domaines nationaux : autres communes. An IX

Vente de biens nationaux : restes de l’église Saint-Nicaise et biens dans d’autres communes. An XIII 

Vente : autres communes. 1813 


Promenades, demandes de remboursement des avances faites par T.S. ANDRIEUX aux 

jardiniers. 1791 

Alignement, demande par P. BILLET, maître pain d’épicier, de faire le toisé de son terrain sis 

rue de Talleyrand à l’angle de la rue de Vesle. 1791 

Pavage, toisé et comptes des ouvrages. 1791 

Grilles en fer pour la porte de Mars. 1791 


Fauchaison des herbes aquatiques. 1792 


Serments. 1792 

Election d’évêque. 1791 

Partage de l’église paroissiale de Notre-Dame entre le clergé assermenté et le clergé 

réfractaire. [s.d.] 

Formation d’un comité pour gérer les revenus des églises. 1792 

Fonte des cloches pour la monnaie. 1792 


Demandes de secours. 1791 - 1792 

Billets de secours. 1792 

Bureau de la Charité de la Magdeleine. 1791 

Travaux de charité - dépense. 1791 


Demandes de secours par l’Hôtel-Dieu. 1791 


Pension aux Acadiens et Canadiens : Françoise Angélique PREVOST. 1792 


Demande de bourse (fondée en 1761 par l’abbé PLUCHE). 1791 

Ecoles gratuites. 1791 - 1792 

Ecole au couvent des sœurs du Saint Enfant Jésus. 1791 


Théâtre : réflexions sur le contrat qui lie les acteurs aux directeurs par POLIGNY, acteur de 

la troupe de M. NESTOR à propos d’un procès de Mademoiselle Eugénie MONEUZE, dit 

dame POLIGNY. [s.d.] 

Note des actions de la salle de spectacle à rembourser. An II 

(Séries A, C, D, E, F, G, H, I, L, M, K, O, P, Q, R) 

966 


Journal du soir de politique et de littérature (N° 196). 5 avril 1793 

[Cette pièce est a rattachée à un procès-verbal du 23 avril 1793 peut-être relatif à la trahison 

de DUMOURIEZ]. 


Avis du Comité des pétitions. 

Adresses à la Convention nationale. 14 octobre 1793 et 7 prairial an II 


Cachet de la municipalité, utilisation. An II 

Etat civil : 

Changement de prénoms : Jean Guillaume GUERIN devient Brutus et son fils Jean Claude 

Alexis devient Caïus Gracchus. 29 frimaire an II 

Règlement de l’état civil notamment un cahier avec les modèles pour la rédaction des actes. 1793 - an II

Population et recensement : 

Population des communes du district de Reims avec en supplément la liste des citoyens de la 

Société populaire ( Noms, prénoms, professions, rues et numéros des maisons). 20 thermidor an II 


Comptes rendus par les anciennes communautés des fabricants, des épiciers et chandeliers et 

des teinturiers. [1792 - an IV 

Pétition d’un fabricant, LAMBERT au n°2 du faubourg Cérès, pour avoir de l’aide en vue de 

donner du travail à ses ouvriers. An II 

Pétition contre la mécanisation dans les manufactures. An II 

Marchand de vin, comptabilité de J.B BAILLY GIRARDIN CHAMBON et Compagnie. An II 

Pétition d’HEIDSIECK et Compagnie négociants qui se sont vu bloquer des exportations de 

vins mousseux pour Basle. An II 

Agriculture : 

Déclarations de terres et des récoltes : [pour les impôts fonciers ?, les subsistances ? 

déclarations numérotées], de BEZANCON-PERRIER, Marie Diette FASSIN, Jean François 

CANELLE, DELIGNY-PONSARDIN. An II 


Matières premières, produits de première nécessité. 

Foires et marchés. 

Ravitaillement civil. 

Distribution de pain. 

Grains, boulangers. 

Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs. An II - an III 


Maximum. An II 

Assignat, faux. 1793 

Caisse patriotique et billets de confiance. An II 


Patentes ; réclamations ; contribution foncière et mobilière ; perception. 1793 - an II 


Emprunt forcé, notamment réclamation de Charles DUCAUZE dit NAZELLE. An II - an IV 

Contribution et dons patriotiques. An II 

Rapports entre la commune et les diverses administrations financières : 

Monnaie de Paris, perception en matières métalliques versées par les communes du district : 

dépouilles des églises, saisies et confiscations, dons. 1793 

Poste aux lettres. 


Recrutement, enrôlement. 

Demandes de retour à la vie civile. 

Arrestation d’un déserteur : le citoyen PETIT dit CORMONTREUIL. An II 


Casernement. 

Subsistances. 

Plainte pour défaut de fabrication des piques. 

Soldes. 

Police. 

Hôpitaux dont : avis de décès. 


Légion rémoise. 1793 


Surveillance des prisonniers et déserteurs étrangers. 

Trahison de DUMOURIEZ et trahison de Toulon. 

Demande d’indemnités pour cause de saccage de champs par les prisonniers de guerre. 

Réquisitions d’hommes pour travaux (réparation de routes). 1793


Plaintes pour tapages et insultes contre le citoyen MAILLOT par ses voisins. An II 

Fête du 14 juillet avec reconstitution de la prise de la Bastille. 26 messidor an II 

Fêtes décadaires. 

Plantation d’un arbre de la Liberté place de la Couture et remplacement de l’ancienne croix 

par une pique « colossale ». 

Préparation des rues pour la fête du 29 frimaire an II. 

Rapport de DAVID et décret relatifs à la fête de l’Etre Suprême et autres fêtes nationales. 18 floréal an II 

Plainte des archers des pauvres. 1790 

Nouvelle dénomination : archers des pauvres et sergents de ville deviennent « huissiers de la 

commune ». An II 

Crimes et délits, vol au bureau du prêt gratuit. An II 

Police des foires et marchés : vérification des poids et mesures sur le champ de foire, 

calendrier des foires de Caen. An II 

Enfants perdus ou abandonnés à raccompagner chez eux à Bouvancourt. An II 

Police des inhumations. An II 


Circulation. An II 


Publicité et affichage des testes législatifs, envoi des lois de la République. An II 

Liste des prêtres sujets à la déportation ou à la réclusion et réclamations pour infirmités.11 - 12 brumaire an IV 

Souscription pour l’armement d’une frégate. 1793 

Personnes en résidence surveillée : Philippe François Joseph LEROY et LAGACE officier 

destitué. 

Famille d’émigrés, surveillance des suspects : VANDERVEKEN ; mademoiselle 

JACQUESSON ; famille DORIGNY. 

Listes des ci-devant nobles et étrangers vivant dans les sections de La Montagne, des Amis de 

la Patrie ; de La Fraternité ; de Le Pelletier ; des Droits de l’Homme ; du Contrat social ; de 

La Réunion . Prairial et floréal an II 

Certificats divers. 

Recherches dans l’intérêt des familles. 

Prestation de serment : modèles de serments. 

Passeports et laissez-passer. An II 

Cartes de résidence, de sûreté et cartes délivrées aux militaires : réglementation dont une 

explication appuyée de la surveillance à exercée sur les « ennemis de l’intérieur » ; 

« royaliste » ; « contre-révolutionnaires et « militaires ou fonctionnaires publics 

démissionnaires, suspendus ou destitués ». 1793 

Visites domiciliaires, recherches de laines et selles (équipement militaire), de faucilles 

(travaux des champs) et d’huile. An II 

Comités de surveillance et assemblées sectionnaires dont un état des citoyens sachant lire et 

écrire de la section des Droits de l’Homme. 

Demande de scrutin épuratoire pour les mesureurs et anneleurs. Brumaire an II 

Société populaire dite l’Espoir de la Patrie composée de jeunes républicains, avis de 

constitution. Brumaire an II 

Justice : 

Avis sur des procès. 1793 

Tribunal de simple police, convocations à des audiences. An II 

Tribunal de simple police, procès verbal d’ouverture de porte et inventaire de biens par la 

police et les huissiers chez BAUDART au numéro 22 de la rue Canneton. 1793 

Tribunal du District, avis d’arrestation de l’abbé PAQUOT ex-curé de Saint-Jean, de Pierre 

Adrien CARLET journalier et de Pierre SEVERAE sergier. 1791 

Tribunal du District jugement de l’affaire Pierre Jean BECKE. 1793 

Comparutions devant les juges de paix : Marie Jeanne BELLEJAMBE, Ponce MILLARD et 

Henry MILLARD pour propos contre-révolutionnaires, inscriptions religieuses et coups et 

blessures puis auditions de témoins à la demande du tribunal criminel. An II

Lettre de Jean Bernard MICHEL relative « à la justice que la Convention vient de [lui] 

rendre ». 5 fructidor an II 

Répression : 

Assemblée de détenus [ ?] : discours d’une personne qui vient d’être élue représentant d’une 

assemblée qui a obtenue le droit de se régir elle-même par l’administration du District 

« pourvu que la garde et autres frais soient exactement payés, les détenus peuvent adopter tel 

mode qu’il leur plaira et se régir eux-mêmes ! ». [s.d] 

Hygiène public et salubrité : 

Boucheries. 

Abattage et enterrement des bestiaux. 

Vétérinaire, fin de mission du citoyen AUBERY. 

Règlement de police sur la salubrité et la prévention des accidents et épidémies. 

Assistance médicale gratuite pour les pauvres proposée par un médecin anglais installé à 

Reims exerçant à la maison d’humanité. An II 

Elections : 

Décomptes de voix. [s.d] 

Demandes d’indemnités des membres du conseil général. An II 


Demande d’emploi ou de remplacement. 

Commissaires de police : démission de J.B. CORNETTE pour maladie et nomination d’un 

commissaire commun aux trois sections de Vesle, du Jard et de la Place de ville le citoyen 

COLTIER-le-jeune. 1793 - an II 


Demandes de recouvrement. 

Liquidation de la dette publique, rentes et créances de particuliers. 1793 - an II 

Somme d’argent versée par l’administration départementale pour être utilisée pour les travaux 

publics et pour ainsi donner du travail aux pauvres pas encore utilisée. An II 

Pièce justificative, mémoire de livraison de bois pour le chauffage de la maison commune par 

COLINART. An II 


Taxe sur les ventes. An II 

Budget, répartition des charges. An II 


Comité des établissements publics, avis et rapports notamment sur les réparations à l’autel de 

la Patrie et sur les pompes incendies. An II 

Horloges communales et pendule de la salle du Conseil, entretien. An II - an IV 

Porte du trésorier LACOMBE. An II 

Loges pour les foires. An III 


Cimetières, déplacement hors les murs, cimetière commun à l’usage des trois paroisses de 

Notre-Dame, Saint-Pierre et la Madeleine. An II 

Eaux : 

Fontaine des ci-devant Carmes et abreuvoirs. An II 


Maison ci-devant conventuelle Sainte-Claire. An II 

Biens des anciennes communautés d’arts et métiers et des compagnies d’arquebusiers et 

arbalétriers, relevé à faire. 1793 


Illuminations. 

Régime des eaux : 

Fouleries. An II 

Entretien des bords de la Rivière Neuve.


Objets pris dans les églises, dépouillement de la Châsse de saint Remi. Pesée de pierres et 

orfèvreries provenant des châsses de saint Timothée, saint Apollinaire, saint Maure, saint 

Gibrien, saint Philippe et saint Théodulphe. 

Compte de la Fabrique Saint-Etienne. 

Religieux qui ont prêté serment ou fidélité à la République et qui ont refusé et qui sont sujets 

à la réclusion. 1793 - an IV 

Bienfaisance : 

Demande de secours notamment secours d’urgence après l’incendie d’une maison dans la 

nuit du 14 au 15 frimaire an II. 


Hôpitaux, recrutement des chirurgiens. An II 

Receveur de l’hôpital Saint Marcoul, comptabilité. 

Hôpital général, « maison des fous » : pétition de Nicolas MAHIN pour faire sortir son fils 

qui a outragé et frappé des personnes lors de la fête de la plantation de l’arbre de la Liberté à 

l’hôpital ambulant de Saint-Remi. 1793 

Hôpital général , demande d’admission du citoyen REMY. 

Demandes de prise en charge d’enfants à l’hôpital général ou aux Orphelins. An II 

Institutions diverses : 

Bureau du prêt gratuit. An II 

Application des lois d’assistance et prévoyance : 

Secours aux parents des défenseurs de la Patrie. 

Secours aux invalides pensionnés. 

Secours aux militaires rentrés . 

Secours demandé par Jean-Baptiste JEUNEHOMME blessé durant son service de garde. 1793 - an II 

(Séries A, D, F, G, H, I, K, O, P, Q) 

967 


Décret de la Convention nationale concernant les relations de la République française avec 

les autres sociétés politiques. An II 

Administration de la Commune : 

Versement de minutes notariales aux archives du district de Reims. An II 


Demande pour obtenir des bons de pains. [sd] 


Extrait du rôle de la contribution mobiliaire. 1791 


Don patriotique. An II 

Emprunt volontaire et forcé. An II 

Rejet d’une proposition d’établir un impôt sur la guerre. [sd] 


Permissions pour malades et blessés. An II 

Congés limités. 1792 


Certificat de bon comportement d’un militaire. An II 

Rapport sur l’hôpital militaire appelé ambulance de la Montagne. An II 


Dépôt des armes par les particuliers, réclamation de Jacques COUVREUR. 1793 


Fête en l’honneur de l’Etre suprême. An II 

Dénonciation d’individus soupçonnés d’être des voleurs. 1792 

Signalement d’individus. An II


Plainte contre les gens qui cueillent de l’herbe dans les empouilles pour nourrir leurs lapins. An IV 


Déclarations de non dénonciation au comité de surveillance du district. 1793 

Biens des suspects, demande de la veuve VARLET dit SEMEUSE pour récupérer des biens 

pris chez elle lors de perquisition pour désarmer les nobles. 1793 

Certificats divers. 1791 - an IV 

Affaire du notaire Dominique VILLAIN, à qui l’on refuse de délivrer un visa pour son 

certificat de civisme nécessaire pour pouvoir poursuivre ses fonctions. An II - an III 

Arrestation des contre-révolutionnaires, décret. 1793 

Propos contre-révolutionnaires ou inciviques. An II 

Décrets relatifs aux arrestations d’individus non compris dans la loi du 17 septembre relative 

aux « suspects ». An II 

Suspects, législation et arrestations notamment : le frère DANIEL ayant un lien avec le cidevant 

archevêque, Antoine Hubert Denys DELAFORTELLE, le citoyen ALEXANDRE cidevant 

homme de loi de Libreville, Antoine Félix GIRARDIN, Nicolas François PIERRE. 1792 - an II 

Etat des suspects arrêtés à Givet par ordre des représentants du Peuple transférés à la maison 

d’arrêt la Belle Tour de Reims. Brumaire an II 

Mesures pour assurer la tranquillité publique , surveillance du courrier et de réunions de 

personnes suspectées d’être des muscadins. 1793 

Emigrés : dont biens des familles OLIVIER et COQUEBERT DE CROUY. 1792 - 1793 

Surveillance des étrangers, législation et fonctionnement. 1792 - 1793 

Personnes remises en liberté mais placées en résidence surveillée par décision du représentant 

du Peuple BÔ : femmes HEDOIN, COURTAGNON, D’ARANCY, ROMANT, 

BRAQUEMONT, le citoyen GODON sa femme et sa fille, Nicolas DEUILLY et sa femme. Frimaire an II 

Apposition et levée de scellés chez les suspects, réglementation et pétition du citoyen Charles 

Marie PETIT. An II 

Justice : 

Liste du juré de jugement. An II 

Répression : 

Décrets relatifs aux personnes incarcérées. [1791 - an II 

Transferts de prisonniers par décision des représentants du Peuple de la prison de la Belle- 

Tour à la maison Rondeau, rue du cloître (tous originaires des Ardennes). 14 brumaire an II 

Pétitions de détenus ou en faveur de détenus : demandes des motifs d’arrestation par le 

citoyen GUERIN et le citoyen GONEL pour sa femme née COUVREUR, demande de 

changement de lieu de détention par BEILLARD et pour GONEL, pétition du citoyen 

BOUVIER pour faire accélérer la justice, pétition de la citoyenne HYVER au sujet de son 

mari arrêté dans les Ardennes sur ordre des représentants du Peuple. An II 

Elections : 

Proclamation du roi relative au droit de voter dans les assemblées primaires. 8 mai 1790 


Vente d’une maison rue Chantraine par le notaire VILLAIN, rue de la Poissonnerie, n°7. 20 juin 1793 


Changements des noms des rues, propositions des assemblées sectionnaires, extraits des 

délibérations et arrêtés de l’administration municipale, travaux de peinture pour changer les 

écriteaux. 1791 - an III 


Descente des cloches, pétition des paroissiens de Notre-Dame, réaction dans la commune de 

Vélie. 1792 - 1793 


Secours aux parents des défenseurs de la Patrie. [s.d.] 

Demande d’assistance financière d’un chanoine. 1793

(Séries A, D, E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R) 

968 


Correspondance : Bordeaux et Strasbourg. An III 


Obligation d’adopter un cachet pour authentifier les actes pour les communes, 

administrations et tribunaux. An III 

Etat civil : 

Copies d’actes, réponses à des questions relatives à l’annulation de mariage pour cause de 

bigamie. An III 

Commerce : 

Liste des négociants en eau de vie demandée par un négociant de Charente-inférieure. An III 

Agriculture : 

Echenillage des arbres. 

Loi concernant les terres non cultivées à faire mettre en culture. An IV 


Ravitaillement civil, magasin de la commune. An IV 

Plainte d’un boulanger contre un autre boulanger qui vend du pain hors de sa section. 

Bois de chauffage, chandelles. An IV 


Assignats, billets de confiance. An III 


Patentes, réclamation de TRONSSON-JACQUESSON suite à la dissolution de la société de 

commerce qu’il détenait avec son père et son beau-frère MOREL-TRONSSON. 

Contribution foncière. 

Déclaration de revenus du citoyen T. VIVES (beau-fils de CLICQUOT). 

Réclamations. 

Percepteur, retard dans la perception. An III - an IV 


Emprunt forcé, organisation et réclamations. An IV 


Frais de poste. 

Etat des chevaux de poste. An IV 

Recrutement : 

Déserteurs devant effectuer des travaux pour la ville. 

Réquisitionnaires. 

Formation d’une compagnie d’invalides et de vétérans. 

Recherche de deux absents. 

Demande de démission ou permission. 

Certificat d’exemption de réquisition. 

Demande d’un certificat par MARX, commandant temporaire de la place de Reims. An IV 


Réquisition (fourrage, voitures, chevaux). 

Ravitaillement, subsistances. 

Logement, casernement. 

Soldes. 

Convois militaires. 

Etapes. 

Magasins militaires. 

Artillerie et poudres. 

Equipement militaire. 

Médecin, militaires blessés, malades. 

Rapport du comité militaire. 

Discipline et justice militaire. An III - an V


Garde nationale et formation d’une colonne mobile au soin de la garde nationale sédentaire. An III - an V 


Prisonniers de guerre. 

Déserteurs étrangers. 

Législation et discours patriotique pour la mobilisation et contre la désertion. An IV 


Commissaires de police, demande pour chacun un exemplaire du code des délits et des peines 

pour bien faire leur travail. 

Crimes et délits : correspondance adressée de Soissons relative à « un vol considérable », vol 

au magasin de la ville dans la nuit du 13 au 14 messidor an IV ; arrestation de Nicolas 

Charles SECONDE à Reims, précédemment arrêté pour défaut de passeport à Ivoi, arrestation 

de Nicolas Pierre Perceval d’Ecueil pour défaut de passeport, idem pour Jean-Marie JAMIN. 

Atteintes contre les acquéreurs des biens nationaux, réglementation. An V A 

Signalements d’un évadé de prison : Etienne Charles CELARD appelé également Claude 

BERNARD. 

Polie des foires et marchés. 

Prévention des sinistres, pétition contre un avant-toit qui est menaçant, destruction demandée. 

Fêtes décadaires, emploie de musiciens ; fêtes et cérémonies nationales. 

Jeux de quilles, danse de l’arquebuse : plaintes. 

Convocation en la chambre de la maison commune de Robert RAMBOURG. An III - an IV 


Dépôt de terre et de fumier sur la voie publique. 

Demande d’autorisation de construire une loge sur un terrain vague près de la porte de Paris 

par Julien CHARLET. An IV 


Rapports de garde-forestiers des bois nationaux, pâture illégale de bœufs. An IV 


Emigration : quatre Rémois partis vivre en Amérique inscrits sur la liste des émigrés : Paul 

Arnould CHERUY, Jacques BELOY, Marie Poncette MOURAS et François LIEGENOUX ; 

Biens des émigrés et déportés : familles MONTFORT, CAZE, CLOCQUET- 

BRACQUEMONT, BECQUER(T) ; recherche de Jean-Baptiste Augustin GODINOT, prêtre 

déporté ; radiation définitive de la liste des émigrés de Nicolas Noël CAQUE, Jean CUNIN et 

Louise Françoise Perette CHAMPAGNE. An IV 

Surveillance de correspondance avec l’étranger. An IV 

Demandes de renseignements, recherche dans l’intérêt des familles. An IV - an V 

Passeports et laissez-passer. An III - an V 

Surveillance des étrangers, Moyse VOGT autorisé à resté à Reims pour ses affaires. An III 

Certificats notamment : par GASNIER ex-commissaire des guerre et par CLEMENT. An II - an IV 

Police politique : réaction des Jacobins à Sainte-Menehould ; placards intitulés « La Vérité au 

Peuple ». An IV 

Visites domiciliaires pour chercher des armes chez les citoyens Jacques TRISTANT, 

PILLIERE-BEUGE, Noël GENIN, LAMBERT, LEBOEUF, JEROSME ou GEROME père, 

TALABOT « qui ont participé aux horreurs commises sous la tyrannie qui a précédé le neuf 

thermidor ». 30 germinal an III 

Assemblées sectionnaires de Cérès. An III 

Sécurité publique, mesures prises contre les factieux du faubourg Saint-Antoine à Paris. An III 

Affichage : canulars des imprimeurs. An IV 

Discours patriotique sur la sûreté et la tranquillité publiques. An IV 

Justice : 

Tribunaux criminels des départements de la Marne, de l’Aisne et de l’Aube mandats d’arrêts 

et ordonnances de prise de corps, notamment des Rémois : 

-Nicolas MEUNIER, boucher et Pierre François Marie BOSQUET, cardeur de 

laine 

-Marie Louise GUERIN, cardeuse de laine

-Jean LOBESTREAU, facteur de chaines 

-Jean Nicolas SORLET : jury spécial, ex-agent national du district de Reims : 

peine de mort, 30 thermidor an III 

-François DROT et Marie-Jeanne LEGRAND, ouvrières en laine 

-Antoine POURQUAT et Marie-Jeanne TISEUX, ouvriers en laine 

-Toussaint PREVOST, André VALLET, Etienne PERROTIN, Marie-Antoinette 

CHEZ « provocateurs et chefs d’attroupement » 

-Hubert CHATELAIN, voiturier 

-Lambert ROBERT, gardien de la maison d’arrêt dite la Belle-Tour, Michel 

KLEIN et Nicolas HERTZ, brigadiers au 3 ème régiment de hussards 

-Nicolas BAUNY, tisseur et Nicolas LECOMTE, ouvrier 

-Guillaume LOISELLE, fabriquant rue de l’Arbalète 

-Hubert DU CHATEAU, plafonneur et Jean-Louis SAINT-QUENTIN, 

manouvrier 

-Etienne WARIN DESROZIERS, brocanteur, Jacques BOISEAU, cardeur de 

laine et Pierre LAVIALLE 

-Claude HUART, tisseur 

-Jean-Louis PIERRET, ouvrier sergier 

-Jean JOURNEAUX, vivandier et Nicolas PIERRET, ouvrier 

-Pierre TILLEQUIN et Jacques FOISSIER, jardiniers 

-Nicolas VELY, ouvrier cardeur et Jean-Baptiste PREVOTEAU dit Parpette, 

tailleur 

-Toussaint CRIMOTHEE, fabriquant et Charles POTEL, ouvrier cardeur 

-Jacques Benoist SASSE, fabriquant 

-Antoine BEUGET et Claude LA ROCHE, tisseurs 

-Etienne ISRAËL, concierge de la maison d’arrêt dite la Belle Tour et Philippe 

Charles DAUQUIN, détenu 

-Jean-Baptiste BECKER, cordonnier et Marie Françoise L’ETE sa femme 

-Jacques François MASSET, marchand de vin 

-Louis BERTAUT 

-Claude BOUQUIERE, infirmier 

-DUCHESNE-SIMON, SORLET-FERE, FRESSANCOURT-VILLIET et 

HAZARD accusés de complicité dans les massacres de septembre 1792 

-GIROUX, BEZANCON, VALLERY « auteurs fauteurs complices et adhérents 

de la destitution des autorités constituées […] abus de pouvoir » 

-Catherine GOBRON femme GALON 

-Jean Louis LAUNOIS 

-Jean ARNOULT, retordeur 

-Pierre BAUDET, tanneur 

-Pierre SECONDE, revendeur 

-Marguerite Joseph LANGLET femme LEBRUN, travaillant à la manufacture 

-Louis Victor Xavier GEOFFROY 

-Clovis LEMAIRE, concierge de la maison de détention dite le Séminaire et 

François MANCEAU, chef de la garde salariée du Séminaire 

-Nicolas CLEMENT, cardeur de laine 

-Paul BARBIER, tisseur 

-Laroze MICHAUDET, Pascal BOUVIER, Marie-louise RIVIERE 

-Jacques BAUPRE, domestique, Jean-Pierre FOURNERA, boulanger 

-Pierre BLED, Jean-Baptiste DELAUZANNE et veuve LEVEQUE 

-Pierre LACROIX, ouvrier Marie-Louise GUILLOT, veuve BUIRON 

-Nicolas GROSSELIN et Marie Anne Charlotte DESMONT sa femme 

François FACIOT et « DELAHAMAYDE », commis de GROSSELIN 

-Pierre TISSU 

-Marie Henriette LA MARCHE, veuve Laurent DU CHATEAU 

-MAYETTE, tisseur

-Marie-Louise GUERIN, veuve Benoit et Jean LOBESTREAU 

-Marguerite FLAMAND, couturière 

Nomination d’un assesseur de juge de paix : CHAMPENOIS-CLICQUOT. An IV 

Répression : 

Liste de détenus de la prison de la Bonne semaine : 

- FRESSENCOURT-VILLIET, DUCHESNE-SIMON, TRISTAN, LEVIEUX 

fils, SORLET, BOURLAND, BERTRAND, HAZARD, FORZY, 

BAUDART, CHAPPRON-MEUNIER, LEFRANCOIS, CORLIN, 

BESANCON-GUILLAUME, BEUGET, LIENARD, ANDRIEU- 

GUILLAUME, BABETTE-BAROQUIN, JULIEN, MANGET- 

DENEVEUX. 19 frimaire an IV 

- Louis ARNOULD, Pierre CALLIETTE, Henry HENRY, Charles 

TURQUET, Claude LA SALLE, François PORQULES ou PREQUELS, 

PIERRET, Jacques MOURICES, MANELLE, Bastien ANTOINE, Adrien 

GUILLAUME. 6 nivôse an IV 

Intendance, comptabilité. An III - an IV 

Etat des latrines de la prison du Séminaire, problème de communication avec les 

appartements du Séminaire, infirmeries à la prison de la Bonne Semaine. An III - an IV 

Nomination de CHEVALIER comme concierge de la maison d’arrêt. 2 messidor an III 

Elections : 

Nomination des officiers municipaux. [s.d] 

Nomination du maire, des officiers municipaux et des membres du Conseil général. 17 germinal an III 

Electeurs, refus de poste de DEVILLE. An III 


Traitement des employés des prisons, appointement des piétons. An IV 

Salaires et indemnités, réclamations. An IV 

Demande d’emploi. An IV 

Nom des ouvriers de la commune. [s.d] 


Pièces justificatives. 

Liquidation de la dette publique, rentes et créances de particuliers : familles LESPAGNOL, 

COCQUEBERT, MAILLEFER, FLEURY, MARESCHAL An IV 


Rapport du Comité des établissements publics. 4 nivôse [an ?] 

Tribunaux civil et criminel et maison de justice. 

Bâtiment de Muire, maison appelée « réserve » près la porte Mars, tours et portes. An IV 


Demande de logement par deux pères de famille. An V 

Bois : 

Adjudications pour coupe de bois dans les forêts nationales. An IV 

Eaux : 

Abreuvoir de la Porte de Vesle. An IV 


Pétition des laboureurs de Fléchambault relative à un terrain soumissionné par le citoyen 

PERROTIN. An IV 

Chute du clocher de Saint-Denis de Reims. 

Château de Saint-Thierry. 

Réclamation de BRUYANT frères, de la famille MASSY. 

Mémoire pour arpentage de biens provenant des hôpitaux. 

Entretien d’édifices nationaux. 1790 - an IV 


Alignements, éclairage des voies publiques. 

Grande voirie, entretien des routes du District. An IV


Réclamation contre le citoyen MALOT propriétaire du moulin de la porte Vesle qui inonde 

les propriétés alentours. An IV 


Querelle entre prêtres sermentés et non sermentés. 

Serment, certificat de civisme et pension des religieux. 

Ex-curés pensionnaires de la République. 

Discours du citoyen LAFITE, ex-juge de paix de Roclibre détenu à la Belle-Tour en faveur 

du culte de l’Etre Suprême. An III - an V 


Demande de secours. An III 


Pensions aux militaires. 

Pensions aux veuves. An IV - an V 


Instituteurs. An IV 


Artistes bibliographes. An III 

( Séries A, D, E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q ) 

969 


Complot ; traité de paix entre la France et le Pape. An V 

Circulaires du Ministre de l’Intérieur ; bulletins des lois. An V 

Conseil municipal : 

Plumitif des délibérations du conseil. An V 


Courrier provenant de Paris notamment adressé par de Jean RUINART. An V 

Imprimés de correspondance, correspondance. An V 


Archives, règlement du comité de pétition, notes de frais. An V 

Etat civil : 

Extraits de registres de baptêmes, actes de naissances, demandes d’extraits mortuaires et de 

registres de baptêmes. An V 


Commerce du chardon, maison de roulage, tisseurs. An V 

Agriculture : 

Cultures et plantations. An IV - an V 


Boulangerie, marché. An V 

Bouchers, greniers du chapitre. [sd] 


Mandats. An V 

Travail : 

Salaires. An V 


Contributions arriérées, contributions foncières. An IV - an V 

Cinquième provisoire ; changements de domicile. An IV - an V 

Dégrèvement, demande de non imposition. An V 

Procès-verbaux de chargements. An V 

Liquidation, patentes, charges sociales, réglementation. An V 

Non payement des impôts. An V 

Recette des percepteurs, répartiteurs des contributions. An V


Emprunt forcé. An V 

Etablissement d’un impôt indirect. An V 


Poste ; trésorerie nationale ; percepteurs. An V 

Recrutement : 

Congés, permissions, invalides. An V 

Démissionnaires. An V 

Nomination de garnisaire, nomination d’officiers de santé, nomination de chefs de bataillon 

et d’adjudants. An V 

Réfractaires, insoumis et déserteurs (un déserteur suisse). 1796 - an V 

Dispensés et soutiens de famille. An V 

Avis de décès . An V 

Formation de compagnies de vétérans. An V 

Demandes de mutations. An V 

Etat des militaires, ordre de départ. An V 


Fraude pour obtenir des voitures. An V 

Magasins militaires, service de l’étape, subsistances et fournitures. An V 

Marche des militaires, feuille de route. An V 

Artillerie, logement, casernement, réquisitions. An V 

Emplacement des troupes, troupes en garnisons, revue des troupes. An V 

Dépôts de régiments, étapes et convois. An V 

Jugements militaires, mariage des militaires. An V 


Pompes et matériels d’incendie. An V 

Garde nationale. An V 


Prisonniers de guerre. An V 

Armement des militaires (fonte des cloches). An V 


Police des spectacles ; débits de boisson ; police des foires et marchés. An V - an X 

Mesures de préservation contre les sinistres (notamment une pétition contre une femme âgée 

infirme et contre une alcoolique). An V 

Affaire d’une malle égarée. An V 

Inondation. An V 

Amendes. An V 

Signalements d’individus. An V 

Règlement. An V 


Cantonnement assigné aux bouchers. An V 


Passeports, faux passeports . An V - an XIV 

Demandes de renseignements. An V 

Suspects, notamment VILVOT, RONDEAU, la veuve CHAMPEAUX, MAYER, 

CHAMBEAU. An V 

Affichage. An V 

Emigrés. An V 

Certificats de résidence, de bonne vie et mœurs, de civisme. An V 

Justice : 

Citations à comparaître. An V 

Demande de copie d’un jugement. An V 

Tribunal correctionnel, tribunal civil. An V 

Jurés. An V 

Huissiers. An V - an VIII

Translation des tribunaux. An V 

Répression : 

Prisonniers. An V 

Concierges des maisons d’arrêt et de justice. An V 

Alimentation des détenus. An V 

Receveur des prisonniers. An V 


Pollution de la rivière de Vesle. An V 

Elections : 

Liste électorale. An V 

Adjoints, officiers municipaux. An V 

Vote en assemblée primaire. An V 


Commissaires de police. An V 

Préposé à la recette de l’arrondissement de Reims. An IV 

Refus de postes. An V 


Liquidation de la dette publique. An V 

Pièces justificatives. 1793 - an V 


Construction d’une loge pour le percepteur des droits de passe. An VI 

Tribunaux. 1797 

Corps de garde. An V 

Etablissements publics. [sd] 

Portes, remparts et fossés. An V 

Magasins municipaux. An V 


Eglise Notre-Dame, cimetière. An II- an V 


Demande de location d’un édifice national. An VIII 


Maison appartenant à la commune. An V 

Bois : 

Nettoyage de la forêt après un ouragan. An V 


Adjudications de coupes de bois nationaux. An V 

Edifices nationaux, dont Carmélites et Capucins. An V 

Caisse des domaines nationaux. An V 


Percements de rues, alignement, abattage d’arbres, adjudications d’herbe, de boue et de 

fange. An V 


Chemins de grande communication, routes de l’arrondissement de Reims (entretien) An V 

Chemins vicinaux. An V 


Ponts-et-chaussées. An V 

Eaux : 

Lavoir ; fontaine ; moulin du citoyen FASSIOT. An V 


Fauchage de la rivière de Vesle ; usines. An V 

Culte catholique : 

Rétablissement de l’archevêché de Reims. 1814 

Cultes : 

Pensions ecclésiastiques. An V


Quête pour les incendies. An V 

Demande de secours. An V 

Rente sur les établissements de bienfaisance. An II 

Etablissements hospitaliers ; hospitalisation : 

Demande d’enfermement à l’hospice général. An V 

Propriété de l’hôtel-Dieu. An V 


Retraite militaire ; secours aux militaires blessés ; pensions et rentes : pensions des veuves. An V 

(Séries D, E, F, G, H, I, K,) 

970 1 


Correspondance. An VI 

Etat civil : 

Demandes d’actes (naissance, mariage) et réponses (Marie Macre HASART, Lucas Damien 

CASTOST, Jean François OUDIN, Louis Etienne VOIRIN). 

Commerce et Industrie : 

Etablissement de commerces par un déserteur autrichien et par un dentiste et botaniste. An VI 

Liste des orfèvres. [sd] 

Perception sur les marques et matières d’or et d’argent. [sd] 

Agriculture : 

Restriction de la consommation. [sd] 


Foires. An VI- an XII 

Mercuriales. An VI 

Achat et vente de poissons. An VI 

Taxe sur le pain (commune d’Orléans). An VI 


Restriction de la consommation. [sd] 

Travail : 

Lettre de références pour le citoyen DEURBIE. An VI 

Fondeurs. An VI 

Chômage. An X 


Mandats imposant de loger un garnisaire aux citoyens n’ayant pas payé leurs impôts. An VI 

Contraintes sur la contribution. An V - an VI 

Contributions mobilières et foncières. 1792 

Rôles des contributions. An VI 

Demandes de dégrèvement. An VI 

Taxes personnelles et somptuaires. An IV - an V 

Détermination des arrondissements pour la perception des contributions. an VI 

Procès verbaux de chargement. an VI 

Contributions, liste. [sd] 

Répartiteur. An VI 

Patentes, demandes. An VI 


Emprunts forcés. An IV - an VI 

Rapports de commune avec les diverses administrations au point de vue financier : 

Trésorerie générale. An VI 

Poste, réglementation. An VI 

Poids et mesures. An VI 

Vérification des caisses et recettes des percepteurs. An VI 

Timbre. 1792 - an VI

Recrutement : 

Congés, demandes de congés pour infirmité avec visites d’officiers de santé et suspension des 

congés par le ministre de la guerre. An VI 

Déserteurs. An VI 

Réquisitions d’hommes. An VI 

Certificat de bonne conduite pour un militaire. An VI 

Officiers de santé suspectés d’être trop complaisant avec les soldats demandant des congés 

pour infirmité. An VI 

Soutien de famille. An VI 

Demande de recensement des militaires et réquisitionnaires. An VI 

Certificat d’inaptitude au service. An VI 


Poudres. An VI 

Emplacement des troupes. An VI 

Intendance, approvisionnement de viandes et fourrage, problèmes de paiement, service des 

étapes et convois militaires, casernement, logement des gens de mer. An VI 

Justice militaire, assignations à comparaître. An VI 


Entretien des postes de la garde nationale. An VI 

Démission. An VI 

Certificat de présence au poste. An VI 

Nomination d’un lieutenant. An VI 

Organisation du corps de la musique de la garde nationale. [sd] 


Prisonniers de guerre : prisonniers anglais, demande de secours de prisonniers hongrois, 

tentative d’évasion, prisonniers anglais refusant de se nourrir. An VI 


Vidange des latrines de la caserne rue Lelarge. An VI 

Vente sur la voie publique. An VI 

Réverbères éteints, rapports. An VI 


Police de la pêche. An VI 


Police des foires. An VI 

Crimes et suicide. An VI 

Attentats contre l’arbre de la Liberté. An VI 

Arrestation : femme en état d’ivresse, tapage nocturne et rixe. An VI 

Plaintes. An VI 

Vols : cheval, 50 moutons, portefeuille. An VI 

Incendie : mesures de prévention, entretien des cheminées et pompes. An VI 

Police des spectacles. An VI 

Fêtes patriotiques. An VI 

Dénonciation. An VI 

Inspection de la fabrication des poinçons (vin). An VI 

Rapport des gardes-champêtres. An VI 


Surveillance des suspects : visites domiciliaires, affaire RONDEAU. An VI 

Emigrés. An VI 

Marchandises rémoises suspectées d’être de fabrication anglaise. An VI 

Loterie nationale. An VI 

Demandes de renseignement sur des personnes et réponses. An VI 

Certificats et demandes de certificats divers. 1793 - an VI 

Faux-monnayeurs. An VI 

Passeports. 1789 - an VI 

Mesure de sûreté publique : couvre-feu. An VI

Dénonciation d’un bigame hollandais. An VI 

Affichage et publicité : vente de la verrerie de Munsthal. An VI 

Port de la cocarde tricolore dans les administrations. An VI 

Surveillance et déportation des prêtres. An VI 

Dénonciation de fugitifs. An VI 

Surveillance des journaux. An VI 

Justice : 

Jugements. An VI 

Audience de la police pour contravention et non paiement de patente. An VI 

Assignations à comparaître. An VI 

Mandat d’amener. An VI 

Tribunal correctionnel : ordonnance de prise de corps, jugement du citoyen MION ou NION. An VI 

Élargissement d’un prisonnier. An VI 

Affaire des tribunaux Reims/Châlons. An VI 

Traitement des juges de paix et du personnel du ministère de la justice. An VI 

Répression : 

Evasion d’un prisonnier. An VI 


Epizootie. An VI 

Elections : 

Règlement sur le droit de vote dans les assemblées primaires. 1790 


Vérification du civisme des employés de la régie de l’enregistrement et du domaine. An VI 

Demande de traitement de l’officier de confiance des prisonniers de guerre. [sd] 

Traitements et indemnités. An VI 

Demande d’emploi. An VI 


Cérémonie funèbre du général HOCHE. An VI 

Protocole pour accueillir les troupes de la République. An VI 

(Séries L, M, N, O, P, Q, R) 

970 2 


Liquidation des créances de particuliers. An VI 

Etat des recettes et dépenses de la commune. An VI 

Pièces justificatives. [sd] 


Droite de mouture. An VI 

Taxe sur les cartes à jouer. An VI 

Paiement par la commune des frais d’hébergement du Roi lors de son passage à Reims 

après sa fuite. An III - an VI 

Charges de la commune : frais à payer. An VI 

Rentes dues par la commune. An VI 

Règlement pour le paiement des dépenses de l’administration. An VI 

Frais de poste, ports des lettres. An VI 

Droit de passage. An VI 

Demande de contributions pour subvenir aux charges municipales. An VI 

Octrois municipaux. [sd] 

Administration forestière. An VI 


Rapport sur la maison commune de Châlons. An VI 

Demie-tente de toile au-dessus de la porte de la maison commune à mettre en été. An VI 

Comité des établissements publics. [sd] 

Destruction de la porte Cérès : vente des matériaux. An VI

Edifices du culte et cimetière : 

Restauration des vitraux de la cathédrale. An VI 

Horloge du temple de l’Etre suprême. An II - an VI 


Vente de matériels et arbres appartenant à la commune. An VI 

Demande de délai pour payer un achat de bois appartenant à la commune. An VI 

Location d’une cendrière sur le territoire de la commune de Cormicy. An VI 


Vente du mobilier national. An VI 

Maison conventuelle de Saint-Denis achetée par un particulier mais toujours occupée par des 

administrations. An VI 

Attribution du couvent de Saint-Etienne-les-Dames à l’armée. An VI 

Annonces de la vente de biens nationaux. An VI 

Pétition de la citoyen ROLAND adressée à RAULIN. An VI 


Entretien et plantation : souches à déterrer sur les remparts. An VI 

Ramassage des boues. An VI 

Alignements. An V - an VI 

Écoulements des eaux. An VI 

Pétition contre l’ouverture d’un passage. An VI 

Pavage. An VI 

Egouts : entretien. An VI 


Réparation des routes. An VI 


« extrait du mémoire sur le canal de jonction de la Sambre à l’Oise ». [sd] 

Fouleries. [sd] 

Répartition du pont du canal. An VI 

Canaux. An VI 


Serment et pensions. An VI 


Demandes de secours et secours aux incendiés. An VI 

Etablissements hospitaliers, hospices : 

Demande d’hospitalisation, comptabilité, don à l’hospice. An VI 


Allocation aux familles de militaires. An VI 

Secours aux colons réfugiés. An VI 

Pensions militaires dont réclamations sur les vêtements fournis. An VI 


Fermeture d’école. An VI 


Société libre de commerce, arts et agriculture : HEIDSIECK, PATE-JOUANT, TRONSSON. An VI 

Droit d’auteur sur une pièce : Le Devoir et la Nature de PELLETIER-VOLMERANGES. An VI 

(Séries B, D, E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, Q, R ) 

971 1 


Tableau avec les noms et signatures des membres de l’administration centrale. An VII 


Frais pour l’envoie de la correspondance de l’administration municipale. An VII 

Comité de pétition. An VII 

Correspondance adressée par des députés rémois à Paris. An VII

Etat civil : 

Actes de naissance, arbre généalogique. [sd] 

Constatation de décès, demande d’actes de naissances. An VII 


Poinçons des orfèvres, commerce de vin. An VII 


Grains, comptes des gardes magasins, magasins de sel, mercuriales (bovins). An VII 

Travail : 

Salaire, réglementation. An VII 


Demande de baisse d’impôts, matrice, demandes de délais. An VII 

Contributions. An VI - an VII 

Etat des portes et fenêtres de la commune. An VII 

Répartiteur de la contribution. An VII 

Réglementation. An VII 

Rôle de la répartition sur les principaux propriétaires et locataires d’héritages situés sur la 

rivière de Vesle. An VII 

Patentes. An VII 


Contribution patriotique ; emprunt forcé (veuve COQUEBERT). An VII 


Percepteurs. An VII 

Douanes, marchandises anglaises. An VII 

Recrutement : 

Avis de décès. An VII 

Certificat de service. An VII 

Conscription. An VII 

Réfractaires, insoumis et déserteurs. An VII 

Invalidité, infirmité, congés, demande d’exemption. An VI - an VII 

Fraudes à la conscription. An VII 

Conduite des conscrits. An VII 

Soutiens de familles et dispensés. An VII 

Engagement volontaire. An VII 

Carrière d’un militaire. An VII 

Compagnie de vétérans. An VII 


Correspondance de militaire . An VII 

Feuille de route. An VII 

Jugements militaires. An VII 

Etapes et convois, logement des troupes. An VII 

Emplacement des troupes. An VII 

Subsistances et fournitures : bois et lumière. An VII 

Réquisitions. An VII 

Soldes. An VII 


Garde nationale : remplacement de postes, demande de congé, mort subite d’un garde. An VII 


Prisonniers de guerre. An VII 


Mesures de sécurité : inspection extérieur des bâtiments, inspection d’usines. An VII 

Police des foires. An VI - an VII 

Liste des personnes à poursuivre. [sd] 

Fêtes de la souveraineté du Peuple et de la Jeunesse. An VII 

Crimes et délits : vols, butin découvert caché dans les souterrains de l’église Saint-Nicaise An VII - an IX 

Signalements de suspects. An VII

Personnes rémoises arrêtées et reconduites à Reims : Jean REMY, Joseph TOUSSAINT, 

TOUSSAINT FONTAINE, Jean Baptiste Michel DENISART. 

Incendie. An VII 


Boue. An VII 


Affichage : tableau des bulletins de lois, demande pour afficher des placards. An III - an VII 

Loterie. An VII 

Faux-monnayeurs. An VII - an VIII 

Certificats. An VII 

Demandes de renseignements, recherches de personnes, courrier à transmettre. An VII 

Passeports. An IV - an VII 

Certificats de non émigration. An VII 

Espionnage. An VII 

Emigrés : RENTY, CANELLE, PINCHART, RECOURT, ANDRIEUX, CLOCQUET. An VII 

Justice : 

Affaire des tribunaux Reims/Châlons. An IV 

Traitement des juges et greffiers de paix. An VII 

Formation de jury. An VII 

Tribunal correctionnel. An VII 

Justice de paix : citation à comparaitre. An VII 

Elections : 

Assemblées primaires. An VII 


Salaires, indemnités. An VII 

Personnel employé par le bureau des assemblées primaires. An VII 

Greffier : demande d’emploi. An VII 


Places dans le temple décadaire. [sd] 


Rentes et créances de particuliers. An VII 

Pièces justificatives. An VII 

Recettes et dépenses de la commune. An VII 


Taxe sur le tabac. An VII 

Loyers de bureaux et confections d’ouvrages pour assurer la perception des droits de passe. An VII 


Ecuries de la caserne. An VII 

Tribunaux. An VII 

Halles de Saint-Remi. An VII 


Argenterie. An VII 

Cour Saint-Victor. An VII 

Jardin et dépendance contre les remparts. An VII 

Saint-Nicaise, Saint-Etienne. An VII 


Eclairage public : demande d’installation de réverbères, demande pour que l’éclairage dure 

plus tard dans la nuit. An VII 

Portes et remparts. An VII 

Demande de permis de construire. An VII 

Barrières. An VII 

Réparation du café de la comédie. An VII 

Plantation d’arbres rue de la Couture. An VII 

Construction d’une loge à spectacles. An VII 

Ponts de Fléchambault et d’Epernay. An VII

Rue allant de la place Saint-Pierre à la rue des Murs. An VII 


Travaux aux routes qui traversent Reims et les alentours : adjudication. An VII 


Fauchage de la rivière de Vesle. An VII 


Demande de secours, secours aux incendiés. An VII 


Demande d’hospitalisation : placement dans une maison de correction. An VII 

Comptes des hospices. An VII 

Salle pour les femmes en couche. [sd] 


Secours aux veuves et orphelins des défenseurs de la Patrie. An VII 


Cours de langues. An VII 

Fournitures scolaires : livres. An VII 

Instituteurs. An VII 

Pupilles de la nation. An VII 


Expérience scientifique : lâcher de moutons en parachute d’un aérostat. An VI 

(Séries F, I, K, M) 

971 2 


Elections des juges au tribunal de commerce. 1814 


Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs. 1790 


Organisation, règlement : liste des noms et demeures des commissaires de police et 

répartition des semaines pour 1790 ; loi relatives aux commissaires de police. 1790-1791 

Règlement pour l’ouverture des boucheries pendant le carême. 1791 


Mesures de sûreté publique. 1789-1792 

Demandes de renseignement sur des personnes. [sd] 

Procès-verbal d’interrogatoire pour propos contre-révolutionnaires de Joseph REMY. 1791 

Police des foire et des marchés. 1791 

Prestation de serment. 1791 

Vols. An II 

Justice : 

Tribunal criminel : cours d’assises, état sommaire des arrêts définitifs portant 

condamnation. 1812-1814 

Frais de justice. An VIII 

Tribunal de simple police : sentences notamment filles publiques. 1790 

Tribunal de première instance, police correctionnelle : jugement contre J.F. 

COULOMMNIEZ, M. ROUSSY, L. LEROUGE, M. CHARTREUX, J.J. PIRNET, A. 

DUPONT, M.J.L. LEMAIGNANT, C. ROBERT. 1806 

Libération d’une prisonnière, Marie Magdeleine POTERLET ou FOTERLET. 1814 

Jurés. 1791-1814 

Notaires, notamment le tableau indicatif du placement des notaires dans l’arrondissement de 

Reims. 1811-1815 

Tribunal de district. 1791 

Plainte contre un huissier par Gilles Bernard BOURLON DE CHAVANGES, gendre du duc 

de Castiglione. 1810 

Instruction du Directoire aux commissaires près des tribunaux. An VIII

Répression : 

Intendance des prisons : nourriture des détenus, adjudication. An V 

Elections : 

Décret de l’Assemblée nationale sur les assemblées primaires. 1791 


Installation des tribunaux civil et criminel au palais archiépiscopal : travaux et devis 

estimatifs. An IV - 1814 

(Séries B, D, E, F, G, I, K, L, Q, R) 

972 


Division du département de la Marne en cantons et districts, état des communes composant le 

département de la Marne et division de la France en 83 départements. 1790 

Changement des noms de communes. An II 


Législation municipale. 1790 

Division de la ville en 8 sections. 1792 

Division de la ville en 32 quartiers. 1811 

Etat civil : 

Réglementation. 1791 


Moulin à bluter prêté par un boulanger à la commune. [sd] 

Mercuriales. [sd] 


Caisse patriotique. 1792 - an III 

Lois et décrets relatifs à la création, la fabrication et l’utilisation des assignats. 1790 - an III 

Assignats. 1793 - an V 

Assignats : règles pour reconnaître les faux assignats. 1791 - an III 

Mandat. An IV - an V 

Tableau de valeur du papier monnaie. An V 

Cours du louis à la bourse de Paris. An IV 


Réglementation de la perception. An IV 


Contribution patriotique. 1789 


Signalements d’escrocs. An V 

Répression : 

Intendance des prisons : pain des prisonniers. [sd] 

Elections : 

Collège électoral d’arrondissement. 1808 


Refus de poste. An V 


Liquidation de la dette publique. An III 


Versement de secours. An IV 


Ecoles primaires : Règlement et carte scolaire. [sd]

(Séries B, D, E, F, G, H, I, K, L, N, O, P, Q, R) 

973 


Etat des membres qui composent les autorités constituées du district de Vitry-sur-Marne. An III 

Place d’avoué au tribunal de 1 ère instance. 1815 

Imprimé : adresse de J.-Paul SAGUET, administrateur du Directoire du district de Reims, à 

ses commettants. 1792 

Lettre adressée à M. BEAUCOURT, auteur de la Correspondance générale de l’Europe. 1792 

Administration départementale : 

Nomination d’André PAQUOT comme administrateur temporaire du département. 22 fructidor an V 

Administrateurs nommés et réintégrés : LIABEY et GOBERT. An V - an VI 


Correspondance adressée par le représentant du Peuple ALBERT (sur sa mission qui se finit) 

et par un de ses commissaires : Prosper Isidore LASARIETTE. An III 

Avis sur une pétition d’HEDOIN DE PONS LUDON. An V 

Correspondance adressée par des Rémois à Paris députés ou envoyés en mission … : 

DEVILLE, DESSAIN, ENGRAND, ASSY-VILLAIN, GRIMPREL, LEROY, SORLET, 

SAUBINET-TRONSSON, CLICQUOT, PONSARDIN, RUINART, POLONCEAU, 

SILLERY, BARON, TRONSON DU COUDRAY, VIEILLART. 


Comité chargé du « travail des décorations, devises, emblèmes… » : BERGEAT, LELEU 

père et fils, PERREIN, ENGRAND. 

Décret de l’Assemblée nationale : « La Ville de Rheims a bien mérité de la Patrie ». 25 août 1792 

Etat-Civil : 

Réponse de la Convention à des questions posées par le Conseil général de la commune. Fructidor an II 

Population : 

Demande de recensement de la population. 1793 


Lutte contre le courtage illicite. 1809 

Nomination de PONSARDIN comme vice-président du Conseil de commerce de la Ville. 22 mai 1809 


Activités des représentants du Peuple relatives aux subsistances : BO, 10 frimaire an III 

RÜHL. 6 octobre 1793 

Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs : 

vente de sucre, An VII 

proposition d’HEDOIN DE PONS LUDON. 1792 

Ravitaillement civil. 1793 - an II 

Pétition de la section Lepelletier, 21 frimaire an II, sur les subsistances diverses (signée 

« HEDOIN premier président de la section »). 


Maximum : demande d’un marchand épicier pour les eaux de vie : Pierre Gaspard GUENET. An II 

Assignats : réponse du ministre des Finances NECKER, caisse pour le paiement des intérêts. 1790 


Répartiteurs, question pour les contributions foncières. An VII 


Bureau du timbre extraordinaire, enregistrement. 1791 

Trésorerie nationale, problème de recouvrement avec les acquéreurs de Saint-Nicaise. An VIII 


Appuis pour des volontaires : 

BRUYANT qui veut entrer dans la gendarmerie, 1791 

Pierre GARD, beau-fils de SUTAINE-BERTHERAND qui veut entrer dans le corps de 

Génie. An II 

Déserteur : appui au déserteur GOUVENEAU Pierre, libération accélérée (intervention du 

Comte DE FAILLY). 1790

Questions relatives aux réquisitionnés. An VII 

Congés, permissions, exemptions. 

Demande de délais pour répondre à la réquisition par Jean-Baptiste PETISON. 3 septembre 1793 

Demande d’attestation pour Henry LUCAS. [sd] 

Demande d’André Jean-Baptiste GARLACHE-SOUYN pour être retiré de la liste des 

conscrits car il est déjà sur celle de Paris. An VII 


Commission militaire de Bordeaux, représentants du Peuple TALLIEN et YSABEAU. An II 

DROMERY nommé maréchal des logis et chef des établissements militaires de Reims. 24 brumaire an II 

Gendarmerie : demande de la ville pour appuyer la candidature du citoyen BLEMONT. 

Commissaire de guerre : BEZANÇON-PERRIER, demande des adjoints. An IV 

Commandant temporaire de Reims : DABONVAL. An II 

Passage des troupes : 

réponse du ministre de la Guerre BERNADOTTE à une demande de la municipalité, 22 fructidor an VII 

réponse du commandant des troupes de Metz BOUILLE. 1790 

Commandement militaire, nomination du général CERVONI. An VI 

Atelier de réparation d’armes à Libreville et à Reims, arrêté de Charles DELACROIX, 

représentant du Peuple. 1 er vendémiaire an III 

Pétition lancée par HEDOIN DE PONS LUDON relative au casernement. Août 1792 

Habillement, réquisition de peaux dit « bazanes » [basane] pour la garniture des pantalons. Brumaire an II 

Pétition d’officiers et sous-officiers du 21 ème régiment de dragons (lettre relative à). An IV 


Pétition d’HEDOIN DE PONS LUDON. Thermidor an IX 

Pétition du 1 er bataillon pour obtenir de la lumière au corps de garde de l’hôpital général. An VII 


Occupation russe, WOLKONSKY gouverneur de la Ville : deux lettres qu’il adresse au 

maire. Avril et Juillet 1814 

Prisonniers militaires. 1793 - an II 

Prisonniers de guerre espagnols. 1813 

Réfugiés des pays du Franchimont, STAVELOT et LOGNE. Pluviôse an II 

Secours aux colons et réfugiés. [An VII - an VIII] 

Militaires suspendus et destitués ayant choisi Reims comme lieu de résidence. 4 floréal an II 


Police des spectacles. [An II ou An III] 

Police des jeux. 1791 

Fêtes et cérémonies : Lettre d’HEDOIN DE PONS LUDON relative aux « abus faciles à 

éviter » lors d’une cérémonie. 9 messidor [ ?] 


Dépôt dans la ruelle Saint-Jacques. An VIII 


Sécurité publique. Août 1789 et an IV 

Tranquillité publique à Reims. 1793 

Comité de surveillance. 

Augmentation de ses membres avec l’autorisation des représentants du Peuple DEVILLE et 

Sébastien DELAPORTE. 23 mai 1793 

Lettre de DEVILLE relative à leurs relations (comité). 29 septembre 1793 

Passeports : Sophie OLIVIER, petite fille de Marie Jeanne HEDOIN, veuve JACQUESSON. An IV 

Emigration : 

famille LAGOILLE-COURTAGNON, abbé MONTROUS ou MAUROUS. 

Administration : avis : nomination de LECARLIER comme ministre de la police générale. 28 floréal an VI 

Demandes de renseignement sur des personnes : 

citoyenne GUYOT femme D’AMBLY, DE REIMPRE, CLERMONT professeur de dessin, 

Jean-Baptiste DENIZART, DE BREUIL et madame DE SAINT-POL, BODSON 

NOIRFONTAINE, Joseph DELVINCOURT, LASNIER DE VILLESENEUX, Antoine 

GENCY et Pierre JAULT, MARCEL, RAULIN. An II - 1814

Certificats divers : 

citoyenne GUYOT D’AMBLY, Simon CLICQUOT-BLERVACHE, CLEMENT, Marie 

André Henri ROGIER, Pierre Charles BOUQUET, FREMYN, Etienne Xavier AUBRIET, 

Delphine LA TOUR DU PIN. 1793 - an VII 

Lieu de Résidence : 

Jean-Baptiste FREMIN et sa femme, DEPAQUIT, fixe sa résidence à Paris, déclaration de 

logement OUDART. An IV 

Souscription : 

pour la réparation du chemin de Neufchâtel à Reims, 27 brumaire an III 

pour la percée de la rue de Gueux. An II 

Imprimerie-Presse : 

circulation, diffusion d’un imprimé portant pour titre « Discours de Bonaparte Premier 

Consul de la République française, adressé aux curés de Milan le 5 juin 1800 » écrit jugé 

« séditieux », 

« Lettre pastorale » de N. DIOT, imprimée et diffusée, An V 

dénonciations contre les écrits de DELLOYE. An IV - an V 

Affichage. 1793 

Suspects : 

domestiques de Charles LAMETH et de M. de NARBONNE, correspondance saisie sur Ch. 

LAMETH en août 1792. 

[Événements de Paris en juin 1790, juillet 1792. Lettre adressée de Saint-Domingue en juin 

1792 par son secrétaire : situation là-bas « nègres insurgés »]. 

Procès-verbaux d’interrogatoire : 

4 membres de la Société populaire de Libreville et Mézières, An II 

Marie Catherine GUYOT épouse D’AMBLY, 1792 

Louis JACQUESSON (émigration de ses beaux-fils depuis 1791) et procès-verbal de visite 

domiciliaire. 

Personnes remises en liberté en fructidor an II, par le représentant du Peuple BATTELIER, 

par décision de la Convention : BARRACHIN, Bertrand COLTIER. 1792 - an II - an III 

Avis du sous-préfet sur des suspects : 

HEDOIN DE PONS LUDON fils, WEGHER, HIBER, FONTAINE. Mars 1815 

Arrestation de tous les intendants et receveurs généraux des finances. Frimaire an II 

Police politique : 

Lutte contre les terroristes, fermeture des clubs de Jacobins, notamment Vitry sur Marne. 

Pièces réunies contre Jean-Baptiste ARMONVILLE. 1792 - an IV 

Création d’un cercle constitutionnel : J.B. ARMONVILLE, ARMONVILLE-le-Jeune, 

CREPEL, BERTRAND, TALABOT. An VI 

Société populaire. Brumaire - frimaire an III 


Identité à vérifier : un Irlandais ayant travaillé chez J. RUINART : Michel KANEL. An VI 

Publication calomnieuse et réponse d’un Rémois : Prosper Isidore LAJARRETTE, An III 

publication du Courrier universel ou l’Echo de Paris des départements et de l’étranger. : 

calomnie sur les autorités que l’on présente comme « terroristes ». 15 juin 1795 

Réponses à des calomnies : 

BOUQUET fils, 1793 

DESCAGEUL, An II 

DEPAQUIT, mesureur de grains, Frimaire an II 

Nicolas HURTAULT, Messidor an III (massacres de septembre 1792) 

Etienne HUGUIN notaire, [1795] 

Georges VILLIAMIER, marchand de vins à Dizy, district d’Epernay. 1792 

Lettre anonyme envoyée à Nicolas DIOT. [après les massacres de septembre 1792] 

Lettre calomnieuse d’HEDOIN contre les autorités. 5 germinal an IX 

Justice : 

Affaire des tribunaux Reims/Châlons. An IV - an VII 

Affaire contre monsieur DE SAINT-CLAIRE, appui de BLAVIER (lettre au fermier général). [sd]


BOURLAND à mettre avec les septembriseurs. An III 

Jugement : Louis JACQUESSON (acquitté). Fructidor an II 

Pétition de l’exécuteur des sentences criminelles : Jean Louis SANSON. 1793 

Loi relative aux vacances de tribunaux, application. An IV 

Répression : 

Transfert des anciens administrateurs du département des Ardennes, mis en arrestation par le 

représentant du Peuple BO, de la prison de la Belle-Tour à la maison Rondeau. 14 brumaire an II 

Demande d’autorisation de rendre visite à des prisonniers de la maison de justice par 

BOUDA. 2 frimaire an IX 

Visite et rapport du médecin CAQUE : visite du prisonnier MAHIN arrêté pour accès de 

folie. 1793 

Rapport de RAUSSIN fils, médecin attaché au service des maisons d’arrêt sur son travail. 21 ventôse an IV 

Evasions, recherches d’individus : 

Femme ROZEN, femme de Victor BROGIE [ou RAUZAN] et sa complice : Jeanne PAJOT 

ex-religieuse. 

Pétitions de détenus : 

Jean Nicolas BOUQUET, An IV 

CANELLE VILLARZY 

DUCHESNE-SIMON, An III 

HEDOIN DE PONS LUDON, Floréal an II 

Henry Joseph DELLOYE, [An II - an III] 

François LEMERCIER, An II 

Claude Antoine Robert FINFFE, né à Omont, est en prison à Libreville. 1792 - 1793 

Elections : 

Nomination de représentants pour le corps législatif (dont ALBERT). An IV 

Destitution de Jean-Baptiste BLAVIER du conseil municipal comme ex-prêtre par le 

représentant du Peuple BATTELIER. An II 

Nominations par BATTELIER : BENOIST-GUELON et DAUPHINOT. An II 

Nomination : Jean Nicolas CLICQUOT DE TOUSSICOURT, maire d’Hermonville. An VIII – 1808 – 1813 

Refus de poste : 

CULOTEAU, Germinal an V 

MARLETTE, An V 

Jean Baptiste COUTIER l’ainé, Ventôse an VI 

Jean Baptiste JOLTROIS l’ainé, Ventôse an VI 

B. LELORRAIN, Germinal an VI 

MARLIN. An VII 

Excusé pour maladie : JACQUEMET, officier municipal. An V 

Démission / Retraite : 

GERUZET - MUIRON, Frimaire an III 

PINCHART (maire), retraite, 2 vendémiaire an IV 

MITEAU, 2 décembre 1790 

WIART (notable) reste commissaire de police. 26 frimaire an II 


Commissaire de police, nomination de CORNETTE. 25 brumaire an II 

Plainte de Nicolas BERGEAT. (Quelqu’un s’approprie son travail.) 9 février […] 

Démission de DESSAIN de sa place d’administrateur de l’hôtel-Dieu et d’administrateur du 

collège. 4 décembre 1791 

Demande d’emploi : citoyen TROYON. An II 


Légion d’honneur 1808 attribuée à CAMUS, AUGE, THIEBAUX, VITRY et MARTINET. 


Comptabilité, pièces justificatives : 

demande de remboursement de frais de mission à Paris par DESSAIN DE CHEVRIERES, 15 frimaire An IV 

refus de remboursement par LAVERNE, administrateur du département. 1792

Correspondance. 1807 

Liquidation de la dette publique, rentes et créances de particuliers (succession émigrés) : 

Famille FLESSELES et BOURGOGNE, An IX 

Jean Baptiste LEGEAY, créancier de Louis Philippe Joseph D’ORLEANS, An IV 

Marie France VARLET, veuve de Gautier RUTLIDGE. An II 

Avances pour les frais lors du retour du roi après son arrestation à Varennes. 1792 


Pétition d’HEDOIN DE PONS-LUDON relative aux octrois. 1 er ventôse an VI 

Droits de barrière : lettre du ministre des finances NECKER. 10 octobre 1789 


Location d’une ferme à Fontaine provenant de l’émigré CAUMONT. An X 

Voirie : 

Demande d’autorisation de travaux ruelle Saint-Jacques par les propriétaires voisins : 

messieurs BRIGOT et BERGEAT. 7 floréal an V 

Illuminations, BOUQUET. An VII 

Culte catholique : 

Cérémonie de translation de la châsse de Saint-Remi dans le nouveau tombeau. 26 ventôse an XII 

Correspondance adressée par l’évêque de Meaux (relative à messieurs SOYEUX, archiprêtre 

et BONETTE). 

Cultes pendant la Révolution : 

Culte constitutionnel, évêque N. DIOT. 1791 

Serment de la religieuse Marie-Anne Joséphine LELEU non reconnu par la municipalité. An II 

Culte de l’Etre suprême, discours de LEROY. An II 

Serment, réglementation. An III. 

Pension, Nicolas SERVANT. An II 


Messe à Saint-Pierre. Mai 1791 

Bureau de bienfaisance, secours d’urgence : 

Demande de secours par Jean Noël CURIOT, ex-détenu. An III 


Institut national des aveugles travailleurs. An III 

Certificat délivré par deux docteurs en médecine, professeurs de la faculté de médecine : Jean 

Claude NAVIER et « P.M.B. » pour Janet MOTHIER (90 ans) paralysée depuis 1785. 1790 


Bureau central des incendiés, quête à Saint-Remi. 1807 

Application des lois d’assistance : 

« enfants de la Patrie » : travail dans l’atelier de la commune de Sillery. Frimaire An III 

Parents des défenseurs de la Patrie. 

Soutien de N. DIOT à Ph. Joseph SARDE. An II 

Secours. An II 

Pensions aux anciens employés de la ferme régie générale, perception des octrois… 

Réclamation du citoyen LACOMBE [An II] 


Lycée. An XII 

Correspondance échangée avec LALLEMANT ancien professeur de mathématiques de 

l’écoles de mathématiques de Reims, professeur à partir de 1763 : chaires de mathématiques 

théoriques et pratiques [parle en l’an IX de 4 années de séparation avec Reims, donc 

professeur à Reims jusque, environ, l’an V puis à Châlons). An VIII - an XII 

Ecole de santé du citoyen NOËL, fête en l’honneur de la paix. An X 

Collège : nomination de SIRET comme principal. 24 novembre 1791 

Lettres, sciences et arts : 

Histoire naturelle, ouvrage de BERTIN. An IX 

Bibliothèque. An II 

Musée. An II 

Ouvrages pour l’enseignement par ENGRAND. An VI

(Séries F, H, I) 

974 


Boulangers et clercs de boulangers. [s.d] 

Mercuriales (grains). An II 

Réquisitions. An II - an III 

Répression : 

Fournitures et subsistances des détenus. An XIII 


Mesure de préservation contre les incendies, interdiction de chauffer les fours avec de la 

paille. An XIII 

(Séries I et L) 

975 


Mémoire des affiche placardées dans les rues de Reims pendant l’année 1790 par Jean 

Jourdan. 20 février 1791 


Comptes généraux de 1790. 1791 

(Série L) 

976 

(Série L) 

977 


Recettes et dépenses de la garde nationale et de la compagnie de l’arquebuse. 1789 - 1791 

Comptes de la municipalité : recettes de 1791. 1792 

Chapitres 1 à 8 : recettes. 

Compte de la municipalité : dépenses de 1791. 1792 

Chapitres 1 à 16 : dépenses. 

Compte de la municipalité: recettes de 1792. 1793 

Chapitres 1 à 8 : recettes. 

Comptes de la municipalité : dépenses de 1792. 1792 - 1793 

Chapitres 1 à 15 : dépenses. 


Régie générale, octroi : recettes et dépenses. 1791 


Chapitre 1 : recettes. 1792 - an IV 

Chapitre 2 : dépenses. (voir les dates dans carton) 

Chapitre 3 : dépenses. 1793 - an IV 

Chapitre 4 : dépenses. 1793 - an V 

Chapitre 5 : dépenses. 1792- an III 

Chapitre 6 : dépenses. 1793 - an III 



Chapitre 9 : dépenses. 1792 - an III

(Série L) 

977 2 

(Série L) 

978 1 

(Série L) 

978 2 



Chapitre 11 : dépenses. An II - an III 



Etat des recettes et dépenses du 1er janvier 1793 au 11 vendémiaire an IV. 1793 - an IV 


Comptabilité de la commune : bordereau de la caisse de la commune. An IV 

Comptabilité de la municipalité : recettes. 

Bordereau du compte de la municipalité. 

Chapitre 3 des recettes. An IV 

Chapitres 4 et 5 des recettes. An V 

Comptabilité de la municipalité : dépenses. 

Chapitre 1 des dépenses. An IV 

Chapitre 2 des dépenses. An III - an IV 

Chapitre 3 des dépenses. An III - an V 

Chapitre 4 des dépenses. An IV 

Chapitre 5 des dépenses. An III - an V 

Chapitre 6 des dépenses. An IV - an V 

Chapitre 7 des dépenses. An III - an IV 

Chapitre 8 des dépenses. 1792 - an IV 

Chapitre 9 des dépenses. 1792 - an V 


Comptes de l’an V. 

Chapitre 1 des recettes. An - an VII 

Chapitre 2 des recettes. An IV - an V 

Chapitre 3 des recettes. An V - an VI 

Chapitre 4 des recettes. An V 

Chapitre 1 des dépenses. An V 





Chapitre 6 des dépenses. An V - an VII 


Chapitre 8 dés dépenses. An V 

Chapitre 9 des dépenses. An V - an VI 


Non-valeurs, sols et centimes additionnels. An V 

Reprises sur les biens communaux et sur les sols et centimes additionnels. An VI - an VII 


Charges locales perçues par la ville. 

Etat des non-valeurs sur les charges locales de 1792 à 1794 par section. 

Dégrèvement sur les contributions personnelles et somptuaires, mobilières et foncières que 

doit toucher la ville. An V - an VI

(Série L) 

979 1 


Récapitulatif des comptes (recettes et dépenses) de l’an VI. An VIII 

Compte de l’an VI : recettes An VI 

- Chapitre 1 er : finito du compte précédent. 

- Chapitre 2 ème : reprises du compte précédent. 

- Chapitre 3 : biens communaux. 

- Chapitre 4 : portions attribuées sur les contributions. 

- Chapitre 5 : recettes extraordinaires. 

Compte de l’an VI : An VI 

- reprises – biens communaux et centimes additionnels. 

- non valeurs – biens communaux – exercices de l’an V et an VI. 

Compte de l’an VI : dépenses An VI 

- Chapitre 1 : frais administratifs. 

- Chapitre 2 : assemblées primaires. 

- Chapitre 3 : garde nationale sédentaire. 

- Chapitre 4 : police, sûreté et salubrité de la commune. 

- Chapitre 5 : fêtes nationales et proclamations solennelles des lois. 

- Chapitre 6 : entretien et embellissement des rues, lieux et édifices publics. 

- Chapitre 7 : placement des tribunaux. 

- Chapitre 8 : établissement des barrières. 

- Chapitre 9 : diverses classes de dépenses. 

- Chapitre 10 : contribution foncière. 

- Chapitre 11 : dépenses extraordinaires. 

(Série L) 

979-2 (liasse 664) 


Comptes de l’an VII : recettes An VII - an VIII 

- chapitre 1 : finito du compte précédent. 

- chapitre 2 : reprises du compte précédent. 

- chapitre 3 : biens communaux. 

- chapitre 4 : portions attribuées par les lois sur les contributions directes, 

indirectes et amendes. 

- chapitre 5 : recettes extraordinaires. 

Comptes de l’an VII : dépenses 

- chapitre 1 : frais administratifs. 

- chapitre 2 : assemblées primaires. 

- chapitre 3 : garde nationale sédentaire. 

- chapitre 4 : justice de paix. 

- chapitre 5 : police, sûreté et salubrité. 

- chapitre 6 : écoles primaires. 

- chapitre 7 : fournitures et avances faites aux conscrits. 

- chapitre 8 : menus frais concernant les fêtes nationales, proclamations 

solennelles des lois et publications extraordinaires y relatives. 

- chapitre 9 : entretien et embellissements des rues, lieux et édifices publics à 

la charge de la commune. 

- chapitre 10 : établissement de barrières et bureaux pour perception des droits 

de passe. 

- chapitre 11 : diverses classes de dépenses ordonnancées par indivis. 

- chapitre 12 : dépenses extraordinaires. 

Non valeurs – article unique. An VII - an VIII 

Reprises. An VIII

(Série L) 

979-2 (liasse 665) 


Compte de l’an VIII : recettes 

- chapitre 2 : biens communaux. 

- chapitre 3 : portions attribuées par les lois sur les contributions directes, 

indirectes et amendes. 

- chapitre 4 : recettes extraordinaires. 

Comptes de l’an VIII : dépenses 1792 - an IX 

- chapitre 1 : finito du compte précédent. 

- chapitre 2 : frais administratifs. 

- chapitre 3 : garde nationale sédentaire. 

- chapitre 4 : justice de paix. 

- chapitre 5 : police, sûreté et salubrité de la commune. 

- chapitre 6 : écoles primaires. 

- chapitre 7 : fêtes nationales, proclamations solennelles des lois et 

publications extraordinaires y relatives. 

- chapitre 8 : entretien et embellissement des rues, lieux et édifices publics à la 

charge de la commune. 

- chapitre 9 : casernement des prisonniers de guerre en passage. 

- chapitre 10 : diverses classes de dépenses ordonnancées par indivis. 

- chapitre 11 : dépenses extraordinaires. 

- chapitre 12 : décharges et non-valeurs. 

(Série L) 

980 


Compte municipal de l’an VIII, 3 derniers mois : recettes 

- chapitre 1 er : reprises du compte précédent. An IX 

- chapitre 2 ème : biens communaux. An VII - an IX 

- chapitre 3 ème : portions attribuées par les lois sur les contributions et les 

amendes. An VII - an IX 

- chapitre 4 ème : recettes extraordinaires. An IX 

Compte municipal de l’an VIII, 3 derniers mois : dépenses. 

- chapitre 1 er finito du compte précédent. An IX 

- chapitre 2 ème : frais administratifs. An VIII - an IX 

- chapitre 3 ème : garde nationale. An VII - an VIII 

- chapitre 4 ème : justice de paix. An VIII 

- chapitre 5 ème : police, sûreté et salubrité de la commune. An VIII - an IX 

- chapitre 6 ème : écoles primaires. An VIII 

- chapitre 7 ème : fêtes nationales et décadaires. An VIII 

- chapitre 8 ème : entretien des rues, lieux et édifices publics. An VII - an IX 

- chapitre 9 ème : casernement des prisonniers de guerre de passage. An VIII 

- chapitre 10 ème : diverses classes de dépenses ordonnancées par indivis. An VII - an IX 

- chapitre 11 ème : dépenses extraordinaires. An VIII 

- chapitre 12 ème : décharges et non-valeurs. An VIII 

Reprises. An IX 

Bordereaux de la situation de la caisse municipale de l’an VIII à l’an X. 

Situation (bordereaux) de la Caisse des travaux de charité pour l’an VIII, les premiers mois 

de l’an IX, messidor, fructidor, thermidor an IX et vendémiaire an X. 

Situation (bordereaux) de la situation de la Caisse de l’octroi municipal et de bienfaisance 

pour les 9 premiers mois de l’an IX, ventôse, messidor et fructidor an IV, vendémiaire, 

brumaire et frimaire an X.

(Série L) 

980-2 

Compte de l’an IX : recettes An IX - an X 

Compte de l’an IX : dépenses 

- chapitre 1 er : frais administratifs An IX - an X 

- chapitre 2 ème : garde nationale An IX - an X 

- chapitre 3 ème : police, sûreté, salubrité An IX - an X 

- chapitre 4 ème : écoles primaires An IX 

- chapitre 5 ème : fêtes nationales An IX - an X 

- chapitre 6 ème : casernement et troupes en passage An IX - an X 

- chapitre 7 ème : contributions publiques An VIII - an IX 

- chapitre 8 ème : lieux et édifices publics à la charge de la commune An VIII - an X 

- chapitre 9 ème : diverses classes de dépenses ordonnancées par indivis An VIII - an X 

- chapitre 10 ème : dépenses extraordinaires An VIII - an X 

Reprises. An X 


Compte de l’octroi municipal et de bienfaisance pour les 8 derniers mois de l’an VIII. 

Recettes : 

- chapitre 1 er : droits perçus sur les liquides, comestibles et combustibles. An VIII - an IX 

- chapitre 2 ème : amendes. An VIII 

Dépenses : 

- chapitre 10 ème : dépenses extraordinaires. An VIII - an X 

- chapitre 2 ème : frais de premier établissement. An VIII - an IX 

- chapitre 3 ème : fruits ordinaires de régie. An VIII - an IX 

- chapitre 4 ème : répartition du produit net de l’octroi entre les partis y ayant 

droit. An VIII 


Compte de l’octroi municipal et de bienfaisance de l’an IX. 

Recettes : amendes. An VIII 

Dépenses : 

Appointements des receveurs des octrois aux portes de la ville pour l’an IX. An X 

Appointements du personnel de l’octroi. An IX 

Diverses dépenses : timbres, fournitures, travaux, appointements, salubrité. An IX - an X 

Municipalité. An IX - an X 

Commission des hospices. An IX - an X 

Bureau de bienfaisance. An IX - an X 

Travaux de charité. An IX - an X 

(Séries G et L) 

981 


Contributions foncières, personnelles, mobiliaires et somptuaires. An X 

Contributions des portes et fenêtres. An X 


Compte municipal, mandats et mémoires. 

- chapitre 1 er : exercice de l’an VI. An VIII - an X 

- chapitre 2 ème : exercice de l’an VII. An VII - an X 

- chapitre 3 ème : exercice de l’an VIII. An X 

- chapitre 4 ème : exercice de l’an IX. An IX - an XI 

Compte de l’an X : recettes 

Pièces à l’appui des comptes de la ville à déposer aux archives.

(Série L) 

982 

Etat du produit de locations (adjudications et foires). An X 

Bordereaux des recettes et dépenses de la caisse municipale. An IX - an X 

Pièces justificatives. An XI 

Chapitre additionnel : reprises (adjudications boues et fanges). An XI 

Comptes de l’an X : dépenses 1792 - an IX 

- chapitre 1 : bureaux de la mairie. An X - an XI 

- chapitre 2 : police, sûreté et salubrité. An X - an XI 

- chapitre 3 : garde nationale. An X 

- chapitre 4 : casernement. An X 

- chapitre 5 : fêtes nationales. An X - an XI 

- chapitre 6 : écoles primaires. An X 

- chapitre 7 : contributions publiques. An X 

- chapitre 8 : entretien et embellissement des rues, lieux et édifices publics. An X - an XI 

- chapitre 9 : pensions. An X - an XI 


Compte de l’octroi municipal et de bienfaisance de l’an X -an XI. 

Bordereaux sommaires des recettes et dépenses. An X 

Bordereau général du produit des amendes. An X 

Etat récapitulatif des sommes dues aux employés. An X 

Mandats de paiement. An X - an XI 


Compte municipal de l’an XI - 1 ère partie 

Recettes : extraits de l’état des patentes. An VI - an IX 

Dépenses : chapitres 1 à 4 : 

- percepteur 

- corps de garde 

- entretien des rues, lieux et édifices publics à la charge de la commune 

- fêtes nationales 

- garde nationale. An IX - an XI 

Chapitre 5 ème : 

- entretien des rues, lieux et édifices publics à la charge de la commune 


- police, sûreté et salubrité 

- garde nationale 

- casernement 

- machine hydraulique et fontaines. An X - an XI 

Compte municipal de l’an XI - 2 ème partie : 

Recettes : 

- chapitre 1 er : biens communaux. 1789 - an XI 

- chapitre 2 ème : portions attribuées par les lois sur les contributions , patentes 

et amendes. An XI 

- chapitre 3 ème : remboursements et gratifications. An X - an XI 

Dépenses : 

chapitre 1 er : 

- bureaux de la mairie An XI - an XII 

- foires et marchés An XI - an XII 

- écoles primaires An XI - an XII 

- diverses classes de dépenses ordonnancées par indivis An XI

(Série L) 

983 

- entretien des horloges. An XI - an XII 

- chapitre 2 ème : contributions financières. An XI 

- chapitre 3 ème : octroi. An XI 

- chapitre 4 ème : appointements du receveur. An XI 

- chapitre 5 ème : police, pompiers et sûreté de la ville. An XI - an XII 

- chapitre 6 ème : garde nationale. An XI 

- chapitre 7 ème : casernement. An XI 

- chapitre 8 ème : entretien et embellissement des rues, lieux et édifices publics. An XI 

- chapitre 9 ème : pensions, bienfaisance et charité. An XI - an XII 

- chapitre 10 ème : octroi hospices civils, bureau de bienfaisance et charité. An XI 

- chapitre 11 ème : frais d’adjudication et remboursement. An XI 

- chapitre 12 ème : passage du Premier consul dans la ville. An XI 

- chapitres 13 ème et 14 ème : reprises. An XI - an XII 


Compte de l’octroi municipal et de bienfaisance de l’an XI -an XII 

Relevés des droits d’octroi. An XI 

Bordereau général des décomptes de l’ancien entrepôt. An XI 

Bordereau général des sommes remboursées pour marchandises entreposées par les 

propriétaires ou marchands. An XI 

Bordereau général des frais de régie de l’octroi. An XI 

Appointement des employés. An XI - an XII 

Inventaire des vins. An XI 

Sommier général de l’octroi. An XI 

Passe debouts. An XI 

Demande de remboursements du directeur de l’octroi. An XII 


Compte municipal de l’an XII - 1 ère partie 

- chapitre 1 er : exercice de l’an VIII. An VIII - an XII 

- chapitre 2 ème : exercice de l’an IX. An IX - an XII 

- chapitre 3 ème : exercice de l’an X. An X - an XII 

- chapitre 4 ème : exercice de l’an XI. An XI - an XII 

Pièces justificatives de la recette de l’octroi. An XII 

Compte municipal de l’an XII - 2 ème partie : 

Titre 1 

- chapitre 1 er : restitution de droit. An XII - an XIII 

- chapitre 2 ème : frais de perception des exercices arriérés. An XII 

Titre 2 

Appointement des employés. An XII 

Etablissement du lycée de Reims. An XII - an XIII 

Titre 3 

Recette : 

- chapitre 1 er : état du produit des locations (foires et halles) et adjudications. An XII - an XIII 

- chapitre 2 ème : contributions et patentes. An XII - an XIII 

Dépense : 

- chapitre 1 er : frais administratifs et police. An XII - an XIII 

- chapitre 2 ème : contribution des bans communaux. An XII 

- chapitre 3 ème : octroi. An XI - an XII 

- chapitre 4 ème : traitement du comptable. An XII 

- chapitre 5 ème : police, sûreté et salubrité de la commune. An XII - an XIII 

- chapitre 6 ème : garde nationale. An XI6 an XIII

(Série L) 

984 

(Série L) 

985 

- chapitre 7 ème : casernement. An XII 

- chapitre 8 ème : secours publics. An XII - an XIII 

- chapitre 9 ème : écoles primaires. An XII - an XIII 

- chapitre 10 ème : cultes. An XII 

- chapitre 11 ème : dette arriéré. An XII - an XIII 

- chapitre 12 ème : frais d’adjudications. An XII - an XIII 

- chapitres 13 ème : vidanges des fosses et latrines. An X - an XII 


Compte municipal de l’an XIII. 

Recette : 

- chapitre 1 er : produit des adjudications et ventes. An XIII 

- chapitre 2 ème : produit de la vidange. An XIII - an XIV 

- chapitre 3 ème : produit de la perception des loyers. An XIII 

- chapitre 4 ème : état des amendes. An XIII 

- chapitre 5 ème : patentes. An XIII 

Dépense : 

chapitre 1 er : frais administratifs : An XIII - an XIV 

- dépenses imprévues 


- traitements 

- police des champs de foire 

- mobilier 

- chapitre 2 ème : octroi. An XII - an XIV 

- chapitre 3 ème : police, sûreté et salubrité de la commune. An XIII - an XIV 

- chapitre 4 ème : garde nationale. An XIII - an XIV 

- chapitre 5 ème : casernement. An XIII - an XIV 

- chapitre 6 ème : culte. An XIII - an XIV 

- chapitre 7 ème : instruction publique. An XIII - an XIV 

- chapitre 8 ème : passage à Reims de l’Empereur et de l’Impératrice. An XII - an XIII 

- chapitre 9 ème : secours publics. An XIII - an XIV 

- chapitre 10 ème : diverses classes de dépenses. An XIII - an XIV 

- chapitre 11 ème : frais d’adjudication et remboursement. An XIII 

Chapitre additionnel : reprises. 


Compte de l’octroi municipal et de bienfaisance de 1812 - 1813. 

An XII - an XIII 


Compte municipal de l’an XIV. 

Recette : 

- chapitre 1 er : patentes. An XIV - 1806 

- chapitre 2 ème : grains et tissus. An XIV - 1807 

- chapitre 3 ème : diverses classes de recettes. An XIV 

- chapitre 4 ème : contributions. 1807 

- chapitre 5 ème : produit des ventes, adjudications et loyers. An XIV - 1807 

Dépense : 

- chapitre 1 er : appointement des employés. An XIV 

- chapitre 2 ème : frais administratifs :

- dépenses diverses 

- bureaux de la mairie et hôtel de ville 

- dépenses imprévues 

- fêtes 

- traitements, appointements 

- bâtiments communaux An XIV - 1807 

- chapitre 3 ème : police, sûreté et salubrité de la commune. 

- dépenses diverses 

- portes et remparts 

- fontaines et machines hydraulique 

- foires et halles 

- traitements 

- remblais 

- pompe à incendie 

- éclairage de la ville An XIV - 1807 

- chapitre 4 ème : garde nationale. An XIV - 1807 

- chapitre 5 ème : secours publics. An XIV - 1807 

- chapitre 6 ème : instruction publique. An XIV - 1807 

- chapitre 7 ème : culte. An XIV - 1807 

- chapitre 8 ème : casernement. An XIV - 1807 

- chapitre 9 ème : entretien et embellissement des rues, lieux et édifices publics. 

à la charge de la commune. An XIV - 1807 

- chapitre 10 ème : frais d’adjudication, de vente et de location. An XIV - 1807 

Chapitre additionnel : reprises. An XIII - 1807 


Compte de l’octroi municipal et de bienfaisance an XIV. 

Recette : 

- bureau des portes. An XIV - 1806 

Dépenses : 

- timbre et librairie. 1806 - 1807 

- remises. An XIV - 1806 

- appointements. 1806 - 1807 

(Séries L, O, Q) 

986 


Compte de l’octroi. 1789 - 1791 


Compte des recettes et dépenses concernant les alignements, pièces justificatives. 1791 - an V 

Bureau de bienfaisance et secours d’urgence : 

Comptabilité, pièces justificatives des sommes versées aux indigents. An III - an V 


Compte des travaux de charité. 1790 - an VIII 

Liste des manouvriers des ateliers de charité. An II - an IV 

(Série G) 

987 


Emprunt forcé, déclarations et extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière. An II - an VI

(Série G) 

988 


Emprunt forcé, déclarations et extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière. An II 

(Série G) 

989 1 


Emprunt forcé. An II - an III 

(Séries D, G, L, Q) 

989 2 


Demande par la commune de Reims d’un arrondissement forestier. [An IX] 


Etat par section : maisons, revenus et quart déduit [sommes par rue, pas de noms de 

propriétaires]. [s.d] 

Rôle de la contribution foncière, instructions. An III 

Rôle des sommes réparties des impositions de l’année 1790 sur tous les propriétaires et 

contribuables de la ville de Reims pour le remplacement des droits supprimés[classement par 

compagnie, noms des contribuables]. 

Réclamations. An III - an VI 

Placement de garnisaires (casernement) chez les particuliers en retard dans le paiement de 

leurs contributions. An VI - an IX 


Emprunt forcé, législation. An III 


Rentes et créances de particuliers, dette du citoyen BOUQUET. An IX 


Quête en faveur des incendiés. An IX 

(Série G) 

990 1 


Emprunt forcé. An IV - an VII 

(Séries F, G, H, L, Q) 

991 


Assignats. An IV 

Travail : 

Salaires. An VII 


Rôles et arriérés du district, réclamations des autres communes. 1792 

Contributions foncière, mobiliaire, personnelle et somptuaire. An III - an VII 

Contribution des portes et fenêtres. An VI - an VII 

Perception et percepteurs. An III - an VII 

Réclamations de particuliers. 1792 - an VII 


Emprunt forcé, notamment réclamation de GERUZET. An IV - an VII 

Contributions en nature. An IV

(Série K) 

993 

Rapport de la commune avec diverses administration au point de vue financier : 

Droit de timbre. An VII 


Etape et convoi. An VII 


Liquidation de la dette publique. An III 


Revenus de la commune. An VI - an VII 


Comptabilité. An VII 


Secours aux parents des défenseurs de la Patrie. An IV 

Elections : 

Liste des cent plus forts contribuables de la ville de Reims. 1812

(Séries D, F, G, H, I, K, M, Q, R) 

994 1 


Correspondance adressée par un député à Paris, CLICQUOT-BLERVACHE. 1790 

Commerce et Industrie : 

Société d’agriculture, de commerce, sciences et arts : discours sur les plantations. [sd] 

Concours pour le perfectionnement des machines à ouvrier, peigner, carder et filer la laine. An X 

Mémoire de négociants relatif aux traités de paix et de commerce. An V 

Commerce de vins. 1793 

Règlements sur la vente de laine et pour la fabrique d’étoffes. An II 

Interdiction d’exporter du bétail et autres en Angleterre. An II 

Commission du commerce de l’approvisionnement réunie à la commission de l’agriculture 

et des arts. An II 

Filature de coton. An VI 

Brevets d’invention : législation. An II 

Communautés d’arts et métiers : élections des représentants. 1790 - 1791 

Suppression des corporations ; comptes de chaque corporation pour liquider leurs 

créances. 1790 - an III 

Agriculture : 

Vente de bétail à Rambouillet. An VI 

Plantation d’arbres. An VII 

Culture du chanvre. 1793 

Etat du nombre des terres ensemencées (vierge). An IV 


Bois et chauffage : exploitation d’une tourbière le long de la Vesle pour pallier au manque de 

bois et de charbon. An IV 

Charbon : visite des stocks. An II 

Réquisition de matières premières pour fabriquer du papier. An II 

Réquisition de laine. An II 

Travail : 

Priorité aux citadins pour travailler dans les fabriques. An II 


Patentes : réglementation. 1792 

Rôle de la taille. 179 



Recrutement : 

Déserteurs : signalement. An VII 


Gendarmerie nationale : organisation, port de l’uniforme, logement, fête en l’honneur de la 

gendarmerie, intendant, nominations, demande d’emploi, changement de poste. 1791 - an VII 

Salpêtres (à l’usage des arts). An II 

Réquisitions de grains pour l’armée. An III 


Organisation de la garde nationale, réglementation. 1793 - an III 

Intendant de la garde nationale : bois, canons, chevaux, tambours. 1791 - 1793 

Manquements au service de la garde nationale. 1793 

Affaire JEUNEHOMME, chef de la légion rémoise (menacé d’arrestation). An II 


Prévention des sinistres : visite de la brasserie du Citoyen LENAIN (risque d’incendie). An VI 

Police des foires. An V- an VI 


Passeports. An VII 

Prestation de serments (haine envers la royauté) : personnel des tribunaux. An IV - an VI 

Rassemblement. An VII

(Séries I, O) 

994 2 

Dénonciation. An VII 

Demande de renseignement. An VI 

Assemblée sectionnaire. [sd] 

Répression : 

Entretien du violon [prison]. An II 


Garde pour le magasin de cuir : embauche. An III 


Statue de J.J. ROUSSEAU. An II 

Réparations dans la caserne de la gendarmerie nationale. An VI 


Pensions pour gendarmes. An IV - an VII 


Musée de la République. An II 

Concours pour le prix d’architecture, sculpture et peinture. An II 

Tableaux exécutés en tapisserie à la manufacture des Gobelins. An II 


Rapports d’agent de police sur des réverbères éteints. An V 

Sécurité publique : pétition d’habitants relative à l’éclairage public. An V - an VII 


Souscription pour l’éclairage public. An III - an IV 


Illuminations, contrat avec le citoyen BOUQUET. 1792-an IX 

Devis et adjudications pour le changement et l’entretien des réverbères. An VII - an XIII 

Illumination extraordinaire sur le champ de la foire Saint-Remi. An V - an VII 

Tableaux de l’éclairage des rues pour l’année 1814. 1814 

Tableaux de l’éclairage des rues pour l’année 1806-1807. 1806 

Tableaux de l’éclairage des rues pour 1793, an III, an V, an VI, an VII, an VIII, an IX, an XI, 

an XIII, fin 1807-1808, 1810, 1811. 1793 - 1811 

(Séries F, G, H, I, K, M, O, R) 

995 1 


Décrets relatifs aux relations commerciales entre les Etats-Unis et les colonies françaises. 1793 

Matières d’or et d’argent. 1791 - an VII 

Police et administration de l’orfèvrerie. 1791 

Agriculture : 

Recensement des différentes espèces de cochons. An II 


Monnaie : réglementation, cloches et argenteries fondues, personnel de l’hôtel 

des monnaies. 1791- An II 

Fausse-monnaie. An IV - an VII 


Impôts fonciers : rôle de répartition sur les principaux propriétaires et locataires d’héritages 

situés sur la rivière de Vesle. An VII 


Liste des médecins pour l’armée. [sd] 

Médecins, pharmaciens et chirurgiens pour l’hôpital militaire. An II - 1813 

Officiers de santé : recrutement. An II 

Décret, commission de santé, hôpitaux militaires. An II

Frais d’habillement. An IV 


Dépôts des armes par les particuliers. 22 janvier 1790 


Décret qui excepte les médecins de la loi sur les étrangers. An II 

Réponse à une demande de renseignement sur un pharmacien. An VII 

Demandes de renseignements et certificats sur des officiers de santé. 1793 - an VII 

Justice : 

Décret de la Convention nationale, concernant le mode de jugement des affaires relatives aux 

crimes de fausses monnaies. An II 

Mémoire pour les procureurs des sièges royaux de Reims, réorganisation de la justice. [1790] 


Sages-femmes : recrutement, certificats. 1790 - an VII 

Vaccine pour la petite vérole. An X 

Cours d’accouchement pour les sages-femmes. 1790 - 1809 

Médecins, pharmaciens et officiers de santé : liste des médecins, concours et recrutement, 

société libre des pharmaciens de Paris. [sd] 


Nomination d’un inspecteur pour la Vesle et le canal. 1813 


Etat des débets. An IV - an VI 


Porte Mars : devis pour la grille. 1791 

Tour Saint-Victor. An V 


Entretien des routes : taxe. An VI 

Rapport pour lever un nouveau plan de la ville. 1808 

Réparation du pavé. [sd] 

Ponts : entretien (dont pont Saint-Léonard et pont de Sillery). An VI - an VIII 


Fauchaison des herbes de la rivière. An II - an VI 


Ecole de médecine. An IX 

(Séries F, G, H, I, K, M, N) 

995-2 

Agriculture : 

Vendanges. 1804 

Règlement pour faire paître le bétail. An V 


Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs. 1790 - an III 

Registre des mercuriales. An IV - an IV 

Fermeture des brasseries pour réquisition d’ordres. 1793 

Grains : registre des déclarations d’achat de grains à l’extérieur de la ville par des 

particuliers. an II 

Primes pour les bons fournisseurs. 1790 

Grains : réquisitions de grains dans les villages autour de Reims, réclamations des dits 

villages. An IV 

Subsistances provenant de la contribution foncière payée en nature. An IV 

Boulangers, meuniers : bluteaux, demande de farine. An III - an X 

Grains : dépenses pour l’achat de grains. An IX 

Grains : visites et déclarations de stocks de grains et farines détenus par des 

particuliers par section. 1793 

Grains : réquisition à Braine et Bazoches. An III


Maximum. An III 


Emprunt forcé pour l’approvisionnement en subsistance. An III 

Rapport de la commune avec diverses administration au point de vue financier : 

Poids et mesures : grains. 1789 

Recrutement : 

Réquisition d’hommes : registre du recensement des hommes célibataires, veufs sans enfants, 

sans infirmités. 1793 

Suppression du corps de marine suite au décret du 7 janvier 1791. 1791 


Casernement : comptabilité. 1793 - an VI 

Casernement : intendance et organisation. An II - an VIII 

Casernement : réquisition dont registre des effets fournis. 1792 - an VII 

Détachement des dragons de la Reine pour servir d’escorte au transport des grains. 1790 

Avis du comité militaire. An III - an IV 

Logement des militaires. 1792 


Procès verbal d’interrogatoires : glanage dans les champs. An VIII 


Surveillance : recensement des prêtres de la section Notre-Dame. [sd] 

Plaintes et dénonciations : occupation d’une propriété privée (ancienne congrégation devenue 

bien national) par des troupes. An IV 

Vols et abus par l’armée : dégradations et vols dans la caserne. An V 


Nomination d’un garde magasin. An II 

Demande de poste : commissaire de police. An V 


Adjudication d’une loge pour les effets du campement dans la cour de l’évêché. An II 

Travaux dans la caserne. An II - an V 

Construction de deux corps de garde dans la cour du présidial. An III 

Biens nationaux. 

Eglises Saint-Remi, Saint-Maurice, La Madeleine. An III 

(Séries H, I, L, M, O, Q, R) 

996 


Magasin des vivres : ventes. An V 


Circulation, police des grandes routes : code la route. 1793 


Police des spectacles : répertoires des pièces jouées à la salle des spectacles. An IV - an V 

Police des spectacles : listes des comédiens des troupes jouant à Reims : troupes de REDON 

et DE PIE DU RUISSELET. An V - an VII 

Police des spectacles : troupes et comédiens, demandes de privilèges de jouer à Reims, avis 

des actionnaires dont SUTAINE-MAILLEFERT. 1790 - an XIV 

Cérémonie de plantation de l’arbre de la Liberté proposition de REDON. 16 mars 1793 

Police des spectacles : maîtres de danse, joueurs de violon et organisation de bals. An VI - an VIII 

Police des spectacles : organisation, rapports d’incidents. 1790 - An VII 


Epizootie. An VI - an XI 


Taxe pour l’entretien des routes. An VI - an XI


Hôtel de ville : travaux de restauration dont pour l’horloge du beffroi et la bibliothèque. 1808 - 1814 

Portes Cérès : démolition et travaux. An II - an VII 

Cautionnement du bail des fouleries : BARBIER. An V 

Tour Chantraine : blocailles. 1810 


Entretien des grandes routes de France. An III - an VI 


Plantation d’arbre à la Barbe aux cannes. 1810 

Alignement. An IV 


Routes et chemins vicinaux : réparation et entretien. 1809 - 1810 

Réparations et entretien des chaussées et pavés des routes qui traversent Reims : organisation, 

devis et comptabilité. 1791 - an IX 


Rivière Neuve : curement et fauchaison des herbes. 1793 - 1810 


Demande de secours du théâtre de Nantes (réduit en cendres). An IV 


Droits sur les spectacles en faveur des indigents. An IV - an VII 


Salles de spectacles : actionnaires, ventes. 1792 - an V 

(Séries H, I, K, L, N, Q) 

997 


Hôpital militaire : locaux et intendance. An II 

Poudre et salpêtre. 1791 - an VI 


Garde nationale : armement. 1792 


Mendicité : règlement. An XII 

Justice : 

Justice de paix : bureau de paix et jurisprudence charitable. 1792 

Affaire LEMEREZ, ancien administrateur de l’hôtel-Dieu contre le chapitre. [1790] 

Protocoles et distinctions honorifiques : 

Liste des personnes dignes de la reconnaissance publique. [sd] 


Comptes des recettes et dépenses : pour les couvertures mises en réquisition, pour les étoffes 

mises en réquisition, pour la fabrication du salpêtre, pour les secours accordés aux parents des 

défenseurs de la patrie, pour l’illumination de la ville, pour l’approvisionnement des marchés 

en beurre et œufs, pour l’affût des canons, pour les voitures en réquisition. 1792 - an V 


Vente des bâtiments des Carmes (rue du Barbâtre) : plan. 1792 

Récompense aux découvreurs de matières et objets précieux destinés à devenir biens 

nationaux. An II 


Travaux et ateliers de charité. 1790 - an IV 


Enfants assistés. 1792 - an XIII 

Hôpital général, intendance. An II - 1815 

Hôtel-Dieu : demande de secours. 1790 

Hôpital Saint-Marcoul : redevance en froment. 1793

(Séries E, D, F, G, H, I, M, N, Q, R) 

998 1 

Etat-civil : 

Copie de l’acte de naissance de Marie Joseph REGNAULT née en 1774. 1810 


Correspondance adressée par des députés à Paris : DESSAIN. Vendémiaire an IV 

JOBERT. Prairial an IV 


Ravitaillement civil. [sd] 


Patentes. An VII 

Adjudication au rabais pour la perception des contributions foncières, personnelle, mobilière 

et somptuaire. 1791 - an V 


Prise en charge des conscrits : intendance. An VII 

Dépôt de poudre. An IV 


Demande d’exemption du service de la garde nationale pour les officiers de santé de 

l’hospice d’humanité ou hôpital général. An VI 


Définition des terrains pour faire paître les bêtes des bouchers afin d’éviter les dégâts causés à 

l’intérieur de la ville. An V 


Police des inhumations : découverte d’un cadavre à inhumer sur la table de dissection de 

l’hospice d’humanité. An VII 


Défense contre des calomnies. An VII 


Avis du comité des établissements. An II 

Edifices à l’usage des services d’assistance et de prévoyance. 

Travaux dans les locaux de l’hospice des orphelins. An VII 


Paiement du second sixième du dernier quartier des domaines nationaux. An V 

Adjudication des biens appartenant l’hospice des scrofuleux. An IV 

Adjudication des biens appartenant à l’hôtel-Dieu et l’hôpital général et réclamations. An III - an IV 

Réquisition due par l’hôpital général des matières précieuses destinées à devenir biens 

nationaux. An II 


Comptabilité du bureau de bienfaisance : état des recettes et dépenses. An V 


Perception des rentes par les hospices civils , règlement sur les contributions. 1791 - an IV 

Fonds pour l’entretien et les secours des hôpitaux. An II 

Hôpital général : transfert et arrivée des malades. An III 

Evacuation des malades hospitalisés. février 1814 

Administration des hospices. An IV - an VI 

Ateliers publics de l’hôtel-Dieu : règlement. An VI 

Incendie à l’hôpital général.. An VI 

Pétition des patients de l’hôpital Saint-Marcoul pour obtenir un arbre. An II 

Construction d’un bâtiment sur un terrain appartenant à l’hôpital général. An VI 

Location des biens appartenant à l’hôtel-Dieu. An IV 

Location des biens appartenant aux hospices civils. An VII 

Location d’une maison appartenant à l’hospice des Magneuses. An VII

Administration générale des hospices : renvoi des infirmières refusant de prêter serment, 

embauches de nouvelles infirmières (liste des infirmières volontaires), plaintes contre les 

nouvelles infirmières incompétentes. An II - an V 

Administration de l’hôpital général : personnel, nomination des administrateurs et 

refus de poste. 1791 - an VI 

Problème de discipline à l’hospice des scrofuleux (adolescents). An III 

Plainte contre un père de famille qui abuse de l’hospitalité de l’hospice des scrofuleux. An IV 

Hôtel-Dieu : manque d’approvisionnement pour accueillir les voyageurs de passage. An III 

Hôpital général : manque d’approvisionnement et de personnel (épidémie de scorbut). 1793 

Demande de pain blanc par un patient de la maison d’hospice. [sd] 

Demande de poste à l’hôpital général sous forme de demande de secours. An IV 

Demandes de l’hospitalisation : hôpital général et hospice des Magneuses. An II - 1812 

Placements d’enfants en hospice. 1792 - an II 

Règlement pour l’accueil des pauvres à l’hôpital général. An V 

Invitation à entendre les comptes de l’hôtel-Dieu. An III 

Invitation à entendre les comptes de l’hospice des scrofuleux. An III 

Administration générale des hospices : état des préposés et agents des hospices civils. 1811 

Comptabilité de l’hospice des Magneuses. An III - an VII 

Comptabilité des hospices civils de Reims. An V - 1813 

Règlement de discipline pour l’hospice des Magneuses. An II 

Hôtel-Dieu : Chirurgiens : LA FONTAINE et NOËL. 1792 - an IV 

Hospice d’humanité : local pour les consultations secrètes. An VII 

Hospice d’humanité : règlement pour la salle des accouchements. An VI 

Hospice d’humanité : règlement pour le service de santé. An VI 

Hospice d’humanité : nomination d’un officier de santé responsable des accouchements : 

HUSSON. An VI 

Assemblée des différents hospices. An VI 

Hôtel-Dieu : intendance. An IV 

Hôpital général : intendance. 1793 - an III 

Indemnités pour le personnel de l’hôpital général. An II 

Enfants abandonnés placés à l’hôpital général : mauvaises conditions de vie. An IV 

Affaire du transfert des orphelins et des femmes en couche de l’hôpital général où on manque 

de place à la maison ou hospice des orphelins. An VII 

Réunion de l’hospice des Magneuses et de la maison des orphelins à l’hôpital général. An VII 

Réclamation de secours pour les enfants abandonnés. An V 

Mandats de paiement pour la maison des orphelins. An VII 

Demandes de secours des hospices civils de Reims face à la disette. An II - 1814 


Cadavres pour les cours d’anatomie. An VII 

Local pour les cours d’anatomie. 1791 - 1793 

(Séries F, H, I, N, Q) 

998 2 


Relevé des factures des marchandises expédiées par des citoyens de Reims à des négociants 

de Lyon et Toulon. 1793 

Garde nationale et Sapeurs-pompiers : 

Personnes ayant participé à l’extinction d’incendies : indemnités. An VI - an VII 

Liste des ouvriers pompiers ayant participé à l’extinction des incendies du 14 au 15 frimaire 

an II rue de Vesle et des Mesneux. An II - an V 

Règlement : fonctionnement du corps des pompiers. An XII 

Nominations de pompiers , tableau du corps des pompiers . An X 


Condamnation de L. DE NARBONNE , ancien ministre de la guerre. 1792


Incendies : procès-verbaux. An VI 

Mesures de prévention des sinistres : visite des pompes, seaux, échelles, cheminées, 

travaux. 1793 - an VII 

Mesures de prévention des sinistres : démolition des maisons incendiées. An VI - an VII 

Cloches pour prévenir des incendies. An II 

Eaux : 

Fontaines publiques des boucheries neuves : entretien. An III 

Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence. 

Secours aux incendiés des Mesneux. An IV - an VI 

Secours aux incendiés de Vitry le François : dons et comptes. An II - an V 

Demande de secours du Luxembourg suite à l’explosion du magasin de poudre 

(FERLORENKOST). 1807 

Secours aux incendiés de Trigny et Crugny. An IV - an IX 

Secours aux incendiés notamment le citoyen CHARDON. An III 


Bureau central des incendiés, caisse départementale des incendiés : dons et 

comptabilité. An XII - 1814 

Incendie : bureau des indemnités, demande de l’évaluation des pertes causées par des 

incendies pour définir les secours aux incendies selon la loi. An VI - an VII 

Règlement pour l’évaluation des pertes causes par des catastrophes naturelles. An VII 

(Séries F, G, H, I, K, L, O, R) 

999 1 


Manufactures : soudes, hygiène et salubrité. 1815 

Tontine du pacte social : société numéraire. An XII - an XIII 


Exploitation des tourbes. 1815 

Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financiers : 

Poids et mesures : fabrication des bougies et chandelles. 1815 

Droit de timbre. 1815 


Mission des représentants du Peuple : discours sur l’armée révolutionnaire. An II 

Répression : 

Discours du maire aux prisonniers de guerre. An II 


Police de la chasse. 1790 


Mesures de prévention des sinistres. An VIII 

Police des spectacles. 1815 

Fête civique du 23 octobre 1792. 1792 

Cérémonie : publication de la charte constitutionnelle. 1814 

Cérémonie : Constitution de 1791. 1791 

Mesures de prévention des sinistres : plainte des voisins contre l’établissement d’une usine de 

savon noir rue Dieu Lumière. 1815 


Mesures de sécurité publique : gens armés. 1789 

Sécurité publique : hommage au bataillon envoyé à Reims. 1790 

Défenses contre des calomnies : Rouen. 1790 

Discours politique aux prisonniers de guerre. An II 

Suppression des symboles royaux : suppression de la vénalité des officiers. 1789 - 1790 

Elections : 

Discours du maire et du procureur entrant en fonction. An II

999-2 


Taxes et droits divers : droit de passage aux barrières. An VIII 

Octrois : imposition des brasseurs et aubergistes. 1815 


Entretien des chemins vicinaux. An XI 


Ecole des arts et métiers de Châlons : demande d’admission. 1815 

Nomination d’un instituteur par le directeur de l’université impériale. 1815 

Cours de géographie. 1790 

Rapport du comité militaire. 

Gendarmerie, attestation. An II - 1813 

Garde nationale et Sapeurs-pompiers : 

Demandes de démobilisation de la garde nationale pour invalidité ou grand âge. An III - An IV 


Déserteurs étrangers. An IV 

Laissez-passer pour amener à l’armée les produits des réquisitions. 1814 


Réglementation des vendanges. An IX 


Fêtes. 

Liste des musiciens et comédiens. An II 

Rapport de commissaire. 

Police des spectacles. 1815 

Vols. An II 


Demande de recherches / Renseignements. 

Réponses. (dont SORLET père) An III - An IV 

Certificats divers, dont teinturerie. 1793 - An III 

Demandes de certificats de civisme. 

Demandes de passeport. 

Imprimerie - surveillance des imprimeries. 1815 

Prêtres déportés. 1796 

Publicité et affichage des textes législatifs. 1790 - 1815 

Justice : 

Tribunal criminel (condamnation à mort d’Etienne Alexandre). An II 

Accusation - déposition. An I 

Registre des mandats d’arrêt et prises de corps. An I - An III 

Assignations à comparaître. 1791 - 1792 

Notifications et jugements. 1815 

Pierre Louis Rifflard = homicide avec préméditation. 

Jean Louis Clément = vols. 

Joseph Archange Dufour = vols. 

Elections : 

Réglementation. An IV 


Offres de service. Demandes d’un emploi au sein de l’administration municipale. An II - An III 

Lettre sur le citoyen Ponsardin (qui refuse un poste au sein de l’administration). An XIII 

Nominations. 

Réponse à des propositions de poste / Mission dans l’administration municipale. An VI 


Comptes de Reims. 1812 

Revenus et charges de la commune :

Droit de place. An VIII 

Droit sur le vin. 1809 


Mobiliers pour prisons et infirmeries. An IX - 1815 

Autel de la Patrie. 


Locations de maisons appartenant à la commune. 

Location du Bureau de pesage. 1815 


Vente de biens de plusieurs communes. 1813 

Adjudications de biens communaux. 

Bois : 

Adjudication de forêts. 1815 

Vente de tronçons de bois. 1815 

Voirie : 

Achat de l’herbe dans un cimetière. 1792 

Promenades (entretien). An VIII 

Ponts - travaux. An II 

Eclairage (réverbère cassé). An VIII 

Adjudication de bois et herbes. 

Autorisation d’utiliser une rue pour travaux. 


Interdiction des prédicateurs / Prêtres ambulants. 1809 


Demandes de secours dont famille Chatelain. An II - An V 

Certificats d’indigence. 1790 - An V 

Incendie de Witry. [An II] 

Tableaux et statistiques sur le secours d’urgence (noms des personnes bénéficiaires). An III 

Fonds attribués aux secours des indigents par l’Etat et la commune. An II - An VIII 

Personnel du Bureau de bienfaisance. An V 

Secours d’urgence pour incendie. An IV 

Etablissements hospitaliers, hospitalisations. 

Demandes d’admission en hospice pour malades, vieillards, orphelins. 1793 - An IV 

Aveugles. An IV 

Personnel des hospices. An IV 


Pensions civiles. An IV - 1811 

Pensions militaires, dont Hédoin de Pons Ludon. An V - 1815 

Allocations aux familles de militaires. An II - An IV 

Secours aux veuves de guerre. An III - An VI 

Indemnités accordées aux personnes chargées d’enfants abandonnés selon la loi du 19 août 

1793. An III 

Assistance aux vieillards. Liste par section. 

Secours apportés aux réfugiés des colonies selon la loi du 28 germinal An VII. An VII 


Ecole de David (Liénard). 1815 

Globes pour bibliothèque municipale. 1815 

(Séries D, G, H, I, M, N, O, P, Q, R) 

1000 

Fonds Dessain de Chevrières 

Police des passeports : femmes en couche 1811 

Règlement pour les volontaires, malades à l’Hôtel Dieu 1791

Mémoire pour le Sieur Nicolas LEMEREZ administrateur de l’Hôtel Dieu contre les 

administrateurs de l’église métropolitaine 1792 

Pétition des hospices civils de Reims An VIII 

Actes de l’administration municipale 

Règlement pour la correspondance entre les autorités constituées [sd] 

Administration de la commune 

Inventaire des meubles et archives de la municipalité An VIII 

Impôts directs 

Loi sur la contribution mobilière 18 févier 1791 

Recrutement 

Règlement pour le recrutement des troupes 1792 

Police générale 

Sécurité publique : émeute contre les sœurs de l’hôpital général 1792 

Demande de renseignement et Réponse suite à demande d’adoption An II 

Affaire entre les bouchers et l’Hôtel Dieu sur vente de viande en période de Carême 1791-1792 

Edifices du culte et cimetières 

Travaux à l’église St Maurice 1792 

Biens nationaux 

Eglise de la Madeleine : M. BARBIER, acquéreur, veut entrer en possession de son bien An IV 

Voirie urbaine 

Alignement de maisons 1790-1809 

Plan d’alignement : propriétaires concernés l’abbé de St POINT, M. DUCHENE, M. 

RUINARD [SD] 

Plantation/Aménagement urbain : plaintes des habitants de la Couture contre la plantation 

d’arbres et l’installation de loges de spectacle An VII 

Adjudication de la coupe des herbes 1808 

Pavé : pierres à extraire sur terrain de St Denis pour pavage An XIII 

Culte catholique 

Requête des Carmélites pour racheter leur ancien monastère 1814-1815 

Période révolutionnaire 

Serment civique : Refus de prêter serment par la Maison des orphelins, l’hôpital général, 

Hôpital St Marcoult et les sœurs de Ste Marthe 1792 

Ste Marie Madeleine : comptes de la fabrique 1794 

Religieuses de l’Hôtel Dieu : choix du prêtre pour célébrer la messe 1792 

Religieuses de l’Hôpital général : linge personnel 1792 

Les Carmes : refus d’un prêtre assermenté 1792 

Les Magneuses : inventaire des effets, ustensiles et meubles en or ou en argent 1792 

St Marcoult : inventaire des effets, ustensiles et meubles en or ou en argent 1792 

Ste Claire : Refus d’un prêtre assermenté ; Renvoi du concierge, M. DARAS 1792-1793 

St Etienne : Suppression de la paroisse St Etienne ; Requête des religieuses pour nommer un 

suppléant à leur chapelier, M. BIDAS 1791-1792 

Communauté de l’enfant Jésus/Maison des orphelins : inventaire des effets, ustensile et 

meubles en or ou en argent ; Demande de rétablissement de la communauté 1792- An XIII 

Congrégation Notre-Dame : déclaration des meubles et immeubles 1790 

Etablissements hospitaliers, hospitalisations 

Hôpital St Marcoult : demande de secours : examen des comptes : déclaration des biens et 

revenus 1790-An III 

Hôtel-Dieu : personnel (survivancier, chirurgien) ; déclaration des meubles et immeubles, 

mémoire pour l’administration de l’Hôtel-Dieu ; Règlement pour les volontaires, malades à 

l’Hôtel-Dieu ; indemnité pour le traitement des militaires 1790-1806 

Maison des orphelins : déclaration des meubles et immeubles 1790 

Hôpital Ste Marthe : état des revenus et dépenses 1790 

Instruction publique 

Cours de fortifications ( ?) , voir FR C1044 [avant l’an II]

1001 à 1014 : Cartons de Lois (Série A) 

(Séries D, E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R) 

1015 


Correspondance An IX 

Etat civil 

Demande d’acte de naissance : M. BAUDESSON An XI 

Bans de mariage – rectification An XI 

Commerce et Industrie 

Fabrication de draps pour l’armée An XI 

Courtiers de commerce An XI 

Subsistances 

Grains : importation, pain trop cher An XI 

Charbon An XI 

Pains et Boulangers : règlement sur la fabrication du pain An XI 

Statistique générale 

Arts et métiers : demande d’un tableau statistique An XI 

Mesures d’exception 

Monnaie : circulation des pièces de 6 livres, écus de 3 livres, pièces de 24, 12 et 6 sous An XI 


Contributions dont Renouvellement des matrices de la contribution foncière de l’an XII, dont 

Réclamation An XI 

Dégrèvement d’impôt An XI 

Division de la ville en deux arrondissements pour faciliter la perception An XI 

Patentes An XI 

Impôts extraordinaires 

Emprunt pour la guerre Ste MENEHOULD An XI 

Rapports de la commune avec les diverses administration au point de vue financier 

Poids et mesures dont réflexions des boulangers pour uniformiser le poids du pain An XI 

Recrutement 

Conscription An XI 

Règlement pour congés des militaires semestriens An XI 

Soldats réformés An XI 


Intendance : Fournitures pour les marins en déplacement An XI 

Construction de ‘4 chaloupes pour la guerre contre les Anglais An XI 

Garde nationale et sapeurs pompiers 

Pompiers : corps absent lors de la visite du premier consul An XI 

Garde nationale : démission An XI 

Mesures d’exception et faits de guerre 

Prisonniers de guerre anglais : fournitures An XI 

Police locale 

Police des foires, dont autre commune : Epernay An VII - An XI 

Incendie : rue du Cadran St Pierre chez M. SAVOYE An XI 

Fêtes et cérémonies : fête à l’évêché An XI 

Accident : crayères An XI 

Prévention des sinistres : rapport sur les crayères pour éviter les accidents, arrestation des 

personnes lançant des feux d’artifices, démolition des maisons dangereuses (rue des 

Tapissiers) An XI 

Contraventions : manque de fermeté des policiers An XI 

Règlementation : répartition des mandes, conférence An XI 

Police urbaine 

Adjudication des boues et fanges An XI

Vente sur la voie publique, rétablissement d’une échoppe An XI 


Calomnies : pétition d’HEDOUIN contre des écrits + Réponse An XI 

Passeports An XI 

Certificats An XI 

Demandes de renseignements et réponses : M. MONDION (banqueroute frauduleuse), M. 

DEPAQUIL, petite fille renvoyée à son père, François PRINGENT/PRINGRUT (incarcéré à 

Epernay), M. DERODE (sergent major des grenadiers de la 66 e demi-brigade), François 

ESBAQUE (perruquier) An XI 

Affichage : demande de faire défense d’arracher les affiches placardées An XI 

Défenses contre des calomnies An XI 

Personnes en résidence surveillée : Claude Nicolas BERGER (Forçat), Charles HOIN, Jean 

Louis LANNOIS (Forçat), les deux frères BILLANDES An XI 

Signalement de personnes à arrêter : Pierre Auguste FEY (galérien) An XI 

Troubles pendant un officie religieux An XI 

Mesures de sûreté publique : stationnement de 60 soldats pour la sécurité publique An XI 

Courrier à transmettre : direction générale des nourrices An XI 

Gendarmerie An XI 

Emigration, biens des émigrés : Famille d’AMBLY An XI 

Justice 

Tribunal criminel : état des jugements portant condamnation An XI 

Tribunal de police : règlement An XI 

Notification de jugement An XI 

Jurés An XI 

Répression 

Prison : statistiques An XI 

Règlement : infirmiers des prisons An XI 

Fournitures, intendance An XI 

Adjudication pour transport des condamnés An XI 

Hygiène publique et salubrité 

Médecins et chirurgiens : règlement pour obtenir diplôme pour ceux qui n’ont pas été formés 

dans les facultés An XI 

Elections 

Résultats d’élection [SD] 

Excuse pour absence à une réunion An XI 


Avancement : bureau des octrois An XI 

Demande d’emploi :bureau des octrois An XI 

Nominations, remplacements : bureau des octrois, receveurs des impôts An XI 

Indemnités, salaires : commissaires de police, mesureurs de charbon An XI 

Congés : inspecteur de la loterie nationale An XI 

Protocoles et distinctions honorifiques 

Visite du premier consul (BONAPARTE) An XI 

Comptabilité 

Budget municipal : état des sommes proposées pour l’acquit des dépenses ordinaires An IX - An XI 

Registre des recettes et dépenses An XI 

Budget municipal de RILLY An XI 

Revenus et charges de la commune 

Droit de barrière : taxe d’entretien des routes An XI 

Versement des centimes additionnels à la caisse municipale An XI 

Octroi : fraudes, droit sur le vin, droit de timbre, romaines à cadran, projet du compte de 

l’octroi pour l’an XI, procès verbaux, octroi de navigation An XI 

Droit de barrière : adjudication de la barrière de MONTMIRAIL An XI 

Edifices publics 

Réparations aux murs des remparts An XI

Réparations au bureau des octrois An XI 

Réparations à l’ancienne gendarmerie de SEDAN An XI 

Adjudications de réparations à AY An XI 

Construction de loges pour les foires An XI 

Construction d’un bureau de droit de passe (porte Fléchambault) An XI 


Revente à la folle enchère des biens nationaux An XI 

Voire urbaine 

Illuminations : réverbère pour le bureau es octrois (Cérès) An XI 

Visite de la rivière pour fauchaison des herbes An XI 

Alignement An XI 

Navigation et régime des eaux 

Demande pour curer la rivière neuve An XI 

Travaux pour rendre la rivière de Vesle navigable de Reims jusqu’à l’Aisne (ordre du premier 

consul BONAPARTE) An XI 


Rétablissement des fabriques d’Eglises, nominations des marguilliers An XI 

Bureaux de bienfaisance et secours d’urgence 

Affaire CHATELAIN : distribution de la quête récoltée pour les enfants de JB CHATELAIN 

mort sous les décombres de sa maison à la suite de l’ouragan du 11 prairial an IV An XI 

Bureau de bienfaisance : refus de donner du bois à la prison An XI 

Secours aux voyageurs indigents (Passeports) An XI 


Hospices : commission administrative An XI 

Droits sur les bals et théâtre : veuve REDON An XI 

Institutions diverses 

Publicité pour une maison de retraité à SENLIS (voir FR880) An XI 

Application des lois d’assistance et de prévoyance 

Retraites des militaires An XI 


Prix aux élèves de l’école centrale de la Marne An XI 

Concours d’admission à l’école Polytechnique pour l’an XII An XI 

(Séries F, I, K, M) 

1016-1017 

Subsistances 

Instruction sur la vente des poissons de mer, taxes 1791 

Justice 

Audiences du tribunal de première instance (docs très abîmés) 1809 

Elections 

Procès verbaux par section des assemblées primaires pour l’élection des officiers municipaux, 

juges de paix et assesseurs germinal An VI 

Liste des membres élus de l’administration municipale An VI 

Nomination es juges de paix, assesseurs et officiers municipaux suite à l’élection An VI 

Procès verbaux de l’assemblée primaire de la section du Contrat Social (docs très abîmés) An VI 

Procès verbaux de l’assemblée primaire de la section de la Réunion (docs très abîmés) An VI 


Devis estimatif des ouvrages à faire pour réparer l’Hôtel de Ville 1812 

(Séries D, I, M, O, Q, R) 

1018 

Conseil municipal 

Délibérations du conseil municipal An VI 

Plumitifs An IV 

Police locale

(Série D) 

1019 

Suspicion de vol [SD] 


Demande de certificat 1792 

Courrier à transmettre An V 

Serment : sœurs de la maison des orphelins 1791 

Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art 

Travaux pour construire une école primaire de garçons dans un terrain attenant à l’Hôtel de 

Ville [SD] 

Travaux pour réparer la maison des orphelins 1807-1810 


Adjudication des boues An IV 

Bureau de bienfaisance, secours d’urgence 

Secours d’urgence : victimes de l’ouragan du 11 prairial an IV liste des morts, incendie des 

Mesneux, quête pour les enfants CHATELAIN (ouragan), quête pour les orphelins dont les 

parents ont péri dans les ruines du mur des Jacobins An IV 


Hôpital St Marcoult : budget 1791 


Ecoles gratuites confiées aux frères 1791 

Ecoles gratuites confiées aux sœurs 1791 

Ecole de médecine de Paris An V 

Liste des instituteurs des écoles gratuites de garçons [SD] 

Liste des élèves de l’école des filles An XII 

Ecoles primaires : budget, compte 1810-1811 

Salaires des instituteurs et institutrices An IV 

Rétablissement des écoles chrétiennes et des sœurs de l’enfant Jésus 1806 

Nomination d’un instituteur : Pierre RAINOT An VIII 

Cours d’instruction médicale : demande de cadavres 1809 

Visite des écoles particulières + liste des enseignants An VI– An VII 


Registre de correspondance : copie de lettres 

21 ventôse an II au 13 thermidor an IX 

13 thermidor an IX au 18 thermidor an X 

19 thermidor an X au 30 floréal an XI 

24 floréal an XII au 14 germinal an XIII 

16 germinal an XIII au 4 février 1806 

2 janvier 1807 au 24 août 1807 

1 er septembre 1807 au 25 novembre 1808 

28 novembre 1808 au 11 novembre 1809 

13 novembre 1809 au 26 décembre 1810 

29 décembre 1810 au 24 juillet 1812 

30 juillet 1812 au 16 mars 1814 

(Séries F, L, O, R) 

1020 

Agriculture 

Loi : vente des étalons appartenant à la nation au bénéfice de la caisse d’imposition 1790 

Administration militaire : réquisition de chevaux (de luxeà : dénombrement par section 1793- An III 


Fonctionnement des bureaux chargés de la perception dela taxe d’entretiendes routes An VI – An VIII 

Taxe d’entretien des routes : procès verbaux, réclamations An VI – An VII 

Règlementation pour la perception de la taxe d’entretien des routes An VI

Déclaration des propriétaires (de vignes) pour être exempté de la taxe d’entretien des routes 

(retiré) An VII 

Adjudcation des barrières (retiré) An VII 

Une grande partie des documents a été retirée : non communicables, restauration 2009-2010 


Illumination : demande de réverbères pour le bureau de taxe d’entretien des routes An VII 

Grande voirie 

Travaux d’entretien des routes de Reims : document abîmé, retiré, restauration 2009-210 An VII 


Ecole impériale d’équitation de Paris 1809 

(Séries D, E, F, G, H, I, K, M, N, O, P, Q, R) 

1021 (par Charles) 

Fondation de la veuve Faciot pour l’éducation d’enfants de sa famille. 

Acte de fondation : 2 août 1778, notaire : Huguin. 1790 

Papiers Dessain de Chevrières : 

Affiche sur l’abattage des porcs, adressée à M. Dessain de Chevrières, procureur impérial. An XIII 


Adresse du département de la Marne à tous les départements de la République. 1793 


Correspondance adressée à la municipalité. Proposition de vente d’un ouvrage d’arithmétique 

républicaine. [S.D.] 

Contentieux : 

Affaire entre la ville et le citoyen Jean-Alexis Simon Fernet relative à un terrain acheté par 

celui-ci à l’archevêque le long des remparts que la Ville veut récupérer. 1792 

Affaire entre la Ville et le citoyen Forget au sujet de la vente de la ferme de Murigny. 1792 

Etat civil : 

Demande d’acte : mariage de Jean-Baptiste Gard et Magdelaine Elisabeth Baunÿ, paroisse 

Saint-Denis. 1774 


Tanneurs. An II 

Exportation des productions des arts et du luxe. An II 

Communautés d’arts et métiers supprimées. 

Pétition des orfèvres. 1793 

Comptes à rendre. 1792 - an II 

Exposition des produits de l’industrie. An IX 

Artistes, architectes et entrepreneurs, réglementation sur les produits utilisés. An X 

Livret ouvrier, réglementation. An XII 

Programme de prix proposés par la Société d’Encouragement pour l’industrie nationale. 1807 

Agriculture : 

Commission d’agriculture et des arts et Comité de Salut public, récupération du marc de 

raisin et de la lie de vin pour fabriquer des salins et potasses pour l’armée et pour faire de 

l’eau de vie. An III 

Echenillage, réglementation. [An IV ou an V] 


Boulangers. 1792 et an II 

Charcutiers. An XIII 

Vente de bois, anneleurs, réglementation. An XIII 

Economie sociale : 

Mesures d’exception : tableau général du Maximum des journées des ouvriers. An II 


Patentes : pétition des fabricants de tissu. An V 

Pétition du citoyen Antoine Mignon, tonnelier cafetier. 1792

Mémoire sur les impositions de 1791 rédigé par les commissaires nommés à cet effet par 

l’Assemblée du Conseil général du district de Reims, réclamations. 

Nomination des répartiteurs des contributions foncière, mobiliaire, personnelle et somptuaire. An VIII 


Emprunt forcé, législation. An II 

« Dons civiques » pour la guerre contre l’Angleterre. An VI 

Mesures d’exception et faits de guerre ou politiques : 

Fuite et procès du roi. 1791 - 1793 

Reconnaissance nationale envers les « défenseurs de la Patrie ». An VI 

Situation militaire après la bataille de Valmy. 1792 

Adresse des Parisiens « à leurs frères des autres départemens ». (après le 10 août 1792) 

Réflexions sur la Constitution de l’An VIII, le gouvernement et la justice. 


Arrêté du département relatif à la répression des renversements de sillons ou reprises de 

terrains, protection des propriétés privées. An VII 


Visite des cheminées et usines, instructions et nomination des commissaires. An VII 


Sécurité publique, rassemblements de jeunes gens : musique et danses. An II 

Emigration : 

Marie Joseph Renty, radiée de la liste des émigrés. An III 

Découverte de conspirations royalistes. An V 

Justice : 

Procès-verbaux d’apposition des scellés sur les minutes des tribunaux supprimés et de cloture 

des dits tribunaux. 1791 

Inventaire des anciens titres féodaux déposés au greffe du tribunal du District. An II 

Répression : 

Note relative à la pétition du citoyen Levieux qui demande à être libéré et mis sous garde. An III 


Remède (cantharides). An III 

Réglementation pour l’abattage des porcs par les charcutiers. An XIII 

Enregistrement de leurs déclarations de lieux d’abattage. An XIII 

Plainte d’un citoyen contre l’abandon d’animaux morts. An II 

Personnel : 

Concierge de la machine hydraulique, François Coutin, demande une augmentation de 

salaire. 1793 - an IV 

Réclamation des archers des pauvres du service des fontaines, habillement. An V 

Demandes d’emplois : 

Citoyen André Hutot comme concierge de la machine hydraulique. An V 

Citoyen Remy Hyacinthe Suzan, professeur de dessin pour n’importe quel poste. An III 

Citoyens Jean-Pierre Quinart et Nicolas Prud’Homme comme charbonniers. An VIII 

Liste des employés à pieds et des employés de l’octroi. 1813 


Honneur rendu au citoyen François Bignet qui a sauvé une femme de la noyade. An VII 


Comptabilité - pièces justificatives : 

« livre » comptable : 

Etat des étoffes données aux tailleurs avec frais de coupe, façon et fournitures. 

« achat de comestibles pour la commune de Reims ». 

« Etat de ce qui est donné aux citoyens Maireau et Martin à l’attelier de la cordonnerie ». 

« Etat de ce qui sort de la coupe des tailleurs ». 

« Arrivage des comestibles en la commune de Reims ». 

« Etat de ce qui est sorti (de) confectionné de la cordonnerie ». 

« Etat de ce qui est délivré en cuirs aux cordonniers ». An III

« Livre » comptable. (Suite du livre-journal, folio 119) début folio 120. Dépenses ordinaires 

et extraordinaires. An III 

Finances de la commune. Comptabilité : 

Taxe des pauvres, compte-rendu par François Guérin-Lacombe, trésorier de la commune, 

avec pièces justificatives. 1791 


Travaux à l’Hôtel-de-Ville. 1809 


Travaux, cimetières des paroisses Saint-Remy et Saint-Maurice. An II 

Edifices à usage de services d’assistance et de prévoyance : 

Décret impérial relatif aux constructions, reconstructions et réparations de bâtiments 

appartenant aux hospices et autres établissements de charité. 10 brumaire an XIV 

Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de science et d’art : 

vente d’une salle de spectacles : théâtre rue de la Vieille Couture. 1792 


Pétition du citoyen Louis Liévin relative à un terrain que la Ville lui loue. 1792 

Eaux : 

Baux de pêche, réclamation du citoyen Louis Charles Roguet (bail : rivières Neuve et de 

Vesle). 1792 

Fontaines et machine hydraulique. 1792 - An VII 

Fontaine Godinot. 1809 


Emplois et destination de certains bâtiments : abbaye Saint-Remy, église Saint-Nicaise, local 

appelé « la Vicômté »… An V 

Comité des établissements publics : 

Avis sur travaux : horloge de Saint-Maurice. An II 

Ecurie du ci-devant présidial, arbres bordant la rivière, fontaines, pavage, pont sur l’étang 

Chantraine, éclairage, noms de rues, mobilier de la cathédrale. An III 

Rapports du citoyen Chevalier, piqueur des ouvrages et fontaines, sur le canal de la rivière 

Neuve, sur des planches pour cloison…. An III 


Pavés et chaussées. 1792 

Voirie : routes et chemins. An V - 1810 

Adjudication : construction d’une palissade. 1814 

Petite voirie : chemins vicinaux. An V - an VII 

Adjudication et coupes d’herbes. 1792 


Avis sur la suspension de la navigation sur la rivière de la Marne pour travaux. An VIII 

Cultes : 

Objets d’or et d’argent des églises. An II 


Sonnerie des cloches. An VIII 

Secours d’urgence : 

Pétition du citoyen Pierre Thiémé-Gannelon. 1792 


« Etats de situation des maisons de charité, Hôtel-Dieu, Sainte-Marthe, Saint-Marcoul et les 

Orphelins, fournis par messieurs les administrateurs et envoyés le 21 mai 1791 à monsieur le 

procureur syndic du district ». 

Hôtel-Dieu. 1790 - 1791 

Hôpitaux, généralités. An V 

Hôpitaux, admissions. An V - an VI 

Hôpital Saint-Marcoul ou hospices des scrofuleux. AN V - an VII 


Ecoles nationales, projet. 1791 

Demande d’emploi comme instituteurs par le citoyen Thomas Istasse. 1793

Pension accordée à Jean-Baptiste Liénard, peintre, élève de David. 1814 

Ecole de mathématiques et de dessin, dont : cours sur la fortification. 1790 - an VIII 

Cours de mathématiques. An XII 

(Séries A, G, K, L, Q, P) 

1022-1023 


Détails des fêtes de la fédération 1790 

Invitation au service pour le décès du comte de MIRABEAU 15 octobre 1791 

Cérémonies religieuses 1815-1824 

Lois et actes du pouvoir central 

Liste des membres de la convention nationale An IV 

Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier 

Poids et mesures : explications des différentes mesures à Reims en froment, seigle et liquides An IV 


Refus de poste (maire) : M. SAVOYE 1790 


Tableaux que rendent aux citoyens administrateurs et sur les charges locales de la commune 

de Reims les héritiers du Citoyen RENARD décédé percepteur de la dite commune pour les 

années 1792, 1793, 1794 jusque l’an VI (photo) 

Registre sur la taxe d’entretien des routes An IV 


Fonctionnement et règlement de l’hospice des jeunes citoyennes (Ste Marthe ou Magneuses) An II 

Maison es orphelins : projet de rétablissement 1791 


Instructions sur l’église relativement aux erreurs qui règnent maintenant 1800 

(Séries H, I, K, L, M, N, P, Q) 

1024-1025 

Garde nationale et sapeurs pompiers 

Pétition d’un prêtre mobilisé pour la garde nationale 1793 

Police locale 

Cérémonie : marche d’élèves jusqu’au temple de la Raison An II 


Emeutes contre des frères et sœurs hospitaliers 1792 

Dénonciations An IV 

Emeute contre l’acquéreur du presbytère de Voilmont An V 

Emeute contre l’acquéreur du presbytère de Verneuil An V 

Émeute contre des religieuses et églises encore en activité 1792 

Déportation : prêtres An III 

Copie de la lettre du directoire de la marne pour protéger les frères et sœurs hospitaliers et 

enseignants contre les émeutes 1791 

Mesures contre les prêtres qui refusent de quitter leurs presbytères déclarés biens nationaux An IV 

Justice 

Affaire entre Nicolas LEMEREZ et la fabrique Notre Dame 1793 


Réclamation de sergents et archers pour se confectionner des culottes avec les draperies de 

l’église An II 

Comptabilité 

Rentes dues à la ville (succession GARSAULT), rentes et créances des fabriques 1793 

Edifices du culte et cimetière 

Réparations et entretien des édifices du culte : règlementation An IV- An VIII 


Vente du presbytère d’Avize An V

Loi relative aux biens nationaux et communautés étrangères devenant biens nationaux 1792 

Location et vente des maisons presbytérales An IV 

Fabriques transformées en biens nationaux An II 

Vente des presbytères An IV 


Séminaire : intendance 1791 

Les Carmes : procès verbaux et inventaire du mobilier des cellules des frères, liste des 

religieux 1790-1791 

Capucins : procès verbaux et inventaire du mobilier des cellules des frères 1791 

Cordeliers : procès verbaux et inventaire du mobilier des cellules des frères 1791 

St Nicaise : procès verbaux et inventaire du mobilier des cellules des frères 1791 

St Rémi : procès verbaux et inventaire du mobilier des cellules des frères 1791 

Carmélites : choix d’un prêtre, fermeture de l’église 1791-1792 

St Etienne : choix d’un prêtre 1792 

Communauté de l’enfant Jésus [SD] 

Congrégation Notre Dame : logement de soldats 1791 

St Pierre : choix d’un prêtre 1792 

Ste Claire 1792 

Adresse des chantres à l’Assemblée nationale sur la fermeture es collégiales [SD] 

Correspondance entre les chanoines et l’archevêque de Reims sur les troubles 

révolutionnaires 1790 

Registre de dépôt des déclarations données par les bénéficiers, corps et communautés 

conformément aux lettres patentes du Roi du 18 novembre 1789 1790 

Loi : participation des sœurs converses et choristes aux élections dans les couvents 1790 

Etat des inventaires faits dans les abbayes et couvents d’hommes 1790 

Recensement des religieux et religieuses des couvents de Reims 1791-1792 

Lettre de l’abbé DIOT, nommé archevêque de la Marne à l’archevêque de Reims sur la 

constitution civile du clergé + Réponse 1791 

Fermeture es maisons religieuses : maison communes mises à la disposition des religieux 1791 

Etat des corporations religieuses et congrégations séculières (vide) 1793 

Suppression des enfants de chœur de la maîtrise de la cathédrale : indemnités An II 

Pensions ecclésiastiques : règlement et loi 1791-An IV 

Temple de la Raison A nII 

Interruption de la juridiction ecclésiastique sur la partie du diocèse de Châlons rattachée à 

l’archevêché de Reims 1790 

Serment des prêtres dont discours de P. DESMARETZ, liste des prêtres assermentés 1791-An VII 

Remplacement des prêtres non assermentés 1791 

Comptes des paroisses de Reims remis au district de Reims An II 

Nomination d’un seul receveur pour toutes les paroisses An II 

Affiche : dépôt des titres et papiers de la fabrique aux archives et mise en place d’une 

girouette aux 3 couleurs nationales sur les temples de la Raison AnII 

Pétition pour la réouverture de la cathédrale et le rétablissement du culte An III 

Querelle entre les prêtres assermentés et non-assermentés pour l’usage du jeu d’orgue de la 

cathédrale An IV 

Eglise réfractaire 1791 

Adresse de la société des Amis de la constitution contre l’église réfractaire 1791 

Liste des prêtres assermentés et insermentés et paroisses où ils pratiquent 1793 

Interdiction du cumul des fonctions pour un prêtre An IV 

Règlement pour l’administration des établissements administrés jusque là par des 

ecclésiastiques 1791 

Fermeture des églises non-paroissiales 1791 

Circonscription des paroisses 1791 

Prêtre assermenté An IV 

Religieux : correspondance relative à leur situation personnelle 1791

Copie de la lettre du directoire de la Marne pour protéger les frères et sœurs hospitaliers 

contre les émeutes 1791 

Police des cultes 

Fête de l’être suprême : discours de COUTIER-MARION, maire et de GODINOT- 

LELARGE, agent national 20 prairial An II 

Processions : règlement pour la fête Dieu 1791-1792 

Organisation des cultes An III 

Fermeture des églises les jours de décadis An VII 

Plaintes sur le partage de la cathédrale entre les différents cultes An IV 

Règlements An IV – An VI 

Uniformisation des cérémonies funèbres 1792 

Demandes de renseignements et enquêtes : synodes, exercice du culte, troubles An III- An V 


Hôpital St Marcoult : licenciement de l’administrateur 1791 

Hôtel-Dieu : refus des personnes se prétendant malades 1791 

(Séries E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R) 

1026 

Etat-civil 

Relevé des décès du 30 prairial an VII au 22 brumaire an XI 

Commerce et industrie 

Liquidation de la compagnie VARVILLE An XI 

Courtiers An XI 

Agriculture 

Mercuriales An XI 


Demande de dégrèvement An XI 

Règlements pour perception An XI 

Contribution des conscrits, réformés et leur famille An XI 

Patentes An XI 

Etablissement de la liste des 600 personnes les plus imposées du département de la Marne An XI 


Impôt pour la guerre contre l’Angleterre An XI 

Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier 

Droit de timbre An XI 

Domaines et enregistrement An XI 

Poids et mesures dont procès verbaux des visites chez les commerçants, dont tableaux de 

comparaison pour les communes de Reims, Vertus, Sézanne, Ste Manéhould, St Martin 

d’Ablois, Orbais, Montmirail, Fismes, Ferechampenoise, Epernay, Dormans, Damery, 

Courgivaux, Cormicy, Congy, Chalons, Chatillon sur Marne, Ay, Avise, Vitry sur Marne An X – An XI 

Hypothèques :vente de biens de particuliers An XI 

Recrutement 

Conscription An XI 


Poudre : feux d’artifice An XI 

Arriéré de solde dû aux militaires retraités An X 

Police locale 

Mesures de sûreté publique : visites des bâtiments menaçants de ruines, murs à démolir, 

excavations dangereuses An XI 

Incendie : 12 rue de la couture An XI 

Identification d’un cadavre retrouvée dans les carrières An XI 

Installation d’une morgue suite aux inconvénients provoqués par l’exposition des cadavres à 

l’Hôtel-Dieu An XI 

Délits : plainte An XI 

Personnel : commissaire An XI

Réponse à des calomnies 1807 

Police urbaine 

Ramassage des boues 1810 


Demandes de renseignement An XI 

Passeports An XI 

Personnes en résidence surveillée : Gabriel MOINEAU (forçat), Jean Noël DESPINOIS, 

Martin FROMENT An XI 

Emigration : COQUEBERT DEROMAIN rayé de la liste des émigrés An XI 

Justice 

Tribunal criminel : Etat sommaire des jugements définitifs portant condamnation vendémiaire An XI 

Local pour les audiences du tribunal de police An XI 

Répression 

Nomination d’un nouveau concierge à la prison : inventaire des meubles et recensement des 

prisonniers An XI 

Bois pour la prison An XI 

Réclamations de bois par les prisonniers militaires An XI 

Hygiène publique et salubrité 

Règlement sur vente et distributions des médecines An XIII 

Règlement sur médecines administrées par les sœurs hospitalières An XI 

Elections 

Démission d’un membre du conseil général, M. MUIRON An XI 


Réclamation du receveur : demande d’augmentation An XI 

Gardes-champêtres : règlement 

Demandes d’emploi : octroi, garde champêtre An XI 

Protocoles et distinctions honorifiques : visite du Premier Consul An XI 

Comptabilité 

Pièces justificatives : mémoires de ouvrages de serrurerie e charpente An XI – An XII 

Récapitulatifs des budgets an XI et An X An X 

Tableaux du budget de l’An XI 

Tableaux du budget de l’An XII 

Pièces justificatives du budget de l’an XIV 

Correspondance et observations relatives au budget An XI 

Salaire des employés de l’octroi pour le budget An XI 


Taxe d’entretien des routes An XI 

Droit de passe et de barrière : réclamations, procès-verbaux An XI 

Octrois : bordereaux généraux des recettes et dépenses de l’octroi, tarif général des octrois, 

règlements pour la perception de l’octroi, relevé des droits d’octroi, correspondance relative à 

l’octroi An XI 


Réparations des murs des remparts An XI 

Etablissement d’une nouvelle prison An XI 

Etablissement d’un bureau d’octroi An XI 

Etablissements à usage d’enseignement 

Collège, séminaire, lycée An XI 

Bois 

Demande d’élagage de peupliers appartenant à la commune An XI 


Illuminations :visite du Premier Consul An XI 

Alignements (plans) : maison de M. BOURGERON, boulanger, 387 rue de la Couture (vers 

les Promenades) ; angle rue Cérès rempart extérieur, maison de M. HUET, pétitionnaire 

GILBERT, portier de la porte Cérès photo An XI 

Entretien des promenades, petit bois, remparts, glacis, et pépinières : règlement An XI

Navigation et régime des eaux 

Curage de la rivière neuve An XI 


Rétablissement des fabriques d’église An XI 

Arrêté défendant de faire des publications et de traiter les affaires communales dans les 

édifice du culte An XI 


Serment des prêtres : discours de M. de CRANCE An XI 


Organisation du culte An XI 

Bureau de bienfaisance et secours d’urgence 

Etablissement des quêtes dans les temples et autres lieux publics An XI 


Femme aliénée retrouvée sur les marches de l’Hôtel de ville An XI 


Traitement des instituteurs et institutrices An XI 

Ecole centrale An XI 

Sciences, Lettres et Arts 

Concours organisé par la société d’agriculture, commerce, sciences et art An XI 

(Séries D, I, K, N, R) 

1027 


Lettre adressée par DESSAIN de CHEVRIERES envoyé en députation à Paris pour soutenir 

les demandes de la municipalité (souscription, transfert des prisons et du tribunal criminel, 

local pour la bibliothèque et le musée, écoles supérieures, tableaux demandés pour le musée, 

commerce du vin de champagne, manufactures). 9 vendémiaire an X 


Lettre de l’administration départementale accusant réception d’un plan de Reims avec les 

gravures des différents monuments de la ville. An V 


Destruction des symboles de l’Ancien-Régime, pétitions de l’assemblée sectionnaire de La 

Montagne au sujet de l’église Saint-Remi. 1793 - An II 


Nicolas BERGEAT, conservateur du musée et adjoint à la bibliothèque. An III - an XI 


Vandalisme et vente de biens nationaux, objets d’art et d’histoire : lutte contre les abus 

commis, dénonciation du vandalisme à Reims par l’abbé GREGOIRE membre du Comité 

d’Instruction publique. An III 

Problème avec le citoyen [LE] FORT acquéreur du ci-devant chapitre, tableaux que la 

municipalité veut récupérer. An XIII 

Lettres, sciences et arts : 

Mobilier national, objets d’art et d’histoire : création du museum et de la bibliothèque, 

inventaires, catalogues et correspondance. 1793-1812 

Musée : règlement et mesures de sûreté. An III - an VIII 

Comptabilité : mémoires, états de recettes et dépenses en travaux et fournitures pour le musée 

et la bibliothèque. An II - an VIII 

Biens provenant d’émigrés intégrés au musée puis restitués aux familles : CHAMPEAUX- 

CANELLE ; COQUEBERT de CROUY ; FREMYN veuve RECOURT ; LEVESQUE de 

POUILLY ; MERY-POMMIER ; SILLERY. An II - an V et 1808 

Musée : tableaux des églises d’autres communes : 

-Mont-sur-Courville. An III 

-Verzenay. An XIII 

Musée : réclamations d’objets, de biens ayant posé problème pour l’église Saint-Remi. An V-1812

Musée : biens restitués ou en dépôt : 

-rapport de Nicolas BERGEAT sur l’état des biens en dépôt dans les églises. An IX 

-récapitulation des objets confiés et des reconnaissances de dépôt. [s.d] 

-état des ornements distribués dans les paroisses de Notre-Dame et de Saint-Jacques. [s.d] 

-biens au logement de l’évêque dans l’ancienne abbaye Saint-Denis. 1806 

-biens à l’école secondaire de Saint-Denis. 1806 

-biens à la sous-préfecture à la demande de M. COQUEBERT de TAIZY. 1808 

-biens chez les religieuses de la Congrégation Notre-Dame. 1808 

-biens chez la sœur PREVOST. 1809 

Objets restés ou déposés à la cathédrale. 1792-1808 

Objets déposés à Saint-Remi. An IV - an X 

Objets déposés ou restitués à Saint-Maurice. An V - 1810 

Objets déposés à Saint-Jacques. An V - 1811 

Objets déposés à l’hospice Sainte-Marthe. [An V - an VII] 

Objets déposés à l’hospice Sainte-Marcoul. An V - 1811 

Objets déposés au tribunal. An IV 

Détournement d’œuvres par M. de CLERMONT, professeur de l’école de dessin. An VIII - an XIV 

Tombeau de Jovin : sauvetage du tombeau initialement placé dans l’église Saint-Nicaise. An III - an VI 

1028 : Fonds Moderne 





(Séries D, F, G, H, I, M, N, Q, R) 

1033 

Actes de l’administration départementale 

Règlement pour la suppression des districts An IV 


Plumitif de délibération An II 


Armoiries, sceaux, cachets : nouveau sceau pour la mairie 1811 

Agriculture 

Création du « Journal des Campagnes » An IX 

Subsistances 

Bon pour ½ livre e savon An II 


Patente An VI 

Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier 

Calendrier : discours An VII 

Garde nationale et Sapeurs pompiers 

Nominations d’inspecteur, sous-inspecteur et adjudants signé JOBERT ( ?) [SD] 


Réquisition des maîtres d’école et prêtres sans fonction pour l’armée An II 

Police locale 

Plaintes : menaces et insultes contre un professeur en fonction, M. RENAUDIN An VII 

Crimes et délits commis par des jeunes écoliers armés An II 

Police générale

Emeute à l’école rue de Contray 1793 

Serments : professeurs 1791 

Répression 

Incarcération du Christophe KOLIMBESKY, polonais, soldats autrichien, prisonnier de 

guerre An II 


Réparations à l’église St Rémi 1810 

Edifices à l’usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art 

Entretien et intendance des écoles primaires An II 

Travaux pour former un dépôt de livres dans la maison adjacente à l’Hôtel de ville 1809-1810 

Travaux pour l’installation de la bibliothèque au premier étage de l’Hôtel de ville 1809-1813 


Vente des biens appartenant à la fondation des écoles gratuites 1791 


Hospice des jeunes citoyens (Magneuses ou Ste Marthe) : projet de règlement An II 


Pension pour le professeur de l’école de dessin, M. CLERMONT An V 


Ouverture de cours de géographie par M. BUACHE, M. BERTIN, M. LEMOINE 1790-An VI 

Cours d’allemand : professeur LEUCHSENRING An VII 

Cours de mnémonique par François GUIVARD {SD] 

Programme des exercices qui doivent avoir lieu en la maison d’éducation de M. 

MANGEARD An X 

observations relatives aux frais de l’école supplémentaire [SD] 

Etat des revenus et charges du collège des Bons Enfants 1790 

Budget de l’éducation publique 1791 

Installation d’une école dans la salle du Jeu de Paume à Versailles An II 

Démission du Citoyen CHAMPRON chargé de recevoir les déclarations des parents des 

élèves des écoles primaires de la section des Amis de la Patrie ( comité d’instruction de la 

municipalité) An II 

Congés des écoles An II 

Liste des livres à utiliser dans les écoles primaires et réclamation d’une institutrice An VI 

Lycée : exercices An VII –An IX 

Correspondance relative aux écoles primaires gratuites 1791-1793 

Demande que l’école centrale soit installée à Reims 1791 

Enseignement des actes héroïques des soldats de la liberté An II 

Local pour assurer les cours de l’école primaire An IV – An V 

Inspection générale de l’instruction publique : surveillance des écoles publiques et privées, 

procès verbaux des visites des écoles primaires privées, fermetures d’écoles primaires privées 

(celles de M. HODET, de Mme LABB2 et de M. RENAUD) An VI – An VII 

Autres communes demandent des instituteurs : Nancy, Vailly, Ay An II 

Concours pour les places de premier et second maître des écoles primaires gratuites 1793-An II 

Ecoles primaires : organisation de l’instruction publique, règlement 1790-An VII 

Organisation d’un exercice public pour les élèves des écoles primaires gratuites et remise des 

prix An II 

Rétablissement des écoles gratuites 1791 

Instituteurs et institutrices : demandes d’ouverture de classes, salaires et indemnités, listes des 

noms et tableaux, demandes d’emploi, nominations, remplacement, certificat de civisme 1791- An VII 

Frères des écoles chrétiennes : recensement des hommes et des biens 1791 

Sciences, lettres et arts 

Publication An IV 

Règlement pour le jugement du concours des prix de sculpture, peinture et architecture An II 

Bibliothèque municipale : livres 1813 

(Séries B, M, Q, R)

1034 

Succession Maximilien Joseph GOUILLARD 

Actes d’état civil + acte d’acquisition d’une maison sise au 4 rue St Maurice 1751-1785-An X 

Cf : AC FR C1027 Musée : legs GOUILLARD liste des œuvres données (1827) reparti en 

FM 

Bibliothèque administrative 

Journal du département de la Marne 25 thermidor an VII 


Travaux de réparations à l’ancien collège des bons enfants devenu casernement pour les 

prisonniers de guerre An VIII 


Pensions pour professeurs : M. PREVOST (école militaire de Paris), M. OUDINOT An V 


Ecole polytechnique : concours An III – 1807 

Ecole centrale de Chalons : programme et organisation, personnel, bibliothèque, distribution 

de prix An III – An X 

Ecole secondaire de Châlons : formation d’arpenteur An XIII 

Ecole secondaire de Château-Thierry : distribution de prix An XII 

Ecole spéciale du droit de Strasbourg 1807 

Ecole d’artillerie : concours An IV 

Ecole centrale des travaux publics de Paris An III 

Lycée de la jeunesse à Paris An V 

Pensionnant et école spéciale de commerce à Paris [SD] 

Ecole d’hydrographie à Quilleboeuf An II 

Ecole centrale de Maubeuge : emplois de professeurs An III 

Cours de philosophie, thèse, texte en latin : à M. GERUZEZ de la part du directeur 

CORDIER 1809 

Organisation de l’instruction An III 

Personnel : M. PETITI, professeur de mathématiques An IV 

Etablissement d’une école secondaire à Reims An X 

Pupilles de la Nation : division du Prytanée en 4 grands collèges An VIII 

Bourses du collège de Beauvais dit l’Egalité An IV – An V 

Correspondance relative à l’établissement d’une école centrale 1791 – An V 

Ecole supplémentaire An VII 

Lettre de la municipalité au ministre pour demander l’établissement d’une école 

supplémentaire suite au refus d’établir l’école centrale à Reims An V 

Etablissement des écoles normales [SD] 

(Séries P, R) 

1035 


Noms des ecclésiastiques de Reims qui n’ont pas prêté le serment et qui, par conséquent, ne 

recevront pas de pension An IV 

Registre pour recevoir des pensionnaires ecclésiastiques la promesse de fidélité à la 

constitution de l’An VIII An VIII – An XIII 

Pensions ecclésiastiques : 

- réclamations An VI 

- règlement renseignements, correspondance An IV – An XIII 

- mandats de paiement des pensions ecclésiastiques An IV – An VIII 

- état des religieux et religieuses jouissant d’une pension An II – An VII 


Lycée de Reims : exercice A nVIII – 1804 

Collège royal de Reims [SD] 

Exercice de mathématiques de l’école secondaire à l’abbaye St Denis 1807

Collège de Reims : 

- fondation PICOTIN pour le collège de Reims par son testament du 10 

décembre 1622 1790 

- administration du collège : prix, local 1791-An IV 

- personnel : nominations, remplacements, salaires 1791-1793 

- budget du collège, compte 1792- An IV 

Don de Mr Charles CONTANT aux archives de Reims le 18 janvier 1893 

(Séries D, H, I, M, N, P, R) 

1036 


Extrait du registre des conclusions du Chapitre de l’église métropolitaine de Reims 24 novembre 1790 

Carême 1813 


Plumitif 1793 

Correspondance envoyée de Paris par Charles de THUISY de VERGEUR à propos de la 

cathédrale 1807 


Armoire pour les archives du Chapitre 1791 


Fourrages stockés dans la cathédrale An II 

Casernement et écurie : travaux An II 


Descente des cloches pour être fondues, transport à Metz 1792 – An VIII 

Réquisition des cordes des cloches pour la marine An II 

Police locale 

Emeutes suite à la descente des cloches An II 

Plainte des administrateurs de la cathédrale contre les enfants qui jouent à l’intérieur 1790 

Plainte contre M. TURPIN fils, organiste, qui refuse de rendre les clés de l’orgue de la 

cathédrale An IV 


Demandes de renseignements sur les évènements de la semaine sainte An IV 


Etat des églises de Reims détruites ou conservées et des monuments An III – An V 

Travaux, restauration et entretien de la cathédrale, construction d’une sacristie (plan de l’an 

IX retiré : tiroir FR Bureau 7, 2.12) An VII- 1813 

Construction d’une sacristie dans l’angle au nord de la croisée de la cathédrale 1806-1809 

Dommages causées par les eaux à la cathédrale An VII – An VIII 

Etat du petit portail de la cathédrale An III 

Ouvrages pour placer le temple décadaire dans la cathédrale An VII 

Etat de l’église de Sainte Marie Madeleine An III 

Création de deux rues et deux cours pour dégager la cathédrale, démolition de deux 

sacristies : affaire opposant le Sr LEFORT, acquéreur du préau, le Sr CLICQUOT et la 

municipalité (plan d’une partie de la cathédrale : retiré) An V – An XIII 

St Rémi : travaux – notice des opérations du Sr FAVREAU 1797 

Edifices divers 

Adjudication de la location d’un grenier dans la cour du Chapitre An IV 


Vente du mobilier des églises 1794 

Procès-verbal sur l’état de l’orgue de la cathédrale pour procéder à la vente comme bien 

national An IV 

Inventaire des biens des églises pour leur aliénation comme biens nationaux 1790 

- inventaire des meubles et effets de la cathédrale 

- déclaration des biens, revenus et charges de la troisième chapelle de St Jean 

Baptiste de l’église de Reims

- déclaration des revenus et charges de la nouvelle congrégation de la 

cathédrale 

- inventaire des effets de la chapelle de l’ancienne congrégation de l’église de 

Reims 

cultes 

Fabrique Notre Dame : budget et compte, restitution de biens 1811 

Fabrique St Maurice : Budget pour 1811 

Fabrique St Jacques : budget pour 1811 

Démarcation des paroisses An X 

Conflit entre les curés et les chanoines de la cathédrale Notre Dame : correspondance, 

mémoires 1805-1807 

Démolition de l’enceinte décadaire de la cathédrale An X 

Traitement des vicaires 1807 

Droit de fournir les tentures pour les funérailles An XII 


Orgue et organistes de la cathédrale An IV 

Destitution de l’administrateur de la cathédrale, M. TRONSSON LECOMTE An II 

Nouvelle administration des paroisses suite à nationalisation 1792-1793 

Réclamations pour être payé des ouvrages faits pour la fabrique Notre Dame An II 

Salaire des sonneurs de la cathédrale (II, K ?) An II 

Noms des pétitionnaires pour obtenir la réouverture de la cathédrale An III 

Tapisseries pour la fête Dieu à l’église Saint André 1791 

St Denis : clés 1791 

St Maurice : 1792 – An III 

- demande pour la restitution provisoire de l’église aux paroissiens 

- installation des prêtres assermentés 

- pétition des paroissiens contre la défense faite au sacristain de fournir le pain 

et le vin pour le service du culte 

Ste Marie-Madeleine : 1791 

- installation des prêtres assermentés 

- demande pour restituer l’église 

Compte des fabriques Notre Dame, Ste Hilaire, St Jacques, St Etienne et St Symphorien 1793 

Inventaire des objets d’or et d’argent des églises de Reims devenus biens nationaux et devant 

être fondus : St André, St Jacques, St Maurice, Ste Marie Madeleine, St Rémi et Cathédrale 

Notre Dame 1792 – An VII 

Transport des métaux précieux à l’Hôtel des Monnaies de Paris An II 

Matières d’or et d’argent envoyés à la Convention nationale An II – An III 

Règlementation et correspondance relatives à la réquisition des matières d’or et d’argent 1792 – An II 


Cloches : sonneries An VI 

Formation et circonscription des nouvelles paroisses de Reims (plan de la nouvelle 

circonscription des paroisses 1791, restauré, Bureau 7, 2.12) 1790-1791 

Cloche pour la commune d’Hermonville An IV – An V 

Organisation du culte An III 

Rapport sur des funérailles religieuses An X 


Salaire du proviseur du lycée de Reims 1809 

(Séries D, I, M, P, Q, R) 

1037 


Député à Paris : Emmanuel POLONCEAU germinal, floréal, ventôse An XI 

Police locale 

Suspect : M. MASSIEU, recherché et arrêté An X 

Edifices publics

Maison de St Denis : lettre du proviseur du lycée , LEGROS, au maire 1815 


Bâtiment de l’ancien collège des Bons Enfants ; transfert de l’armée à l’instruction publique An X 

Demande de réparation à une école primaire 1809 

Réclamation d’ouvrage à faire au lycée An XIII-1809 

Travaux au lycée pour recevoir 300 pensionnaires 1812 

Ouvrages et travaux pour l’établissement du lycée An IX – 1808 

Procès-verbaux d’expertise des objets fournis et des ouvrages faits au lycée de Reims An XI - 1808 

Soumissions pour ouvrages et travaux au lycée An XI – An XII 

Mémoires pour ouvrages et travaux faits pour l’établissement du lycée An XIII 


Interdiction aux maîtres d’école de célébrer des cérémonies religieuses An XI 


Demande de secours An XIII 


Informations sur l’histoire, le fonctionnement et l’état des écoles particulières de Reims An X 

Informations sur les écoles enseignant les langues latines et françaises ou les mathématiques An XIII 

Programme des livres classiques adoptés pour 1811 au lycée de Reims 1810 

Nomination du proviseur du lycée, M. BERTON An XII 

Proposition d’ouvrir une école d’équitation à Reims 1810 

Correspondance relative au lycée An X- An XIII 

Ecole secondaire An X 

Ecole chrétienne 1814 

Ecole particulière de Mme DOUETTE-OUDIN, 17 rue de la Peirière 1814 

Obligation d’obtenir l’autorisation un Grand Maître de l’Université impériale pour tout 

établissement d’instruction 1808 

Personnel : nomination, remplacement, démission, demandes d’emploi, réclamation An III- An XIII 

Ecoles primaires An II 

Compte pour l’établissement du lycée 1806 

Frais pour l’établissement du lycée : fournitures, travaux, mobilier… An XIII 

Remise de prix : invitations An X- 1807 

Demande de diplôme 1808 

Université impériale 180-1815 

Etat nominatif des élèves présentés au concours 1813 pour les bourses communales vacantes 

au lycée de Reims 1813 

Concours d’admission au lycée de Reims An XIII 

Inventaire des objets fournis et des ouvrages faits au lycée de Reims An XIII-1813 

Mobiliers fournis au lycée An XIII 

Inventaires du mobilier du lycée de Reims juin 1808 – octobre 1808 

(Séries H, I, M, N, O, P, R) 

1038 

FONDS DESSAIN DE CHEVRIERES 

Rachat des bâtiments de l’ancienne abbaye de St Denis 1816 


Exemption du logement des soldats pour l’Ordre de Malte 1792 

Projet d’établir un hôpital ambulant de l’armée de réserve à l’abbaye Saint Rémi 1792 


Aménagement d’une prison militaire pour prisonniers de guerre dans la maison des Capucins 1792-An III 

Police locale 

Fêtes et cérémonies : Te Deum pour le rétablissement du Roi 1791 

Emeutes suite à l’inhumation d’un religieux de Saint Rémi, Don J.B. GUYOT, dans le cloître 

de Saint Rémi 1792 

Prévention des sinistres : ruines dangereuses de l’église des Jacobins An IX 

plaintes des dames de la charité de St Pierre : insultes [SD]

Plainte du jardinier de St Nicaise 1792 

Vol : suspect, neveu de JB CLICQUOT 1790 

Pétition des habitants du faubourg Cérès pour obtenir l’horloge de l’église Saint Pierre 

Pétition des paroissiens de St Maurice pour obtenir l’horloge de Ste Marie Madeleine An XI 


Surveillance des prêtres An IV 

Déportation des prêtres 1793 – An VII 

Mesures de tranquillité publique : arrestation des prêtres à l’origine de disputes ; prévention 

des troubles suite à nomination des nouveau prêtres (correspondance avec Boult sur Suippe) ; 

troubles à St Rémi (M. BERTIN, curé, SERAINE, abbé, ROUSSEVILLE) 1791- An XI 

Destruction des symboles de l’Ancien Régime : Ste Ampoule (retiré à réintégrer) 1793 

Justice 

Tribunal criminel : condamnation à mort de Nicolas MUSART ? ex-curé de Somme-Vesle 

(affiche) ventôse an IV 

Translation du tribunal du district et de ses prisons, de l’administration du directoire du 

district de Reims dans la maison conventuelle de St Denis (2 plans pris en photo) 1791-1792 


Comité des établissements publics : avis [SD] 


St Rémi : 

- proposition d’établir une caserne ou un hôpital à St Rémi An IV 

- procès verbal de l’état de l’église An II 

- démolition du jubé 1793 

- travaux de réparations 1793 – 1809 

St Pierre : 

- démolition de l’église St Pierre les Dames 1796-1801 

- Réparations des dégradations à l’église St Pierre An II 

- Demande de réparations au presbytère de St Pierre An IV 

St Nicaise : 

- projet de transformer l’abbaye en hôpital 1792 

- Demande de sursis à la démolition de l’église St Nicaise An IV 

- Projet de transformer St Nicaise en caserne ou en prison [SD] 

Maison des Carmes (rue du Barbâtre) : demande de travaux 1792 

Eglise des frères prêcheurs / Jacobins : travaux 1790 

Eglise St Denis : vente des matériaux de démolition An IV 

Maison des Minimes : demande de réparations An IV 

Cimetières de St Rémi et St Maurice : 

- croix de la halle St Rémi à placer comme démarcation des deux cimetières 1792 

-ouvrages à la clôture des deux cimetières 1792 -An VII 

Projet pour mettre le cimetière de St Pierre hors de la ville 1791 

Edifices à l’usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art 

Projet d’établir les pères des écoles chrétiennes dans la maison des Carmes An XIV 


Mise en location du presbytère St Rémi An VI 

Biens communaux 

Autre commune : réclamation par la commune de Craonne (Aisne) de ses titres de propriété 

appartenant à l’abbaye de St Rémi 1790 


Vente de st Nicaise et Démolition An VII 

Opposition à la vente d’une ferme à Crugny appartenant à l’abbaye St Rémi 1770-1790 

Clés de l’église de St Pierre données à son acquéreur, Gérard Joseph CHAMPENOIS An V 


Ouverture de nouvelles rues près de l’abbaye St Pierre les Dames (Plan) 1795 

Pavage de la rue Ruisselet, pétition 1793 

Demande de construire un mur près du rond point de St Rémi pour faciliter la circulation 1793

Cultes 

Reconnaissance des reliques de St Rémi par Pierre Paul de FADOAS, évêque de Meaux 1806 

Hymne de St Nicaise et St Rémi, chant de Sanctis Solemnis : partition (retiré Restauration 

2010) [SD] 


Etat des biens et revenus des frères prêcheurs de Reims 1790 

Ordre de Malte 

- fermeture de l’église 1792 

- Procès verbal de l’état du Temple pour en faire une caserne militaire An II 

- Inventaire des meubles, effets, ustensiles en or et en argent 1792 

St Thimothée 

- déclarations des biens et revenus des religieux 178-1790 

- déclarations de biens, revenus et charge de la collégiale 1789-1790 

- clôture de la paroisse 1791 

St Basle : argenterie 1792 

Ste Balsamie : déclaration des biens et revenus d’André Morel, chanoine de Ste balsamie et 

vicaire de la paroisse de St Symphorien 1790 

St Michel : 


- état des objets précieux 1791 

St Martin : 


- déclarations des biens de la chapelle Ste Reine 1790 

St Jean : clôture de la paroisse 1791 

St Julien : clôture de la paroisse 1791 

St Thomas : 

- déclarations des biens et revenus de la chapelle de St Thomas au cimetière de St Hilaire 1790 

- fabrique de St Hilaire, propriétaire du cimetière de St Thomas 1792 

St Hilaire 

- déclaration des biens et revenus des religieux 1790 


St Denis : 

- succession du prieur 1790-1791 


- Extraits des actes de baptêmes et de professions de foi des religieux 1791 

- état des chanoines réguliers de l’abbaye 1790 

- Déclarations des revenus, charges et bénéfices 1790 

- Traitement des desservants du culte An XIII 

St Nicaise : 

- liste de tous les religieux composant la communauté de St Nicaise 1789 

- état des revenus de la mense conventuelle 1790 

Religieux minimes : 

- - déclarations des biens et revenus 1790 

- Etat des religieux 1790 


St Pierre : 

- paroisse demande biens de la paroisse St Hilaire supprimée An II 

- biens en or et d’argent 1792-An II 

- demande du curé pour réduire les messes [SD] 

St Pierre les Dames 

- déclarations des revenus et charges de religieux et de la chapelle des Eutropes 1790 

- état des revenus et charges de l’abbaye de 1790 à 1791 

St Rémi : 

- liste des biens dépendants de l’aumônerie de St Rémi [SD] 

- transport des objets en or et en argent [SD]

- Fabrique de St Rémi : Budget, compte, réclamation 1793-1811 

- déclarations des biens et revenus des religieux de St Rémi 1790 

- presbytère de St Rémi rendu au curé An X 

- Réclamations pour conserver la maison religieuse de St Rémi 1790 

- pétition des habitants des sections Fléchambault et des droits de l’homme pour rendre en 

jouissance de leur église de St Rémi An III 


Père des Carmes : déclaration des biens 1790 

Capucins : 


- déclarations des biens, revenus et charges des pères capucins 1790 

- déclaration ou Etat de cour des Capucins 1790 

Augustins : 

- déclarations de l’état des religieux + - Extraits des actes de baptêmes et de professions de 

foi des religieux 1791 

- Déclarations des biens, revenus et charges 1790 

- Adresse des pères augustins à l’assemblée nationale pour garder leur maison 1790 

Cordeliers : 

- état des revenus 1790 

- liste des noms des religieux composant la communauté 1789 


Déclarations des religieux des couvents de Reims sur leur baptême et leur profession de foi 1791 

Noms et domiciles des prêtres de la section de la réunion {SD] 

Serment des prêtres : 

- correspondance 1791- An VIII 

- liste des prêtres qui ont prêté serment 1793 

- loi 1790 

- prêtres non assermentés 1792 

- registre des déclarations de serment An IV – An IX 

Propositions pour résoudre la division de l’église 1796-1797 

Pension ecclésiastique : 

- réclamation d’un ex religieux minimes, Pierre Charles BOUQUET An I 

- réclamation d’Anne THIRION, gouvernante de l’hôpital Ste Catherine 1790 

- Antoine MARTENICOURT, père Carmes 1792 


Ancien instituteur religieux, JB BERTRAND, souhaitant rester en poste et renonçant à la 

prêtrise An II 

(Série C, G ; I, K, M, N, P, Q, R) 

1039 

FONDS DESSAIN DE CHEVRIERES 

Invitations aux réunions d’église 1802-1803 

Lettre de BOUDA, curé de St André, sur l’instruction publique 1817 

Bibliothèque administrative 

Correspondance générale de l’Europe (n°118) : armée de Verdun, bien des émigrés 20 octobre An I 

Journal de France (n°606) : décret relatif au paiement des salaires des ouvriers des 

manufactures, décret relatif à la levée des scellés apposés sur les diamants de la couronne, 

décret relatif aux étrangers et nobles sortis de Paris, découverte d’un nouveau moyen pour 

faire parvenir rapidement les nouvelles 4 prairial An II 

Mercure universel : nouvelles de plusieurs pays, articles sur les émigrés 26 fructidor an II 

Journal général du département de la Marne : biens nationaux à vendredi 30 janvier 1794 

Gazette nationale ou Monsieur Universel (n°299) : émigrés 29 messidor An II 

Courrier universel : nouvelles de l’étranger, bien des émigrés 25 nivôse an III 

Journal de PERIET (n°92) : comité secret, dénonciation des émigrés rentrés 10 pluviôse an IV

Feuille du jour ou courrier universel : emprunt forcé, bataille de Novi, Ancone 25 fructidor an VII 


Emprunt forcé : lois et arrêtés An VII 

Contribution patriotique 1790 

Police locale 

Police des inhumations : 

- témoignage du curé SAVAR de St Jacques sur enterrement non conforme de 

Antoine GILBERT An XII 

- règlement sur les sépultures et services funèbres An XI 

Prévention des sinistres : ruines dangereuses de l’église St Pierre An XII 

Invitation au service funèbre pour l’anniversaire de la mort de Louis XVI 20 janvier 1815 


Emigrés ,biens 1792 – An III 

Mesures de sûreté publique : décret contre les instigateurs de troubles tendant à détruire 

l’unité de la République 1793 

Censure d’un écrit religieux, imprimé par le Citoyen LEQUEUX An XI 

Clubs politiques : changement du jour des séances de la société des amis de la constitution 

établie à St Michel 1792 

Suppression des anciennes charges et anciens offices : vente d’un office à la cour des comptes 

de Normandie par M. MUTEL de BOURGEVILLE à Mr J.B.A. LAGUILLE de 

LESPARRES, conseiller rapporteur de Crépy en Valois 1791 

Mesures pour éviter les troubles envers les ministres du culte An X 

Justice 

Tribunal criminel : affaire de Pierre Joachim GUERIN, marchand de Bestiaux à Givry 

(Ardennes), accusé de faux en écriture, condamné à 6 ans de fers et à être flétri sur l’épaule 

droite 1809 

Hygiène et salubrité 

Pétition de la section du contre social se plaignant du fait que le propriétaire du cimetière et 

de l’église St Symphorien transporte de la terre provenant du cimetière ce qui provoque une 

peur des maladies An X 

Personnel municipal refus du poste de procureur par DUCHESNESIMON An II 

Destitution de LE MERCIER, procureur de la commune, par Philippe RÜHL An II 

Demande d’emploi de Paul BARRA, sonneur de cloche {SD] 

Protocoles et distinctions honorifiques 

Description de la fête donnée à Reims le 18 brumaire an X pour la paix avec l’Angleterre, la 

Russie, la sublime porte ottomane et le Portugal An X 


Travaux à l’hôtel de ville 1809 

Travaux ( ?) [SD] 

Lettre de COUTIER-MARION, qui craint la destruction de la salle décadaire de la commune An VIII 


Travaux de réparations et d’entretien des églises paroissiales de Reims ; devis estimatifs 1808-1813 

Etat et superficie des églises de Reims An X 

Travaux aux églises St Maurice, St André et St Rémi 1812 

Récupération des matériaux de l’église Ste Marie Madeleine pour réparer l’église St Jacques An IV- An V 

Travaux à l’église St Maurice 1807-1809 

Travaux à l’église St Rémi 1793-1811 

Travaux à la cathédrale Notre Dame : nef, sacristie An IX – 1813 

Travaux à l’église St André An XIII-1809 

Bâtiment de St Denis 1812 


Location d’une maison près de St Jacques An V 


Rapport du Cen JARDINET, responsable de St Jacques, relatif à l’arrivée des hussards et à 

l’état de l’édifice après leur départ An IV


Estimation des vignes, terres et bois appartenant à la commune de St Thierry 1792 


Affaire du passage au Nord de l’église St André que les acquéreurs du cimetière se sont 

accaparés (Plan) An VI – 1808 

Cultes 

Fabrique Saint André : 

- Budget pour 1811 

- Nouveaux membres An XI 

Fabrique Notre Dame 

- nomination d’un marguillier 1807 

- compte pour 1811 

Fabrique St Jacques : nomination des nouveaux membres 1807 

Fabrique St Rémi An XI 

Nomination des vicaires des églises de Reims [SD] 

Définition des bans des fabriques An XII 

Concile An IX 

Etat des religieux pour leur éviter de payer la contribution An XI 

Traitement et indemnités pour le logement des desservants du culte de St Maurice et St André An XI – 1810 

Déclarations des biens des curés de la ville An XII 

Démarcation des paroisses An XI – 1808 

Logement de l’évêque de Meaux à Reims An XI – 1810 

Permission du ministère du culte pour rétablir une épitaphe à M. GODINOT, ancien 

chanoine, dans la cathédrale 1810 

Attestation de vente par PILLOY-CHRETIEN, marchands orfèvre, à Mr TRONSSON, 

d’objets du culte An XIV 

Portion du jardin du presbytère de St Rémi pour le curé An XII 


Déclaration des biens du prêtre Clément Joseph ANDRIEUX 1790 

St André : 

- fabrique : compte, vente 1790-1793 

- pesée de l’argenterie [SD] 

- pétition des habitants du faubourg Cérès pour leur droit à exercer leur culte 

dans l’église et obtenir les objets nécessaires au culte An III – An V 

- nouvelle fabrique de l’église créée et tenue par les paroissiens 1790-1791 

Dépôt de l’argenterie de St André, St Marcoult et du Temple 1792 

St Jacques : 

- déclaration des biens du curé, A.N. SAVAR 1790 

- inventaire des objets précieux 1792 

- conservation de l’église St Jacques aux dépens de l‘église de la Madeleine 

comme église paroissiale 1791 – An XI 

St Symphorien : 

- déclaration des biens de la collégiale 1790 

- déclarations des biens et revenus des religieux 1790 


Séminaire : 

- objets d’or, d’argent et de cuivre : inventaire 1791-An XII 

- bibliothèque 1791 

Pension ecclésiastique An IV 

St Rémi : ,nomination de Mr BERTIN à la cure An IX 

Observations sur l’érection du Temple en succursale [SD] 

Dons et legs (autre commune) : Aubilly = donation de M. LELEU d’une maison pour le curé 1806 

Destruction des chasses de la cathédrale [SD] 

Police du culte 

Organisation du culte An XII – An XIV

Cloche de St Pierre 1807 

Sonnerie de cloche An X 

Fêtes religieuses et processions An X – An XII 

Défense de traiter des affaires publiques dans les églises An XI 


Dons en faveur des pauvres de la paroisse St Symphorien : 

- testament du curé An II 

- testament de Magdeleine MAILLEFER, veuve de Pierre ROLANDEN 1698 


Défense de célébrer des rites religieux à l’école An XI 


(Séries D, I, M, N, P) 

1041 

Fonds privé (ou retour aux AD ?) : don de M. Docteur HENROT le 30 mars 1900 

Bien nationaux provenant du Chapitre de Reims 1791-An VIII 


Chapitre de Reims (docs fragiles) 1820 

Invitations à des cérémonies religieuses 1806-1822 

Fabrique Notre Dame 1791-1818 

Confrérie du Saint nom de Jésus 1768 

Fondation de maitre Gilles SAVANT, chanoine 1586 

Procession à Chartres 1781 

Certificat du sacrement de l’extrême onction donné à la Demoiselle Marie Jeanne FRIPPIER 1736 

Règlement pour l’ordre des processions qui doivent se faire à l’occasion du jubilé de l’année 

sainte [SD] 


Plumitif [SD] 

Police locale 

Emplacement des cimetières hors de l’enceinte de la ville 1791-1793 

Fête et cérémonie : description de la fête donnée à Reims pour la paix signée avec 

l’Angleterre, la Russie, la sublime Porte-ottomane, le Portugal 18 brumaire An X 

Edifices du culte et cimetière 

Réparations à la chapelle du cimetière de la Porte Mars An VI 


Législation, règlementation pour la création, la vente et l’acquisition des biens nationaux 

(documents très fragiles) 1790-An VIII 


Demande de chanter un Te Deum 1791 

Cérémonie pour l’installation d’un nouvel évêque 1791 


Police intérieur de l’église de Reims 1791 

1042 : Fonds Ancien 

(Séries D, F, G, H, I, M, N, P, Q, R) 

1043 


Poème pour le Premier Consul An XI 

Actes de l’administration départementale 

Rattachement de Neufchâtel au district de Reims 1789 


Délimitation ud territoire des communes : Pouillon/Villers Franqueux, Reims/St Léonard 1792-An IV 

Mesures d’exception

Perte de valeur de l’assignat nuisant au commerce français (Lyon) 1791 


Contribution foncière : St Brice Courcelles 1791 

Réclamations : Cormontreuil, Trois Puits 1792 


Intendance : adjudication de travaux, vente de matériel An IV- An V 

Police locale 

Fête décadaire An VII 


Demande de renseignement An V 

Serment civique : cérémonie 14 juillet 1790 

Justice 

Tribunal de cassation casse le jugement du tribunal de simple police de Reims dans le procès 

des Citoyens ARLOT et VERDELOT An VII 

Tribunal criminel : arrestation et évasion de Anne Françoise GRENET et Claude 

GIRARDIN, suspectés de Vol (Jonchery Sur Vesle) An II 

Tribunal du district : procès verbal de l’arrestation du Sr ROUSSEL, curé de St Léonard, pour 

baptême clandestin 1791 


Chapelle St Victor, quartier St Rémi [SD] 


Affiches de Vente de biens communaux : Villers Franqueux, Sompsois Chapeleine, Pogny, 

Mauroy, Trepail, Loivre, Bourogne, Les grande Loges, Fagnères, Bermericourt, Cormicy, 

Eury sur Coole, Boult sur Suippe 1813 


Vente à Pouilly An VI 


Pension ecclésiastique : réclamation 1792 


Secours suite à l’incendie des Mesneux An V 


Prospectus pour l’ouverture du collège de Ste Menehould [SD] 

(Série H) 

1044 


Construction d’un vaisseau de 70 canons [SD] 

(Série D, F, I, M, N, P, R) 

1045 


Registre de correspondance avril, juin 1809 

Subsistances 

Bière 1814 

Pain An X 


Presse, imprimerie : demande pour graver des planches du cartulaire représentant des 

monuments antiques de la ville en vue d’éditions d’ouvrages (JACOB et DENIZART) 1812 

Réponses à demandes de renseignements sur : 1813-1814 

- Alexandre HUET-COLLET, commerçant en vin, porté disparu en Angleterre 

- Fils de Mr NICAISE ? officier du régiment d’infanterie légère d’Illyrie 


Listes des bâtiments religieux An IV 


Décor du lycée : peinte rémois PERSEVAL offre de le réaliser [1804]

Bois 

Arbres de la rivière neuve, propriétaire JB GORDON An XIII 


Tableau de l’éclairage des rues 1815 

Cultes 

Révocation du Sr GILLET, secrétaire de la fabrique de Trigny 1813 


St Etienne : 1791 

- nomination de la supérieure économe 

- déclarations des religieuses pour continuer la vie commune ou non 

Religieuses de l’Hôtel Dieu : religieuse quittant la vie commune 1791 

Couvent Ste Claire : nomination de la supérieur et économe 1791 

Couvent des Longueaux : 1791 

- visite 

- religieuse quittant le couvent 


Couvent St Rémy : 1791 

- nomination de la supérieure et économe 


Couvent de la Congrégation : 1791 

- nomination de la supérieur et économe 


Les Carmélites : 1791 



Ste Pierre les Dames : 1791 

- religieuses quittant le couvent 



Pension ecclésiastique [An IV] 

Loi pour la participation des sœurs converses et choristes aux élections dans leur couvent 1790 

Serment des prêtres 1791-1793 

Demande de l’état nominatif des religieux et religieuses de Reims An IV 

Déclarations des bénéfices, corps et communautés ecclésiastiques et religieuses suivant les 

lettres patentes de novembre 1789 1789-1790 


Bourse de la ville en faveur de LIENARD, peintre natif de Reims ,élève de DAVID, lettre de 

recommandation de DAVID, premier peintre de l’empereur 1812 

Sciences, lettres et arts 

Offre du sculpteur GAUTHIER d’un buste de Louis XVI à la ville (Refus de Dessain de 

Chevrières) 1790

inventaire suite - Ville de Reims

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