inventaire suite - Ville de Reims

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Antoine Quentin DESMOULINS et Jean François Auguste DOUSSY An V Obligations délivrées à Pierre Louis Lambert DESMARETS comme porteur de contrat des citoyens DESMOULINS et DOUSSY. An V (Séries I et L) 943 Police générale : « Profession de foi politique » de 24 Rémois dont : DOUAY-TAVERNIER, GIROUST, REIMBEAU, DEPAQUIT-CHAMPENOIS, GANNELON, JOLTROIS-ROUSSEAUX, MUIRON… 13 août 1792 Sécurité publique, mesures de prévention et destructions des symboles de l’Ancien Régime. 13 août 1792 Destruction des symboles de l’Ancien Régime, statue de LOUIS XV. 1792 - an II Finances de la commune : Liquidation générale de la dette publique, rentes et créances de particuliers. Veuve du sculpteur PIGALLE (statue de LOUIS XV à Reims). 1788 - 1792 Charles François NOUVELET-BANCEL. An II 944 Tous les documents de ce carton sont aujourd’hui réintégrés dans le Fonds Moderne. (Séries B, D, E, F, G, H, I, L, M, N, O, Q, R) 945 Fonds DESSAIN DE CHEVRIERES : Divers : Ay, Avenay, maison d’Ostende à Châlons, Orbais, Verneuil, Hautvillers, vol chez un horloger, Châlons, Hermonville, presse, histoire… 1789 - 1816 Prospectus, publicités, affaires religieuses. 1706 - 1815 Caisse d’escompte. 1798 Caisse d’épargne et de prévoyance. 1823 Caisse patriotique. 1791 - an II « Tableau des natures et quantités des diverses espèces d’héritages » dans les communes de l’arrondissement de Sainte-Ménehould. An IX Directoire du département : Modalités des envois de la correspondance qui leur est adressée. 1792 Administration municipale : Correspondance reçue : prospectus et publicité d’ouvrages. [1790 ou 1791] - 1809 Etat-civil : Publication des mariages, réglementation. An VI Commerce et industrie : Caisse d’escompte, faux billet. 1791 - 1792 Avis relatif à 3 découvertes intéressantes : -toiles imperméables à l‘eau et à l’air. -panémore : machine remplaçant les moulins à vent qui peut également servir de pompe. -anémomètre : cadran mesurant la force du vent et montrant sa direction utile pour la navigation en mer. 1809 Agriculture : Vente de bêtes et de laine. An IV - 1813 Subsistances : Etablissement d’une foire pour les bêtes à laine à Châlons. 1807 Ventes de laine. 1809 - 1814 Mesures d’exception : Caisse patriotique. 1791 - an II
Impôts directs : Répartition des contributions personnelles, mobiliaires et somptuaires : réglementation. An VII Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : Enregistrement et domaine. An VII Poids et mesures : échelles graphiques pour la comparaison de l’aune de Paris avec le mètre, en exécution de l’article XIX de la loi du 18 germinal an III, à l’usage des marchands. Brumaire an VIII Garde nationale : Revue. 1814 Police locale : Fêtes et cérémonies à Châlons lors de la réception de l’acte constitutionnel. 1793 Déclarations de vols. An VII et [s.d.] Police des marchés, marché de Fismes. An VI Police urbaine : Adjudication de boues et fanges à relever dans les rues. An IV Police générale : Affichage et diffusion des lois. 1793 - an II Emigration : famille SANGE-SONGY et SERILLY de Mareuil-sur-Ay. An II Destruction des symboles de l’Ancien Régime. 1793 Comité révolutionnaire établi à Châlons par le représentant du Peuple BÔ, avis de cessation de leurs fonctions. An II Revenus et charges de la commune : Droits à acquitter par les propriétaires de vignes avant d’aller faire presser leur raisin. 1807 Edifices publics d’autres communes : Affichage (adjudication) Réparations à l’église et au clocher de Cormicy. 1814 Travaux divers à Cubray. 1809 Travaux divers à Verzy. 1807 Travaux divers à Avenay, Mutigny, Tour-sur-Marne et Athis. 1807 Biens communaux : Ventes dans différentes communes. 1813 - 1814 Locations de biens à Beaumont et à Bouzy. 1809 Bois : Ventes par adjudication de bois de la commune de Reims. An VII - 1806 Vente à Sermiers contestée par le receveur du domaine national. An VII Réglementation des coupes et ventes de bois. 1792 -1793 Propriétés et droits divers : Vente de propriétés de particuliers par des notaires dans l’Oise et l’Aisne. 1809 Vente d’une maison place Nationale, anciennement Hôtel du commerce, par le notaire DARDENNE. 1793 Biens nationaux : Adjudications de biens à Saint-Brice et Trigny. An X Adjudications à Reims : Biens de la succession du citoyen André CANELLE. An VI Biens de la République. An VI Nombreux biens dans différentes communes du département. 1807 Voirie urbaine : Adjudication de coupes des herbes. An VI Voirie : Autre commune : adjudication, pavage à Boult-sur-Suippes. 1809 Navigation et régime des eaux : Adjudication : construction de 3 ponts et d’un cassis sur la rivière Aisne. An XI Etablissements hospitaliers : Biens, projet d’aliénation. Janvier 1807 Biens, vente de maisons provenant des hospices. Juin 1807 Instruction publique :
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