inventaire suite - Ville de Reims

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Recrutement militaire : Recrutement, déserteurs, réfractaires : fonctionnement, organisation. 1792 - 1799 Recrutement, déserteurs, réfractaires : législation et réglementation, lois d’amnistie. 1792 - 1804 Administration militaire : Lits militaires. 1807 Logement et casernement. 1792 Réquisition de matelas et couvertures. Construction d’ouvrages militaires. 1792 - 1807 Comptabilité. Soldes et étapes (défraiement). Indemnisations. 1792 - 1814 Convois, charrois, transports : législation, réglementation. 1792 - 1793 Convois, charrois, transports : organisation, fonctionnement. 1793 Armement et équipement : organisation et fonctionnement. Poudres et salpêtres. Armes (lances, fusils, baïonnettes). Fournitures, équipement, habillement. 1792 - 1810 Armement et équipement : législation, réglementation. 1792 - 1795 Subsistances et fourrages : organisation, fonctionnement. 1792 - 1794 Subsistances et fourrages : organisation, fonctionnement. 1793 - 1813 Subsistances et fourrages : législation, réglementation. 1792 - 1814 Hôpitaux. 1794 Mesures d’exception : Dépôt des armes par les particuliers (1814). Contrôle de la circulation (1792). Communiqué de victoires et prises ( environ 1793). 1792 - 1814 Police locale : Prévention des incendies. 1793 Prostitution (arrêté municipal). 1805 Police générale : Imprimerie, librairie, colportage : calendrier républicain. 1793 - an VIII Comité de surveillance : séant à Saint-Denis (Reims). 1793 Justice : Tribunaux révolutionnaires et bourreaux. 1792 - 1798 cultes : Culte catholique : nouvelles délimitations de circonscriptions (hors Champagne). 1790 - 1791 Assistance et prévoyance : Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence, comptabilité. 1800 Etablissements hospitaliers : Administration. Demande de subsides. Secours d’urgence. Location de biens. Vente de biens. Adjudication pour le service. Location de la salle de spectacle. 1790 - 1810 (Séries A, C, E, F, G, H, I, K, L) 933 1 Fonds DESSAIN DE CHEVRIERES : Question de justice relative à un problème de validité d’un mariage adressée par le maire au procureur du roi. 5 décembre 1816 Lois et actes du Pouvoir central :
Affiches, imprimés, sujets divers. 1792 - an VIII Bibliothèque administrative. : Bulletin officiel de la Grande Armée, N° 22 - 23 - 25 - 26 - 27 - 28 - 29 - 30 - 30bis - 31 - 32 . 22 brumaire - 15 frimaire an XIV Bulletin de l’Armée d’Italie, N° 6 à 9. 22 brumaire - 5 frimaire an XIV Bulletin de l’Armée d’Allemagne, N° 3 - 4 - 5 - 6 - 8 - 10 - 11 - 12 - 13 - 16 - 17 - 18 - 19 - 20 - 21 - 22 - 23 - 24 - 27 - 28 - 30. 30 avril - 30 juillet 1809 Nouvelles de l’Armée. 1 collection complète : N° 1 à 24. 8 mai - 9 novembre 1813 Numéros en double : 20 - 21 - 22. Nouvelles de l’Armée. 3 - 12 février 1814. Etat-civil : Réglementation et organisation. Population : Tableau : population du département de la Marne par arrondissement et par ville. 24 vendémiaire an IX Impôts directs : Adresse du Conseil général du département aux citoyens du département de la Marne. [sd] Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : Poids et mesures : Continuité dans l’application des lois républicaines : Affirmation du ministre de l’Intérieur et de l’administration départementale Brumaire - frimaire an VIII (mise en place du Consulat). Mesures d’exception et faits de guerre : Faits de guerre, communiqués. 1792 - 1809 Réquisition de la force armée. Août - septembre 1792 Patrie en danger. Novembre 1813 Prisonniers de guerre. 1793 Assassinat des ministres plénipotentiaires à Rastadt. Patrie en danger. Déclaration de guerre aux rois de Naples et de Sardaigne. An VII Textes émanant des autorités françaises et des armées ennemies, période 1 ère Restauration - Cent jours. 23 février 1814 - 13 mars 1815 Occupation étrangère : affiche placardée par ordre du prince VOLKONSKY, gouverneur de la ville (situation politique). 7 avril 1814 Police générale : Affichage, publicité des textes législatifs. 1792 - 1808 Serment de haine à la royauté. An VI Dénonciation d’un fait inconstitutionnel par la Société des Amis de la Constitution de Tours. 11 décembre 1790 Lettre adressée aux « législateurs » par l’administration rémoise relative à la Constitution en préparation. [1791] Justice : Justice de paix : annonce du décès de Rémi Louis BELLOY, Rémois découvert à Soissons dans la rivière Aisne, demande d’argent à la famille. 1813 Elections : Acte additionnel aux constitutions, plébiscite, organisation. Avril 1815 Finances de la commune : Liquidation générale de la dette publique, instruction. 1793 (Séries F, I, K) 933 2 Fonds DESSAIN DE CHEVRIERES : Divers. 1725-1770 Tribunal de Commerce. 1793-1818 Tribunaux civils et criminels, cour d’assises. 1789-1825
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