inventaire suite - Ville de Reims

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Rue allant de la place Saint-Pierre à la rue des Murs. An VII Petite voirie : Travaux aux routes qui traversent Reims et les alentours : adjudication. An VII Navigation et régime des eaux : Fauchage de la rivière de Vesle. An VII Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence : Demande de secours, secours aux incendiés. An VII Etablissements hospitaliers, hospitalisations : Demande d’hospitalisation : placement dans une maison de correction. An VII Comptes des hospices. An VII Salle pour les femmes en couche. [sd] Application des lois d’assistance et de prévoyance : Secours aux veuves et orphelins des défenseurs de la Patrie. An VII Instruction publique : Cours de langues. An VII Fournitures scolaires : livres. An VII Instituteurs. An VII Pupilles de la nation. An VII Sciences, lettres et arts : Expérience scientifique : lâcher de moutons en parachute d’un aérostat. An VI (Séries F, I, K, M) 971 2 Commerce et industrie : Elections des juges au tribunal de commerce. 1814 Subsistances : Lutte contre les accapareurs et les fraudeurs. 1790 Police locale : Organisation, règlement : liste des noms et demeures des commissaires de police et répartition des semaines pour 1790 ; loi relatives aux commissaires de police. 1790-1791 Règlement pour l’ouverture des boucheries pendant le carême. 1791 Police générale : Mesures de sûreté publique. 1789-1792 Demandes de renseignement sur des personnes. [sd] Procès-verbal d’interrogatoire pour propos contre-révolutionnaires de Joseph REMY. 1791 Police des foire et des marchés. 1791 Prestation de serment. 1791 Vols. An II Justice : Tribunal criminel : cours d’assises, état sommaire des arrêts définitifs portant condamnation. 1812-1814 Frais de justice. An VIII Tribunal de simple police : sentences notamment filles publiques. 1790 Tribunal de première instance, police correctionnelle : jugement contre J.F. COULOMMNIEZ, M. ROUSSY, L. LEROUGE, M. CHARTREUX, J.J. PIRNET, A. DUPONT, M.J.L. LEMAIGNANT, C. ROBERT. 1806 Libération d’une prisonnière, Marie Magdeleine POTERLET ou FOTERLET. 1814 Jurés. 1791-1814 Notaires, notamment le tableau indicatif du placement des notaires dans l’arrondissement de Reims. 1811-1815 Tribunal de district. 1791 Plainte contre un huissier par Gilles Bernard BOURLON DE CHAVANGES, gendre du duc de Castiglione. 1810 Instruction du Directoire aux commissaires près des tribunaux. An VIII
Répression : Intendance des prisons : nourriture des détenus, adjudication. An V Elections : Décret de l’Assemblée nationale sur les assemblées primaires. 1791 Edifices publics : Installation des tribunaux civil et criminel au palais archiépiscopal : travaux et devis estimatifs. An IV - 1814 (Séries B, D, E, F, G, I, K, L, Q, R) 972 Actes de l’administration départementale : Division du département de la Marne en cantons et districts, état des communes composant le département de la Marne et division de la France en 83 départements. 1790 Changement des noms de communes. An II Administration de la commune : Législation municipale. 1790 Division de la ville en 8 sections. 1792 Division de la ville en 32 quartiers. 1811 Etat civil : Réglementation. 1791 Subsistances : Moulin à bluter prêté par un boulanger à la commune. [sd] Mercuriales. [sd] Mesures d’exception : Caisse patriotique. 1792 - an III Lois et décrets relatifs à la création, la fabrication et l’utilisation des assignats. 1790 - an III Assignats. 1793 - an V Assignats : règles pour reconnaître les faux assignats. 1791 - an III Mandat. An IV - an V Tableau de valeur du papier monnaie. An V Cours du louis à la bourse de Paris. An IV Impôts directs : Réglementation de la perception. An IV Impôts extraordinaires : Contribution patriotique. 1789 Police locale : Signalements d’escrocs. An V Répression : Intendance des prisons : pain des prisonniers. [sd] Elections : Collège électoral d’arrondissement. 1808 Personnel municipal : Refus de poste. An V Finances de la commune : Liquidation de la dette publique. An III Application des lois d’assistance et de prévoyance : Versement de secours. An IV Instruction publique : Ecoles primaires : Règlement et carte scolaire. [sd]
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- citoyen BOUQUET, n°11 faubourg C
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État civil : Réglementation relat
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Secours aux incendiés de Trigny et
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Police générale : Demandes de ren
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Biens nationaux : Adjudication de l
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930 Bois : Coupe de bois dans le ca
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Affiches, imprimés, sujets divers.
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Mercuriales, taxe des grains. Affic
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Adresse du Conseil général de la
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Justice : Juges de paix. An VI - 18
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Loi du 3 vendémiaire an VII : lev
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Mémoires des ouvrages réalisés.
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Impôts directs : Répartition des
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Bertrand CHAVIGNIER, religieux déc
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947, liasse 474 Police locale : Pol
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