inventaire suite - Ville de Reims

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Copie de la lettre du directoire de la Marne pour protéger les frères et sœurs hospitaliers contre les émeutes 1791 Police des cultes Fête de l’être suprême : discours de COUTIER-MARION, maire et de GODINOT- LELARGE, agent national 20 prairial An II Processions : règlement pour la fête Dieu 1791-1792 Organisation des cultes An III Fermeture des églises les jours de décadis An VII Plaintes sur le partage de la cathédrale entre les différents cultes An IV Règlements An IV – An VI Uniformisation des cérémonies funèbres 1792 Demandes de renseignements et enquêtes : synodes, exercice du culte, troubles An III- An V Etablissements hospitaliers, hospitalisations Hôpital St Marcoult : licenciement de l’administrateur 1791 Hôtel-Dieu : refus des personnes se prétendant malades 1791 (Séries E, F, G, H, I, K, L, M, N, O, P, Q, R) 1026 Etat-civil Relevé des décès du 30 prairial an VII au 22 brumaire an XI Commerce et industrie Liquidation de la compagnie VARVILLE An XI Courtiers An XI Agriculture Mercuriales An XI Impôts directs Demande de dégrèvement An XI Règlements pour perception An XI Contribution des conscrits, réformés et leur famille An XI Patentes An XI Etablissement de la liste des 600 personnes les plus imposées du département de la Marne An XI Impôts extraordinaires Impôt pour la guerre contre l’Angleterre An XI Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier Droit de timbre An XI Domaines et enregistrement An XI Poids et mesures dont procès verbaux des visites chez les commerçants, dont tableaux de comparaison pour les communes de Reims, Vertus, Sézanne, Ste Manéhould, St Martin d’Ablois, Orbais, Montmirail, Fismes, Ferechampenoise, Epernay, Dormans, Damery, Courgivaux, Cormicy, Congy, Chalons, Chatillon sur Marne, Ay, Avise, Vitry sur Marne An X – An XI Hypothèques :vente de biens de particuliers An XI Recrutement Conscription An XI Administration militaire Poudre : feux d’artifice An XI Arriéré de solde dû aux militaires retraités An X Police locale Mesures de sûreté publique : visites des bâtiments menaçants de ruines, murs à démolir, excavations dangereuses An XI Incendie : 12 rue de la couture An XI Identification d’un cadavre retrouvée dans les carrières An XI Installation d’une morgue suite aux inconvénients provoqués par l’exposition des cadavres à l’Hôtel-Dieu An XI Délits : plainte An XI Personnel : commissaire An XI
Réponse à des calomnies 1807 Police urbaine Ramassage des boues 1810 Police générale Demandes de renseignement An XI Passeports An XI Personnes en résidence surveillée : Gabriel MOINEAU (forçat), Jean Noël DESPINOIS, Martin FROMENT An XI Emigration : COQUEBERT DEROMAIN rayé de la liste des émigrés An XI Justice Tribunal criminel : Etat sommaire des jugements définitifs portant condamnation vendémiaire An XI Local pour les audiences du tribunal de police An XI Répression Nomination d’un nouveau concierge à la prison : inventaire des meubles et recensement des prisonniers An XI Bois pour la prison An XI Réclamations de bois par les prisonniers militaires An XI Hygiène publique et salubrité Règlement sur vente et distributions des médecines An XIII Règlement sur médecines administrées par les sœurs hospitalières An XI Elections Démission d’un membre du conseil général, M. MUIRON An XI Personnel municipal Réclamation du receveur : demande d’augmentation An XI Gardes-champêtres : règlement Demandes d’emploi : octroi, garde champêtre An XI Protocoles et distinctions honorifiques : visite du Premier Consul An XI Comptabilité Pièces justificatives : mémoires de ouvrages de serrurerie e charpente An XI – An XII Récapitulatifs des budgets an XI et An X An X Tableaux du budget de l’An XI Tableaux du budget de l’An XII Pièces justificatives du budget de l’an XIV Correspondance et observations relatives au budget An XI Salaire des employés de l’octroi pour le budget An XI Revenus et charges de la commune Taxe d’entretien des routes An XI Droit de passe et de barrière : réclamations, procès-verbaux An XI Octrois : bordereaux généraux des recettes et dépenses de l’octroi, tarif général des octrois, règlements pour la perception de l’octroi, relevé des droits d’octroi, correspondance relative à l’octroi An XI Edifices publics Réparations des murs des remparts An XI Etablissement d’une nouvelle prison An XI Etablissement d’un bureau d’octroi An XI Etablissements à usage d’enseignement Collège, séminaire, lycée An XI Bois Demande d’élagage de peupliers appartenant à la commune An XI Voirie urbaine Illuminations :visite du Premier Consul An XI Alignements (plans) : maison de M. BOURGERON, boulanger, 387 rue de la Couture (vers les Promenades) ; angle rue Cérès rempart extérieur, maison de M. HUET, pétitionnaire GILBERT, portier de la porte Cérès photo An XI Entretien des promenades, petit bois, remparts, glacis, et pépinières : règlement An XI
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(Série I) 888. Police locale : Nom
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