inventaire suite - Ville de Reims

Eaux :
Adjudication des réparations des fontaines communales de Germaine et du canal de Mutigny. 1814
Biens nationaux :
1 ère et 2 ème listes générales des individus condamnés dont les biens ont été déclarés confisqués
au profit de la République. 29 germinal et 22 prairial an II
Vente de biens nationaux, dont les bâtiments de Saint-Nicaise, des tours, des maisons et
dépendances dans Reims. An XIII - 1812
Acquisition de biens nationaux par la commune de Reims, réglementation. 1790
Travaux publics et voirie en général :
Adjudication de coupes des herbes. An V
Adjudications de réparations de ponts dans d’autres communes. An X - 1814
Adjudication de réparations de chemins vicinaux. 1814
Navigation et régime des eaux :
Curage de la rivière de Vesle. 1807
Police des cultes :
Processions fête du Très Saint Sacrement. 1791
Etablissements hospitaliers, hospitalisation :
Fournitures pour les hospices (bois, charbon et braise). 1813
Biens des hospices fermes à Thour, à Trugny, au terrain d’Hanoque et à Mar-sous-bourg. 1791
Application des lois d’assistance et de prévoyance :
Liste des personnes à qui on a refusé des secours. An II
Instruction publique :
Concours d’entrée à l’Ecole polytechnique. An XIII
(Séries C, D, F, G, H, I, K, L, O, P, R)
961
Fonds DESSAIN DE CHEVRIERES :
Exposé des motifs qui ont amené et déterminé la formation de la Société libre de commerce,
arts et agriculture de Reims. An VI
Discours des citoyens de la paroisse Saint-Alpin en faveur du consulat à vie de
BONAPARTE. 3 prairial an X
Stances chantées dans une réunion particulière qui a eu lieu chez M. FABER le jeune à
l’occasion de la prise de Vienne. 12 frimaire an XIV
Ode à MADAME DE FRANCE, MARIE THERESE CHARLOTTE, DUCHESSE
D’ANGOULEME, fille de LOUIS XVI par M. MAQUART, ancien recteur de l’Université
de Reims, chanoine honoraire de Meaux et officier de l’Université de France. 1814
Précis des évènements des 25 août 1816 et 1818 à l’occasion de la fête de LOUIS XVIII.
Recueil des actes administratifs N° 89. Mars 1821
Lois et actes du pouvoir central :
Proclamation de la Convention nationale sur la conjuration découverte 2 germinal an II
Adresse lue au nom des Jacobins de Paris par Marc Antoine JULIEN, membre de la
Commission exécutive de l’Instruction publique relative à l’existence de l’Etre Suprême et à
l’immortalité de l’âme. Réponse du président de la Convention. 27 floréal an II
Conspiration de BABEUF : procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-cents et adresse
du Directoire exécutif aux Français. Floréal - prairial an IV
Feuilleton des résolutions et des projets de résolution N° 4 : rapports des représentants du
Peuple sortis des prisons d’Autriche. 24 pluviôse an IV
Discours de DAUNOU, président du Conseil des Cinq-cents, pour l’anniversaire de la
fondation de la République. 1 er vendémiaire an VII
Procès-verbaux des déclaration du Roi et de la Reine après la fuite à Varennes. 26 et 27 juin1791
Décret de l’Assemblée nationale relatif aux documents trouvés chez le Roi prouvant sa
trahison 19 août 1792