inventaire suite - Ville de Reims

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Taxes sur les cartes à jouer. An II Droit de passe aux barrières. An VI Biens communaux : Pétition pour partage des biens communaux. [s.d.] Eaux : Bail de pêche. An VIII Biens nationaux : Travaux à l’ancien présidial acheté par le citoyen PATE-JOUANT pour y installer une école. An VI Location. An IV Voirie urbaine : Pavage des rues. An VI Alignements. An VI Encombrement des rues à cause de travaux d’alignement. An VI Grande voirie : Réparations de routes. An VI Offrandes pour réparation de routes. An VI Navigation et régime des eaux : Rivière de Vesle. An XI Fauchaison de la rivière Neuve. An VI Bureaux de bienfaisance et secours d’urgence : Demandes de secours. An VI Application des lois d’assistance et de prévoyance : Pensions militaires. An IV - 1812 Allocations aux veuves de militaires. An IV - an VII Allocations aux familles de militaires. An IV Pensions civiles dont pensions accordées sur l’Ordre de Saint Louis. 1790 - an IX Pensions au personnel municipal. 1790 Pensions pour les blessés de guerre. An VI Instruction publique : Ecole navale. [s.d.] Pensionnat LEGER. An VIII Ecole du citoyen PATE-JOUANT. An V - an VII Ecole du citoyen DUBOURGET (prix, fermeture). An VI - an VII Ecole polytechnique. An VI Collège de l’Université. An VI (Séries D, E, F, G, H, I, K, M, N, P, Q, R) 958 Actes de l’administration municipale : Correspondance de députés à Paris. An V - an IX Administration de la commune : Armoiries de la Ville. 1811 Etat-civil : Extrait des registres de naissance, de mariage et de décès. 1792 - an II Correspondance (condamné à mort). An XI Commerce et industrie : Etablissement d’une bourse de commerce. An IX Etablissement d’un conseil des prud’hommes. 1809 - 1811 Agriculture : La Feuille du Cultivateur. An III Déclaration de stocks. An III - an V Subsistances : Ravitaillement civil. [s.d.]
Mesures d’exception : Caisse patriotique. 1792 Impôts directs : Rôle des impositions principales. 1790 Anciennes contributions. 1791 Impôts. [s.d.] Contributions mobiliaires. 1791 - an II Contributions foncières. 1792 - an II Revenu établi par le bureau des contributions. An II Déclaration de contribution personnelle et somptuaire. Bordereaux vierges. An III Impôts extraordinaires : Contribution patriotique. Bordereaux vierges. An II Impôts volontaires et forcés. An II Emprunts forcés. An II Recrutement : Formation de régiments de volontaires ouvriers. 1814 Congé. An II Insoumis. An III Bataillons de volontaires. 1791 Administration militaire : Etapes et convois militaires. 1792 - 1814 Fournitures pour les troupes. An V - an VII Equipages militaires et voituriers. An II - an VI Bons de services. An VI Transport de blessés et malades. An II - an IV Transport de munitions. 1793 Création d’une commission des transports militaires. An II Régisseurs et inspecteurs des convois militaires. An II Réquisition [s.d.] Logement des troupes. 1791 - 1792 Stationnement des troupes. An II - an III Poudres et salpêtres. An III Hôpitaux militaires. An II Déplacement de troupes. An III - an IV Commissaire des guerres. [s.d.] Garnisons. An IV Ordres. An III Garde nationale: Organisation. 1814 Police locale : Police des spectacles. An III - 1812 Police des inhumations. An IX Police générale : Passeport. An X Franc-maçonnerie. An VIII Sécurité publique. An II Dénonciation d’abus dans l’armée. An II Certificats divers. An III - an XI Justice : Affaire des tribunaux. An VII - an X Tribunal criminel. An VI - an X Justice de paix. An IX Répression : Transfert d’un prisonnier. An X
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