inventaire suite - Ville de Reims

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999-2 Revenus et charges de la commune : Taxes et droits divers : droit de passage aux barrières. An VIII Octrois : imposition des brasseurs et aubergistes. 1815 Petite voirie : Entretien des chemins vicinaux. An XI Instruction publique : Ecole des arts et métiers de Châlons : demande d’admission. 1815 Nomination d’un instituteur par le directeur de l’université impériale. 1815 Cours de géographie. 1790 Rapport du comité militaire. Gendarmerie, attestation. An II - 1813 Garde nationale et Sapeurs-pompiers : Demandes de démobilisation de la garde nationale pour invalidité ou grand âge. An III - An IV Mesures d’exception et faits de guerre : Déserteurs étrangers. An IV Laissez-passer pour amener à l’armée les produits des réquisitions. 1814 Police rurale : Réglementation des vendanges. An IX Police locale : Fêtes. Liste des musiciens et comédiens. An II Rapport de commissaire. Police des spectacles. 1815 Vols. An II Police générale : Demande de recherches / Renseignements. Réponses. (dont SORLET père) An III - An IV Certificats divers, dont teinturerie. 1793 - An III Demandes de certificats de civisme. Demandes de passeport. Imprimerie - surveillance des imprimeries. 1815 Prêtres déportés. 1796 Publicité et affichage des textes législatifs. 1790 - 1815 Justice : Tribunal criminel (condamnation à mort d’Etienne Alexandre). An II Accusation - déposition. An I Registre des mandats d’arrêt et prises de corps. An I - An III Assignations à comparaître. 1791 - 1792 Notifications et jugements. 1815 Pierre Louis Rifflard = homicide avec préméditation. Jean Louis Clément = vols. Joseph Archange Dufour = vols. Elections : Réglementation. An IV Personnel municipal : Offres de service. Demandes d’un emploi au sein de l’administration municipale. An II - An III Lettre sur le citoyen Ponsardin (qui refuse un poste au sein de l’administration). An XIII Nominations. Réponse à des propositions de poste / Mission dans l’administration municipale. An VI Finances de la commune : Comptes de Reims. 1812 Revenus et charges de la commune :
Droit de place. An VIII Droit sur le vin. 1809 Edifices publics : Mobiliers pour prisons et infirmeries. An IX - 1815 Autel de la Patrie. Edifices divers : Locations de maisons appartenant à la commune. Location du Bureau de pesage. 1815 Biens communaux : Vente de biens de plusieurs communes. 1813 Adjudications de biens communaux. Bois : Adjudication de forêts. 1815 Vente de tronçons de bois. 1815 Voirie : Achat de l’herbe dans un cimetière. 1792 Promenades (entretien). An VIII Ponts - travaux. An II Eclairage (réverbère cassé). An VIII Adjudication de bois et herbes. Autorisation d’utiliser une rue pour travaux. Police des cultes : Interdiction des prédicateurs / Prêtres ambulants. 1809 Bureaux de bienfaisance, secours d’urgence : Demandes de secours dont famille Chatelain. An II - An V Certificats d’indigence. 1790 - An V Incendie de Witry. [An II] Tableaux et statistiques sur le secours d’urgence (noms des personnes bénéficiaires). An III Fonds attribués aux secours des indigents par l’Etat et la commune. An II - An VIII Personnel du Bureau de bienfaisance. An V Secours d’urgence pour incendie. An IV Etablissements hospitaliers, hospitalisations. Demandes d’admission en hospice pour malades, vieillards, orphelins. 1793 - An IV Aveugles. An IV Personnel des hospices. An IV Application des lois d’assistance et de prévoyance : Pensions civiles. An IV - 1811 Pensions militaires, dont Hédoin de Pons Ludon. An V - 1815 Allocations aux familles de militaires. An II - An IV Secours aux veuves de guerre. An III - An VI Indemnités accordées aux personnes chargées d’enfants abandonnés selon la loi du 19 août 1793. An III Assistance aux vieillards. Liste par section. Secours apportés aux réfugiés des colonies selon la loi du 28 germinal An VII. An VII Sciences, lettres et arts : Ecole de David (Liénard). 1815 Globes pour bibliothèque municipale. 1815 (Séries D, G, H, I, M, N, O, P, Q, R) 1000 Fonds Dessain de Chevrières Police des passeports : femmes en couche 1811 Règlement pour les volontaires, malades à l’Hôtel Dieu 1791
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(Série I) 888. Police locale : Nom
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.« massacres de septembre », proc
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État civil : Réglementation relat
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Secours aux incendiés de Trigny et
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Police générale : Demandes de ren
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Biens nationaux : Adjudication de l
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930 Bois : Coupe de bois dans le ca
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Affiches, imprimés, sujets divers.
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Mercuriales, taxe des grains. Affic
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Adresse du Conseil général de la
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Justice : Juges de paix. An VI - 18
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Loi du 3 vendémiaire an VII : lev
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Mémoires des ouvrages réalisés.
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Impôts directs : Répartition des
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Bertrand CHAVIGNIER, religieux déc
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947, liasse 474 Police locale : Pol
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Personnel municipal Huissiers de po
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Assignats, circulation de faux. 179
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Réglementation sur les paiements d
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Rapports de la commune avec les aut
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Réquisition de chevaux. (Séries B
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Subsistances : Livraisons au magasi
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Mesures d’exception : Caisse patr
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-déclaration du Directoire exécut
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Justice : Jurés, réglementation.
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Adjudication de l’entreprise gén
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