inventaire suite - Ville de Reims

Dénonciation d’un bigame hollandais. An VI
Affichage et publicité : vente de la verrerie de Munsthal. An VI
Port de la cocarde tricolore dans les administrations. An VI
Surveillance et déportation des prêtres. An VI
Dénonciation de fugitifs. An VI
Surveillance des journaux. An VI
Justice :
Jugements. An VI
Audience de la police pour contravention et non paiement de patente. An VI
Assignations à comparaître. An VI
Mandat d’amener. An VI
Tribunal correctionnel : ordonnance de prise de corps, jugement du citoyen MION ou NION. An VI
Élargissement d’un prisonnier. An VI
Affaire des tribunaux Reims/Châlons. An VI
Traitement des juges de paix et du personnel du ministère de la justice. An VI
Répression :
Evasion d’un prisonnier. An VI
Hygiène publique et salubrité :
Epizootie. An VI
Elections :
Règlement sur le droit de vote dans les assemblées primaires. 1790
Personnel municipal :
Vérification du civisme des employés de la régie de l’enregistrement et du domaine. An VI
Demande de traitement de l’officier de confiance des prisonniers de guerre. [sd]
Traitements et indemnités. An VI
Demande d’emploi. An VI
Protocole et distinctions honorifiques :
Cérémonie funèbre du général HOCHE. An VI
Protocole pour accueillir les troupes de la République. An VI
(Séries L, M, N, O, P, Q, R)
970 2
Comptabilité :
Liquidation des créances de particuliers. An VI
Etat des recettes et dépenses de la commune. An VI
Pièces justificatives. [sd]
Revenus et charges de la commune :
Droite de mouture. An VI
Taxe sur les cartes à jouer. An VI
Paiement par la commune des frais d’hébergement du Roi lors de son passage à Reims
après sa fuite. An III - an VI
Charges de la commune : frais à payer. An VI
Rentes dues par la commune. An VI
Règlement pour le paiement des dépenses de l’administration. An VI
Frais de poste, ports des lettres. An VI
Droit de passage. An VI
Demande de contributions pour subvenir aux charges municipales. An VI
Octrois municipaux. [sd]
Administration forestière. An VI
Edifices publics :
Rapport sur la maison commune de Châlons. An VI
Demie-tente de toile au-dessus de la porte de la maison commune à mettre en été. An VI
Comité des établissements publics. [sd]
Destruction de la porte Cérès : vente des matériaux. An VI