inventaire suite - Ville de Reims

Affiches, imprimés, sujets divers. 1792 - an VIII
Bibliothèque administrative. :
Bulletin officiel de la Grande Armée, N° 22 - 23 - 25 - 26 - 27 - 28 - 29 - 30 - 30bis - 31 - 32 .
22 brumaire - 15 frimaire an XIV
Bulletin de l’Armée d’Italie, N° 6 à 9. 22 brumaire - 5 frimaire an XIV
Bulletin de l’Armée d’Allemagne, N° 3 - 4 - 5 - 6 - 8 - 10 - 11 - 12 - 13 - 16 - 17 - 18 - 19 -
20 - 21 - 22 - 23 - 24 - 27 - 28 - 30. 30 avril - 30 juillet 1809
Nouvelles de l’Armée. 1 collection complète : N° 1 à 24. 8 mai - 9 novembre 1813
Numéros en double : 20 - 21 - 22.
Nouvelles de l’Armée. 3 - 12 février 1814.
Etat-civil :
Réglementation et organisation.
Population :
Tableau : population du département de la Marne par arrondissement et par ville. 24 vendémiaire an IX
Impôts directs :
Adresse du Conseil général du département aux citoyens du département de la Marne. [sd]
Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier :
Poids et mesures :
Continuité dans l’application des lois républicaines :
Affirmation du ministre de l’Intérieur et de l’administration départementale Brumaire - frimaire an VIII
(mise en place du Consulat).
Mesures d’exception et faits de guerre :
Faits de guerre, communiqués. 1792 - 1809
Réquisition de la force armée. Août - septembre 1792
Patrie en danger. Novembre 1813
Prisonniers de guerre. 1793
Assassinat des ministres plénipotentiaires à Rastadt.
Patrie en danger.
Déclaration de guerre aux rois de Naples et de Sardaigne. An VII
Textes émanant des autorités françaises et des armées ennemies, période 1 ère Restauration -
Cent jours. 23 février 1814 - 13 mars 1815
Occupation étrangère : affiche placardée par ordre du prince VOLKONSKY, gouverneur de
la ville (situation politique). 7 avril 1814
Police générale :
Affichage, publicité des textes législatifs. 1792 - 1808
Serment de haine à la royauté. An VI
Dénonciation d’un fait inconstitutionnel par la Société des Amis de la Constitution de Tours.
11 décembre 1790
Lettre adressée aux « législateurs » par l’administration rémoise relative à la Constitution en
préparation. [1791]
Justice :
Justice de paix : annonce du décès de Rémi Louis BELLOY, Rémois découvert à Soissons
dans la rivière Aisne, demande d’argent à la famille. 1813
Elections :
Acte additionnel aux constitutions, plébiscite, organisation. Avril 1815
Finances de la commune :
Liquidation générale de la dette publique, instruction. 1793
(Séries F, I, K)
933 2
Fonds DESSAIN DE CHEVRIERES :
Divers. 1725-1770
Tribunal de Commerce. 1793-1818
Tribunaux civils et criminels, cour d’assises. 1789-1825