RECUEIL DE LEGISLATION ALIMENTAIRE - Sécurité alimentaire

Direction de la Santé
Service de la Sécurité Alimentaire
méthodes y afférentes
Règlement N° 356/92/CE du 10 février 1992 modifiant le
règlement n° 136/66/CE portant établissement d’une
organisation commune des marchés dans le secteur des
matières grasses
Règlement 620/93/CE de la Commissions du 17 mars 1993
modifiant le règlement n° 2568/91 relatif aux
caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de grignons
d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse y afférentes
Règlement 826/93/CE du 6 avril 1993 modifiant le
règlement n° 183/93 modifiant le règlement 2568/91 relatif
aux caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de
grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse a
afférentes
Règlement n°656/95/CE du 28 mars 1995 modifiant le
règlement 2568/91
Règlement n° 2527/95/CE du 27 octobre 1995 modifiant le
règlement n°2568/91/CE.
Règlement 2430/97/CE du 8 décembre 1997 arrêtant pour le
cycle de production 1998/1999 les mesures visant à
l’amélioration de la qualité de la production de l’huile
d’olive
Règlement 2472/97/CE du 11 décembre 1997 modifiant le
règlement 2568/91/CE + rectificatif JOL 283/26 du 21.10.98
JO des communautés L39/1 du
15.2.92
JO des communautés L 66/29 du
18.03.1993
JO des communautés L 87/6 du
07.04.1993
JO des Communautés L 69/1 du
29.03.95
JO des Communautés L 258/49
du 28.10.95
JO des communautés L 337/3 du
09.12.1997
JO des communautés L 341/25
du 12.12.1997
9 avenue Victor Hugo
(352) 2477 5625
Service de la sécurité alimentaire
L-1750 Luxembourg
(352) 2747 8068
Fiche informative F-047 Version 6 Mise à jour 1/08/2009 Page 92/127