Fourniture de licences et Microsoft CAHIER DES CLAUSES ...

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Fourniture de licences et Microsoft
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
PARTICULIERES
Pièce contractuelle n°1
Entité adjudicatrice :
SOCIETE AEROPORTS DE LYON
SA à Directoire et Conseil de Surveillance, Capital de 148 000 euros – SIREN 49425
RCS LYON
Aéroport Lyon-Saint-Exupéry - BP 113 - 69 125 Lyon-Saint-Exupéry-Aéroports
Objet de la consultation :
Fourniture de licences et Microsoft
Procédure : Marché A Procédure Adaptée - Ouvert
Remise des offres :
Date limite de réception : 10 septembre 2012
Heure limite de réception : 12h00
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SOMMAIRE
ARTICLE 1 er : OBJET DE LA CONSULTATION _____________________________________ 3
ARTICLE 2 : DUREE DE L’ACCORD CADRE _______________________________________ 3
ARTICLE 3 : PIECES CONTRACTUELLES _________________________________________ 3
3.1 Pièces particulières ___________________________________________________ 3
3.2 Pièces générales ______________________________________________________ 4
ARTICLE 4 : PRIX – VARIATION – REGLEMENT ___________________________________ 4
4.1 Prix de l’accord cadre __________________________________________________ 4
4.2 Variation des prix _____________________________________________________ 4
4.3 Règlement des comptes ________________________________________________ 4
4.4 Pénalités pour retard de paiement ________________________________________ 5
ARTICLE 5 : CONDITION D’EXECUTION DES PRESTATIONS _________________________ 5
5.1 Condition d’exécution des prestations _____________________________________ 5
5.2 Contrats subséquents __________________________________________________ 5
ARTICLE 6 : PENALITES DE RETARD ___________________________________________ 5
ARTICLE 7 : EXCLUSIVITE ___________________________________________________ 5
ARTICLE 8 : DEVOIR DE CONFIDENTIALITE _____________________________________ 6
ARTICLE 9 : PROPRIETE INTELLECTUELLE ______________________________________ 6
ARTICLE 10 : PERSONNEL DU TITULAIRE _______________________________________ 7
ARTICLE 11 : ASSURANCES __________________________________________________ 7
11.1 Assurances à souscrire par le titulaire ____________________________________ 7
11.2 Attestations ________________________________________________________ 8
ARTICLE 12 : MESURES COERCITIVES __________________________________________ 8
ARTICLE 13 : RESILIATION POUR MOTIF D’INTERET GENERAL ______________________ 9
ARTICLE 14 : DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX __________________________ 9
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ARTICLE 1 er : OBJET DE LA CONSULTATION
La présente consultation a pour objet :
La fourniture de licences Microsoft
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des
Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Les fournitures objet de cette consultation relèvent du Cahier des Clauses Administratives
Générales « Techniques de l’Information et de la Communication » (TIC).
ARTICLE 2 : DUREE DE L’ACCORD CADRE
L’accord-cadre sera conclu pour une durée ferme et maximum de trois (3) ans, à compter de sa
notification.
ARTICLE 3 : PIECES CONTRACTUELLES
Les pièces constituant l’accord-cadre sont, dans l’ordre décroissant d’importance :
3.1 Pièces particulières
• Pièce n° 1 : le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et ses
annexes
- annexe 1 : Incidences Appellation Saint Exupéry
- annexe 2 : Cahier des charges commun et ses annexes :
o cahier des charges commun aux entreprises réf. SI 3106
o
annexe environnement – notice préservation de l’environnement lors des travaux sur le site
aéroportuaire réf. SI 3107
o annexe sécurité – notice de prévention des risques réf. 3108
o annexe sécurité – notice de sécurité des travaux sur le site aéroportuaire ref : SI 3109
o annexe sécurité – Notice de sécurité en piste réf : SI 3228
o annexe sûreté – notice de sûreté en zone réservée aéroportuaire réf. SI 3110
o convention type d’occupation temporaire sur le site aéroportuaire réf. SI 3148
- annexe 3 : Protocole de chargement / déchargement réf. FE 3193
- annexe 4 : Guide des redevances
Le titulaire est réputé avoir pris connaissance des annexes énumérées ci-dessus, disponibles sur le site
www.lyonaeroports.com rubrique : « Espace partenaires/Fournisseurs/Devenir fournisseur/En savoir
+ : annexes ». Ces documents sont rendus contractuels.
• Pièce n°2 : le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
• Pièce n°3 : le Bordereau des Prix
• Pièce n°4 : le mémoire technique du titulaire
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3.2 Pièces générales
• Le Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G.) Techniques de l’Information et de
la Communication (TIC). Le C.C.A.G n'est pas joint au contrat, il est réputé connu des entreprises
et est disponible sur le site internet www.legifrance.gouv.fr
• Les Conditions Générales d’Achats de la Société Aéroports de Lyon disponibles sur le site
www.lyonaeroports.com rubrique : « Espace partenaires/Fournisseurs/Devenir fournisseur/En
savoir + : conditions générales d’achat ».
Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d’établissement des prix.
ARTICLE 4 : PRIX – VARIATION – REGLEMENT
4.1 Prix de l’accord cadre
Conformément aux dispositions du C.C.A.G, le prix de l’accord-cadre est réputé intégrer tous les frais
nécessaires à l'exécution des prestations, notamment frais de port, de déplacement, d’hébergement et
de nourriture.
Le titulaire ne pourra percevoir aucune autre rémunération que celle fixée à la notification du contrat.
4.2 Variation des prix
Les taux de remise applicables sur le catalogue produits Microsoft ( Select + / tranche D) sont réputés
fermes et non révisables pour toute la durée de l’accord cadre.
4.3 Règlement des comptes
Les règlements seront effectués à 45 jours date de réception de factures (virements aux 10 et 25 du
mois).
Les factures afférentes au paiement sont établies en un original portant, outre les mentions légales, les
indications suivantes :
• le nom et l'adresse de la Société Aéroports de Lyon;
• le nom, n° siret et adresse du créancier ;
• le numéro du compte bancaire ou postal du titulaire ;
• le numéro de l’accord-cadre;
• les prestations effectuées ;
• le montant hors taxe des prestations ;
• le taux et le montant de la TVA ;
• le montant TTC des prestations effectuées ;
• la date de facturation.
Toutes les factures sont à adresser en 1 exemplaire à :
SOCIETE AEROPORTS DE LYON
Service Comptabilité
B.P. 113
69125 LYON-SAINT-EXUPERY AEROPORT
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4.4 Pénalités pour retard de paiement
En cas de non respect du délai de paiement indiqué ci-dessus, le titulaire a droit, sans qu’il soit besoin
d’une mise en demeure préalable, au versement de pénalités égales à trois (3) fois le taux d’intérêt
légal en vigueur.
Ces pénalités courent dès le lendemain du jour de règlement figurant dans la facture ou le contrat.
ARTICLE 5 : CONDITION D’EXECUTION DES PRESTATIONS
5.1 Condition d’exécution des prestations
Le titulaire s’engage à présenter un devis à chaque demande, fondée sur l’accord-cadre, émanant du
Maitre d’Ouvrage.
Les devis, chiffrés sur la base des prix fixés au bordereau des prix, sont à remettre dans les cinq (5)
jours ouvrés suivant la demande du Maitre d’Ouvrage par courrier, courrier électronique ou télécopie.
La Société Aéroports de Lyon notifiera son accord au moyen d’une commande, qui portera l’objet, le
montant total HT et le délai de livraison des fournitures.
5.2 Contrats subséquents
En cas d’acquisition de licences à validité pluriannuelle, la Société Aéroports de Lyon notifiera son
accord au moyen d’un contrat subséquent au présent accord cadre.
La durée des contrats subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre sera fixée dans lesdits
contrats. Il est précisé que cette durée ne peut se prolonger au-delà de la date limite de validité de
l’accord-cadre.
ARTICLE 6 : PENALITES DE RETARD
En cas de dépassement des délais contractuels de livraison des fournitures objet du présent accordcadre,
le titulaire pourra être redevables de pénalités de retard, conformément aux stipulations et aux
modalités de calcul et d’application prévus à l’article 14 du CCAG TIC.
ARTICLE 7 : EXCLUSIVITE
Le présent accord-cadre ne confère aucun caractère d’exclusivité au titulaire.
La Société Aéroports de Lyon se réserve la possibilité de traiter par des consultations et contrats
distincts du présent accord-cadre, les besoins non réguliers susceptibles de constituer des opérations
distinctes.
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ARTICLE 8 : DEVOIR DE CONFIDENTIALITE
Chacune des parties s'engage à ne pas divulguer les informations ou documents confidentiels qui lui
auront été communiqués ou auxquels elle aurait pu avoir accès au cours de l'exécution du contrat
conclu entre elles, de quelque nature qu'ils soient (économiques, techniques…).
"Les Informations Confidentielles" désignent toutes les informations tangibles qui sont qualifiées de
"privilégiées" ou "confidentielles" ou qui sont désignées par des termes similaires par la partie
divulgatrice au moment de la divulgation.
Les informations relatives au Système d’Information communiquées par la société Aéroports de Lyon,
qu’elles concernent l’architecture ou les données sont également strictement confidentielles ; de même
que les règles de sécurité mises en œuvre pour sécuriser l’accès au système d’information. Le titulaire
s’engage à signer et à respecter la charte de confidentialité et d’utilisation du SI à l’usage des
prestataires. Les informations techniques (plan d’adressage IP, structure du réseau, sécurité du
réseau, configuration ...) ne doivent être utilisées que dans le cadre du contrat et en aucun cas être
réutilisées pour d’autres usages.
D’une manière générale, toutes les informations communiquées dans le cadre du contrat, qu’elles
soient écrites, orales ou visuelles sont réputées confidentielles.
Le titulaire se porte fort du respect par son personnel et des tiers de la prise des mesures nécessaires
pour garantir la confidentialité desdits documents et informations.
En cas de cessation du contrat, qu’elle qu’en soit la cause, le titulaire s’engage à remettre au Client
l’intégralité des documents fournis par le Client dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre.
Cette obligation de confidentialité se poursuit pour une période de 3 (trois) ans au-delà de l’expiration
de l’accord-cadre et ce qu’elle qu’en soit la cause.
ARTICLE 9 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le titulaire garantit que le(s) produit(s) est/sont capables(s) de réaliser les fonctions décrites dans les
documents qui les accompagnent dès leur livraison. A défaut et dans le cadre d’une utilisation
conforme par la Société Aéroports de Lyon, le titulaire effectuera ou fera effectuer l’échange standard,
la correction ou le contournement dans les conditions définies par la licence d’utilisation dans les plus
brefs délais.
La Société Aéroports de Lyon s’engage à faire un usage des produits acquis conforme à leur
destination.
Le titulaire et/ou l’éditeur accordent à la société Aéroports de Lyon une licence d’utilisation des logiciels
non exclusive et non transférable accordant toutefois à la société Aéroports de Lyon le droit d’usage,
de reproduction permanente ou provisoire, de traduction, d’adaptation, d’arrangement, de copie de
sauvegarde. Le titulaire et/ou l’éditeur accordent également le droit d’étudier le fonctionnement du
logiciel, de décompiler, de faire inter opérer.
Le titulaire et l’éditeur garantissent les produits fournis contre l’éviction.
Le titulaire est tenu de fournir, pendant une période de deux (2) ans sur demande de la Société
Aéroports de Lyon ou de ses tiers désignés, l’assistance indispensable à l’exercice des droits cédés.
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ARTICLE 10 : PERSONNEL DU TITULAIRE
L’entreprise titulaire s’engage à ne laisser pénétrer sur l’aéroport que le personnel strictement
indispensable à l’activité autorisée. La liste du personnel (nom et qualification) sera remise à la Société
Aéroport de Lyon et tenue à jour.
Les agents qu’elle emploie devront obtenir au préalable l’agrément de la Société Aéroports de Lyon, qui
pourra exiger à tout moment leur remplacement.
Le titulaire devra exiger de son personnel propreté, correction, activité et politesse dans le service.
Le personnel du titulaire sera tenu à la plus grande discrétion. Il lui sera formellement interdit de
prendre connaissance ou de dérober des documents, et de divulguer des renseignements dont il aura
pu avoir, fortuitement ou non, connaissance à l’occasion de son travail.
Dans tous les cas, le titulaire est responsable de son personnel qui devra se soumettre à tous les
contrôles d’identité et autres vérifications qui peuvent être exigées par les agents de la Société
Aéroports de Lyon et par les services de Police, Gendarmerie et de Douane.
Le personnel du titulaire pourra se restaurer au Restaurant Inter-Entreprises de l’Aéroport ou aux
snacks, brasseries, restaurants situés sur le site aéroportuaire (aux frais du titulaire).
Il est interdit au personnel du titulaire d’introduire des boissons alcoolisées sur l’aéroport.
Il est formellement interdit de fumer dans toute la zone située côté piste. Il est également interdit de
fumer dans l’ensemble des terminaux et lieux publics. La police du site fait respecter cette directive.
Le titulaire devra se doter à ses frais de toutes les autorisations nécessaires à l’exercice de son activité
sur le site, notamment en ce qui concerne les autorisations d’accès et de circulation en zone réservée.
ARTICLE 11 : ASSURANCES
11.1 Assurances à souscrire par le titulaire
Le titulaire s’engage à souscrire toutes les assurances nécessaires à son activité sur l’Aéroport de
Lyon-Saint Exupéry. Il appartient au titulaire de vérifier l’adéquation des conditions contractuelles du
contrat avec ses propres assurances.
En aucune manière, les contrats d’assurance souscrits ne sauraient être interprétés comme une clause
d’exonération ou de limitation de responsabilité du prestataire vis-à-vis de la Société Aéroports de
Lyon.
11.1.1 Assurance responsabilité civile générale
Le titulaire doit souscrire une assurance couvrant les conséquences pécuniaires des responsabilités
qu’il peut encourir dans l’exercice de ses activités en raison des dommages corporels, matériels et
immatériels à des tiers, y compris la Société Aéroports de Lyon.
La Société Aéroports de Lyon se réserve la possibilité de demander l’augmentation des montants
assurés pour couvrir les risques si ceux souscrits lui semblent insuffisants.
Le titulaire s’engage à :
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- faire immédiatement part de tous changements, modifications, résiliations qui interviendraient
sur le contrat ;
- s’acquitter régulièrement des primes afférentes et à informer la Société Aéroports de Lyon de
tout retard, et par là même à maintenir le contrat en cours ,
- produire dans un délai de 15 jours suivant la signature de l’accord-cadre l’attestation
d’assurance, qui est réputée faire partie intégrante de l’accord-cadre.
11.2 Attestations
Pour chaque police d’assurance, le titulaire s’engage à produire dans un délai de 15 jours suivant la
notification de l’accord-cadre les attestations d’assurances correspondantes.
Chaque attestation devra expressément indiquer la nature des activités pour laquelle le titulaire est
couvert, ainsi que la nature et le montant des garanties.
Si l’exécution de l’accord-cadre s’étend sur une période plus longue que la date d’expiration de validité
des attestations, le titulaire devra fournir d’autres attestations pour la période subséquente.
Faute de respecter ces règles, l’accord-cadre pourra être résilié de plein droit aux torts exclusifs du
titulaire.
Aucun règlement ne sera effectué sans présentation d’attestations conformes.
Le titulaire s’engage en outre à présenter à tout moment chacune des polices d’assurances visées cidessus
sur simple demande de la Société Aéroports de Lyon.
ARTICLE 12 : MESURES COERCITIVES
Conformément aux dispositions du CCAG, la Société Aéroports de Lyon se réserve le droit, sans
préjudice des dispositions relatives aux pénalités, d’arrêter l’exécution des prestations.
En cas de répétitions d’observations importantes concernant la qualité des prestations fournies, la
Société Aéroports de Lyon exposera, dans une lettre recommandée avec accusé de réception, les
défauts dont la répétition aura été constatée, mettra l’entreprise en demeure de prendre toute
disposition pour porter remède à cette situation, et lui notifiera explicitement son intention de faire
éventuellement usage des dispositions du présent article visant l’arrêt anticipé du contrat.
L’entreprise sera tenue de répondre, dans le délai maximum de dix (10) jours calendaires, à cette
lettre recommandée en indiquant clairement les moyens (personnels d’exécution, maîtrise, matériel,
…) qu’elle compte mettre en place pour redresser la situation.
Si dans un délai de quinze (15) jours après réception de cette lettre, la situation n’a pas été redressée,
la Société Aéroports de Lyon pourra, si elle le juge nécessaire, notifier à l’entreprise par une nouvelle
lettre recommandée avec accusé de réception, sa décision de mettre un terme en partie ou en totalité
par anticipation au contrat, sans préjudice de son droit de réclamer des dommages et intérêts s’il y a
lieu. Cette décision ne prendra effet qu’à expiration d’un délai minimum de trois (3) semaines à dater
du jour de la notification.
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ARTICLE 13 : RESILIATION POUR MOTIF D’INTERET GENERAL
Par dérogation à l’article 43 du CCAG TIC, en cas de résiliation du contrat pour motif d’intérêt général,
le titulaire n’aura droit à aucune indemnité de résiliation.
ARTICLE 14 : DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX
L’article 13 « résiliation pour motif d’intérêt général » déroge au CCAG.
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