DIGESTORUM SEU PANDECTARUlVI - Histoire du droit

D 1. L ARE V E }Ii
portes dans la maison qu'il o,cupoit; le
., . 1 r.:.
proprll'Imre es a ialt oter Ait au JOU (e 1 l' aunee. ,
Pemcilt" elles ptre revendiquées par celui
qui les av oit ütit mettre? Je réponds qu'elles
pem:ent l'être; parce que les choses attachées
et jointes aux édifices en sont bien l'aeees-­
soire tant qu'elles restent attachées, mais
elles reprennent leur première nature dès
qu'elles cn sont séparées.
(ID. Pomponius au IiI!. 29' sur Sab/n.
Lorsqu'un enfant ou un ins@nsé qui est
t'II possession de la chose d'autrui, en dissipe
ou en altère quelque chose, on ne peut
prononcer aucune condamnation à cet égard.
61. Julien au IiI!. 6. sur Mimât/s.
On demandoit à Minicius si on restoit
})fopriétaire d'lm vaisseau qu'on avoit réparé
avec la matière d'autrui. Il a ri?pondu qu'on
en restait propriétaire. Mais il n'en seroit
pas de même s'il avait en partie construit
son vaisseau aVec la matière d'un autre,
comme le remarque Julien; parce que la
propriété d'tm vaisseau appartient à celui
à qui sont Les pièces qui servent de fondement
au corps du bâtiment.
(I;;!.. Pop'iuen au liv. 6. des Questions.
Celui qui revendique un vaisseau sur un
possesseur de màm'aise toi, peut fuire estimer
les fruits qui ont étè ou qui ont dû
être perçus, comme on l'a dit à l'égard dune
hôtellerie ou d'ull terrain qu'on a coutume
de louer. Mais, dira-t.-on, un héritier
n'est poillt tenu de rendre les intérHs d'une
somme déposée, et dont il ne s'est pas
servi: or, la location d'un vaisseau forme
une espèce d'intérêt. Je conviens qye l'argent
qui provient de la location d'un vaisseau,
ainsi que les intérêts, ne sont pas des
fruits naturels, mais purement civils; néanmoins
la ditfërence consiste en ce que celui
qui revendique un vaisseau court des risques
dont le possesseur n'est point obligé
de le garantir, ce qui fiüt qu'iL peut demander
les loyers du vaisseau; au lieu que
l'argent prêté ù intérêt court au risque de
celui qlli prète.
1. Eu générlll, toutes les fois qu'il s'agit
de liquider les fruits, il fimt considérer non
pas si le possesseur de mauvoll.ise fQi a pu
jouir, mais si le demandeur en auroit joui
daus le cas où la possession lui eùt été
res!itllée. Ce sentiment est aussi approm'é
par Julien.
DIe A T ION. 463
et ostia imposuit : eadem, post annum, .lî~ni,
d' ommus re d'fi 1 ClOrum ' (empslt. 1 . Qurero,
is qui imposuerat, possetne ea vindicare?
R~pOlldit posse: nam qure alienis œdificiis
cvnnex\,- essent, ea quandiù jUllcta
manerent, eorundem redificiorllm esse:
simuL atque indè dempta essent, continuo
in pristinam causam reverti.
60. Pompon jus lib. 29' ad Sahinum.
Quüd intiws, vel furiosus possessor
perdidit, vel cormpit, impunitum est.
61. Jullanus lib. 6. ex ."dinie/a.
Minicius interrogatus, si quis navem
suam alieua materia refecÎsset , num llÎhilominùs
ejusdem navis maneret r Respondit
manere. Sed si in :edificanda ea
Î(Lem fecÎsset , non posse, Julianus Hotat:
nam proprietas totius navis , cari ua; causam
se(luitur.
62. Pop/Ill'anus lib, 6. Quœstionum.
Si navis à maire fidei possessore petahl!'
, et fructlls œs1ÎlUamli sunt; ut in taberna
et area quœ locari soIent. Quod
non est ei contrariUIIl, quùd de pecunia
deposita quam heres non attillgit , usuras
prœstal'e non cogitur. !'Jam etsÎ maximè
vectura, sient USllra, nOIlnatllra pervenit,
sed jure percipitur: tamen ideà vectma
desiderari potest, quoniam periculum
navis possessor petitori procs!are nou
debgt ; cunt pecunia periculo dantis tœneretur.
S. J. Generaliter antem, cùm de fructihus
restimandis quœri!llr ; constat animadverti
dche! e, non an malœ fidei possessor
fruiturus sit, sed an petitar ti"vi
potueri! , si ei possidere licl1Îsset : Quum
sentcn1Îarn Julianus quoque probat.
lU1pOllUI1\ur.
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