COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE ...

CCVK PV CC du 29 septembre 2011
Numéros d’ordre des décisions prises lors de cette séance :
N° de décision Domaine Rubrique Objet
n° 070/2011-AG Administration
Générale
PV approbation Approbation du compte-rendu du Conseil
de Communauté du 7 juillet 2011
n° 071/2011-OM Ordures
Ménagères
Marchés Approbation de la convention de
groupement de commandes à signer avec
la Communauté de Communes du Pays de
Ribeauvillé pour la collecte, le gardiennage
le tri et le traitement des déchets ménagers
et assimilés et désignation du représentant
à la CAO du groupement
n° 072/2011-OM Ordures
Ménagères
n° 073/2011-OM Ordures
Ménagères
n° 074/2011-AG Administration
Générale
n° 075/2011-AG Administration
Générale
n° 076/2011-AG Administration
Générale
n° 077/2011-AG Administration
Générale
n° 078/2011-AG Administration
Générale
n° 079/2011-AG Administration
Générale
Tarifs
Tarifs
Délégations de
Service Public
Circuits Courts
Circuits Courts
Transports
Contrat
Enfance
Jeunesse
Mise en place d’une facturation lors d’une
demande de récupération de bac à
effectuer par les agents de la CCVK
Mise en place d’une tarification en cas de
non restitution d’un bac après
déménagement hors Vallée
Examen du rapport annuel 2010 DSP
Plateforme Filière Bois Énergie
Sollicitation d’autorisation pour l’adhésion
à l’association « Produits fermiers pour
tous »
Approbation de la convention de mise à
disposition du site et du contrat de licence
de marque et de nom de domaine
« Manger-fermier.fr »
Approbation de la convention constitutive
du groupement de commandes à signer
avec les communes de Lapoutroie et
Sigolsheim pour l’achat, l’installation, la
maintenance et la formation à un logiciel
financier et de gestion des ressources
humaines
Navette de Noël 2011 : Approbation de la
convention quadripartite et du plan de
financement
Approbation du principe de renouvellement
du Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014
n° 080/2011-PR Personnel Contrat des risques d’assurance statutaire :
Mandat au Centre de Gestion
n° 081/2011-PR Personnel Créations
postes
Centre Nautique : Création et modification
de postes
n° 082/2011-FI Finances Fiscalité Cotisation minimum : Fixation du montant
d’une base servant à l’établissement de la
cotisation minimum et fixation d’un
pourcentage de réduction applicable aux
assujettis exerçant leur activité à temps
partiel ou pendant moins de 9 mois de
l’année
n° 083/2011-FI Finances Décisions
modificatives
Décisions Modifications aux budgets
« Administration Générale » et « AKKS »
n° 084/2011-FI Finances Admissions en
non valeur
Admission en non valeur pour le service
« Ordures Ménagères »
Paraphe du Président :
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