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Surveillance médicale des risques

Surveillance médicale des risques

égions (Ile-de-France,

égions (Ile-de-France, Centre, Nord - Pas-de-Calais et Rhône-Alpes) on tirera parmi les médecinsnon volontaires des médecins auxquels on demandera de faire l’enquête.En 2009, l'objectif est d’enquêter autant de salariés dans l’ensemble avec moins dequestionnaires par médecin mais plus de médecins enquêteurs. La consigne est donc de faire 30questionnaires pour un temps plein.Le tirage aléatoire de salariés vus en visite annuelleLes salariés inclus dans l'enquête sont choisis de façon aléatoire par chaque médecin parmiles salariés vus en visite périodique. Le taux de sondage est fixé par le médecin. Il est seulementdemandé de le fixer pour toute la durée de l'enquête et de l'indiquer sur le questionnaire. Pourfaciliter l'insertion de ce sondage dans la pratique quotidienne, deux procédures sont proposéesdans le paragraphe Méthode de tirage page 17.La durée de l'enquêteLa période de l'enquête est fixée approximativement à trois mois pour chaque médecin.Chaque région a choisi une période de façon à étaler l'enquête sur les quatre saisons.IV - Le testUn test a été mené par 36 médecins du travail auprès de 191 salariés dans cinq régions aucours du mois de mai 2008. Une évaluation des auto questionnaires était demandée aux salariéset une évaluation de l’enquête aux médecins.Les résultats de ce test ont été présentés au comité scientifique et certaines modificationsdes questionnaires ainsi que des choix de protocole ont été décidés. Ce guide en a été enrichi.V – Calendrier prévisionnel de l’enquêteNovembre 2007 : Avis d’opportunité accordé par la formation Emploi Revenu du ConseilNational de l’Information StatistiqueJanvier - juillet 2008 : Réunions du comité scientifique et du comité de suivi à trois reprisesFévrier - mars 2008 : groupes de travailMai 2008 :Test de l’enquêteJuillet - août 2008 : Préparation de la collecteSeptembre 2008 : Label par le Conseil National de l’Information StatistiqueProgrammation de la collecte par régionDécembre 2008 : Premières séances de formationAnnée 2009 : collecteJuin 2009-juin 2010 : Saisie, contrôles, apurement des fichiers3 ème trimestre 2010 : Calage du fichierDécembre 2010 : Premiers résultatsGUIDE DE COLLECTE SUMER 2009 10

VI - Le cadre institutionnelComme en 1994 et 2003, SUMER 2009 est une initiative commune de la Direction Généraledu Travail (Inspection médicale du travail) et de la Direction de l'Animation de la Recherche, desEtudes et des Statistiques (DARES) du Ministère du Travail, des Relations Sociales, de la Familleet de la Solidarité.Le CNISL’enquête a reçu un avis d’opportunité du Conseil National de l’Information Statistique (CNIS)le 30 novembre 2007 et un label de qualité statistique le 11 septembre 2008.Son élaboration s’est faite selon les règles du CNIS.Le comité scientifique a eu pour mission d’élaborer le questionnaire et la méthodologie del’enquête SUMER. Il réunissait les principales institutions de veille sanitaire et de recherche ensanté - travail, les institutions partenaires de la collecte, des personnalités scientifiques réputéespour leurs travaux dans le domaine, et des médecins du travail afin de bien prendre en compte laréalité de la pratique médicale de terrain.Sa composition était :Institutions de veille sanitaire et de recherche :AFSSET : Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du TravailCEE – CREAPT : Centre de Recherche et d’Etudes sur l’Age et les Populations au TravailANACT : Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de TravailINRS : Institut National de Recherche et de SécuritéINSERM : Institut National de la Santé et de la Recherche MédicaleInVS : Institut de Veille Sanitaire – Département Santé TravailPartenaires de la collecte :CISME : Centre Interservices de Santé et de Médecine du Travail en EntrepriseDGAFP : Direction Générale de l’Administration et de la Fonction publiqueDHOS : Direction des Hôpitaux et de l’Organisation des SoinsEDF : EpidémiologistesInspection médicale du ministère de l’équipement et des transportsLa Poste : Médecin coordonnateurMSA : Mutualité Sociale AgricoleOPPBTP : Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publicsINSEE – Unité méthodes statistiquesPersonnalités scientifiques :Mr le Professeur Sylvain Dally (toxicologie, Hôpital Fernand Widal),suppléé par M. le Dr GarnierDr Philippe Davezies (médecine du travail, Université Lyon 1)Mr le Professeur Alain Bergeret (épidémiologie, Université Lyon 1)Mr le Professeur Yves Roquelaure (ergonomie-épidémiologie, Université d’Angers)Mr Yves Clot (psychologie du travail, Cnam)Mme Chantal Cases (économie, IRDES)Mr. Marc Loriol (sociologie, Université Paris 1)Experts étrangers :Mme Agnès Parent-Thirion (Fondation de Dublin)Mme Elke Schneider (OSHA- Agence de Bilbao)Mr le Professeur Christophe de Brouwer (Conseil Supérieur de Prévention et de Protectionau Travail de Belgique)Médecins du travail :Dr Marie-Christine Presse (Banque)Dr Françoise Faupin (ACMS)Dr Claude Buisset (SMT du Nord)Dr Geneviève Abadia (MSA)GUIDE DE COLLECTE SUMER 2009 11

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