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Consulter le POS - Roquevaire

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L'aspect traditionnel des menuiseries extérieures doit être conservé.Ouvertures et percementsIls doivent être à tendance vertica<strong>le</strong>.L'ordonnancement des façades et l'alignement des ouvertures existantes doivent être respectés.ARTICLE UA.12 – STATIONNEMENT DES VEHICULESLe stationnement des véhicu<strong>le</strong>s y compris <strong>le</strong>s “ deux roues ” correspondant aux besoins des constructions etinstallations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées sur des emplacements prévus à cet effet.Il est exigé :- Pour <strong>le</strong>s constructions à usage d’habitation :Une place pour <strong>le</strong>s 50 premiers m² de surface de plancher puis delà une place par tranche de 70 m² de surface deplancher supplémentaireNéanmoins pour ce qui concerne <strong>le</strong>s logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat, et pour en faciliter laréalisation dans l'esprit de la Loi n° 91-862 du 13 juil<strong>le</strong>t 1991 dite Loi d'Orientation pour la Vil<strong>le</strong>, il ne peut êtreexigé la réalisation de plus d’une place par logement.- Pour <strong>le</strong>s constructions à usage de bureaux et services :Une place pour <strong>le</strong>s 100 premiers m² de surface de plancher puis delà une place par tranche de 50 m² de surface deplancher supplémentaire- Pour <strong>le</strong>s constructions à usage commercial et artisanal :Une place pour <strong>le</strong>s 100 premiers m² de surface de plancher puis delà une place par tranche de 50 m² de surface deplancher supplémentaire- Pour <strong>le</strong>s hôtels, restaurants :- 1 place de stationnement par chambre et pour 10 m² de sal<strong>le</strong> de restaurant.- Pour <strong>le</strong>s établissements hospitaliers et <strong>le</strong>s cliniques :- 1 place de stationnement pour 4 lits.- Pour <strong>le</strong>s établissements recevant du public, sal<strong>le</strong>s de spectac<strong>le</strong>s, réunions, etc... :- 1 place de stationnement pour 4 personnes pouvant être accueillies.- Pour <strong>le</strong>s établissements d’enseignements : établissement du 1 er degré :- 1 place par classe. En outre, il est exigé 15 m² de stationnement pour <strong>le</strong>s deux roues.La règ<strong>le</strong> applicab<strong>le</strong> aux constructions ou établissements non prévus ci-dessus est cel<strong>le</strong> auxquels ces établissementssont <strong>le</strong> plus directement assimilab<strong>le</strong>s.En cas d’impossibilité architectura<strong>le</strong> ou technique d’aménager sur <strong>le</strong> terrain de l’opération <strong>le</strong> nombred’emplacements nécessaires au stationnement, <strong>le</strong> constructeur peut être autorisé :- à justifier de l’obtention d’une concession à long terme dans un parc public de stationnement,- à aménager, sur un autre terrain situé à moins de 300 mètres du premier <strong>le</strong>s surfaces de stationnementqui lui font défaut, à condition qu’il apporte la preuve qu’il réalise ou qu’il fait réaliser <strong>le</strong>sdites places.- ou à verser une participation conformément à l’artic<strong>le</strong> (L.332 -7-1 ex 421-3 ).En secteur UAc :Il n’est pas imposé de règ<strong>le</strong> de réalisation d’aires de stationnement lors de la construction ou de la réhabilitationde logements locatifs sociaux conformément aux dispositions de l’artic<strong>le</strong> L.123-1-3 du code de l’urbanisme.Modification n°6 du <strong>POS</strong> de <strong>Roquevaire</strong> page 18

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