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Consulter le POS - Roquevaire

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- <strong>le</strong>s abris de jardin dans la limite de 12 m² d’emprise au sol ou de surface de plancher ;- <strong>le</strong>s abris piscines et pool house attenantes aux piscines dans la limite de 20 m² d’emprise au sol ou de surfacede plancher ;- <strong>le</strong>s murs de soutènement à condition que <strong>le</strong>ur hauteur ne dépasse pas 2 mètres.Toutefois lorsqu'il s'agit de conforter un mur existant, ou un état naturel existant des hauteurssupplémentaires peuvent être admises sous réserves de mesure d'intégration paysagère.SECTION II - CONDITION DE L'OCCUPATION DU SOLARTICLE NAF.3 - ACCES ET VOIRIEAccèsLes accès sur <strong>le</strong>s voies publiques doivent être aménagés de manière à ne pas créer de difficultés ou dangers pour lacirculation généra<strong>le</strong> ; ils doivent satisfaire aux besoins des constructions projetées notamment en ce qui concerne<strong>le</strong>s possibilités d'intervention des services publics.Aucune opération ne peut prendre accès sur <strong>le</strong>s pistes cyclab<strong>le</strong>s, <strong>le</strong>s chemins piétonniers, <strong>le</strong>s voies express et <strong>le</strong>sautoroutes.Lorsque <strong>le</strong> terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur cel<strong>le</strong>s de ces voies qui présenteraitune gêne ou un risque pour la circulation est interdit.Les voies privées se terminant en impasse doivent être aménagées de tel<strong>le</strong> sorte qu'une aire de retournement puisseêtre aménagée et que <strong>le</strong>s véhicu<strong>le</strong>s puissent faire demi-tour.L'entrée de la propriété doit être implantée avec un retrait suffisant par rapport à l'alignement, pour dégager lavisibilité et pour permettre aux véhicu<strong>le</strong>s d'évoluer et, au besoin de stationner en dehors de la voie publique.VoirieLes terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées dans <strong>le</strong>s conditions répondant à l'importanceet à la destination de l'immeub<strong>le</strong> ou de l'ensemb<strong>le</strong> d'immeub<strong>le</strong>s qui y sont édifiés. Les caractéristiques des voiesdoivent éga<strong>le</strong>ment répondre aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie, ainsi que de la protectioncivi<strong>le</strong>.ARTICLE NAF.4 - DESSERTE PAR LES RESEAUXEau et assainissementToute construction ou installation doit être desservie par un réseau de distribution d'eau potab<strong>le</strong> et par un réseaud'égout évacuant directement et sans aucune stagnation <strong>le</strong>s eaux usées de toute nature.Les ouvrages particuliers sont raccordés aux réseaux publics.Eaux pluvia<strong>le</strong>sLes aménagements doivent être tels qu'ils garantissent l'écou<strong>le</strong>ment normal des eaux pluvia<strong>le</strong>s vers <strong>le</strong>s ouvragespublics et <strong>le</strong>s exutoires naturels.E<strong>le</strong>ctricité et téléphoneLa réalisation en souterrain des branchements aux lignes de distributions de l'énergie é<strong>le</strong>ctrique ou aux câb<strong>le</strong>stéléphoniques peut être exigée.ARTICLE NAF.5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINSNon rég<strong>le</strong>menté.Modification n°6 du <strong>POS</strong> de <strong>Roquevaire</strong> page 42

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