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Consulter le POS - Roquevaire

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Les toitures monopentes ne sont autorisées que si el<strong>le</strong>s s'inscrivent harmonieusement dans la volumétrie généra<strong>le</strong>.L'implantation de capteurs solaires est autorisée à la condition qu'el<strong>le</strong> s'intègre harmonieusement au volume de laconstruction.ClôturesLes clôtures et portails doivent être de formes simp<strong>le</strong>s.Les clôtures peuvent être constituées de murs p<strong>le</strong>ins, de murs bahuts surmontés de gril<strong>le</strong>s ou grillage, de gril<strong>le</strong>s, degrillages, de haies vives ou de claires-voies. Leur hauteur mesurée à partir du terrain naturel doit être inférieure ouéga<strong>le</strong> à 2,00 mètres.Les murs p<strong>le</strong>ins doivent être construits en un matériau unique, et intégrés à l’architecture environnante.Les murs bahuts surmontés de gril<strong>le</strong>s ou grillages ne doivent pas dépasser 0,60 mètres.Implantations, adaptation au sol :Les constructions doivent être implantées en harmonie avec <strong>le</strong>s sites et <strong>le</strong>s paysages.ARTICLE NA .12 - STATIONNEMENT DES VEHICULESNon rég<strong>le</strong>mentée à l'exception des constructions existantes visées à l’artic<strong>le</strong> NA.2, pour <strong>le</strong>squel<strong>le</strong>s s’appliquent.<strong>le</strong>s dispositions suivantes.Le stationnement des véhicu<strong>le</strong>s correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré endehors des voies publiques ou privées sur des emplacements prévus à cet effet.Les zones de manoeuvre des aires de stationnement doivent être indépendantes des voies publiques.Il est exigé :- Pour <strong>le</strong>s constructions à usage d’habitation :- Une place par 70 m² de surface de plancher avec un minimum de 2 places de stationnement par logementaménagées sur la propriété.Néanmoins pour ce qui concerne <strong>le</strong>s logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat, et pour en faciliter laréalisation dans l'esprit de la Loi n° 91-862 du 13 juil<strong>le</strong>t 1991 dite Loi d'Orientation pour la Vil<strong>le</strong>, il ne peut êtreexigé la réalisation de plus d'une place par logement.- Pour <strong>le</strong>s constructions à usage commercial et artisanal :- 1 place de stationnement pour <strong>le</strong>s 50 premiers m² de surface de plancher et une place par 50 m² de surface deplancher supplémentaire.- Pour <strong>le</strong>s hôtels, restaurants :- 1 place de stationnement par chambre et pour 10 m² de sal<strong>le</strong> de restaurant.- Pour <strong>le</strong>s établissements d’enseignements :- établissement du 1 er degré : 1 place par classe.- établissement du 2 ème degré : 2 places par classe.En outre, il est exigé 15 m² de stationnement pour <strong>le</strong>s deux roues.- Pour <strong>le</strong>s établissements recevant du public, sal<strong>le</strong>s de spectac<strong>le</strong>s, réunions, etc... :- 1 place de stationnement pour 4 personnes pouvant être accueillies.Modification n°6 du <strong>POS</strong> de <strong>Roquevaire</strong> page 34

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