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Consulter le POS - Roquevaire

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ZONE NB - ZONE DE CAMPAGNECaractère de la zone-C'est une zone desservie partiel<strong>le</strong>ment par des équipements qu'il n'est pas prévu de renforcer. L'affectationprincipa<strong>le</strong> est l'urbanisation diffuse à usage d'habitation où <strong>le</strong>s lotissements sont interdits.El<strong>le</strong> est divisée en deux (2) secteurs :- Secteur 1 (NB.1) - dans <strong>le</strong>quel <strong>le</strong> site permet de recevoir une construction par terrain d'au moins 4 000 m².- Secteur 2 (NB.2) - dans <strong>le</strong>quel <strong>le</strong> site permet de recevoir une construction par terrain d'au moins 10 000 m².Les secteurs concernés par la zone inondab<strong>le</strong> sont soumis aux dispositions de l’artic<strong>le</strong> 7 du titre I du présentrèg<strong>le</strong>ment.SECTION I - NATURE DE L’OCCUPATION OU DE L’UTILISATION DU SOLARTICLE NB.1 - TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITSDans l'ensemb<strong>le</strong> de la zone :- <strong>le</strong>s constructions à usage d'habitation légères et de loisirs ;- <strong>le</strong>s constructions à usage industriel ou artisanal autres que cel<strong>le</strong>s autorisées à l'artic<strong>le</strong> NB2 ;- <strong>le</strong>s parcs résidentiels de loisirs ;- <strong>le</strong>s camping et caravaning ;- <strong>le</strong>s caravanes isolées sur <strong>le</strong>s terrains n'ayant pas la surface nécessaire pour accueillir une construction ;- <strong>le</strong>s dépôts de matériaux, déchets, ferrail<strong>le</strong>s et de véhicu<strong>le</strong>s désaffectés ;- <strong>le</strong>s dépôts et décharges de toutes natures ;- <strong>le</strong>s carrières ;- <strong>le</strong>s murs de soutènement à l'exception de ceux mentionnés à l'artic<strong>le</strong> 2.- l'implantation de parcs destinés à l'é<strong>le</strong>vage des animaux.ARTICLE NB.2 - TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL SOUMIS A DESCONDITIONS SPECIALESDans l'ensemb<strong>le</strong> de la zone :- <strong>le</strong>s constructions à usage d’habitation ;- <strong>le</strong>s constructions à usage touristique à condition de ne pas être de type pavillonnaire ;- <strong>le</strong>s équipements à caractère social ;Modification n°6 du <strong>POS</strong> de <strong>Roquevaire</strong> page 46

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