Procès Verbal du Conseil Municipal Séance du 24 ... - La Ferté Alais

8) Tarifs Stands Marché de Noël 2010Il y a lieu de fixer le tarif des stands du Marché de Noël 2010 qui aura lieu le 12 décembre 2010 enremplacement des tarifs fixés par la délibération N°2010 VI 10 (tarif arrêté à 75 €)M Van Rossomme : qu’en est-il de la communication ?Mme Chamaillé précise que tout sera mis en œuvre, la commune s’appuiera également sur le réseau deM et Mme MarraroLe Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité- FIXE comme suit le tarif des stands du Marché de Noël 2010:ArtisansCommerçants,extérieurs àLa Ferté-AlaisCommerçantsFertois1 stand 40 €1 stand Gratuit- DECIDE d’appliquer ce tarif à l’occasion du Marché de Noël 2010 qui aura lieu le 12 décembre 2010.- PRECISE que les recettes correspondantes seront imputées à l’article 7062, du budget.- AUTORISE le Maire à signer toutes pièces consécutives à cette décision.9) Convention utilisation des installations sportives – avenant N°6Par délibération en date 21 avril 2005 le Conseil Municipal a décidé de conclure, avec les collègesAlbert Camus de la Ferté-Alais et Léonard de Vinci de Guigneville, des conventions régissantl’utilisation des installations sportives.Il convient d’établir un avenant à ces conventions pour prendre en compte le montant 2010 de lasomme forfaitaire en euros correspondant au montant de la subvention spécifique annuelleattribuée par le Conseil Général.Pour chacune des années suivantes, la participation aux frais sera fixée par un nouvel avenant à laconvention.Pour 2010 les montants sont arrêtés comme suit :Albert Camus : 15 652 €Leonard de Vinci : 23 800 €Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité- DECIDE de conclure avec les collèges Albert Camus et Léonard de Vinci, l’avenant n°6 ciannexéà la convention du 21 avril 2005.- AUTORISE Mme le Maire à signer toutes pièces consécutives à cette délibération10) Sorties des ainés-semaine Bleue-participations8/17