448 16 DÉCEMBRE 2002 PROCÈS-VERBAL DE ... - Ville de Bromont

16 DÉCEMBRE 2002PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE SPÉCIALE DU CONSEIL MUNICIPALDE LA VILLE DE BROMONT, tenue le 16 décembre 2002 à 20 heures 55 à lasalle du conseil au 88, boulevard de Bromont à Bromont et à laquelle sontprésents Messieurs les conseillers :DONALD DEMERSPATRICK CHARBONNEAUJEAN-MARC MALTAISPAUL M. ROLLANDRÉAL BRUNELLESERGE DIONFORMANT QUORUM et siégeant sous la présidence de la mairesse, MadamePAULINE QUINLANMonsieur RÉMI LAFRENIÈRE, gestionnaire principal, directeur dudéveloppement et Monsieur PIERRE SIMONEAU, o. m. a., greffier, sont aussiprésents.MOMENT DE RÉFLEXION ET OUVERTURE DE LA SÉANCE.Après un moment de réflexion la présidente de l'assemblée déclare la séanceouverte._____________________________________________AVIS SPÉCIAL VOUS EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, GREFFIER,QU'UNE SÉANCE SPÉCIALE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLEDE BROMONT EST CONVOQUÉE PAR LES PRÉSENTES PAR LAMAIRESSE, MADAME PAULINE QUINLAN, POUR ÊTRE TENUE À LASALLE DU CONSEIL À L'HÔTEL DE VILLE, 88, BOULEVARD DEBROMONT À BROMONT, LE 16 DÉCEMBRE 2002 À 20 HEURES 30 ETQU'IL SERA PRIS EN CONSIDÉRATION LES SUJETS SUIVANTS :ORDRE DU JOUR2002–12–5692002–12–5701.1.12.ADOPTION DE L'ORDRE DU JOURADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLÉESPÉCIALE DU BUDGET DU 16 DÉCEMBRE 2002ADOPTION DU BUDGET POUR L’EXERCICE FINANCIER20032002–12–571 3. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNALD’IMMOBILISATIONS, 2003-2004-20052002–12–572 4. LECTURE ET ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 866–2002 INTITULÉ « RÈGLEMENT DÉCRÉTANTL’IMPOSITION DES TAXES ET DES COMPENSATIONS,POUR L’ANNÉE 2003 »466