448 16 DÉCEMBRE 2002 PROCÈS-VERBAL DE ... - Ville de Bromont

16 DÉCEMBRE 2002566N. M.7.137.14ACHATS D’IMMOBILISATIONS FINANCÉES PAR LE FONDSDE ROULEMENT – EXERCICE FINANCIER 2002OPTION D’ACHAT D’UNE PARTIE DU LOT 96 ET D’UNEPARTIE DU LOT 95 À L’INTERSECTION DES RUES DUPACIFIQUE ET DES CARRIÈRES2002–12–567N. M.8.8.18.2AFFAIRES DU PERSONNELEMBAUCHE D’UN POLICIER À L’ESSAIEMBAUCHE D’UN RÉPARTITEURN. M.9.9.1CORRESPONDANCE ET DÉPÔT DE DOCUMENTSDÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEILDE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LAHAUTE-YAMASKA TENUE LE 27 NOVEMBRE 200210. PÉRIODE DE QUESTIONS2002–12–568 11. LEVÉE DE LA SÉANCELe GREFFIERPIERRE SIMONEAU, O.M.A.__________________________________2002–12–548ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALEDU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2002IL EST PROPOSÉ PAR M. LE CONSEILLER PAUL M. ROLLANDAPPUYÉ PAR M. LE CONSEILLER DONALD DEMERSET RÉSOLU À L’UNANIMITÉD’adopter l’ordre du jour avec les modification suivantes :– les sujets numéros 6.1, 7.1, 7.14 et 8.2 sont reportés à une séancesubséquente.– Le sujet numéro 7.12 aurait dû se lire de la façon suivante :451