ville d'albertville recueil des actes administratifs reglementaires avril ...

1.- DÉLIBÉRATIONSSOMMAIREN° 1-7SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 mai 2011Compétitions sportives – Exonération de la taxe sur les spectacles –Année 2012p. 5N° 1-8 Catalogue des droits et tarifs 2011-2012 P. 5N° 3-1 Modification du tableau des effectifs p. 7N° 3-2 Indemnité forfaitaire de déplacement – Actualisation p. 8N° 4-2 Adoption du règlement de voirie p. 8N° 5-1Restructuration du système d'assainissement de la régiond'Albertville – Avis du conseil municipalp. 10N° 9-1 Création d'un marché dans le parc du Val des Roses p. 112. - DÉCISIONS DU MAIREDECISIONS COMMUNIQUEES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2011LISTE DES MARCHÉS CONCLUS ENTRE LE 09/03/11 ET LE 26/04/11.p. 13CRÉATION DE RÉGIES COMPTABLES A COMPTER DU 1ER JUIN 2011 :RÉGIE DE RECETTES ET D'AVANCE AU CENTRE SOCIOCULTUREL. p. 13DECISIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX p. 133.- ARRETES MUNICIPAUX2011-125ARRÊTÉ RAPPELANT L'INTERDICTION DU BRÛLAGE DE DÉCHETS ET PORTANTINTERDICTION DE L'ÉCOBUAGE SUR LE TERRITOIRE D'ALBERTVILLE2011-157DÉLÉGATION DES FONCTIONS D'OFFICIER D'ÉTAT CIVIL À UN CONSEILLER MUNICIPAL2011-161ARRÊTÉ PERMANENT - REMPLACEMENT ET REMISE À NIVEAU DES TAMPONS EXISTANTSSUR LES REGARDS D'EAUX USÉES DES COLLECTEURS D'ASSAINISSEMENTINTERCOMMUNAUXp. 15p. 15p. 152011-170FERMETURE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC - HOTEL FORMULE 1 p. 172011-172RÉGIE DE RECETTES – ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS - MODIFICATION p. 17Ville d'AlbertvilleRecueil des Actes Administratifs / 2èmetrimestre 20112/20