Commission d'enquête parlementaire concernant les ... - Rwanda

Période : octobre 1993 à avril 1994.
4. Bulletins hebdomadaires des services de renseignements (un classeur) :
ð situation au Rwanda;
ð film des événements;
ð évolution de la situation.
Période : janvier 1993 à avril 1994.
5. Farde complément d'informations (un classeur) :
Informations provenant de diverses sources concernant la situation et le déroulement des
événements au Rwanda.
Période : janvier 1993 à mai 1994.
6. Farde " IN " SGR OPS Rwanda 1994 :
Informations provenant de certains services de renseignement étrangers.
II. Documents J.S.
Concernant divers renseignements sur les opérations humanitaires (MINUAR, BELBAT,
UNOSOM, ...).
1. Classeur J.S. 1 :
Compte rendu des réunions C Ops d'août 1993 à décembre 1993 inclus.
2. Classeur J.S. 2 :
Idem de janvier 1994 à avril 1994 inclus.
III. Documents C Ops concernant les munitions : (Sitrep 103)
IV. Documents de 1 Para
Informations relatives à l'opération MINUAR I.
B. Documents Conseil des ministres
Deux notes (et deux avis de l'Inspection des Finances) en préparation des réunions des 26
novembre et 3 décembre 1993 du Conseil des Ministres.
C. Documents Affaires étrangères
1. Notes de l'Ambassadeur à Kigali au Ministre des Affaires étrangères : 4 août 1994 ð 6
avril 1994;
2. Télex Ambabel Kigali à Belext BRX : août 1993 ð 6 avril 1994;
3. Télex Bruxelles à Ambabel Kigali : 10 avril 1993 ð 6 avril 1994;
4. Fax Ambabel Kigali à Belext (août 1993 ð avril 1994);
5. Rapports annuels 1993 et 1994;
6. Procès-verbaux des réunions de coordination hebdomadaires Affaires étrangères-Défense
nationale : 2 décembre 1993 ð 28 juillet 1994.
D. Documents MINUAR
1. ROE UNAMIR : Règles d'engagement.