Commission d'enquête parlementaire concernant les ... - Rwanda

Hoofdstuk 5 : SCV. Pers en Vip.
Note du Lieutenant-Général, Aide de Camp du Roi, J. Charlier, au Ministre de la Défense
nationale du 3 novembre 1993. (avec une lettre du Brigadier général, Commandant de la Force et
Chef de mission R.A. Dallaire au Colonel J. Flament, Chef de la mission de Reconnaissance des
Forces armées de la Belgique à Kigali du 29 octobre 1993).
Lettre du Colonel M. Malherbe ð UNPROFOR ð Sector East : Rapport de mission au Sector
EAST UNPROFOR du 13 mars 92 à fin août 92, 2.9.1992.
Annexe : Org. QG Force.
Lettre du Colonel M. Malherbe ð UNPROFOR ð Sector East : Rapport Part (BE) UNPROFOR.
D. AUTRES DOCUMENTS
Document de M. Alain De Brouwer à l'attention du Sénateur Destexhe, contribution personelle aux travaux de la
future Commission parlementaire d'enquête sur le Rwanda, 25.10.1996.
Lettre de l'avocat Luc De Temmerman concernant la famille Habyarimana, 4 mars 1997.
Document transmis par Mme Willame : Note de Mme Marie-Madeleine Nibelle-Bicamumpaka : " Le MDR ð
Mouvement démocratique républicain, premier parti d'opposition au Rwanda; fut-t-il victime de sa victoire
électorale annoncée ? ".
" Le cas rwandais " par M. Servilien M. Sebasoni, article dans La Revue générale, décembre 1994, n§ 12.
Documents transmis par Mme Maes à l'occasion de son audition :
1. Programme de la visite officielle du ministre de la Défense, M. Leo Delcroix, aux militaires belges au Rwanda, 10
au 13 mars 1994.
2. Lettre adressée au secrétaire général des Nations unies : " À propos des troupes belges au Rwanda ", novembre
1993.
Documents transmis par M. W. Kuijpers à l'occasion de son audition :
1. Exemplaire de la revue Dialogue, n§ 190, avril-mai 1996.
2. Dossier concernant l'assassinat de M. Olivier Dulieu, le 7 avril 1994, à Rambura, transmis par M. P. Dulieu dans
le cadre de son audition devant la commission du 19.2.1997.
Documents transmis par le sénateur Destexhe au Président :
1. Déclaration du 7 avril 1994 relative à l'assassinat de leurs excellences le chef de l'état rwandais, le général-major
Juvenal Habyarimana, et le chef de l'État burundais, M. Cyprien Ntaryamira, et les membres de leurs délégation;
2. Lettre du docteur MURAYI Paulin, président du MRND ð Section belge ð au ministre Delcroix, 08.03.1994;
3. Fax de M. Alain De Brouwer, conseiller politique de l'IDC à M. P. Ngaboyamahina, président du MRND ð
Section Belgique, 05.01.1992.
Lettre du secrétaire d'État à la Coopération au développement, M. R. Moreels en réponse à une question écrite de la
commission du 12 mars, d.d. 3 avril 1997, avec annexes suivantes :
1. 1a ODA-cijfers 1990-1994;
2. 1b lijst van de 84 projecten in het kader van de directe bilaterale samenwerking;
3. 2a Lijst van NGO-projecten. Uitgevoerd met financiële ABOS tussenkomst;
4. 3a et 3 b : enige informatie inzake de financiële samenwerking met Rwanda 1990-1994.
Lettre et annexes de M. Gasana Ndoba, membre du Groupe de coordination du CRDDR, ancien coordinateur du
comité (1990-1995) :