28 juin - Saint-Brice-sous-Forêt

L’école Jules Ferry a déposé un projet intitulé « Danse la ville » s’inscrivant dans la continuité de celui de
l’an passé « Parade de l’an 2000 ». Cette action a concerné 9 classes des écoles Jules FERRY et Antoine de
Saint-EXUPERY.
Les principaux objectifs, à travers une pratique culturelle et sportive de la danse, étaient l’ouverture de
l’école sur la vie de la cité et l’amélioration des résultats scolaires, la connaissance du patrimoine de la ville,
la mise en place d’un système d’évaluation personnelle et l’optimisation d’un soutien individualisé et
diversifié.
La participation de deux intervenants spécialisés en Danse Contemporaine a été nécessaire et a permis un
travail de proximité avec les enfants.
Budget de cette action :
- Dépenses : 43400 F
- Recettes : 13 400 F provenant d’une subvention AAEI et d’un reliquat sur projet 2000.
M. DEGRYSE propose de verser un complément de crédits scolaires à l’Ecole Jules FERRY d’un montant
de 30 000 F.
M. BALDASSARI remarque que l’action a déjà été menée alors que la demande de subvention n’a pas été
faite au préalable. Il souhaite que ce soit une exception et que tout nouveau projet soit présenté pour un
subventionnement avant sa mise en œuvre.
Un complément de crédits de 30 000 Francs a été accordé à l’Ecole Jules FERRY, à l’unanimité.
XX - REPARTITION DES CREDITS SCOLAIRES
M. DEGRYSE indique qu’à la rentrée scolaire de l’année 2001-2002, une enseignante supplémentaire
rejoindra le RASED ( Réseau d’Aide et de Soutien aux Enfants en Difficulté) au sein de l’école Saint
Exupéry afin de soutenir les enfants en difficultés scolaires. Deux maîtres « E » sont déjà en place et
bénéficient d’un budget de 7 500 Frs attribué par le Conseil Municipal du 12 avril 2001.
Il est demandé d’autoriser le versement de la somme de 3000 Frs à l’association de gestion des crédits
scolaires de l’école Saint Exupéry en vu de cette création de poste.
Cette somme s’imputera sur les crédits inscrits au budget 2001.
Cette proposition est acceptée, à l’unanimité.
XXI - PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX SEJOURS EXTRA SCOLAIRES
M. JEAN –NOEL indique qu’en complément des participations déjà versées conformément à la délibération
du conseil municipal du 12 avril 2001, il est demandé au conseil municipal d’accorder, d’une part, à l’école
Charles Perrault pour un séjour extra-scolaire la participation à verser en complément de ce qui a été accordé
le 12 avril 2001 : Séjour du 30 avril au 4 mai 2001 (Compensation tarifs dégressifs) la somme de 212.50 Frs
et d’autre part, de rectifier la participation à l’école Antoine de Saint Exupéry, suite à de nouveaux éléments :
Séjour du 11 au 12 juin 2001
131 enfants X 2 jours X 100 Frs 26 200.00 Frs
+ compensation tarifs dégressifs 3 332.50 Frs
+ compensation 60 Frs (sortie extra scolaire) X 240 élèves 14 400.00 Frs
43 932.50 Frs
soit d’accorder une participation supplémentaire de 12 460.00 Frs
(31 472.50 voté en avril 2001).
L’explication sur le supplément accordé à l’Ecole Saint-Exupéry n’étant pas donnée, ce point sera représenté
en septembre.
A l’unanimité, les 212.50 F supplémentaires sont accordés à l’Ecole C. Perrault.
XXII - ANNULATION D’UN TITRE DE RECETTE – ANNEE 1996.
Il est demandé d’annuler un titre de recettes en faveur de M. DALPHRASE ; titre émis à tort par la
bibliothèque. Il s’agit du titre de recette n° 1996- 670/1 d’un montant de 238 francs.
Cette proposition est acceptée, à la majorité ; Mme DALPHRASE n’ayant pas pris part au vote.
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