Mémoire * * Mémoire - Université de Tlemcen

L’avance sur facture demande une gestion rigoureuse, tenant compte des risques que peut subir:
• Le virement : malgré que la mention d’irrévocabilité est effectuée en faveur d’une autre banque.
• L’avance : ne peut être reprise par la banque alors que le virement a été passé en compte.
E) L’avance sur titres
Dans les pays où il existe un marché boursier, on accorde des avances sur titres cotés en bourse (actions,
obligations, etc.…..).En Algérie, vu l’absence temporaire de marché boursier, les avances sont consenties
uniquement sur bons de caisse.
Cette forme de crédit est principalement utilisée pour financer les besoins des personnes physiques : Tels
que les ménages par exemple.
L’avance sur titre (bons de caisse) se fait en général à la hauteur de 80% de la valeur des titres. La marge
ainsi laissée (20%) servira le cas échéant pour le décompte des intérêts.
En raison de son mode d’utilisation, le compte du client est crédité par le débit d’un compte spécial.
Aussi sa durée peut être plus au moins longue, mais elle ne dépasse pas, en général, l’échéance des bons de
caisse.
Les titres seront remis au banquier (dessaisissement) avec un contrat de nantissement signé par le
propriétaire des bons.
NB : L’inconvénient pour l’avance sur bons de caisse reste le privilège de l’administration fiscale qui dans
certaines conditions peut appréhender le gage, d’où il est important de vérifier la situation fiscale (l’extrait
de rôle) et parafiscale (la mise à jour des cotisations sociales) de ces entreprises.
Il est à signaler qu’il existe une autre technique pour cette avance : c’est celle qui consiste, après
nantissement des titres remis en gage par leur propriétaire et sur la base de l’autorisation, à faire souscrire un
billet à ordre pour le montant de l’avance et en procédant au décompte des intérêts.
2.1.2.2 : Les crédits de mobilisation des créances commerciales
A) L’escompte du papier commercial
L’escompte est une opération qui consiste pour un banquier à acheter à un client un effet de commerce
(lettre de change ou billet à ordre...) avant son échéance, et ce moyennant une rémunération appelée « agios »
calculée au « PRORATA TEMPORIS ». C’est, autrement dit l’échange d’un capital payable à terme contre un
autre payable comptant.
• Objet
En vue de la concurrence et la pratique de commercialisation, les entreprises sont souvent amenées à
accorder des délais de paiement à leurs règlements. Cependant les règlements des fournisseurs ne peuvent être
encore décalés, ce qui crée certainement une gêne de trésorerie. La technique de l’escompte demeure solution
à ce problème lorsqu’il s’agit de créances sur la clientèle commerçante.