Concepts relatifs aux emballages

SUBSECTION DB :
TEXTILE ET HABILLEMENT
Code
NACE
17.1
17.2
17.3
17.4
17.51
17.52
17.54
Ménager
Industriel
Secteur
Famille de
Groupe de
produits
produits
FILATURE : 11 0
Fils à coudre, tisser, … < 250 m H.1 >250 m
Dérogations :
Laine à tricoter et crocheter < 500 gr H.1 > 500 gr
TISSAGE : 11 0
Tissus en coton, laine, soie, lin, chanvre, … - X
ENNOBLISSEMENT TEXTILE : 11 0
Blanchissement, teinture, apprêt et impression
de fibres, fils, tissus, étoffes de bonneterie,
articles confectionnés, séchage, vaporisage,
- X
décatissage, stoppage, … de textile
ARTICLES CONFECTIONNÉS EN TEXTILE, SAUF
HABILLEMENT :
Linge de lit X H.1 -
Linge de table et articles textiles à usage
domestique
X H.1 -
Articles confectionnés pour l'ameublement :
rideaux, stores, tours de lit, housses pour
X H.1 -
meubles
Couvertures anti-feu X H.1 -
Dérogations :
Drapeaux, banderoles, ... - X
Gilets de sauvetage, parachutes - X
Bâches, tentes, parasols, auvents - X
Sacs - X
TAPIS ET MOQUETTES : 11 0
Tapis, paillassons < 1 m x 1,5 m H.1 > 1 m x 1,5 m
Autres revêtements du sol en textile - X
FICELLERIE, CORDERIE ET FILETS : 11 0
Ficelles, cordes et câbles de fibres textiles < 50 m H.1 > 50 m
Mailles nouées < 50 m H.1 > 50 m
Articles de corderie et de filets < 50 m H.1 > 50 m
AUTRES TEXTILES : 11 0
Rubans, feutres - X
Etiquettes, écussons, badges - X
Tulles, dentelles, broderie - X
Fils ou cordes de caoutchouc, recouverts de
textile, de fils textiles, fils métalliques
- X
Tissu élastique - X
Articles de passementerie, travaux de plissage - X
Manchons à incandescence et lances
d'incendie
- X
Tuyaux pour pompes, courroies transporteuses - X
Matériel de rembourrage - X
Dérogations :
Articles ornementaux : tresses, pompons,
floches
X H.1 -
11 0
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Partie 3 – Distinction entre emballages ménagers et industriels