Concepts relatifs aux emballages

29.5
29.601
les pierres, le verre, la céramique
AUTRES MACHINES D'USAGE SPÉCIFIQUE : 14 3
Machines pour la métallurgie, l'extraction,
l'industrie agro-alimentaire, les industries du
textile, de l'habillement et du cuir, les industries
- X
du papier et du carton
ARMES LOURDES ET ARMES DE GUERRE : 16 0
Chars, armes, munition - X
ARMES LÉGÈRES ET ARMES DE SPORT : 16 0
29.602 Armes et munition pour la chasse, le tir sportif,
la défense
X Z.7 -
APPAREILS DOMESTIQUES : 14 4
Frigos, congélateurs, machines à laver,
aspirateurs, robots ménagers, rasoirs, hottes,
bouilloire électrique, appareils mobiles pour le X I.1,I.2 - 14 4
chauffage des locaux, fers à repasser, fours,
petit électro, …
Ustensiles de cuisine, rôtissoires, cuisinière… X I.1 - 14 4
Appareils domestiques à encastrer ; four microondes,
frigo, lave-linge, lave-vaisselle, sèchelinge
X I.1 - 14 4
29.7
Dérogations :
Si leur utilisation ne peut pas se faire sans
qu'ils soient encastrés. Exemple : table de - X 14 4
cuisson, friteuse, hotte, four, …
Appareils domestiques pour le chauffage
des locaux, feu ouvert, poêle
- X 14 4
Frigos, machines à laver, robots, ...
industriels, équipements de grandes
- X 14 4
cuisines
Chauffe-eau électrothermiques, nonélectriques
- X 14 4
Chauffe-eau à gaz - X 14 2
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Partie 3 – Distinction entre emballages ménagers et industriels