Concepts relatifs aux emballages

33.1
33.2
33.3
33.4
33.5
Système électronique de vote,
d'interprétation simultanée, équipement
pour conférences, …
- X
MATÉRIEL MÉDICO-CHIRURGICAL ET
D'ORTHOPÉDIE :
Appareils électriques et non-électriques pour la
médecine, l'art dentaire, l'art vétérinaire
- X
Seringues, aiguilles, stérilisateurs - X
Tables d'opération, lits d'hôpital, chaises de
dentiste, …
- X
Bandages et dents artificielles - X
Dérogations :
Ceintures, béquilles, chaussures
orthopédiques, appareils auditifs
X Z.7,D.3 -
INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE : 14 6
Balances de précision, instruments de dessin - X
Microscopes, appareils de mesures - X
Systèmes de navigation (GPS)
Compteurs d'électricité, de gaz - X
Dérogations :
Baromètres, thermomètres ménagers,
pèses personne
EQUIPEMENTS DE CONTRÔLE DES PROCESSUS
INDUSTRIELS
X D.3 -
X
15 0
- X 14 6
INSTRUMENTS D'OPTIQUE ET MATÉRIEL
PHOTOGRAPHIQUE :
Lunettes, verres de contact, montures, lunettes
solaires
X D.3 - 15 0
Eléments d'optique : prismes, lentilles, filtres X D.3 - 14 6
Microscopes optiques, loupes, jumelles,
télescopes
X D.3 - 14 6
Appareils photos, caméra, projecteurs X I.2 - 14 6
Dérogations :
Appareils et matériel pour les labos photo
ou de cinéma
- X 14 6
HORLOGERIE : 14 6
Montres, horloges, bracelets pour montres,
chronomètres, réveils, …
X Z.2 -
Dérogations :
Fournitures d'horlogerie, à l'exception d'un
bracelet de montre (ressorts, cadrans,
- X
platines, …)
Interrupteurs horraires - X
Parcmètre - X
Page 48
Partie 3 – Distinction entre emballages ménagers et industriels