Concepts relatifs aux emballages

SUBSECTION DK :
MACHINES ET EQUIPEMENTS
Code
NACE
29.1
29.2
29.3
29.401
29.402
29.403
29.404
29.405
Secteur
Page 45
Ménager
Famille de
produits
MOTEURS ET ORGANES MÉCANIQUES DE
TRANSMISSION :
Moteurs et turbines - X
Pompes et compresseurs - X
Articles de robinetterie, vannes industrielles,
robinetterie pour le chauffage, robinetterie
- X
sanitaire
Roulements à billes, paliers à roulement, … - X
Partie 3 – Distinction entre emballages ménagers et industriels
Industriel
Groupe de
produits
14 3
Organes mécaniques de transmission - X
MACHINES D'USAGE GÉNÉRAL : 14 3
Matériel de levage pour volets, clôtures, portes -
de garage
X 14 4
Equipements de réfrigération, distributeurs
automatiques de vente
- X
Matériel pour installation de sécurité - X
Extincteurs - X
Dérogations :
Appareils de pesage à usage ménager X I.2 -
Nettoyeur à haute pression < 200 Bar. C.2 > 200 Bar.
Aérosol pour extinction de feu dans
cendrier
X J.1 -
Matériel pour installation de sécurité
(systèmes simples et do-it-yourself)
X G.1 -
MACHINES AGRICOLES ET FORESTIÈRES : 14 3
Tondeuses, machines à traire, machines de
pulvérisation pour l'agriculture, arracheuses, …
- X
Dérogations :
Tondeuses à gazon X F.2 -
MACHINES-OUTILS À MÉTAUX : 14 3
Tours, fraiseuses, bancs à étirer - X
MATÉRIEL DE SOUDAGE : 14 4
Matériel à main, machines et appareils de
soudure automatisés
- X
Dérogations :
Outils à main pour le soudage Bricolage G.1 Outils lourds
MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS : 14 3
Machines-outils à débiter, travailler et profiler le
bois
- X
Presses - X
Machines à clouer, à agrafer, à coller, … - X
Dérogations :
Outils à main Bricolage G.1 Outils lourds
MACHINES-OUTILS À MOTEUR INCORPORÉ OU
OUTILS PNEUMATIQUES :
A moteur : foreuses, perceuses, ponceuses,
taille-haies, tronçonneuses à chaîne, …
< 1600 watt G.1 > 1600 watt
Outils pneumatiques < 1600 watt G.1 > 1600 watt
AUTRES MACHINES-OUTILS : 14 3
Machines-outils à scier, cliver, polir ou meuler < 1600 watt G.1 > 1600 watt
14 3