Concepts relatifs aux emballages

36.63
93.01
Brosses et pinceaux à peindre, rouleaux et
tampons à peindre, …
X G.4 -
Brosse à habits et à chaussures X H.1 -
Dérogations :
Balais mécaniques à usage manuel,
brosses pour machines
AUTRES ACTIVITÉS MANUFACTURIÈRES :
- X
Plumes, crayons et autres articles d'écriture X Z.8 - 20 0
Cachets, tampons encreurs, rubans encreurs
préparés pour machines à écrire
X Z.8 -
Poussettes X J.2 - 14 5
Parapluies, parasols, cannes, fouets X H.1 - 12 0
Boutons, boutons-pression, fermetures à
glissière
X H.1 12 0
Briquets et allumettes X Z.1 - 04 0
Pipes, peignes à coiffer, barrettes, perruques,… X D.3 - 20 0
Bouteilles isolantes et autres récipients
isothermiques à usage domestique
X J.1 - 20 0
Bougies X J.1 - 05 9
Fleurs et fruits artificiels, objets de décoration
en fleurs séchées
X J.1 - 12 0
Articles-surprise, articles pour fêtes, articles de
prestidigitation
X J.1 - 18 0
Litière pour animaux de compagnie X K.1 -
Dérogations :
Dateurs, cachets, … - X 20 0
Manèges, stands à tir, ... - X
Linoléum et revêtement de sol - X
Mannequins et autres articles de vitrine - X 20 0
BLANCHISSERIES ET TEINTURERIES X C.1 - 11 0
Dérogations :
Blanchisseries traitant exclusivement des
tissus, linges et vêtements à vocation
industrielle, professionnelle, spécialisée par
ex. dans les hôpitaux, salles de spectacles,
vêtements de travail, de sécurité, …
- X
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Partie 3 – Distinction entre emballages ménagers et industriels