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COMMISSIONS ET STRUCTURES
Prises de position de l’UEAPME en 2001
N° Date: Langues Titres:
1. 1-01 E-D Commentaires sur la directive sur la coordination des procédures de passation des marchés
publics de fournitures, de services et de travaux (COM(2000) 275)
2. 1-01 E Commentaires sur le rapport d’évaluation de la Commission européenne sur la distribution
et les services de vente et d’après-vente de véhicules automobiles conformément
au règlement 1475/95
3. 1-01 E Remarques principales sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement
européen et au Comité économique et social sur la tarification et la gestion durable des
ressources en eau COM(2000) 477 final
4 2-01 F Prise de position sur le conseil informel des ministres à Manchester le19 et 20 février 2001.
5. 2-01 E Commentaires sur "les nettoyants universels et les nettoyants pour sanitaires "
6. 3-01 F-E Avis sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au
Comité économique et social et au Comité des Régions sur le sixième Programme d’action
communautaire pour l’environnement "Environnement 2010: notre avenir, notre choix" ainsi
que sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le pro
gramme d’action communautaire pour l’environnement pour la période 2001-2010 -
COM(2001) 31 final
7. 3-01 E Contribution au Conseil européen, Stockholm, 23 et 24 mars 2001
8. 3-01 E Prise de position sur le projet de décision de la Commission du 21 février 2001 définissant
les critères écologiques pour l’attribution du label écologique communautaire pour les
détergents pour la vaisselle à la main
9. 3-01 E Prise de position en réponse à la seconde phase de consultation des partenaires sociaux
sur la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l’amiante
pendant le travail
10. 3-01 E Prise de position sur le projet de décision du 20 mars 2001 établissant des critères
écologiques pour l’attribution du label écologique communautaire aux
détergents pour lave-vaisselle
11. 4-01 E Réponse aux questions posées dans le document de travail des services de la Commission:
document de consultation pour la préparation d’une stratégie de l’Union européenne en
matière de développement durable
12. 5-01 E Prise de position sur le document "Extension de la définition du groupe des produits textiles
pour les produits porteurs du label écologique"
13. 5-01 E Avis sur le document de travail pour une directive du Parlement européen et du Conseil sur
l’impact des équipements électriques et électroniques (EEE) sur l’environnement -
Version 1.0 février 2001
14. 5-01 E Prise de position sur la communication de la Commission sur "Une stratégie pour le Marché
intérieur des services" - COM(2000) 888 du 29/12/2000
15. 5-01 E Nouveau programme cadre RDT 2002-2006 (COM(2001) 094)
16. 6-01 E Avis sur le projet de décision de la Commission du 3 mai 2001 établissant le plan de
travail pour le label écologique communautaire
17. 6-01 E Commentaires sur le projet du 3 mai 2001 relatif aux critères d’attribution du label
écologique aux lave-vaisselle
18. 6-01 E Prise de position sur la réduction des taxes sur l’énergie pour les entreprises à grande con
sommation énergétique
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