Untitled - UEAPME

N° Date: Langues Titres:
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19. 6-01 E Document de prise de position concernant le projet de décision de la Commission du 24
mai 2001 établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique aux
revêtements de sols durs
20. 6-01 E Avis sur le livre vert sur la politique intégrée de produits - COM(2001) 68 final
21. 7-01 E-F-D-I Mémorandum de la Commission européenne sur l’apprentissage tout au long de la vie
22. 7-01 E Première réaction de l’UEAPME au projet de communication de la Commission intitulé
"l’impact de l’e-économie sur les entreprises européennes: analyse économique et
implications politiques." (Com(2001) Projet 2.4 - 24 juin 2001)
23. 7-01 E Remarques additionnelles sur le premier projet relatif aux critères d’attribution du label
écologique pour le groupe de produits des revêtements de sols durs
24. 9-01 E Avis sur le non-document du 2 août 2001 préparé par la DG Entreprises, unité E.1, sur le
concept d’un système d'échanges de droits d'émission de gaz à effet de serre (GHG) au
sein de la Communauté
25. 9-01 E Avis sur le document de travail de la DG Environnement sur la prévention et la réparation
des dégâts environnementaux importants (responsabilité environnementale)
26. 9-01 E Avis sur la proposition de projet de septembre 2001 du groupe de travail ad hoc sur les
articles chaussants pour une décision de la Commission établissant les critères écologiques
de l’attribution du label écologique communautaire aux articles chaussants
27. 9-01 E Avis sur le projet de décision de la Commission du 2 août 2001 établissant le plan
de travail pour le label écologique
28. 9-01 E Avis sur les changements proposés dans le document (1999/178/EC) établissant les
critères écologiques pour l’attribution du label écologique communautaire aux produits
textiles (projet de septembre 2001)
29. 10-01 E-F Prise de position sur la communication de la Commission COM(2001) 313 final :politiques
sociales et de l’emploi: un cadre pour investir dans la qualité
30. 10-01 E Document de prise de position sur la communication de la Commission européenne sur le
droit européen des contrats
31. 10-01 E Prise de position sur la proposition d’un règlement pour la création d’un brevet communautaire
32. 10-01 E-F Prise de position sur lignes directrices pour les politiques d’emploi des Etats membres en
2002 et recommandations aux Etats membres
33. 11-01 E Commentaires sur la révision du projet de la décision de la Commission établissant les
critères écologiques pour l’attribution du label écologique communautaire aux matelas
34. 11-01 E Prise de position sur le projet du 18 septembre 2001 établissant les critères écologiques
pour l’attribution du label écologique aux articles chaussants
35. 11-01 E Première réaction de l’UEAPME au projet de recommandation de la Commission amendant
la recommandation 96/280/EC concernant la définition des petites et moyennes entreprises
36. 11-01 E Commentaires sur les consultations de la Commission sur l’impact du modèle d’utilité com
munautaire en vue d’une mise à jour du livre vert sur la protection du modèle d’utilité dans
le marché intérieur
37. 12-01 E Développement d’un projet de décision de la Commission établissant les critères
écologiques pour l’attribution du label écologique communautaire à l’hébergement pour touristes
38. 12-01 E Prise de position sur le projet de document révisé sur les critères du 20 novembre 2001
établissant les critères écologiques pour l’attribution du label écologique communautaire
aux produits textiles
39. 12-01 E Prise de position sur les critères révisés du label écologique communautaire pour les
ampoules électriques de novembre 2001 (document de discussion)
Key:
E = anglais
F = français
D = allemand
I = italien