BIBLIOGRAPHIE HIPPIQUE - Centre de documentation équestre

LOI
dont il demande la création, aux Cohortes
de la Légion d'honneur. Son exposé est
suivi d'un Projet d'Arrêté :
Rapport et Projet d'Arrêté sur
l'Etablissement, le Service, l'Administration
et l'Inspection générale
des Haras par la Légion d'honneur.
Citoyen Mathieu Dumas, Rapporteur..
Paris, de VImp. de la République,
1.8 Frimaire an XI.
Broch. in-4 0 de 10 p.
Cet épisode de l'histoire des Haras est,
je crois, inconnu.
Mais le -projet ne reçut aucun commencement
d'exécution et ce n'est qu'en
1806 que la volonté de l'Empereur fit disparaître
les derniers obstacles. Les trois
pièces suivantes montrent la voie suivie
pour le rétablissement des Haras.
Bulletin des Lois, n° 90 — Loi
relative aux Acquisitions nécessaires
pour l'Etablissement de Haras,
du 21 Avril 1806. A Paris, che\
Rondonneau, Imp T ordinaire dit
Corps Législatif
2 p. in-4".
La pièce est signée Napoléon, Cambacérès,
Hugues B. Maret et Régnier.
On voit donc que, par une sage mesure
de prévoyance, l'empire ne réorganisa
les haras qu'après leur avoir assuré
un domaine suffisant. C'était d'ailleurs le
but que se proposait l'Empereur quand
il voulait charger la Légion d'honneur de
leur entretien.
Il confia ensuite à son Conseil d'Etat
la rédaction d'un Règlement et le rapport
en fut confié à Regnaud de S 1 Jean
d'Angelv. Les trois premières rédactions
subirent des corrections et la 4 e fut définitivement
adoptée.
Rapport, projet de Décret et Tableaux
sur les Haras. M. Regnaud
(de S.Jean d'Angely), Rapporteur.
A Paris, de VImp. impériale, 27
avril 1806.
Broch. in-4 0 de 28 p.
Les propositions de ce rapport furent
rapidement examinées et approuvées, et
le décret de rétablissement des Haras fut
rendu 3 mois après :
Bulletin des Lois, n" 105. Décret
impérial concernant les Haras. Au
Palais de Saint-Cloud, le 4 juillet
1806. A Paris, che\ Rondonneau,
Imp' ordinaire du Corps législatif
r
(1806).
*
LOI
Broch. in-4 0 de 6 p.
Le décret ordonnait la création de
6 Haras, 30 Dépôts d'étalons et 2 Ecoles
d'expérience. Il avait été précédé, en
1805. d'un décret impérial, daté du Camp
de Boulogne, le 31 Août, instituant des
Courses publiques dans les départements
les plus occupés de l'Elève du cheval,
et il fut suivi de nombreuses instructions
ministérielles réglant tout le détail du
fonctionnement de la nouvelle administration.
Suivant le plan adopté par cette notice,
je les passerai sous silence.
L'organisation de 1806 fonctionna pendant
la Restauration et le gouvernement
de Juillet, mais avec de fâcheuses et importantes
réductions dues à l'opposition
financière des chambres, et sans aucun
esprit de suite, à cause des fréquents
changements de ministres, qui entraînaient
ceux des directeurs des divers
services. Il y eut donc, dans cette période,
de continuelles modifications dans
l'administration, dans les méthodes, dans
le personnel et même dans les ressources
financières ; aussi l'organisation de 1806
fut-elle loin de produire les résultats
qu'on en pouvait attendre.
D'ailleurs, les dernières campagnes de
l'Empire avaient porté à la population
chevaline de la France des atteintes
presque aussi graves que les guerres et
les réquisitions delà période révolutionnaire
et, en 1815, tout était encore à
refaire.
On trouvera ci-dessous les principaux
documents publiés sur l'Administration
des Haras après 1813.
Ordonnance du Roi qui organise
l'Administration générale des Haras
et de l'Agriculture et nomme
M. de Castelbajac Directeur de
cette administration. Au Château
des Tuileries, le 28 Mai 1822. Paris,
Imp. Royale (1822).
Bulletin de< Lois, fascicule n° 533, du
9 Juin 1822, p. 570 et 571.
Ordonnance du Roi du 16 Janvier
1825 concernant les Haras.
Paris, Imp. de M me Hu\ard (1825).
Broch. pet. in-8" de 8 p.
C'est cette ordonnance qui crée le
Conseil supérieur des Haras, composé de
7 membres. Elle donne aussi le tableau
des Haras, Dépôts et de la circonscription
des Arrondissements.
Ministère de l'Intérieur. Règlement
pour les Haras. Paris, Imp.
royale, Décembre 1825.