BIBLIOGRAPHIE HIPPIQUE - Centre de documentation équestre

LOI - 118 — LOI
Broch. in-f de 36 p., signée Corbière
et datée du 29 Oct. 1825.
Ordonnance du Roi qui crée une
Commission administrative des Haras,
et nomme M. le Duc d'Escars
président de cette commission. Au
Château des Tuileries, le 12 Novembre
1828. Paris, Imp. royale,
1828.
Bulletin des Lois, fascicule n° 263,
p. 6.32 et 633.
Cette ordonnance modifie et complète
la précédente. Elle porte à 10 le nombre
des membres de la Commission et met à
sa tète un homme très compétent, le duc
d'Escars. qui donna une active impulsion
à ses travaux et qui rédigea peu après
un important rapport (1) que la révolution
de Juillet rendit inutile.
Ordonnance du Roi portant établissement
d'un Registre-matricule
pour l'inscription des chevaux de
race pure existant en France (Stud-
Book français) et institution d'une
commission spéciale pour la tenue
de ce registre. Paris, Imp. royale,
Mars 1833.
Broch. in-4 0 de 8 p.
Important document créant le Stud-
Book de p. s.
Ordonnance du Roi sur l'Organisation
des Haras. Règlement des
Haras. Paris, Imp. A. Guyot
(1833)-
Broch. in-4 0 de 46 p.
Ordonnance et Règlement concernant
les Haras. Paris, Imp.
royale, 1840.
Broch.in-8° de 60 p.
Ordonnance royale plus complète que
la précédente. C'est elle qui prescrit l'établissement
de l'Ecole des Haras au Pin
et qui décide que. à partir du I er Janvier
1843, nu l ne pourra être nommé officier
des Haras sans avoir suivi les cours de
cette Ecole et en avoir obtenu un diplôme.
Le décret de 1806 en avait déjà
prescrit la création, mais elle n'avait pas
été organisée.
Décret qui supprime l'Ecole des
Hfras établie au Dépôt du Pin, et
crée six emplois de Surveillants des
Haras, du 20 Octobre 1852. Paris,
Imp. Nationale, 1852.
(1) Pour ce Rapport, voy. Escars (d').
Bulletin des Lois de 1832, n° 585,
p. 661.
En 1860, les Haras furent distraits du
Ministère de l'Agriculture, du Commerce
et des Travaux publics, pour être placés
au Ministère d'Etat et le G aI Fleury en
fut nommé directeur. D'importantes commissions
furent nommées, des rapports
furent publiés et le Décret impérial du
iq Décembre 1860 régla l'organisation de
l'Administration des Haras sur des bases
nouvelles.
Le G a! Fleury fit réunir tous les documents
concernant cette organisation :
rapports, mémoires, discussions, arrêtés
ministériels et décrets en un seul volume
sous la forme suivante. Inutile, en conséquence,
de donner la bibliographie séparée
de chacun d'eux.
Ministère d'Etat — Recueil des
Actes administratifs concernant la
réorganisation des Haras. Paris,
Imp. Napoléon Chaix, 1861.
1 vol. in-8° de 96 p.
L'ouvrage fut réimprimé l'année suivante
avec des additions concernant les
courses :
Ministère d'Etat — Direction générale
des Haras — Recueil des
Actes administratifs concernant la
réorganisation des Haras. Paris,
Imp. impériale, 1862.
1 vol. in-8° de 151 p.
Ministère de la Maison de l'Empereur
et des Beaux-Arts — Service
du Grand Ecuver, Administration
des Haras — Dispositions réglementaires
concernant les Aspirants
Surveillants des Haras. Paris, Imp.
impériale, Mars 1867.
Broch. in-16 de 37 p.
Les Haras fonctionnèrent sans grand
changement jusqu'en 1873, sauf qu'après
la guerre ils furent rendus au Ministère
de l'Agriculture et du Commerce. Une
commission prise parmi les membres de
l'Assemblée nationale, fut alors nommée
sous la présidence de M. Bocher (1) qui
déposa son rapport à la séance du 21 J uillet
1873. Après une intéressante discussion,
la Loi du 29 Mai 1874 fut votée et
promulguée. Il n'y a été apporté depuis
que des modifications de détail. Elle rétablit
l'Ecole des Haras dont la Commission
de 1860 avait trop légèrement affir-
(1) Bocher (Pierre-Henri-Edouard), administrateur
et homme politique français ; député
puis sénateur du Calvados. 1811-1900.