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CONSEIL MUNICIPAL - Mairie de MEYREUIL

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L’OMJS organise l’été 2012 un séjour multi-activités dans l’Aveyron.Ce séjour concerne cette année 43 enfants <strong>de</strong> 8 à 15 ans. Le centre est agréé EducationNationale, DDJS et « chouette nature » label en faveur du développement durable.Le tarif par enfant est <strong>de</strong> 540 €. Il comprend la pension complète (3 repas et goûter), lesnavettes sur les lieux d’activité, 3 moniteurs dont 1 AFPS et diverses activités encadrées parmoniteurs Brevet d’Etat.L’OMJS participe déjà au financement d’une partie <strong>de</strong> ce prix.Le conseil municipal, à l’unanimité déci<strong>de</strong> <strong>de</strong> participer à ce séjour en accordant uneparticipation supplémentaire <strong>de</strong> 200 € par enfantMarie Josée MARTINI quitte la séance à 20h30APPROBATION DE DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX MARCHES PUBLICSAPPROBATION DE LA SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE N°2011-031RELATIF AUX TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT DU QUARTIER DES SAUVAIRESLa commune <strong>de</strong> Meyreuil a confié à l’entreprise CER les travaux d’assainissement auquartier <strong>de</strong>s Sauvaires suite à la passation du marché en procédure adaptée n°2011-031.Ce marché a été notifié à CER le 14 novembre 2011En cours <strong>de</strong> travaux, il est apparu la nécessité <strong>de</strong> réaliser <strong>de</strong>ux branchementssupplémentaires pour raccor<strong>de</strong>r <strong>de</strong>s parcelles en fond <strong>de</strong> voies privatives.Cette prestation supplémentaire a été chiffrée à 2 770.00 €uros H.T.Le montant total initial du marché qui était <strong>de</strong> 174 265,00 € H.T. sera donc porté à177 035,00 €uros H.T., traduisant une augmentation <strong>de</strong> 1,60%.La passation d’un avenant est nécessaire pour vali<strong>de</strong>r cette prestation supplémentaireentraînant une plus-value financière.Les autres clauses du marché restent inchangées.Le Conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer l’avenant n°1 au marché<strong>de</strong> travaux d’assainissement du quartier <strong>de</strong>s Sauvaires n° 2011-031 pour un montant<strong>de</strong> 2 770,00 €uros H.T.APPROBATION DE LA SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 A L’ETUDE POURL’ETABLISSEMENT DU SCHEMA DIRECTEUR PLUVIAL N° 2011-041La commune <strong>de</strong> Meyreuil a confié au groupement ENVEO INGENIERIE/VEODIS 3Dl’établissement du schéma directeur pluvial <strong>de</strong> meyreuil suite à la passation du marché enprocédure adaptée n°2011-041. Ce marché a été notifié le 06 février 2012.En cours d’étu<strong>de</strong>s nous nous sommes rendus compte que notre réseau pluvial étaitbeaucoup plus étendu que notre estimation initiale soit 47 kilomètres linéaire <strong>de</strong> réseaucontre environ 18 km/l estimé.Nous avons fait le choix <strong>de</strong> <strong>de</strong>man<strong>de</strong>r au bureau d’étu<strong>de</strong>s <strong>de</strong> faire un relevé <strong>de</strong> terrainexhaustif conformément au cahier <strong>de</strong>s charges afin que tout le réseau soit recensé et que lacartographie du pluvial soit complète. 1340 points ont été considérés contre 400 initialementprévus et 670 points visités contre 200 initialement prévus. Le forfait <strong>de</strong> mise à jour <strong>de</strong>splans a été du même coup lui-aussi augmenté.Cette prestation supplémentaire a été chiffrée à 16 439,50 €uros H.T traduisant uneaugmentation d’un peu moins <strong>de</strong> 51 %.La passation d’un avenant est nécessaire pour vali<strong>de</strong>r cette prestation supplémentaireentraînant une plus-value financière.Les autres clauses du marché restent inchangées.Le Conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer l’avenant n°1 à l’étu<strong>de</strong>pour l’établissement du schéma directeur pluvial <strong>de</strong> Meyreuil n° 2011-041 pour unmontant <strong>de</strong> 16 439,50 €uros H.T.

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