nomenclature générale des actes professionnels - Transparency

Au-delà de ce seuil, un montant réduit du forfait technique, dont la valeur monétaire est fixée dans les mêmes conditions que le forfait technique luimême,est appliqué.Le montant du forfait ne tient pas compte du coût du produit de contraste.Les valeurs monétaires du forfait technique réduit sont fixées dans les mêmes conditions que la valeur des lettres clés.ZI. – COTATION D’ACTES D’IMAGERIE INTERVENTIONNELLECHAPITRE VI : ASSIMILATIONIl s’agit de techniques diagnostiques ou thérapeutiques utilisant la voie percutanée et dont l’approche lésionnelle est guidée avec précision par un procédéd’imagerie : échographie, scanographie, ou amplificateur de brillance.Elles peuvent être cotée de la façon suivante :Les ponctions biopsies par voie transcutanéeCes actes peuvent être cotés K 40 par assimilation à :Laparoscopie avec biopsie : 40 (Titre VIII, Chapitre I de la présente nomenclature)Les ponctions drainages d’abcèsElles peuvent être cotées K 20 par assimilation à :Discographie d’un disque : 20 (Titre V article 2 de la présente nomenclature)A ces cotations correspondant aux actes intellectuels et opératoires s’ajoute la cotation de l’imagerie de guidance : acte en KE pour l’échographie, acte enZ pour la scanographie ou la radiologie interventionnelle.ZI. – COTATION D’ACTES D’IMAGERIE INTERVENTIONNELLE1) la cotation à retenir pour trois types de procédures médico chirurgicales utilisées sous guidage échographique ou radiographique. A cescotations correspondant aux actes intellectuels et opératoires s’ajoute la cotation de l’imagerie de guidage : il s’agit d’actes en Z pour la radiographie ou lascanographie et/ou d’actes en K E pour l’échographie.Dans cette dernière hypothèse, l’acte en K E s’ajoute effectivement à celui de la procédure médico-chirurgicale.ce n’est que dans des cas exceptionnelstenant, soit à l’état du malade (insuffisant rénal subissant une ponction de kyste rénal et qui nécessite la présence d’un néphrologue, par exemple), soit à lacomplexité particulière d’une procédure, qu’il serait possible d’admettre que l’acte opératoire et l’acte d’imagerie en K E soient notés chacun, avec soncoefficient propre non minoré, s’il sont effectués par des spécialistes de disciplines différentes.2) Les ponction drainage d’abcès sont cotées K 20. peuvent être également affectés du même coefficient :- Les ponctions de collection non abcédée du type fusée pancréatique, ascite enkystée,qui nécessitent un même repérage précis :- Les ponctions de kystes (reins, seins…)- Les repérage ponctions de la vésicule biliaire,En revanche, l’amniocentèse doit être cotée k 18 en application du chapitre IV du titre XI de la présente nomenclature où elle figure.142