nomenclature générale des actes professionnels - Transparency

QUATRIEME PARTIE :NOMENCLATURE DES ACTES MEDICAUX DE RADIOLOGIEVASCULAIRER ET D’IMAGERIE INTERVENTIONNELLETITRE I : DISPOSITIONS GENERALESLes dispositions générales de la présente nomenclature générale des actes professionnels les dispositions liminaires de la troisième partie (Nomenclaturedes actes médicaux utilisant les radiations ionisantes) et les dispositions de son titre 1 er (Actes de radiodiagnostic), chapitre 1 er (Dispositions générales),sont applicables aux actes médicaux inscrits à la présente nomenclature, sauf exceptions précisées dans le texte.L’article 10 B des dispositions générales de la présente nomenclature s’applique aux actes cotés en K ou KCArticle premier : Cotation des actes de radiologie vasculaire effectués en salle d’imageriePour chaque libellé ci-dessous les cotations sont forfaitaires (actes en K, et Z) ; ne peuvent être cotés en sus du forfait ni les suppléments pournumérisation, radio cinéma ou magnétoscope ni la cotation pour radioscopie de longue durée sous amplificateur de brillance, prévus à la troisième partiede la présente nomenclature.Article 2 : Cotation des actes de radiologie vasculaire effectués au bloc opératoireLes cotations en Z placées en regard de chaque libellé ne s’appliquent pas aux actes de radiologie vasculaire réalisés au bloc opératoire ; par dérogationaux dispositions de l’article 1 er ci-dessus, l’utilisation d’un amplificateur de brillance numérisé avec soustraction au cours des actes de chirurgie vasculaireprécisés ci-dessous réalisés au bloc opératoire donne lieu à une cotation Z 80.Cette cotation d’angiographie numérisée de bloc opératoire en chirurgie vasculaire s’applique aux actes suivants :• Angioplastie du Titre III, chapitre 1 er ;• Artériographie de contrôle per-opératoire ;• Mise en place d’une endoprothèse couverte en vue du traitement d’un anévrisme iliaque isolé.Cette cotation Z 80 est globale et exclusive de toute autre cotation en Z.Elle ne donne pas lieu à la majoration prévue à la troisième partie de la présente nomenclature générale des actes professionnels, titre 1 er , pour les actes deradiodiagnostic effectués en salle d’opération.Lorsque plusieurs actes sont effectués au cours d’une même séance opératoire, la cotation Z 80 ne peut s’appliquer qu’une fois.Elle ne peut être cotée que si l’acte radiologique est matérialisé par un document, film ou épreuve et s’il est accompagné d’un compte rendu.En l’absence de soustraction numérisée, seule la cotation Z 14,5 relative à la radioscopie de longue durée sous amplificateur de brillance peut êtreappliquée.150