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nomenclature générale des actes professionnels - Transparency

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Cette consultation approfondie fait le point sur l’ensemble <strong>des</strong> problèmes du patient, sur la coordination de ses soins, sur les interventions éventuelles <strong>des</strong>autres <strong>professionnels</strong> de santé et contribue à son éducation sanitaire et thérapeutique, notamment par <strong>des</strong> conseils d’hygiène de vie.Elle donne lieu à la rédaction d’un compte rendu conservé dans le dossier du patient.Article 16 : Visite unique pour plusieurs mala<strong>des</strong>Lorsque le praticien visite à domicile plusieurs mala<strong>des</strong> de la même famille habitant ensemble, seul le premier acte est compté pour une visite ; lessuivants sont considérés comme <strong>des</strong> consultations, il ne peut être compté plus de deux consultations en sus de la première visite.Les soins donnés à chaque malade doivent être notés sur une feuille de soins.Article 17 : Consultations au cabinet du praticien ou visites au domicile du maladeLes consultations et les visites <strong>des</strong> médecins généralistes, <strong>des</strong> médecins spécialistes ou reconnu qualifiés et <strong>des</strong> médecins neuropsychiatres, psychiatres ouneurologues (au cabinet du praticien ou au domicile du malade) sont affectées du coefficient 1.Article 18 : Consultations faisant intervenir deux médecinsLes praticiens agissant à titre de consultants ne peuvent porter sur les feuilles de soins les cotations prévues ci-<strong>des</strong>sous qu’à la condition de se conformeraux règles suivantes :- Ne se rendre au domicile du malade ou ne le recevoir à leur cabinet qu’avec le médecin traitant ou à sa demande ;- Ne pas donner au malade <strong>des</strong> soins continus, mais laisser au médecin traitant la charge de surveiller l’application de leurs prescriptions.A) Consultation entre deux généralistes1) Visite en consultation avec un confrère (pour chacun <strong>des</strong> deux médecins) : Vx1,52) Consultation avec un confrère au cabinet d’un <strong>des</strong> deux médecins :- Pour le médecin au cabinet auquel la consultation a lieu : Cx1,5- Pour le second médecin : Vx1,5B) Consultation <strong>des</strong> médecins spécialistes, neuropsychiatres, psychiatres ou neurologues qualifiés avec un confrère.1) Visite en consultation avec un confrère : Vs x 1,5 ou VNPSY x P2) Consultation avec un confrère au cabinet d’un <strong>des</strong> deux médecins :- Pour le médecin au cabinet duquel la consultation a lieu : Cs x 1 ou CNPSY x 1- Pour le second médecin, : Vs x 1 ou VNPSY x 1Article 19 : Assistance du praticien traitant à une intervention chirurgicaleLorsque le praticien traitant assiste à une intervention chirurgicale, il a droit (qu’il participe ou non à cette intervention) a un honoraire égal à :- K10 pour les <strong>actes</strong> dont le coefficient est compris entre K 50 et K 79 inclus ;- K15 pour les interventions à partir de K 80A cet honoraire s’ajoute éventuellement une indemnité de déplacement établie dans les conditions ci-après :- Dans l’agglomération : V – C plus ISD, s’il y a lieu ;9

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