DIGESTE ou PANDE eTES, - Histoire du droit

DES FIDÉJUSSEURS ET5. Parmi plusieurs mandans d'une mèmesomme, si un d'eux est poursuivi, quandmême il auroit congé de l'action, les autresBe sont pas libérés; mais tous sontlibérés par le paiement.DES !lIANDAl'IS. 101g. 3. PIures ejusdcm pecuniœ credendœmandatores, si urms judicio eligatur,absolutione quoque secula 11011 liberantur:sed amnes liberanlur pecuniasclula.D~ Plu,ihLts.53. Le même au lilJ. 15 des Réponses.Les fidéjusseurs d'un débiteur accuséd'un crime capital, peuvent être vahtulementpoursuivis en vertu du contrat, etsans pouT'oir opposer d'exception par lecréancier qui a accusé le débiteur principal.54. Paul au liv. 3 des Questions.Si dans le contrat de gage on a trompéun créancier, qui, à raison du prêt, a reçuune caution, il intentera l'action contrairedu gage, et dans cette action seront compristous les dommages et intérêts du créancier.Mais cette action ne retombe point sur lefidéjusseur: car il a obligé sa foi, non pourle gage, mais pour l'argent.55. Le même au li,.,. 1 J des Questions.Si j'ai ainsi stipulé de Séius, tout l'argentque j'aurai prêlé à Titius dans lIll temps(Juelconque, vous promettez de le payer?et que j'aie reçu des cautiolls, et qu'en­/luite j'aie à plusieurs reprises prêté à Titius:Séius est obligé pour toutes les sommes, etpar-là les cautions aussi; et ce qui pourraêtre payé par lui profitera également à toutesles sommes.66. Le même au li'}). 15 des Questions.Si {!uelqu'ull a l'épondu pour celui quin'é.oit pas aH:ranchi , et avoit juré qu'il fourniraitses ouvrages, il ne sera pas obligé.1. De mème, si un fils stipule de son père,un esclav~ de SOI1 maître, le fidéjusseuraussi ne sera point obligé; parce qu'on nepeut être obligé au même pour le même. Aucontraire, si le père stipule de son fils, lemaître de son esclave , le fidéjusseur seraobligé.2. Si vous prêtelJ l'argent d'autrui commeIIi c'était le vôtre propre, mais sans stipulation, Pomponius dit que le fidéjusseurn'est point obligé. Qu'arrivera-t-il donc, si,l'arp;eut élant consommé, il en naît une condiction?Je pense que le fidéiusseur seraobligé. Car il paroit avoir été reçu pourtoute la cause qui peut naître de cette numération.53. ldem lib. 15 Responsoruin.Capitis postulati t-idcjussores , ex contractudtra ullam prœscriptionem à credilorequi reum postula vit , reclè conveniuntur.54. Pazdus lib. :5 QUCI!stianum.Si in pignore contrahendo deceplus silcreditor qui fidejllssorem pro mutuo aecepit,agit contraria piguoratitia actione:in quam actionem veniet qllod in terestcreditoris. Sed ea aclio iidejussorem one·rare non poterit : non l'nim pro pignore,sed pro pecunia mulua fidem sualll obliget.55. ldem lib. Il Quœstionum.Si Îta slipulatus à Seio fuew , Ç>ualltm1Zpecumam Tilio qllandoque crediJero, darcspolldes ï et fid!:'jussores accepero; deindeTilio sa:piiJs creclidero : nempif Seius inomnes summas obligatus est, et per hocfidejussores quoque : et id quod ex bonisejus servari polest, omnibus roqua jureproficere debet.56. Idem lib. T5 Qllœstionllm.Si quis pro eo qui libertus llOIl esset,et operas prœstaturum se jurasset, fidejussorerit, non tenebitur.S. 1. Hein si nlius à patre, vel servlIsà domino stipuletur, nec fidejtlssor acceptustenelur : qUÎ:l non polest pro eodem,et eidem esse obligatus. Ex di versoergo patre à filio, vel domino il servo sfipulato.fidejussol' acceptus ienetur.S. 2. Si nummos alienos, quasi tuas,mutuos dederis sine stipulatione, nec 6­dejus50rem teneri Pomponius ait. Quidergo si consumptis nummis nascatur condictio?Puto fidejussOl'em obligntum fore.In omnem enim causam acceptus videlur,qure ex ea numeratione nasci potest.De ~'ri!ali ne·cusat1one.lie pignore.De ,rÎpII1.tÎone)(IUantllOl pe w~U!H;UH dl; qUl\n"dl''iue «cd.de,...Dc operi •.Dt! l'aIre elfilin, domino etServo.De tlUtflnli.nlÎl:nii crethüJ.