DIGESTE ou PANDE eTES, - Histoire du droit

DES PAIUtENS ETpère; sa mère a geré ses affaires et a faitveudre de ses eflt-ts par des banquiers, ettoutes ces circonstances out été portéessur leur livre de compte. Les banquiers cntpayé tout le produit de la ,'ente; et depuis]e paiement, pendallt environ neuf ans, lamère a fait, au nom de la pupille, toutce que celle-ci avoit à faire, et a fini parla marier et lui remettre tout ce qui luiappartenoit. On a demandé si la fille a quelqueaction contre les banquiers lorsque cen'est pas elle, mais sa mère qui a stipuléle prix des choses données à vendre? 11 arépondu que sur la question de savoir si,parce que les banquiers étoient libérés, iltall0it décider qu'ils étaient libérés de pleindroit. Claudius : car il y a cette questionpréliminaire à examiner, si le prix des effetsque les banquiers savoient appartenir à lapupille peut paraître avoir été payé de bonnefoi à la mère, qui n'avoit pas le droit d'administrer.C'est pourqeùi, s'ils le savaient, ilsne sont pas libérés. dans le cas où la mèrene seroit pas solvable.8S' Le même au /t'v. 29 du Digeste.Un créancier à qui on av oit fait plusieursbillets pour diverses causes, a donHé unequittance ainsi conçue: Moi, TitillS-MalvillS,reconnois avoir reçu de Gaïus - Titius,avoir en mes mains, de quoi je donne quittance,tout le reliquat du compte après uncalcul exaGt de l'argent pour lequel Sticlms ,esclave de GaÏus - Titius, ll1'avoit fait unbillet. On a demandé si l'action subsistetoute entière en vertu des autres billetsnon liouscrits par Stichus, mais par le seuldébiteur? 11 a répondu qu'il n'y avoit d'éteiBteque l'obligation sur laquelle on exposoitqu'avoit porté le paiement.1. Lucius-Titius avoit Séius pour débiteurde la somme de quatre cents livres ell deux:billets. l'un de ecu!, l'autre de trois cents.11 a écrit à Séius ùe lui envoyer le montantdu biHet de cent par MrevÎus et Septicius.Je demande si Séius, disant qu'il a payéil Malvius et à.Septicius aussi pour le billetde trois cents, il est libéré? JI a répondu,si le créancier n'a pas mandé qu'on lui payâtà imputer aussi sur les trois cents, ou quétantpayé avl'c Cf'tle clause il ne l'a pasratifié, le Mhit{'\ur n'est pas libéré.2. Lucius-Titius a fait promettre le mêmeTome PIl.DES LI8 f.:RATION'S. ] 45mater gessit, et res venJenda~ per argentarinsdedit: idque ipsum codice conscrip.tum es!. Argentarii ulliversum redac[umyendilionis solvenmt : et post solutionemno\'em ferè annis quicquid agclldumerat, nomine pupillre mater egit, eamqnemarito lluplum colioca vît, et l'es ci tradi~dit. Qmrsitum est, an pnelia cum argentariisaliquam actionem habet, quandonon ipsa stiplliata sit pretium rerum qurein vendîtione datre sunt, sed mater?Rcspondit, si de eo qUalreretur, an jureea Bolutione argentarii libcrali essent ,responderi jure Jiberatos. Claudius: Sub.,est cnim illa ex: jurisdiclione pendensCjualstio , an pretia rerum qUal sciebantesse pupillre, bol'la Bde sol visse videanturmatri quœ jus administrationis nonhabebat. ldecque si hoc sciebant. nonliberantur: scilicet si mater solvendo nonsil.89- Idem l/b, 29 nigeslorum.Ex pluribus causis et chirographiscreditol' Ha eavit: Tt'tÛ1S Mœvius dico meaccepù;se, et habere, et accepta tulisse àGaia Til/a reliquum omne ratiane pasitaejus pecunzœ quam nulli Stichus GalÏ TitiisenJus cavera!. Quresi!um est. an creterischirographis qure non Stichus cavit, sedipse debi!or , integra manet aclio ex reliquischirographis per ipsum debitoremcauli3? Respondit eam 501am ohligationemdissolutam, ex qua solutum propo.neretur.$. J. Lucills Titius ex duobus chirographis.quibus quadringenta ei à Seiodebebantur , altero centum, altero trecentllm, scripsit Seio , ut unius chirographicentum per Mrevium et S"pticiumsibi mittprenlur. QUalro, an SeÎus, siMrevio et Seplicio ex trecenll1ln quoqueso\visse se dicat, liberatus sil? Respondit,si nec mandavit ut ('x Irecentum 801­vere!ur, nec solutum fatum habuit, nonesse liberatum.S. 2. LuCiQS Titius duabus stipulatiù­19De cJ..irogral'bls.De l'fOC""!".re .x'gente ultraDlotlurn.Simpliciter se­