13.07.2015 Views

DIGESTE ou PANDE eTES, - Histoire du droit

DIGESTE ou PANDE eTES, - Histoire du droit

DIGESTE ou PANDE eTES, - Histoire du droit

SHOW MORE
SHOW LESS

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.

Si fl.Ytl.tsii{1t'J'eo J vel N!"iS reo$UiCeiSel it.nl!' r:;1f.1n~S()re~iJ: ectu ex'Îtlleryull".De pu,i••te,die i cGndidollc.Cui oblignlionifiJ::ju,,,q)f accedCJepOle$!.84 D 1 G EST 1ciem inqua vult ostendere non esse nOt'um ut<strong>du</strong>œ obligationes in unius persona concurrant.Est autem srecies talis : Si fe:USpromitlcndi reo promittendi heres extiterit,<strong>du</strong>as obligationes sllstinet. lIem, sireus stipulandi extiterit heres rei stipulandi,<strong>du</strong>as species obligatioBis sustinebit.Planè si ex altera earum egerit, utramqueconsumet : videliee! quia natura ohligationulll<strong>du</strong>arum qnas haberet, ea esset,ut cum altera earum in judicium de<strong>du</strong>cereiur1 altera consmueretur.6. Idem Nb. 47 ad Sabùwm.Stipulatus SUffi à reo, nec accepi fidejuss0rem: posleà vola adjicere fidejussorem.Si adjecero, fidejussor obligatur.S. J. Et parvi refert, uhuru purè fideju,soremobligem , an ex die, an sub con·dilione.S. 2.. Adl1iberi autem fidejussor tamfuturœ, qui:'tm prœcedenti ohligationi potest:<strong>du</strong>mmodo sit aliqua l'el :qatul'alisfulura obligatio."1. Vq,ianus lt"b. 55 Digestorom.Quod enim solutum repeE non potest ,convenÎfns est hujus mltlll'ulis obligalioni~fidejussorem accifi posse.X L V l, TI T 1\ E 1.5. Le même au liv. 46 sur Sa!u;l.Julien dit en géllf~ral que celt,j qui estdevenu héritier de celui p<strong>ou</strong>r lequel il estintervenu, est lib-'ré à raison de cet aceessaire,et est seulement obligé comme h~ritier<strong>du</strong> débiteur principal. Enfin il a écrit, si lefidéjusseur est devenu l'héritier de celui p<strong>ou</strong>rlequel il a répon<strong>du</strong>, il est obligé comme débiteurprincipal, mais 11 raison de la fidéjussion,il est libéré. Mais le débiteur principalsuccédant à un débiteur prin.:ipal estobligé des deux obligations; car on ne peuttr<strong>ou</strong>ver quelle est celle qui détruiroit l'autre.Car lorsqu'il y a quelque diŒt>renceentre les obligations, on peut établir p<strong>ou</strong>rrègle que l'une est détruite par l'au Ire.Mais lorsqu'elles sont t<strong>ou</strong>tes deux de mêmepuissance, on ne peut troU\'er de raison p<strong>ou</strong>rquoil'une seroit détruite plutôt que l'autre.Il rapporle cette théorie à une espèce danslaquelle il veut montrer qu'il n'est pasn<strong>ou</strong>veau que deux obligations conc<strong>ou</strong>renten la même pf'rSOl1ne. Telle est SOIl espèce: Si un coobllgé devient hédtier de soncoohligé il est s<strong>ou</strong>mis à deux obligations.De même si un costipulant est devenu héri­1Îer de son costipulant, il aura à son profitdeux obligations distinctes. Ii faut remarquerque s'il intente SOIl action envertu de l'une, il Il employé les deux obligations;c'est parce que la nature des deuxobligations qu'il avoit éloit telle que runeétant présentée en jugement, l'autre a a.ussiexercé l<strong>ou</strong>s ses <strong>droit</strong>s.6. Le même au liv. 47 sur Sabin.J'ai stipulé d'un débiteur, et je n'en aipas reçu de caution; après cela je veux yjoindre une caution. Si je l'aj<strong>ou</strong>te, la cautionsera obligée.1. Et peu importe que le fidéjusseur mesoit obligé <strong>ou</strong> purement, <strong>ou</strong> à commen~cel' s<strong>ou</strong>s certain j<strong>ou</strong>r, <strong>ou</strong> s<strong>ou</strong>s condition.2.. On peut recevoir une caution p<strong>ou</strong>r uneohligafion future, de même que p<strong>ou</strong>r uneprécédente, p<strong>ou</strong>rvu que c!'tte obligation}1renne ensuite une existence juste et naturelle."1' Vlpien au liv. 53 <strong>du</strong> Dig'esle.Car ce qui étant payé ne peut plus êtreredelnandé, laisse une obligation naturelleà laquelle peut se joindre une caution.

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!