DIGESTE ou PANDE eTES, - Histoire du droit

'Et curatoribus.De p"pillo.Dehilor nib~ndüioue.J 22 DIe EST F., L 1 V fi E X LVI, T 1 T R r.: III.S. 3. Quid ergo si ei solvit, in cujuslocum curator erat constituendus, utputàrelegato in perpetuum , vel ad tempus?Dico, si ante sol vit , quàm substituereturcurator" a portere liberari.S. 4· Sed etsi abfuturo reipublicffi causasohit, reclè solvit. Quinimà et si absenti,si mcdo non est alius in locum ejus substitulus.;;. 5. Sive autem legilimi sunt , siveteslamentarii , sive ex inquisitione d.ti,reclè vel uni solvilur.S o. Ei qui notitiffi gratia datus est,an t'edi' solvatuf, videndum est: quia allinstl'Uplldos contutpres datur. Sed cùmtutur sil, ni,i prohihitum fuerit ei solvi ,puto liberütionem con!Îngere.S. 7. Curatori quoque fmiosi rectè solvilur:item curatori sibi non sufficientis,vel pf'r relatem, vel pel' aliam justam causam.Sed et pupilli curatori rectè solviconstat.S. 8. Pupillum sine tutoris auctoritatenec solvere posse palàm est. Sed si dederitnummos , non fient accipientis , vindicarilluepoterunt. Planè si fiJerint coniumpti,liberabitur.15. Paulus lib. 6 ad Sabùlllm.Pupillo solvi sine tutoris auctoritate nonpolest. Sed nec delegare potest : quia necalienare ullam rem potcst. Si tamen solveritei debitor, et numllli salvi sint, petentempllpilillm doli mali exceplione debitai'summoveuit.16. Pomponius lib. 15 ad Sahtililm.Snb condilione deuitori si acceptumferatl:!", po,teit conditione eltistente intelligilufjam olim liberatus. Et hoc, etiamsisollilio '\'e fi,t!, accidere Aristo diceb"t;St.:npsil t'llim, si quis, qui suu condiliollepcclllliam pr0mi,it, dedit eam ca candi-1J,"'i:', lit ~i canditia extitisset, in so[ntumct,:erd , exi... tente cOlllEtione liheraricum : nec ubstare quod ante ejus pecuni..fJela est.3. Qu'arrivera-t·il donc s'il a payé 11 celuien place duquel il talloit mt'ttre Illl curateur,par exemple à un relégué à perpétuitéou à temps? Je dis que si on lui a payéavant qu'on lui eÎtt substitué un curateur,il fiwt le déclarer libéré.4. De mème s'il a p~yé au tuteur quidoit s'absenter pour la dpubliq\le , il a bienpayé. De Il1pme il l'égard d'un absent, pounuqu'il ne soit pas encore remplacé.5. Qu'ils soient l~giiiIllf's ou testamentairt>s,ou donnés sur enquête, on paye valablementmême à un Sf'ul.6. 11 faut examiner gi l'on peut valablementpayer à celui qui est établi pour donnerdes cOl1/wissances. parce qu'il est nommépour donner aux autres des l'enseigncmensEt des avis. Mais, comme il est tu teur,- s'iln'a pas été défendu de lui payer, je penseque ce paiement opère la libération..,. On paye de mème valablement aucurateur d'un furieux; de même au curateurde celui qui ne se sufIit pas à lllil1lpmeou à cause de son âge, ou pour touteautre cause. Mais aussi il est certain quel'on peut payer utilement au curateur d'unpupille.8. II est évident qu'un pupille ne peutpas mème payer sans l'autorisation de sontuteur. Mais s'il a donné de l'argent il nepasse pas en propriété à celui qui le reçoit,et on pourra le revendiquer. Mais si l'argentest consommé le pupille sera libéré.15. Paul au liF. 6 sur Sabùz.On ne peut payer à un pupille sans l'autorisationde son tuteur. Le pupille ne peutpas davantage déléguer, parce qu'il Depeut rien aliéner. Si cependant le débiteurlui a payé, et que les espèces soient existantes,le déhi leur opposera à la demande du pupillel'exception de clol.16. Pomponills au lt'v. 15 sur Sabùl.Si on passe une acceptilation à undéhih'ursous condition, et que la condition s'accOtllplissedans la suite, on le COD(;oit libérédès long· temps. Et Ariston disait que cebal'ri voit même quand le paiement se üJÎsoi tpal' numération réelle. Car il a dit, si Cjutllju'uua promis sous conditioll de l'J.r::"rnt,et qu'emuite il le donne pour que si lacondition vient à e:\ister, cet argent serrede paiemellt, la condition venaut à s'ac­