Guide Officiel

.
Cette publication s’inscrit
dans le cadre de la communication
de l’ADEME à l’occasion
de la Conférence
Paris Climat 2015 - COP21
Guide édité en application du décret
n o 2002-1508 du 23 décembre 2002, relatif
à l’information sur la consommation
de carburant et les émissions de dioxyde
de carbone des voitures particulières neuves.