APIP Agricultural Policy Implementation Project

O
Annex b
Quality Required by the CEE
NOgRMALISATION DES FLEURS COUPEES
FRAICHES ET FEUILLAGES FRAIS
RHggement CEE no 316/68 du
12 mars 1968 fixant des
NORMES DE QUALITE POUR LES FLEURS
COUPEES FRAICHES ET LES FEUILLAGES FRAIS
I - CHJIMP D'APPLICATION
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Les prdsentes normes sont applicables aux fleurs et boutons de fleurs, coup6s, pour
bouquets ou pour ornements, frais, de la position 06.03 A du tarif douanler commun.
i - CARACTERISTIQUES DE QUALITB
A. Caractdristiques minimales
Les produits doivent avoir t6 soigneusement coupds ou cuelilis, selon I'espbce, et
avoir atteint un d6veloppement approprid.
B. Classification
i) Catdgorie I
Les produits classds dans cette catdgorie doivent 6tre de bonne qualit6. Ius doivent
pr6senter les caractdristiques de I'esp~ce et, 6ventuellement, de la \vari6t6 (cultivar).
Toutes les parties des fleurs coupdes doivent 6tre
- enti~res,
- fraiches,
- libres de parasites d'origine animale ou v6gdtale ainsi que des ddg~ts provoquds
par ceux-ci,
- exemptes de rdsidus de produits pesticides ou d'autres substances 6trangbres
affectant I'aspect du produit,
- exemptes de meurtrissures,
- exemptes de d6fauts de vdg6tation; pour les ceillets
n'est
I'kiatement
pas consid6r6
du
comme
calice,
un dtfaut de
amdricains,
v6g6tation. Cependant,
les fleurs
pour
calice
les
6clat6
ceillets
doivent 6tre bagu6es,
en lots
pr6sentdes
homogbnes,
sdpar~ment
et un marquage appropri6 dolt 6tre appos6 sur :t.s emballages.
Les tiges doivent 6tre, selon I'espbce (species) et la vari6t6 (cultivar), rigides et suffisamment
fortes pour porter la ou les fleurs.
ii) Catdgorie II
Cette cat6gorie comporte des produits ne rdpondant pas h toutes lela
cat6gorie I.
Toutes les parties des fleurs. coupdes doivent Ctre
- entibres,
axigences de
-
-
fraiches,
libres de parasites d'origine animale.
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