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HSBC France € 20,000,000,000 Euro Medium Term Note Programme

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Autorisé ou à d’autres obligations réglementaires locales ou à d’autres obligations légalesrelatives aux valeurs mobilières en lien avec une telle offre applicables à l’ÉtablissementAutorisé.Un Investisseur qui a l’intention d’acquérir ou qui acquiert des Titres auprès d’unÉtablissement Autorisé le fera, et les offres et cessions des Titres par un ÉtablissementAutorisé à un Investisseur se feront, dans le respect de toutes conditions et autres accordsmis en place entre l’Établissement Autorisé et l’Investisseur concernés y compris en ce quiconcerne l’allocation du prix et les accords de règlement-livraison (les Modalités de l’OffrePublique). L’Émetteur ne sera pas partie à de tels accords avec des Investisseurs (autresque les Agents Placeurs) dans le contexte de l’offre ou la cession des Titres et, enconséquence, le Prospectus de Base et les Conditions Définitives ne comprendront pas cesinformations. Les Modalités de l’Offre Publique devront être communiquées auxInvestisseurs par l’Établissement Autorisé au moment de l’Offre Publique. Ni l’Émetteurni aucun des Agents Placeurs ou des Établissements Autorisés ne sont responsables decette information.]B.1 La raisonsociale et lenomcommercialde l’ÉmetteurB.2 Le siègesocial et laformejuridique del’Émetteur/lalégislation quirégit l’activitéet le paysd’origine del’ÉmetteurB.4bUnedescriptionde toutes lestendancesconnuestouchantl’Émetteurainsi que lesmarchés surlesquels ilintervientB.5 Descriptiondu Groupe del’Émetteur etde la positionde l’Émetteur<strong>HSBC</strong> <strong>France</strong> (l'Emetteur).Section B – Émetteur<strong>HSBC</strong> <strong>France</strong> est une société anonyme de droit français immatriculée en <strong>France</strong> dontle siège social d'<strong>HSBC</strong> <strong>France</strong> est 103, avenue des Champs-Elysées (75008 Paris).Sans objet. Il n'y a pas de tendances affectant l'Emetteur et les industries danslesquelles il exerce ses activités.<strong>HSBC</strong> Bank plc, qui détient 99,99% du capital et des droits de vote de <strong>HSBC</strong> <strong>France</strong>et dont le siège social est situé à Londres, est une filiale détenue à 100% par <strong>HSBC</strong>Holdings plc, la société holding du Groupe <strong>HSBC</strong>, l’un des plus importants groupesde services bancaires et financiers au monde.21

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