HSBC France € 20,000,000,000 Euro Medium Term Note Programme

· Le risque de liquidité : se définit comme le risque pour HSBC France de ne pasavoir ressources financières suffisantes pour s'acquitter de ses obligations à leuréchéance, ou aura accès à ces ressources uniquement à un coût excessif. Lerisque provient de décalages dans le calendrier des flux de trésorerie. Le risquede financement (une forme de risque de liquidité) survient lorsque les liquiditésnécessaires pour financer des postes d'actifs non liquides ne peuvent pas êtreobtenus sur la durée prévue en cas de besoin.Les risques opérationnels :· Le risque juridique : Le HSBC France Legal Department aide les différentssecteurs du groupe HSBC France à prévenir, à maîtriser les risques juridiques. Ilest également en charge du suivi des litiges, et s'assure que le cadre demeureadéquat face au risques concernant un changement de loi, de règlement etd'organisations.· Le risque fiscal : Le HSBC France Tax Department aide les divers secteursd'activité de HSBC France, avec leurs filiales, à anticiper et maîtriser les risquesfiscaux· Le risque informatique : est défini par le non-respect des obligations légales,les erreurs humaines, les erreurs de programmation, le manque de compétencesen matière de projets et / ou de technologies, l'indisponibilité du systèmed'information lorsque de nouveaux développements ou de nouvelles solutionstierces sont mises en œuvre, les vulnérabilités du système de code,l'externalisation des fonctions sensibles et processus, la perte oul'endommagement de pistes de vérification, défaillance de certains fournisseursclés au sens réglementaire, la fraude interne et externe.· Le risque lié à la continuité d’activité (qui depuis janvier 2012 a été élargi àl’ensemble des sujets sécurité, fraude et continuité d’activité) : L'objectif duPlan de Reprise d'Activité (PRA) est d'assurer aux entreprises la possibilitéd'exercer ou de continuer à fonctionner à un niveau minimum jugé nécessairepour sauvegarder les intérêts de l'entreprise, de ses employés et de ses clients,dans le cas d'un sinistre majeur ou perturbations susceptibles d'avoir un impactsignificatif sur l'activité de HSBC France et / ou de ses filiales, ou de produireune détérioration significative de l'image de l'entreprise.· Le risque lié aux ressources humaines : La Direction des RessourcesHumaines d'HSBC France est responsable du contrôle permanent du risque liéaux ressources humaines (RH) du groupe HSBC France.· Le risque de conformité : est défini par les situations d'échec de conformité etd'infractions aux règles de procédure interne.· Le risque lié à la comptabilité : Le ministère des Finances est responsable de labonne application des principes comptables du groupe HSBC France et lesprocédures de contrôle comptable. Il définit les procédures et les contrôles àappliquer sous la responsabilité du service de la comptabilité de chaque entitéjuridique. Cela concerne plus particulièrement les procédures comptables et deréconciliation visant à vérifier l'existence et la validité des bilans, comptes dehors-bilan et comptes de résultats. Le ministère des Finances maintient lesmanuels de contrôle comptable mettant en vedette des procédures et instructionsconformes aux normes comptables françaises.30