HSBC France € 20,000,000,000 Euro Medium Term Note Programme

[(Insérer si les Titres constituent des Titres Non Subordonnées) Les Titres et, le caséchéant, les Coupons et Reçus y afférents, constitueront des engagements directs,inconditionnels et non subordonnés et non assortis de sûretés de l'Emetteur, etviendront au même rang entre eux sans préférence, et (sous réserve des exceptionsimpératives du droit français) au même rang que tous les autres engagementschirographaires et non subordonnés, présents ou futurs, de l'Emetteur.[(Insérer si les Titres constituent des Titres Subordonnées) Les Titres constituerontdes engagements directs, inconditionnels, subordonnés [(Insérer si les Titresconstituent des Titres Subordonnées à Durée Indéterminée) à durée indéterminée] etnon assortis de sûretés de l'Emetteur, et viendront au même rang entre eux sanspréférence, et au même rang que tous les autres engagements subordonnés et nonassortis de sûretés, présents ou futurs, de l'Emetteur à l'exception des prêtsparticipatifs consentis à l'Emetteur et des titres participatifs émis par l'Emetteur.Les Titres Subordonnés constitueront des Fonds Propres [Upper Tier 2 / Lower Tier 2/ Tier 3].][(Insérer si les Titres constituent des Titres Subordonnées à Durée Indéterminée) Lespaiements des intérêts relatifs aux Titres pourront être différés conformément auxdispositions de la Condition 6(f).]]Maintien de l’emprunt à son rangIl n'existe pas de clause de maintien de l'emprunt à son rang.Cas de DéfautLes Titres seront exigibles et payables à leur montant principal avec tout intérêtcouru y afférent si l'Emetteur [dans le cas de Titres Non Subordonnés (a) est endéfaut de paiement sur le principal ou les intérêts (sous certaines conditions), (b) n'apas rempli l'une quelconque de ses obligations relatives aux Titres (sous certainesconditions), (c) vend, transfère ou d'une quelconque façon cède directement ouindirectement, l'ensemble ou une part substantielle de ses actifs, ou l'Emetteurconclue une liquidation volontaire (sous réserve de certaines exceptions) et (d)demande ou est soumis à la nomination d'un mandataire ad hoc ou a demandé à êtresoumis à une procédure de conciliation, ou une procédure de sauvegarde financièreaccélérée, ou une procédure de sauvegarde ou un jugement est rendu pour saliquidation judiciaire, ou pour la cession totale de l'entreprise, ou conclue touttransfert au bénéfice de, ou conclu tout accord avec, ses créanciers] / [dans le cas desTitres Subordonnés, fait l'objet d'une liquidation judiciaire de l'Emetteur ou sil'Emetteur fait l'objet d'une liquidation est liquidé pour toute autre raison.]FiscalitéTous les paiements de principal et d'intérêts par ou pour le compte de l'Emetteur autitre des Titres seront effectués sans aucune retenue à la source ou prélèvement autitre de tout impôt ou taxe de toute nature, imposés, levés ou recouvrés par ou pour lecompte de la France, ou de l'une de ses autorités ayant le pouvoir de lever l'impôt, àmoins que cette retenue à la source ou ce prélèvement de soit exigé par la loi. Si unetelle retenue ou déduction doit être effectuée, l'Emetteur sera tenu de majorer sespaiements dans la mesure autorisée par la loi et sous réserve de certaines exceptions.Droit applicableLes Titres[, Coupons et Talons] seront régis et interprétés conformément au droitfrançais.27